Commissions et organes de contrôle

JORF n°0210 du 12 septembre 2018
texte n° 75



Commissions et organes de contrôle

NOR: INPX1802031X
ELI: Non disponible


Assemblée nationale
Deuxième session extraordinaire de 2017-2018


1. Réunions
Mercredi 12 septembre 2018


Commission des affaires culturelles :
A 9 h 30 (salle 6238, Affaires culturelles) :
- audition de Mme Véronique Cayla, présidente d'ARTE-France, sur l'exécution du contrat d'objectif et de moyens de la société en 2017.
Commission des affaires économiques :
A 14 h 45 (salle 6241, Affaires économiques) :
- projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous (n° 1135 rect.) (amendements, art. 88).
Commission des affaires étrangères :
A 9 h 30 (salle Lamartine) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Dominique Moïsi, Conseiller spécial de l'Institut Montaigne, sur « La dé-construction de l'ordre de l'après-guerre : quelles conséquences pour la France ? ».
Commission des affaires sociales :
A 9 h 30 (salle 6351, Affaires sociales) :
- examen des conclusions de la mission d'information, créée en application de l'article 145 du Règlement, relative à la prévention santé en faveur de la jeunesse (M. Cyrille Isaac-Sibille et Mme Ericka Bareigts, rapporteurs).
Commission de la défense :
A 9 h 30 (6e bureau) :
- audition de M. le préfet Jacques Witkowski, directeur général de la sécurité civile et de la gestion des crises ;
- désignation de rapporteurs et de membres de missions d'information.
Commission du développement durable :
A 9 h 30 (salle 6237, Développement durable) :
- table ronde sur la politique de l'eau, avec la participation de M. Bertrand Galtier, directeur général de l'agence de l'eau Artois-Picardie, M. Marc Hoeltzel, directeur général de l'agence de l'eau Rhin-Meuse, M. Guillaume Choisy, directeur général de l'agence de l'eau Adour-Garonne, M. Laurent Roy, directeur général de l'agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse, M. Martin Gutton, directeur général de l'agence de l'eau Loire-Bretagne, et Mme Marie-Dominique Monbrun, directrice générale adjointe de l'agence de l'eau Seine-Normandie.
Commission des finances :
A 10 heures (salle de la commission des Finances) :
- examen du rapport de la mission d'information sur l'optimisation et l'évasion fiscales.
Commission des lois :
A 10 heures (salle 6242, Lois) :
- communication sur l'activité de la commission des Lois 2017-2018 (Mme Yaël Braun-Pivet, présidente) ;
- communication de la mission flash sur le mode de scrutin des députés (MM. Christophe Euzet et Olivier Marleix, co-rapporteurs) ;
- communication sur le contrôle des articles 1er à 4 de la loi du 30 octobre 2017 renforçant la sécurité intérieure et la lutte contre le terrorisme (Mme Yaël Braun-Pivet, MM. Éric Ciotti et Raphaël Gauvain, rapporteurs).
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises :
A 9 h 30 (salle 6241, Affaires économiques) :
- croissance et transformation des entreprises (n° 1088) (rapport) (suite)
A 17 h 30 (salle 6241, Affaires économiques) :
- croissance et transformation des entreprises (n° 1088) (rapport) (suite).
A 21 h 30 (salle 6241, Affaires économiques) :
- croissance et transformation des entreprises (n° 1088) (rapport) (suite).
Mission d'information sur les fichiers mis à la disposition des forces de sécurité :
A 14 heures (salle 6242, Lois) :
- audition de M. Thomas Campeaux, directeur des libertés publiques et des affaires juridiques, et de M. Fabrice Mattatia, délégué ministériel à la protection des données au ministère de l'intérieur.
A 18 h 30 (salle 6242, Lois) :
- audition de M. Francis Delon, président de la commission nationale de contrôle des techniques de renseignement (CNTCR), de M. Patrick Puges, membre de la CNCTR, de M. Aurélien Gloux-Saliou, secrétaire général, de M. Samuel Manivel, conseiller auprès du président, et de Mme Céline Gay, chargée de mission.
Mission d'information commune sur le foncier agricole :
A 10 heures (4e bureau) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Michel Heinrich, président, et Mme Stella Gass, directrice de la Fédération nationale des ScoT.
A 11 heures (4e bureau) :
- audition, ouverte à la presse, de Mme Odile Gauthier, directrice, et Mme Guillemette Rolland, directrice de l'action foncière et des systèmes d'information du Conservatoire du Littoral.
A 12 heures (4e bureau) :
- table ronde, ouverte à la presse, avec la participation de représentants de la Fédération nationale des communes forestières (FNCOFOR) (sous réserve), de M. Patrick Falcone, adjoint au directeur de l'Office national des Forêts (ONF) et de représentants de la Fédération des propriétaires privés (sous réserve).
Mission d'information sur la justice des mineurs :
A 14 heures (salle 6237, Développement durable) :
- audition de représentants du Conseil national des barreaux, de l'Antenne des mineurs du Barreau de Paris et de la Conférence des bâtonniers.
Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale :
A 16 h 30 (salle 6351, Affaires sociales) :
- à 16 h 30 : table ronde réunissant :
- M. Sadek Beloucif, président du Syndicat National des Médecins, Chirurgiens, Spécialistes, Biologistes et Pharmaciens des Hôpitaux Publics ;
- M. Alain Jacob et M. Patrick Léglise de l'Intersyndicat National des Praticiens Hospitaliers ;
- M. Renaud Pequignot, président de Avenir hospitalier ;
- M. Norbert Skurnik, président de la coordination médicale hospitalière (sous réserve de confirmation) ;
- M. Jacques Trévidic, président de la Confédération des Praticiens des Hôpitaux.
- à 18 h 30 : audition de M. Jean-François Fusco, président, Mme Laure Brenas, membre, et M. Olivier Mariotte, conseil en affaires publiques de la Fédération nationale des Dépositaires Pharmaceutiques LOG Santé.


Jeudi 13 septembre 2018


Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises :
A 9 h 30 (salle 6241, Affaires économiques) :
- croissance et transformation des entreprises (n° 1088) (rapport) (suite).
A 15 heures (salle 6241, Affaires économiques) :
- croissance et transformation des entreprises (n° 1088) (rapport) (suite).
A 21 h 30 (salle 6241, Affaires économiques) :
- croissance et transformation des entreprises (n° 1088) (rapport) (suite).
Mission d'information relative aux freins à la transition énergétique :
A 8 h 30 (salle 6566, Lois) :
- programme d'auditions et organisation des travaux.
Mission d'information sur la révision de la loi relative à la bioéthique :
A 9 h 15 (salle 6238, Affaires culturelles) :
- audition de Mme Frédérique Dreifuss-Netter, conseillère à la Chambre criminelle de la Cour de cassation.
A 10 h 15 (salle 6238, Affaires culturelles) :
- audition de Mme Françoise Dumont, présidente d'honneur de la Ligue des Droits de l'Homme, M. Philippe Laville, membre du Comité central et co-responsable du groupe de travail « Santé-bioéthique », et Mme Tatiana Gründler, membre du groupe de travail « Santé-bioéthique ».
A 11 h 15 (salle 6238, Affaires culturelles) :
- audition de France Assos santé (délégation à préciser).


Vendredi 14 septembre 2018


Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises :
A 9 h 30 (salle 6241, Affaires économiques) :
- croissance et transformation des entreprises (n° 1088) (rapport) (suite).
A 15 heures (salle 6241, Affaires économiques) :
- croissance et transformation des entreprises (n° 1088) (rapport) (suite).
A 21 h 30 (salle 6241, Affaires économiques) :
- croissance et transformation des entreprises (n° 1088) (rapport) (suite).


Samedi 15 septembre 2018


Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises :
A 9 h 30 (salle 6241, Affaires économiques) :
- croissance et transformation des entreprises (n° 1088) (rapport) (suite) (éventuellement).
A 15 heures (salle 6241, Affaires économiques) :
- croissance et transformation des entreprises (n° 1088) (rapport) (suite) (éventuellement).
A 21 h 30 (salle 6241, Affaires économiques) :
- croissance et transformation des entreprises (n° 1088) (rapport) (suite) (éventuellement).


Jeudi 20 septembre 2018


Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation :
A 9 heures (salle 4325, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition de M. Jacques Mézard, ministre de la cohésion des territoires.


Mardi 25 septembre 2018


Mission d'information sur la diplomatie climatique : une action diplomatique forte pour consolider les accords sur le climat :
A 17 heures (salle 7070, 103, rue de l'Université) :
- audition, par visioconférence, de Mme Laurence Pollier de la Convention-cadre des Nations unies sur les changements climatiques (CCNUCC), représentante de Mme Patricia Espinosa, secrétaire exécutive de la Convention-cadre des Nations unies sur les changements climatiques au sujet de l'organisation et des objectifs de la COP24 qui se déroulera à Katowice, en Pologne, en décembre 2018.


Jeudi 27 septembre 2018


Mission d'information commune sur le suivi de la stratégie de sortie du glyphosate :
A 10 heures (5e bureau) :
- réunion constitutive de la mission ;
- désignation du bureau ;
- échange de vues des membres et programme de travail.


2. Ordre du jour prévisionnel
Lundi 17 septembre 2018


Commission des finances :
A 15 h 45 (salle de la commission des Finances) :
- lutte contre la fraude (article 88), Mme Emilie Cariou rapporteure.


Mardi 18 septembre 2018


Commission des affaires étrangères :
A 17 heures (salle Lamartine) :
- présentation, ouverte à la presse, et vote sur le rapport de la mission d'information commune avec la commission du développement durable sur le site de stockage souterrain de déchets StocaMine (M. Vincent Thiébaut, président et MM. Bruno Fuchs et Raphaël Schellenberger, co-rapporteurs).
Commission du développement durable :
A 17 heures (salle Lamartine) :
- présentation, conjointe avec la commission des affaires étrangères, du rapport de la mission d'information commune sur la gestion du site de stockage souterrain de déchets StocaMine (M. Vincent Thiébaut, président, MM. Bruno Fuchs et Raphaël Schellenberger, co-rapporteurs).
Commission d'enquête sur l'alimentation industrielle : qualité nutritionnelle, rôle dans l'émergence de pathologies chroniques, impact social et environnemental de sa provenance :
A 18 h 15 (salle 6237, Développement durable) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Stéphane Travert, ministre de l'agriculture et de l'alimentation.
Mission d'information sur le terrorisme : lutter contre le financement du terrorisme international :
A 13 heures (salle 4204, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition de M. Pierre-Mathieu Duhamel, président du Conseil d'orientation de la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme.
Mission d'information sur la révision de la loi relative à la bioéthique :
A 16 h 45 (salle 6351, Affaires sociales) :
- audition de Mme Dominique Thouvenin, professeure émérite en droit de la santé et éthique.
A 17 h 45 (salle 6351, Affaires sociales) :
- audition de M. Jean-Pierre Sakoun, président du Comité Laïcité République.


Mercredi 19 septembre 2018


Commission des affaires économiques :
A 10 h 30 (salle 6241, Affaires économiques) :
- audition de M. Stéphane Richard, Président-directeur général d'Orange.
Commission des affaires étrangères :
A 9 h 30 (salle Lamartine) :
- présentation, ouverte à la presse, et vote sur le rapport de la mission d'information sur la diplomatie économique (M. Denis Masséglia et M. Pierre Cordier, co-rapporteurs).
A 16 h 30 (salle Lamartine) :
- audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des affaires étrangères.
Commission du développement durable :
A 9 heures (salle 6237, Développement durable) :
- présentation par M. Damien Pichereau de son rapport de mission sur les véhicules utilitaires légers.
A 10 h 30 (salle 6237, Développement durable) :
- audition de Mme Isabelle Harel-Dutirou, présidente de la commission particulière du débat public sur le Plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs (PNGMDR).
Commission des finances :
A 9 h 30 (salle de la commission des Finances) :
- au cœur de l'économie : audition M. Tavernier (INSEE) et M. Garnier (Banque de France) sur la conjoncture économique ;
- échange de vues sur les modalités d'expertise parlementaire en matière économique et budgétaire.
Commission des lois :
A 16 h 30 (salle 6242, Lois) :
- audition de Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice, sur les conditions de l'évasion survenue au centre pénitentiaire du Sud-francilien (Réau) le 1er juillet 2018 et les conclusions de l'inspection administrative consécutivement diligentée.
Mission d'information sur le terrorisme : lutter contre le financement du terrorisme international :
A 13 heures (salle 4204, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition de M. Bruno Dalles, directeur de Tracfin.
Mission d'information sur les mers et océans : quelle stratégie pour la France ? :
A 16 h 20 (salle 4013, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition de M. Jérôme Chappelaz, directeur de l'Institut polaire français Paul-Emile Victor, commune avec le Préfet administrateur supérieur des TAAF (à confirmer).
A 18 heures (salle 4013, 33, rue Saint-Dominique) :
- Audition de M. Julien Rochette, Institut du développement durable et des relations internationales (IDRRI) et de M. Joachim Claudet, Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS).
Mission d'information sur la révision de la loi relative à la bioéthique :
A 16 h 15 (salle 6351, Affaires sociales) :
- audition de Dr Jean-Marie Faroudja, président de la section Ethique et Déontologie du Conseil national de l'Ordre des Médecins et du Dr Anne-Marie Trarieux, conseillère nationale.
A 17 h 15 (salle 6351, Affaires sociales) :
- audition de M. Jean-François Mattei, académicien et président du Comité d'éthique de l'Académie de médecine.
A 18 h 15 (salle 6351, Affaires sociales) :
- audition commune des anciens présidents du CCNE :
- M. Jean-Claude Ameisen, membre du conseil scientifique de la Chaire Coopérative de Philosophie à l'Hôpital (AP-HP/ENS) (à confirmer) ;
- Pr. Alain Grimfeld, président du comité d'éthique d'Adef résidences, président d'honneur du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé ;
- M. Didier Sicard, professeur de médecine.


Jeudi 20 septembre 2018


Mission d'information sur l'évaluation des dispositifs de lutte contre les discriminations au sein des forces armées :
A 9 h 30 (salle 4013, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition du général de corps d'armée Hervé Renaud, directeur des personnels militaires de la gendarmerie nationale.
Mission d'information sur le terrorisme : lutter contre le financement du terrorisme international :
A 8 h 30 (salle 4204, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition de Mme Anne-Clémentine Larroque, chercheuse.
Mission d'information sur la révision de la loi relative à la bioéthique :
A 8 h 30 (salle 6351, Affaires sociales) :
- audition du Pr. Israël Nisand, Professeur des universités-praticien hospitaliers, gynécologue obstétricien au CHU de Strasbourg, président du Forum européen de bioéthique de Strasbourg, et du Dr Brigitte Letombe, praticien hospitalier au CHU de Lille.
A 9 h 30 (salle 6351, Affaires sociales) :
- table ronde réunissant des personnalités qualifiées européennes :
- M. Philippe Mahoux, sénateur belge, auteur de plusieurs lois relatives aux sujets de bioéthique (recherche honoraire sur l'embryon, PMA…) ;
- Mme Susan Golombok, professeure et directrice du centre de recherches familiales de l'Université de Cambridge.


Lundi 24 septembre 2018


Commission des finances :
A 14 h 30 (salle de la commission des Finances) :
- PLF 2019 : audition de M. Le Maire, ministre de l'économie et des finances, et de M. Darmanin, ministre de l'action et des comptes publics.
A 17 h 30 (salle de la commission des Finances) :
- PLF et PLFSS 2019 : audition de M. Didier Migaud, président du Haut Conseil des finances publiques.


Mardi 25 septembre 2018


Commission des affaires économiques :
A 16 h 30 (salle 6241, Affaires économiques) :
- éventuellement, pjl ELAN (rapport).
A 21 h 30 (salle 6241, Affaires économiques) :
- éventuellement, suite pjl ELAN (suite rapport).
Commission des affaires étrangères :
A 17 heures (salle Lamartine) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Pierre Raffarin, ancien Premier ministre, président de « Leaders pour la paix ».
Commission de la défense :
A 17 heures (6e bureau) :
- audition du général Pascal Facon, commandant le centre de doctrine et d'enseignement du commandement.
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation :
A 18 heures (salle de la commission) :
- présentation du rapport du groupe de travail sur le suivi des travaux de la mission confiée par le Premier ministre à MM. Alain Richard et Dominique Bur sur les relations financières État-collectivités territoriales et la refonte de la fiscalité locale (MM. Charles de Courson et Jean-Paul Mattei, rapporteurs).


Mercredi 26 septembre 2018


Commission des affaires culturelles :
A 9 h 30 (salle 6238, Affaires culturelles) :
- audition de M. Marc Schwartz, auteur du rapport sur la modernisation de la distribution de la presse remis en juin 2018 à la ministre de la culture et au ministre de l'économie et des finances.
Commission des affaires économiques :
A 9 h 30 (salle 6241, Affaires économiques) :
- éventuellement, pjl ELAN (suite rapport).
A 16 h 30 (salle 6241, Affaires économiques) :
- éventuellement, suite pjl ELAN (suite rapport).
A 21 h 30 (salle 6241, Affaires économiques) :
- éventuellement, suite pjl ELAN (suite rapport).
Commission des affaires étrangères :
A 9 h 30 (salle Lamartine) :
- compte-rendu, ouvert à la presse, de la mission à Djibouti et en Éthiopie, du 7 au 12 mai 2018, d'une délégation de la commission des Affaires étrangères, conduite par la présidente Mme Marielle de Sarnez avec, M. Didier Quentin, M. Christian Hutin et Mme Marion Lenne.
Commission de la défense :
A 16 h 30 (6e bureau) :
- audition du général Jean-Pierre Bosser, chef d'état-major de l'armée de terre.
Commission du développement durable :
A 9 h 30 (salle 6237, Développement durable) :
- audition de Mme Florence Berthelot, déléguée générale de la Fédération nationale des transports routiers.
Commission des finances :
A 11 heures (salle de la commission des Finances) :
- MEC sur les outils publics encourageant l'investissement privé dans la transition écologique : examen du rapport.


Jeudi 27 septembre 2018


Commission des affaires économiques :
A 9 h 30 (salle 6241, Affaires économiques) :
- éventuellement, pjl ELAN (suite rapport).
A 15 heures (salle 6241, Affaires économiques) :
- éventuellement, suite pjl ELAN (suite rapport).
A 21 h 30 (salle 6241, Affaires économiques) :
- éventuellement, suite pjl ELAN (suite rapport).
Mission d'information sur l'évaluation des dispositifs de lutte contre les discriminations au sein des forces armées :
A 9 h 30 (salle 4013, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition du colonel Jean-François Valynseele, chef du pôle affaires réservées / déontologie, Inspection générale de la gendarmerie nationale.
A 11 heures (salle 4013, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition du général Rony Lobjoit, directeur des ressources humaines de l'armée de l'air.
Mission d'information sur les mers et océans : quelle stratégie pour la France ? :
A 11 heures (salle 4013, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition des représentants de la plateforme de la petite pêche artisanale française (à confirmer).


Mardi 2 octobre 2018


Commission des affaires culturelles :
A 16 h 15 (salle 6238, Affaires culturelles) :
- audition de M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale, sur la rentrée scolaire.


Mercredi 3 octobre 2018


Commission des affaires culturelles :
A 9 h 30 (salle de la commission) :
- examen en nouvelle lecture de la proposition de loi, rejetée par le Sénat, relative à la lutte contre la manipulation de l'information (n° 1219) (M. Bruno Studer, rapporteur) (rapport).
A 16 h 15 (salle 6238, Affaires culturelles) :
- éventuellement, suite de l'examen en nouvelle lecture de la proposition de loi, rejetée par le Sénat, relative à la lutte contre la manipulation de l'information (n° 1219) (M. Bruno Studer, rapporteur), (suite rapport).
Commission des affaires économiques :
A 9 h 30 (salle 6241, Affaires économiques) :
- élection du bureau de la commission.
Commission de la défense :
A 16 h 30 (6e bureau) :
- audition de Mme Florence Parly, ministre des armées, sur le projet de loi de finances pour 2019.
Commission des finances :
A 9 h 30 (salle de la commission des Finances) :
- audition, commune avec la commission des lois, de Didier Migaud, sur le rapport Cour des comptes sur les finances publiques locales.
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation :
A 9 h 30 (salle de la commission des Finances) :
- audition, conjointe avec la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire et la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, de M. Didier Migaud, Premier président, sur le rapport de la Cour des comptes relatif aux finances publiques locales.
Mission d'information sur les mers et océans : quelle stratégie pour la France ? :
A 17 heures (salle 4013, 33, rue Saint-Dominique) :
- table ronde sur la lutte contre la plastification des mers, en présence de la fondation Tara et Expédition MED.


Jeudi 4 octobre 2018


Commission des affaires culturelles :
A 9 h 30 (salle Lamartine) :
- présentation du rapport de la mission d'information pour une nouvelle régulation de l'audiovisuel à l'ère numérique (M. Pierre-Yves Bournazel, président, et Mme Aurore Bergé, rapporteure).
A 11 heures (salle Lamartine) :
- journée d'échanges autour des conclusions du rapport d'information.
A 14 heures (salle Lamartine) :
- journée d'échanges autour des conclusions du rapport d'information.
Mission d'information sur l'évaluation des dispositifs de lutte contre les discriminations au sein des forces armées :
A 9 h 30 (salle 4013, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition de Mme la médecin général des armées Maryline Gygax Généro, directeur du Service de Santé des Armées, et de M. le médecin en chef Melchior Martinez, coordinateur national du service médico-psychologique des armées.
A 11 heures (salle 4013, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition de M. le contrôleur général des armées Christian Giner, responsable de la cellule Thémis.


Mardi 9 octobre 2018


Commission des affaires économiques :
A 14 h 45 (salle 6241, Affaires économiques) :
- éventuellement, projet de loi en nouvelle lecture projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique (ELAN) (amendements, art. 88).
Commission de la défense :
A 17 heures (6e bureau) :
- audition de Mme Geneviève Darrieussecq, secrétaire d'État auprès de la ministre des armées, sur le projet de loi de finances pour 2019.


Mercredi 10 octobre 2018


Commission de la défense :
A 9 heures (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition de M. Jean-Paul Bodin, secrétaire général pour l'administration, sur le projet de loi de finances pour 2019.
A 11 heures (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition de M. Joël Barre, délégué général pour l'armement, sur le projet de loi de finances pour 2019.
A 16 h 30 (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition de Mme Alice Guitton, directrice générale des relations internationales et de la stratégie, sur le projet de loi de finances pour 2019.


Jeudi 11 octobre 2018


Commission de la défense :
A 9 heures (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition du général d'armée Jean-Pierre Bosser, chef d'état-major de l'armée de terre, sur le projet de loi de finances pour 2019.


Mardi 16 octobre 2018


Commission de la défense :
A 17 heures (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition du général Richard Lizurey, directeur général de la gendarmerie nationale, sur le projet de loi de finances pour 2019.


Mercredi 17 octobre 2018


Commission de la défense :
A 9 heures (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition de l'amiral Christophe Prazuck, chef d'état-major de la marine, sur le projet de loi de finances pour 2019.
A 11 heures (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition, ouverte à la presse, de représentants d'associations d'anciens combattants, sur le projet de loi de finances pour 2019.
A 16 h 30 (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition, ouverte à la presse, de représentants d'associations professionnelles nationales de militaires, sur le projet de loi de finances pour 2019.
A 18 h 30 (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition du général Philippe Lavigne, chef d'état-major de l'armée de l'air, sur le projet de loi de finances pour 2019.


Jeudi 18 octobre 2018


Commission de la défense :
A 9 heures (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition, ouverte à la presse, de représentants de syndicats des personnels civils de la défense, sur le projet de loi de finances pour 2019.
A 11 heures (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition du général François Lecointre, chef d'état-major des armées.


Mercredi 24 octobre 2018


Mission d'information sur les mers et océans : quelle stratégie pour la France ? :
A 17 heures (salle 4013, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition de M. Soriano, président de l'ARCEP, accompagné de Mme Cécile Dubarry, directrice générale, sur les câbles sous-marins et la question de l'indépendance stratégique française concernant le transport des données.


Jeudi 25 octobre 2018


Mission d'information sur l'évaluation des dispositifs de lutte contre les discriminations au sein des forces armées :
A 9 h 30 (salle 4013, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition du Général Frédéric Hingray, directeur des ressources humaines de l'armée de terre, et du Général Éric Maury, adjoint au directeur des ressources humaines de l'armée de terre, en charge des lycées militaires et des écoles de formation initiales.