Commissions et organes de contrôle

JORF n°0204 du 5 septembre 2018
texte n° 86



Commissions et organes de contrôle

NOR: INPX1801999X
ELI: Non disponible


Assemblée nationale


1. Réunions
Mercredi 5 septembre 2018


Commission d'enquête sur l'alimentation industrielle : qualité nutritionnelle, rôle dans l'émergence de pathologies chroniques, impact social et environnemental de sa provenance :
A 11 heures (salle 4325, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Olivier Bertrand, président, et de M. Christophe Gaschin, secrétaire général du Groupe Bertrand, accompagnés de Mme Christelle Grisoni, directrice générale de Bertrand restauration (filiale du Groupe Bertrand).
A 16 heures (salle 6237, Développement durable) :
- audition, ouverte à la presse, de Mme Béatrice Sédillot, cheffe du service de la statistique et de la prospective, et de M. Bruno Hérault, chef du Centre d'études et de prospective (CEP) au ministère de l'agriculture.
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises :
A 16 heures (salle 6241, Affaires économiques) :
- audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie et des finances, et de Mme Delphine Gény-Stephann, secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'économie et des finances
Mission d'information commune sur les usages des bloc-chaînes (blockchains) et autres technologies de certification de registres :
A 15 heures (salon Mansart, 32, rue Saint-Dominique) :
- Fondation IOTA : audition de M. Wilfried Pimenta de Miranda, Head of Business development, et de M. Pierre Hoffmann, Business development, France Lead.
Mission d'information sur les fichiers mis à la disposition des forces de sécurité :
A 14 heures (salle 6242, Lois) :
- audition de M. Paul Michel, procureur général honoraire près la cour d'appel de Grenoble, ancien magistrat chargé du contrôle des fichiers de police judiciaire, et de Mme Blandine Devallois, greffière.
A 16 h 30 (salle 6242, Lois) :
- table ronde d'avocats :
- Conseil national des barreaux (CNB), représenté par Mme Sophie Ferry-Bouillon, membre de la commission « Libertés et droits de l'homme », et par M. Étienne Papin, avocat ;
- Barreau de Paris, représenté par MM. Basile Ader, vice-bâtonnier, et Emmanuel Daoud, membre du Conseil de l'Ordre ;
- Conférence des bâtonniers, représentée par M. Stéphane Campana.
A 17 h 30 (salle 6242, Lois) :
- audition du Syndicat indépendant des commissaires de police - SICP, représenté par MM. Olivier Boisteaux, président, Paul Megret et Mickaël Trehen, secrétaires nationaux.
A 18 heures (salle 6242, Lois) :
- audition du Syndicat des commissaires de la police nationale - SCPN, représenté par MM. David Le Bars, secrétaire général, et Pierrick Agostini, secrétaire général adjoint.
Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale :
A 16 h 30 (salle 6351, Affaires sociales) :
à 16 h 30 :
- audition de M. Dominique Colas, président de l'Association nationale des centres hospitaliers locaux (ANCHL) ;
à 17 h 30 :
- audition de M. Jean-François Fusco, président, Mme Laure Brenas, membre, et M. Olivier Mariotte, conseil en affaires publiques de la Fédération nationale des Dépositaires Pharmaceutiques-LOG Santé.


Jeudi 6 septembre 2018


Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises :
A 15 heures (salle 6241, Affaires économiques) :
- croissance et transformation des entreprises (n° 1088) (rapport) (suite).
A 21 heures (salle 6241, Affaires économiques) :
- croissance et transformation des entreprises (n° 1088) (rapport) (suite).
Mission d'information sur la révision de la loi relative à la bioéthique :
A 9 h 15 (salle 6351, Affaires sociales) :
- audition de M. Pierre Le Coz, professeur de philosophie à la Faculté de médecine de Marseille, président du comité de déontologie de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail.
A 10 heures (salle 6351, Affaires sociales) :
- audition de Mme Anne-Marie Leroyer, professeure des universités.
A 10 h 45 (salle 6351, Affaires sociales) :
- audition de M. Jacques Testart, biologiste.


Vendredi 7 septembre 2018


Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises :
A 9 h 30 (salle 6241, Affaires économiques) :
- croissance et transformation des entreprises (n° 1088) (rapport) (suite).
A 15 heures (salle 6241, Affaires économiques) :
- croissance et transformation des entreprises (n° 1088) (rapport) (suite).
A 21 heures (salle 6241, Affaires économiques) :
- croissance et transformation des entreprises (n° 1088) (rapport) (suite).


Mardi 11 septembre 2018


Mission d'information commune sur le foncier agricole :
A 16 h 30 (salon Mars 1, 32, rue Saint-Dominique) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Emmanuel Hyest, président de la Fédération nationale des sociétés d'aménagement foncier et d'établissement rural (FNSAFER), accompagné de M. Francis Massé, secrétaire général, Mme Muriel Gozal, directrice, M. Michaël Rivier, directeur juridique, et Mme Sabine Agofroy, chargée des relations publiques et des affaires européennes et internationales.


Mercredi 12 septembre 2018


Commission des affaires économiques :
A 14 h 45 (salle 6241, Affaires économiques) :
- projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous (n° 1135 rect.) (amendements, art. 88).
Commission des affaires sociales :
A 9 h 30 (salle 6351, Affaires sociales) :
- examen des conclusions de la mission d'information, créée en application de l'article 145 du règlement, relative à la prévention santé en faveur de la jeunesse (M. Cyrille Isaac-Sibille et Mme Ericka Bareigts, rapporteurs).
Commission du développement durable :
A 9 h 30 (salle 6237, Développement durable) :
- table ronde sur la politique de l'eau, avec la participation de M. Bertrand Galtier, directeur général de l'agence de l'eau Artois-Picardie, M. Marc Hoeltzel, directeur général de l'agence de l'eau Rhin-Meuse, M. Guillaume Choisy, directeur général de l'agence de l'eau Adour-Garonne, M. Laurent Roy, directeur général de l'agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse, M. Martin Gutton, directeur général de l'agence de l'eau Loire-Bretagne, et Mme Marie-Dominique Monbrun, directrice générale adjointe de l'agence de l'eau Seine-Normandie.
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises :
A 9 h 30 (salle 6241, Affaires économiques) :
- croissance et transformation des entreprises (n° 1088) (rapport) (suite).
A 15 heures (salle 6241, Affaires économiques) :
- croissance et transformation des entreprises (n° 1088) (rapport) (suite).
A 21 heures (salle 6241, Affaires économiques) :
- croissance et transformation des entreprises (n° 1088) (rapport) (suite).
Mission d'information commune sur le foncier agricole :
A 10 heures (4e bureau) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Michel Heinrich, président, et Mme Stella Gass, directrice de la Fédération nationale des ScoT.
A 11 heures (4e bureau) :
- audition, ouverte à la presse, de Mme Odile Gauthier, directrice, et Mme Guillemette Rolland, directrice de l'action foncière et des systèmes d'information du Conservatoire du Littoral.
A 12 heures (4e bureau) :
- table ronde, ouverte à la presse, avec la participation de représentants de la Fédération nationale des communes forestières (FNCOFOR) (sous réserve), de M. Patrick Falcone, adjoint au directeur de l'Office national des Forêts (ONF) et de représentants de la Fédération des propriétaires privés (sous réserve).


Jeudi 13 septembre 2018


Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises :
A 9 h 30 (salle 6241, Affaires économiques) :
- croissance et transformation des entreprises (n° 1088) (rapport) (suite).
A 15 heures (salle 6241, Affaires économiques) :
- croissance et transformation des entreprises (n° 1088) (rapport) (suite).
A 21 heures (salle 6241, Affaires économiques) :
- croissance et transformation des entreprises (n° 1088) (rapport) (suite).


Vendredi 14 septembre 2018


Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises :
A 9 h 30 (salle 6241, Affaires économiques) :
- croissance et transformation des entreprises (n° 1088) (rapport) (suite).
A 15 heures (salle 6241, Affaires économiques) :
- croissance et transformation des entreprises (n° 1088) (rapport) (suite).
A 21 heures (salle 6241, Affaires économiques) :
- croissance et transformation des entreprises (n° 1088) (rapport) (suite).


Samedi 15 septembre 2018


Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises :
A 9 h 30 (salle 6241, Affaires économiques) :
- croissance et transformation des entreprises (n° 1088) (rapport) (suite) (éventuellement).
A 15 heures (salle 6241, Affaires économiques) :
- croissance et transformation des entreprises (n° 1088) (rapport) (suite) (éventuellement).
A 21 heures (salle 6241, Affaires économiques) :
- croissance et transformation des entreprises (n° 1088) (rapport) (suite) (éventuellement).


Mardi 25 septembre 2018


Mission d'information sur la diplomatie climatique : une action diplomatique forte pour consolider les accords sur le climat :
A 17 heures (salle 7070, 103, rue de l'université) :
- audition, par visioconférence, de Mme Laurence Pollier de la Convention-cadre des Nations unies sur les changements climatiques (CCNUCC), représentante de Mme Patricia Espinosa, secrétaire exécutive de la Convention-cadre des Nations unies sur les changements climatiques au sujet de l'organisation et des objectifs de la COP24 qui se déroulera à Katowice, en Pologne, en décembre 2018.


Jeudi 27 septembre 2018


Mission d'information commune sur le suivi de la stratégie de sortie du glyphosate :
A 10 heures (5e bureau) :
- réunion constitutive de la mission ;
- désignation du bureau ;
- échange de vues des membres et programme de travail.


2. Ordre du jour prévisionnel
Mercredi 12 septembre 2018


Commission des affaires culturelles :
A 9 h 30 (salle 6238, Affaires culturelles) :
- audition de Mme Véronique Cayla, présidente de ARTE-France.
Commission des affaires étrangères :
A 9 h 30 (salle Lamartine) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Dominique Moïsi, sur « La dé-construction de l'ordre de l'après-guerre : quelles conséquences pour la France ? ».
Commission de la défense :
A 9 h 30 (6e bureau) :
- audition de M. le préfet Jacques Witkowski, directeur général de la sécurité civile et de la gestion des crises ;
- désignation de rapporteurs et de membres de missions d'information.
Commission des finances :
A 9 h 30 (salle 6350, Finances) :
- lutte contre la fraude (1142) (amendements, art. 88) ;
- examen rapport MI monnaies virtuelles.
Mission d'information sur les fichiers mis à la disposition des forces de sécurité :
A 16 h 30 (salle de la commission) :
- audition de M. Thomas Campeaux, directeur des libertés publiques et des affaires juridiques, et de M. Fabrice Mattatia, délégué à la protection des données, ministère de l'intérieur.
A 18 h 30 (salle de la commission) :
- audition de M. Francis Delon, président de la commission nationale de contrôle des techniques de renseignement (CNTCR), de M. Aurélien Gloux-Saliou, secrétaire général, et de M. Samuel Manivel, conseiller.
Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale :
A 16 h 30 (salle 6351, Affaires sociales) :
- à 16 h 30, table ronde réunissant :
- M. Sadek Beloucif, président du Syndicat National des Médecins, Chirurgiens, Spécialistes, Biologistes et Pharmaciens des Hôpitaux Publics ;
- Mme Rachel Bocher, présidente de l'Intersyndicat National des PraticiensHospitaliers (sous réserve de confirmation) ;
- M. Renaud Pequignot, président de Avenir hospitalier ;
- M. Norbert Skurnik, président de la coordination médicale hospitalière (sous réserve de confirmation) ;
- M. Jacques Trévidic, président de la Confédération des Praticiens des Hôpitaux.


Jeudi 13 septembre 2018


Mission d'information sur la révision de la loi relative à la bioéthique :
A 9 h 30 (salle 6238, Affaires culturelles) :
- audition de Mme Frédérique Dreifuss-Netter, conseillère à la Chambre criminelle de la Cour de cassation.
A 10 h 15 (salle 6238, Affaires culturelles) :
- audition de Mme Françoise Dumont, présidente d'honneur de la Ligue des Droits de l'Homme, M. Philippe Laville, membre du Comité central et co-responsable du groupe de travail « Santé-bioéthique », et Mme Tatiana Gründler, membre du groupe de travail « Santé-bioéthique ».


Mardi 18 septembre 2018


Commission du développement durable :
A 17 heures (salle Lamartine) :
- présentation, conjointe avec la commission des affaires étrangères, du rapport de la mission d'information commune sur la gestion du site de stockage souterrain de déchets StocaMine (M. Vincent Thiébaut, président, MM. Bruno Fuchs et Raphaël Schellenberger, co-rapporteurs).
Commission d'enquête sur l'alimentation industrielle : qualité nutritionnelle, rôle dans l'émergence de pathologies chroniques, impact social et environnemental de sa provenance :
A 18 h 15 (salle 6237, Développement durable) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Stéphane Travert, ministre de l'agriculture et de l'alimentation.
Mission d'information sur le terrorrisme : lutter contre le financement du terrorisme international :
A 13 heures (salle 4204, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition de M. Pierre-Mathieu Duhamel, président du Conseil d'orientation de la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme.


Mercredi 19 septembre 2018


Commission du développement durable :
A 9 heures (salle 6237, Développement durable) :
- présentation par M. Damien Pichereau de son rapport de mission sur les véhicules utilitaires légers.
A 10 h 30 (salle 6237, Développement durable) :
- audition de Mme Isabelle Harel-Dutirou, présidente de la commission particulière du débat public sur le Plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs (PNGMDR).
Commission des finances :
A 9 h 30 (salle 6350, Finances) :
- au cœur de l'économie : audition M. Tavernier (INSEE) et M. Garnier (Banque de France) sur la conjoncture économique.
Mission d'information sur le terrorrisme : lutter contre le financement du terrorisme international :
A 13 heures (salle 4204, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition de M. Bruno Dalles, directeur de Tracfin.
Mission d'information sur les mers et océans : quelle stratégie pour la France ? :
A 16 h 20 (salle 4013, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition de M. Jérôme Chappelaz, directeur de l'Institut polaire français Paul-Emile Victor, commune avec le Préfet administrateur supérieur des TAAF (à confirmer).
A 18 heures (salle 4013, 33, rue Saint-Dominique) :
- Audition de M. Julien Rochette, Institut du développement durable et des relations internationales (IDRRI) et de M. Joachim Claudet, Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS).


Jeudi 20 septembre 2018


Mission d'information sur l'évaluation des dispositifs de lutte contre les discriminations au sein des forces armées :
A 9 h 30 (salle 4013, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition du général de corps d'armée Hervé Renaud, directeur des personnels militaires de la gendarmerie nationale.
Mission d'information sur le terrorrisme : lutter contre le financement du terrorisme international :
A 8 h 30 (salle 4204, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition de Mme Anne-Clémentine Larroque, chercheuse.


Mardi 25 septembre 2018


Commission des affaires économiques :
A 16 h 30 (salle 6241, Affaires économiques) :
- éventuellement, pjl ELAN (rapport).
A 21 h 30 (salle 6241, Affaires économiques) :
- éventuellement, suite pjl ELAN (suite rapport).
Commission de la défense :
A 17 heures (6e bureau) :
- audition du général Pascal Facon, commandant le centre de doctrine et d'enseignement du commandement.


Mercredi 26 septembre 2018


Commission des affaires économiques :
A 9 h 30 (salle 6241, Affaires économiques) :
- éventuellement, pjl ELAN (suite rapport).
A 16 h 30 (salle 6241, Affaires économiques) :
- éventuellement, suite pjl ELAN (suite rapport).
A 21 h 30 (salle 6241, Affaires économiques) :
- éventuellement, suite pjl ELAN (suite rapport).
Commission de la défense :
A 16 h 30 (6e bureau) :
- audition du général Jean-Pierre Bosser, chef d'état-major de l'armée de terre.
Commission du développement durable :
A 9 h 30 (salle 6237, Développement durable) :
- audition de Mme Florence Berthelot, déléguée générale de la Fédération nationale des transports routiers.


Jeudi 27 septembre 2018


Commission des affaires économiques :
A 9 h 30 (salle 6241, Affaires économiques) :
- éventuellement, pjl ELAN (suite rapport).
A 15 heures (salle 6241, Affaires économiques) :
- éventuellement, suite pjl ELAN (suite rapport).
A 21 h 30 (salle 6241, Affaires économiques) :
- éventuellement, suite pjl ELAN (suite rapport).
Mission d'information sur l'évaluation des dispositifs de lutte contre les discriminations au sein des forces armées :
A 9 h 30 (salle 4013, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition du colonel Jean-François Valynseele, chef du pôle affaires réservées / déontologie, Inspection générale de la gendarmerie nationale.
A 11 heures (salle 4013, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition du général Rony Lobjoit, directeur des ressources humaines de l'armée de l'air.
Mission d'information sur les mers et océans : quelle stratégie pour la France ? :
A 11 heures (salle 4013, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition des représentants de la plateforme de la petite pêche artisanale française (à confirmer).


Mercredi 3 octobre 2018


Commission des affaires économiques :
A 9 h 30 (salle 6241, Affaires économiques) :
- élection du bureau de la commission.
Commission de la défense :
A 16 h 30 (6e bureau) :
- audition de Mme Florence Parly, ministre des armées, sur le projet de loi de finances pour 2019.
Commission des finances :
A 9 h 30 (salle 6350, Finances) :
- audition, commune avec la commission des lois, de Didier Migaud, sur rapport Cour des comptes sur les finances publiques locales.
Mission d'information sur les mers et océans : quelle stratégie pour la France ? :
A 17 heures (salle 4013, 33, rue Saint-Dominique) :
- table ronde sur la lutte contre la plastification des mers, en présence de la fondation Tara et Expédition MED.


Jeudi 4 octobre 2018


Mission d'information sur l'évaluation des dispositifs de lutte contre les discriminations au sein des forces armées :
A 9 h 30 (salle 4013, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition de Mme la médecin général des armées Maryline Gygax Généro, directeur du Service de Santé des Armées, et de M. le médecin en chef Melchior Martinez, coordinateur national du service médico-psychologique des armées.
A 11 heures (salle 4013, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition de M. le contrôleur général des armées Christian Giner, responsable de la cellule Thémis.


Mardi 9 octobre 2018


Commission des affaires économiques :
A 14 h 45 (salle 6241, Affaires économiques) :
- éventuellement, projet de loi en nouvelle lecture projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique (ELAN) (amendements, art. 88).
Commission de la défense :
A 17 heures (6e bureau) :
- audition de Mme Geneviève Darrieussecq, secrétaire d'Etat auprès de la ministre des armées, sur le projet de loi de finances pour 2019.


Mercredi 10 octobre 2018


Commission de la défense :
A 9 heures (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition de M. Jean-Paul Bodin, secrétaire général pour l'administration, sur le projet de loi de finances pour 2019.
A 11 heures (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition de M. Joël Barre, délégué général pour l'armement, sur le projet de loi de finances pour 2019.
A 16 h 30 (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition de Mme Alice Guitton, directrice générale des relations internationales et de la stratégie, sur le projet de loi de finances pour 2019.


Jeudi 11 octobre 2018


Commission de la défense :
A 9 heures (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition du général d'armée Jean-Pierre Bosser, chef d'état-major de l'armée de terre, sur le projet de loi de finances pour 2019.


Mardi 16 octobre 2018


Commission de la défense :
A 17 heures (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition du général Richard Lizurey, directeur général de la gendarmerie nationale, sur le projet de loi de finances pour 2019.


Mercredi 17 octobre 2018


Commission de la défense :
A 9 heures (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition de l'amiral Christophe Prazuck, chef d'état-major de la marine, sur le projet de loi de finances pour 2019.
A 11 heures (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition, ouverte à la presse, de représentants d'associations d'anciens combattants, sur le projet de loi de finances pour 2019.
A 16 h 30 (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition, ouverte à la presse, de représentants d'associations professionnelles nationales de militaires, sur le projet de loi de finances pour 2019.
A 18 h 30 (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition du général Philippe Lavigne, chef d'état-major de l'armée de l'air, sur le projet de loi de finances pour 2019.


Jeudi 18 octobre 2018


Commission de la défense :
A 9 heures (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition, ouverte à la presse, de représentants de syndicats des personnels civils de la défense, sur le projet de loi de finances pour 2019.
A 11 heures (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition du général François Lecointre, chef d'état-major des armées.


Mercredi 24 octobre 2018


Mission d'information sur les mers et océans : quelle stratégie pour la France ? :
A 17 heures (salle 4013, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition de M. Soriano, président de l'ARCEP, accompagné de Mme Cécile Dubarry, directrice générale, sur les câbles sous-marins et la question de l'indépendance stratégique française concernant le transport des données.


Jeudi 25 octobre 2018


Mission d'information sur l'évaluation des dispositifs de lutte contre les discriminations au sein des forces armées :
A 9 h 30 (salle 4013, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition du Général Frédéric Hingray, directeur des ressources humaines de l'armée de terre, et du Général Éric Maury, adjoint au directeur des ressources humaines de l'armée de terre, en charge des lycées militaires et des écoles de formation initiales.