Documents parlementaires

JORF n°0160 du 13 juillet 2018
texte n° 127



Documents parlementaires

NOR: INPX1801729X
ELI: Non disponible


Sénat
Session extraordinaire de 2017-2018


Rectificatif aux documents enregistrés à la présidence du Sénat le mercredi 11 juillet 2018
Dépôt d'un rapport d'information


N° 657 (2017-2018) Rapport d'information de M. Christian CAMBON, président, M. Robert DEL PICCHIA, Mme Gisèle JOURDA, MM. Bernard CAZEAU, Jean-Noël GUÉRINI, Joël GUERRIAU, Mmes Sylvie GOY-CHAVENT, Christine PRUNAUD, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur les actes de la réunion conjointe du 5 avril 2018 avec le Conseil de la Fédération de l'Assemblée fédérale de la Fédération de Russie.


Documents enregistrés à la présidence du Sénat le jeudi 12 juillet 2018
Dépôt d'une proposition de résolution


N° 663 (2017-2018) Proposition de résolution de M. Stéphane RAVIER tendant à la création d'une commission d'enquête sur les activités des organisations non gouvernementales (ONG) intervenant auprès de migrants en mer Méditerranée et le trafic illicite de migrants, envoyée à la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale.


Dépôt de rapports d'information


N° 660 (tome 1) (2017-2018) Rapport d'information de MM. Jean BIZET et Christian CAMBON, fait au nom du groupe de suivi sur le retrait du Royaume-Uni et sur la refondation de l'Union Européenne, sur les négociations en vue du retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne : Rapport.
N° 660 (tome 2) (2017-2018) Rapport d'information de MM. Jean BIZET et Christian CAMBON, fait au nom du groupe de suivi sur le retrait du Royaume-Uni et sur la refondation de l'Union Européenne, sur les négociations en vue du retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne : Auditions.
N° 661 (2017-2018) Rapport d'information de MM. Jean BIZET, Claude KERN et Simon SUTOUR, fait au nom de la commission des affaires européennes, sur les relations entre l'Union européenne, la Serbie et le Monténégro
N° 662 (2017-2018) Rapport d'information de M. Simon SUTOUR, fait au nom de la commission des affaires européennes, sur les relations entre l'Union européenne, Israël et les Territoires palestiniens.
N° 664 (2017-2018) Rapport d'information de MM. Gérard LONGUET, sénateur, et Cédric VILLANI, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques : Quelle prise en compte de l'hypersensibilité électromagnétique ?


Addendum au document publié sur le site internet du Sénat le mercredi 11 juillet 2018


N° 649 Rapport d'information de M. Albéric de MONTGOLFIER, rapporteur général, fait au nom de la commission des finances, préparatoire au débat d'orientation des finances publiques (DOFP) pour 2019.


Documents publiés sur le site internet du Sénat le jeudi 12 juillet 2018


N° 620 Proposition de loi de M. Albéric de MONTGOLFIER visant à libérer les entreprises de la collecte de l'impôt sur le revenu et à rendre du pouvoir d'achat aux contribuables, envoyée à la commission des finances.
N° 632 Rapport de M. Loïc HERVÉ, rapporteur pour le Sénat, fait au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à garantir la présence des parlementaires dans certains organismes extérieurs au Parlement et à simplifier les modalités de leur nomination.
N° 650 Rapport d'information de M. Dominique de LEGGE, fait au nom de la commission des finances, sur la disponibilité des hélicoptères du ministère des armées.
N° 652 Rapport d'information de M. Emmanuel CAPUS et Mme Sophie TAILLÉ-POLIAN, fait au nom de la commission des finances, sur les maisons de l'emploi.
N° 659 Texte de la commission spéciale sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture, pour un Etat au service d'une société de confiance.