Délégations parlementaires

JORF n°0160 du 13 juillet 2018
texte n° 125



Délégations parlementaires

NOR: INPX1801728X
ELI: Non disponible


Sénat
Session extraordinaire de 2017-2018


Convocations


Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes :
Mardi 17 juillet 2018 à 17 h 30 (Grande salle Delavigne - 4, rue Casimir Delavigne) :
Ordre du jour :
1. - Examen du rapport d'information de Mme Annick BILLON, rapporteure, sur la révision constitutionnelle ;
2. - Questions diverses.
Jeudi 19 juillet 2018 à 8 h 30 (Grande salle Delavigne - 4, rue Casimir Delavigne) :
Ordre du jour :
1. - Bilan de la session 2017-2018 et perspectives de programme pour 2018-2019 ;
2. - Eventuellement, suite de l'ordre du jour du mardi 17 juillet 2018 ;
3. - Questions diverses.
Délégation aux entreprises :
Jeudi 19 juillet 2018 à 9heures (Salle 46 D - 46, rue de Vaugirard) :
Ordre du jour :
- Examen du rapport d'information de Mme Élisabeth LAMURE, Mme Martine BERTHET, M. Eric JEANSANNETAS et Mmes Anne-Catherine LOISIER et Nelly TOCQUEVILLE relatif aux rencontres entre la Délégation aux entreprises et les entrepreneurs, intervenues au cours de l'année parlementaire 2017-2018 ;
- Questions diverses.