Commissions

JORF n°0160 du 13 juillet 2018
texte n° 124



Commissions

NOR: INPX1801727X
ELI: Non disponible


Sénat
Session extraordinaire de 2017-2018


Membres présents ou excusés


Mission d'information sur le développement de l'herboristerie et des plantes médicinales, des filières et métiers d'avenir :
Séance du mardi 10 juillet 2018 :
Présents  : Catherine Deroche, Jean-Luc Fichet, Guillaume Gontard, Joël Labbé, Pierre Louault, Marie-Pierre Monier, Louis-Jean de Nicolaÿ, Angèle Préville, Catherine Procaccia, Patricia Schillinger.
Excusés  : Maurice Antiste, René Danesi, Corinne Imbert, Élisabeth Lamure.
Assistait en outre à la séance  :  Roland Courteau (commission des affaires économiques).
Mission d'information sur le développement de l'herboristerie et des plantes médicinales, des filières et métiers d'avenir :
Séance du mercredi 11 juillet 2018 :
Présents  : Guillaume Gontard, Corinne Imbert, Joël Labbé, Élisabeth Lamure, Daniel Laurent, Marie-Pierre Monier, Louis-Jean de Nicolaÿ, Angèle Préville, Patricia Schillinger.
Excusés  : Maurice Antiste, René Danesi.
Assistait en outre à la séance  :  Viviane Malet (commission des affaires sociales).
Commission spéciale sur le projet de loi pour un Etat au service d'une société de confiance :
Séance du mercredi 11 juillet 2018 :
Présents  : Serge Babary, Julien Bargeton, Henri Cabanel, Nathalie Delattre, Michel Forissier, Pascale Gruny, Jean-Raymond Hugonet, Jean-François Husson, Élisabeth Lamure, Christine Lavarde, Pierre Louault, Jean-Claude Luche, Victorin Lurel, Didier Mandelli, Michelle Meunier, Stéphane Piednoir, Angèle Préville, Sophie Taillé-Polian, Michel Vaspart, Sylvie Vermeillet, Dominique Vérien.
Excusé  : Yves Détraigne.
Ont délégué leur droit de vote  : François Bonhomme, Henri Cabanel, Jacky Deromedi, Frédérique Espagnac, Dominique Estrosi Sassone, Philippe Mouiller, Olivier Paccaud, Stéphane Piednoir, Alain Richard, Jean Pierre Vogel.
Mission d'information sur la pénurie de médicaments et de vaccins :
Séance du jeudi 12 juillet 2018 :
Présents  : Martine Berthet, Pierre Cuypers, Yves Daudigny, Jean-Pierre Decool, Sonia de la Provôté, Patricia Schillinger.
Assistait en outre à la séance  :  Hugues Saury (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées).


Nomination d'un membre d'une mission d'information


Dans sa séance du mercredi 11 juillet 2018, le Sénat a nommé :
- M. Roland COURTEAU membre de la mission d'information sur le développement de l'herboristerie et des plantes médicinales, des filières et métiers d'avenir, en remplacement de Mme Claudine LEPAGE, démissionnaire.


Convocations


Commission des Affaires sociales :
Mercredi 18 juillet 2018 à 9 h 30 (Salle A213 - 2e étage Est) :
Captations vidéo.
Auditions sur le projet de loi constitutionnelle pour une démocratie plus représentative, responsable et efficace (AN n° 911, XVe législature) :
A 9 h 30 :
1. M. Christian Charpy, secrétaire général de la commission des comptes de la sécurité sociale
A 10 h 30 :
2. M. Benjamin Ferras, haut fonctionnaire au sein des ministères sociaux, maitre de conférences à Sciences Po Paris.
3. Questions diverses
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale :
Mardi 17 juillet 2018 à 9 heures (Salle A216 - 2e étage Est) :
1. Examen du rapport pour avis de M. Christophe-André Frassa sur la proposition de loi n° 623 (2017-2018), adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relative à la lutte contre la manipulation de l'information ;
Le délai limite pour le dépôt des amendements sur les articles délégués au fond (titre Ier et titre IV), auprès du secrétariat de la commission (Ameli commission), est fixé au : Lundi 16 juillet 2018, à 12 heures.
2. Examen du rapport de M. Christophe-André Frassa et du texte proposé par la commission sur la proposition de loi organique n° 629 (2017-2018), adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relative à la lutte contre la manipulation de l'information ;
Le délai limite pour le dépôt des amendements, auprès du secrétariat de la commission (Ameli commission), est fixé au : Lundi 16 juillet 2018, à 12 heures.
3. Questions diverses.
Mercredi 18 juillet 2018 à 9 h 30 (Salle A216 - 2e étage Est) :
1. Examen du rapport de Mme Jacqueline Eustache-Brinio et du texte proposé par la commission sur la proposition de loi n° 641 (2017-2018), adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, renforçant la lutte contre les rodéos motorisés ;
Le délai limite pour le dépôt des amendements, auprès du secrétariat de la commission (Ameli commission), est fixé au : Lundi 16 juillet 2018, à 12 heures.
2. Examen, en nouvelle lecture, du rapport de M. François Bonhomme et du texte proposé par la commission sur la proposition de loi n° 643 (2017-2018), adoptée par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture, relative à la mise en œuvre du transfert des compétences eau et assainissement aux communautés de communes ;
Le délai limite pour le dépôt des amendements, auprès du secrétariat de la commission (Ameli commission), est fixé au : Lundi 16 juillet 2018, à 12 heures.
3. Questions diverses.
Mission d'information sur le développement de l'herboristerie et des plantes médicinales, des filières et métiers d'avenir :
Mercredi 18 juillet 2018 à 14 h 45 (Salle René Monory) :
Ouvertes au public et à la presse.
Captation vidéo.
A 14 h 45 :
1. Audition de Mme Fabienne Allard, directeur de la marque Naturactive, et de M. Michael Danon, directeur général adjoint, en charge des affaires économiques, du juridique, des affaires règlementaires, de la qualité et de l'information médicale des Laboratoires Pierre Fabre.
A 15 h 30 :
2. Audition de M. Laurent Gautun, fondateur gérant d'Essenciagua.
A 16 h 30 :
3. Audition du Dr Henry Joseph, pharmacien et pharmacognoste en Guadeloupe (en visioconférence).
4. Questions diverses.


Délais limites de dépôt des amendements en commission


Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale :
Proposition de loi n° 623 (2017-2018), adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relative à la lutte contre la manipulation de l'information : Lundi 16 juillet 2018, à 12 heures.
Proposition de loi organique n° 629 (2017-2018), adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relative à la lutte contre la manipulation de l'information : Lundi 16 juillet 2018, à 12 heures.
Proposition de loi n° 641 (2017-2018), adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, renforçant la lutte contre les rodéos motorisés : Lundi 16 juillet 2018, à 12 heures.
Proposition de loi n° 643 (2017-2018), adoptée par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture, relative à la mise en œuvre du transfert des compétences eau et assainissement aux communautés de communes : Lundi 16 juillet 2018, à 12 heures.


COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Membres présents ou excusés


Commission des affaires européennes :
Séance du jeudi 12 juillet 2018 :
Présents  : Jean Bizet, Pierre Cuypers, Laurence Harribey, Gisèle Jourda, Claude Kern, Jean-Yves Leconte, Simon Sutour.
Excusés  : Pascal Allizard, Philippe Bonnecarrère, Yannick Botrel, René Danesi, Christophe-André Frassa, André Gattolin, Benoît Huré, Guy-Dominique Kennel, Colette Mélot, Pierre Ouzoulias, Michel Raison, Jean-François Rapin.