Arrêté du 18 juin 2018 modifiant l'arrêté du 23 juin 2015 portant nomination au Comité national de l'eau

JORF n°0159 du 12 juillet 2018
texte n° 40



Arrêté du 18 juin 2018 modifiant l'arrêté du 23 juin 2015 portant nomination au Comité national de l'eau

NOR: TREL1818042A
ELI: Non disponible


Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, en date du 18 juin 2018, sont nommés membres du Comité national de l'eau :


Au titre des représentants de l'Etat et de ses établissements publics


1° Au titre de l'Etat :


Représentants du ministre chargé de l'environnement


M. Thierry VATIN, directeur de l'eau et de la biodiversité, en remplacement de M. François MITTEAULT.
M. Cédric BOURILLET, directeur général de la prévention des risques, en remplacement de M. Marc MORTUREUX.


Représentant du ministre chargé de l'urbanisme et du logement


M. François ADAM, directeur de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages, en remplacement de M. Laurent GIROMETTI.


Au titre des représentants des usagers


1° Au titre des usagers non professionnels :


Représentant des associations de protection de l'environnement


M. Antoine GATET, juriste à France Nature Environnement, en remplacement de M. Bernard DROBENKO.


Au titre des représentants des collectivités territoriales et de leurs établissements publics


1° Représentants élus par chaque comité de bassin :


Dans le bassin Artois-Picardie


M. Jean-Claude LECLABART, député de la Somme, en remplacement de M. Paul CHRISTOPHE.
Mme Emmanuelle LEVEUGLE, conseillère départementale du Pas-de-Calais, en remplacement de Mme Caroline SANCHEZ.


Dans le bassin Rhin-Meuse


M. Jean-François HUSSON, sénateur de la Meurthe-et-Moselle, en remplacement de Mme Noëlle DEVIE.
M. Denis HOMMEL, conseiller départemental du Bas-Rhin, en remplacement de M. Rémi BERTRAND.


Dans le bassin Seine-Normandie


M. François CHOLLEY, maire de Villemoisson-sur-Orge, en remplacement de Mme Isoline MILLOT.


Dans le bassin Guyane


M. Denis GALIMOT, membre du conseil territorial de Guyane, en remplacement de Mme Hélène SIRDER.