Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

JORF n°0158 du 11 juillet 2018
texte n° 155



Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

NOR: INPX1801711X
ELI: Non disponible


Offices et délégations


Réunions
Jeudi 12 juillet 2018


A 9 heures (Assemblée nationale, salle 6566) :


- examen d'une note courte sur la rénovation énergétique des bâtiments - Rapporteurs : MM. Jean-Luc Fugit et Loïc Prud'homme, députés ;
- examen d'une note courte sur l'Hyperloop - Rapporteur : M. Cédric Villani, député, premier vice-président ;
- présentation des conclusions relatives à l'audition publique du 31 mai 2018 sur l'électro-hypersensibilité - Rapporteur : M. Cédric Villani, député, premier vice-président ;
- désignation de rapporteurs pour l'évaluation du rapport du Comité consultatif national d'éthique (CCNE) sur les États généraux de la bioéthique (article 46 de la loi de bioéthique) ;
- examen d'une demande de saisine des présidents des commissions des affaires économiques et du développement durable de l'Assemblée nationale sur les scénarios technologiques à envisager pour atteindre l'objectif d'un arrêt des ventes de véhicules thermiques en 2040, et désignation de rapporteurs ;
- examen d'une éventuelle demande de saisine par la commission des affaires économiques du Sénat.