Avis de projet de fixation de tarifs et de prix limites de vente au public (PLV) en optique médicale de la liste prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0141 du 21 juin 2018
texte n° 97



Avis de projet de fixation de tarifs et de prix limites de vente au public (PLV) en optique médicale de la liste prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

NOR: SSAS1817149V
ELI: Non disponible


Le comité économique des produits de santé fait connaître son intention de fixer les tarifs et les prix limites de vente au public (PLV) en euros TTC des dispositifs médicaux en optique médicale inscrits sur la liste prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale comme suit :


CODE

DÉSIGNATION

TARIF
en € TTC au 1er janvier 2020

PLV
en € TTC au 1er janvier 2020

Section 1 - Lunettes

Sous-section 1 - Verres de classe A

Paragraphe 1 - Verres unifocaux

1 - Sphériques

22000xx

OPTIQUE, verre unifocal classe A, sphère ]0 à -2,00]

9,75

32,5

Indice de réfraction ≥ 1,50

22000xx

OPTIQUE, verre unifocal classe A, sphère ]-2,00 à -4,00]

11,25

37,5

Indice de réfraction ≥ 1,59

22000xx

OPTIQUE, verre unifocal classe A, sphère ]-4,00 à -6,00]

14,25

47,5

Indice de réfraction ≥ 1,67

22000xx

OPTIQUE, verre unifocal classe A, sphère ]-6,00 à -8,00]

14,25

47,5

Indice de réfraction ≥ 1,67

22000xx

OPTIQUE, verre unifocal classe A, sphère ]-8,00 à -12,00]

29,25

97,5

Indice de réfraction ≥ 1,74

22000xx

OPTIQUE, verre unifocal classe A, sphère < -12,00

29,25

97,5

Le choix de la technique d'amincissement adaptée est laissé à l'appréciation de l'opticien

22000xx

OPTIQUE, verre unifocal classe A, sphère ]0 à +2,00]

9,75

32,5

Indice de réfraction ≥ 1,50

22000xx

OPTIQUE, verre unifocal classe A, sphère ]+2,00 à +4,00]

11,25

37,5

Indice de réfraction ≥ 1,59

22000xx

OPTIQUE, verre unifocal classe A, sphère ]+4,00 à +6,00]

14,25

47,5

Indice de réfraction ≥ 1,67

22000xx

OPTIQUE, verre unifocal classe A, sphère ]+6,00 à +8,00]

14,25

47,5

Indice de réfraction ≥ 1,67

22000xx

OPTIQUE, verre unifocal classe A, sphère ]+8,00 à +12,00]

29,25

97,5

Indice de réfraction ≥ 1,74

22000xx

OPTIQUE, verre unifocal classe A, sphère > +12,00

29,25

97,5

Le choix de la technique d'amincissement adaptée est laissé à l'appréciation de l'opticien

2 - Sphéro-cylindriques (convention cylindre positive)

22000xx

OPTIQUE, verre unifocal classe A, SPH]0 à - 2,00] et CYL (+) [0,25 à 4,00]

11,25

37,5

Verre unifocal classe A, sphère ]0 à - 2,00] et cylindre (+) [0,25 à 4,00]
Indice de réfraction ≥ 1,50

22000xx

OPTIQUE, verre unifocal classe A, SPH]-2,00 à -4,00] et CYL (+) [0,25 à 4,00]

12,75

42,5

Verre unifocal classe A, sphère ]-2,00 à -4,00] et cylindre (+) [0,25 à 4,00]
Indice de réfraction ≥ 1,59

22000xx

OPTIQUE, verre unifocal classe A, SPH]-4,00 à -6,00] et CYL (+) [0,25 à 4,00]

15,75

52,5

Verre unifocal classe A, sphère ]-4,00 à -6,00] et cylindre (+) [0,25 à 4,00]
Indice de réfraction ≥ 1,67

22000xx

OPTIQUE, verre unifocal classe A, SPH]-6,00 à -8,00] et CYL (+) [0,25 à 4,00]

15,75

52,5

Verre unifocal classe A, sphère ]-6,00 à -8,00] et cylindre (+) [0,25 à 4,00]
Indice de réfraction ≥ 1,67

22000xx

OPTIQUE, verre unifocal classe A, SPH]-8,00 à -12,00] et CYL (+) [0,25 à 4,00]

30,75

102,5

Verre unifocal classe A, sphère ]-8,00 à -12,00] et cylindre (+) [0,25 à 4,00]
Indice de réfraction ≥ 1,74

22000xx

OPTIQUE, verre unifocal classe A, SPH < -12,00 et CYL (+) [0,25 à 4,00]

30,75

102,5

Verre unifocal classe A, sphère < -12,00 et cylindre (+) [0,25 à 4,00]Le choix de la technique d'amincissement adaptée est laissé à l'appréciation de l'opticien

22000xx

OPTIQUE, verre unifocal classe A, SPH positive et S ≤ 2

11,25

37,5

Verre unifocal classe A, sphère positive et S ≤ 2 où S = Sphère + Cylindre
Indice de réfraction ≥ 1,50

22000xx

OPTIQUE, verre unifocal classe A, SPH positive et S entre]+2,00 à +4,00]

12,75

42,5

Verre unifocal classe A, sphère positive et S compris entre]+2,00 à +4,00]
Indice de réfraction ≥ 1,59

22000xx

OPTIQUE, verre unifocal classe A, SPH positive et S entre]+4,00 à +6,00]

15,75

52,5

Verre unifocal classe A, sphère positive et S compris entre]+4,00 à +6,00]
Indice de réfraction ≥ 1,67

22000xx

OPTIQUE, verre unifocal classe A, SPH positive et S entre]+6,00 à +8,00]

15,75

52,5

Verre unifocal classe A, sphère positive et S compris entre]+6,00 à +8,00]
Indice de réfraction ≥ 1,67

22000xx

OPTIQUE, verre unifocal classe A, SPH positive et S entre]+8,00 à +12,00]

30,75

102,5

Verre unifocal classe A, sphère positive et S compris entre]+8,00 à +12,00]
Indice de réfraction ≥ 1,74

22000xx

OPTIQUE, verre unifocal classe A, SPH positive et S > +12,00

30,75

102,5

Verre unifocal classe A, sphère positive et S > +12,00 Le choix de la technique d'amincissement adaptée est laissé à l'appréciation de l'opticien

22000xx

OPTIQUE, verre unifocal classe A, sphère ]0 à -2,00] et cylindre (+) >4

15,75

52,5

Indice de réfraction ≥ 1,59

22000xx

OPTIQUE, verre unifocal classe A, sphère ]-2,00 à -4,00]et cylindre (+) >4

17,25

57,5

Indice de réfraction ≥ 1,59

22000xx

OPTIQUE, verre unifocal classe A, sphère ]-4,00 à -6,00] et cylindre (+) >4

20,25

67,5

Indice de réfraction ≥ 1,67

22000xx

OPTIQUE, verre unifocal classe A, sphère ]-6,00 à -8,00] et cylindre (+) >4

20,25

67,5

Indice de réfraction ≥ 1,67

22000xx

OPTIQUE, verre unifocal classe A, sphère ]-8,00 à -12,00] et cylindre (+) >4

35,25

117,5

Indice de réfraction ≥ 1,74

22000xx

OPTIQUE, verre unifocal classe A, sphère < -12,00 et cylindre (+) >4

35,25

117,5

Le choix de la technique d'amincissement adaptée est laissé à l'appréciation de l'opticien

Paragraphe 2 - Verres multifocaux (hors progressifs) : double-foyers, triple-foyers, dégressifs

1 - Sphériques

22000xx

OPTIQUE, verre multifocal classe A, sphère ]0 à -2,00]

13,5

45

Indice de réfraction ≥ 1,50

22000xx

OPTIQUE, verre multifocal classe A, sphère ]-2,00 à -4,00]

15

50

Indice de réfraction ≥ 1,59

22000xx

OPTIQUE, verre multifocal classe A, sphère ]-4,00 à -6,00]

18

60

Indice de réfraction ≥ 1,60

22000xx

OPTIQUE, verre multifocal classe A, sphère ]-6,00 à -8,00]

18

60

Indice de réfraction ≥ 1,60

22000xx

OPTIQUE, verre multifocal classe A, sphère ]-8,00 à -12,00]

18

60

Indice de réfraction ≥ 1,60

22000xx

OPTIQUE, verre multifocal classe A, sphère < -12,00

30

100

Le choix de la technique d'amincissement adaptée est laissé à l'appréciation de l'opticien

22000xx

OPTIQUE, verre multifocal classe A, sphère ]0 à +2,00]

13,5

45

Indice de réfraction ≥ 1,50

22000xx

OPTIQUE, verre multifocal classe A, sphère ]+2,00 à +4,00]

15

50

Indice de réfraction ≥ 1,59

22000xx

OPTIQUE, verre multifocal classe A, sphère ]+4,00 à +6,00]

18

60

Indice de réfraction ≥ 1,60

22000xx

OPTIQUE, verre multifocal classe A, sphère ]+6,00 à +8,00]

18

60

Indice de réfraction ≥ 1,60

22000xx

OPTIQUE, verre multifocal classe A, sphère ]+8,00 à +12,00]

18

60

Indice de réfraction ≥ 1,60

22000xx

OPTIQUE, verre multifocal classe A, sphère > +12,00

30

100

Le choix de la technique d'amincissement adaptée est laissé à l'appréciation de l'opticien

2 - Sphéro-cylindriques

22000xx

OPTIQUE, verre multifocal classe A, SPH]0 à - 2,00] et CYL (+) [0,25 à 4,00]

18

60

Verre multifocal classe A, sphère ]0 à - 2,00] et cylindre (+) [0,25 à 4,00]
Indice de réfraction ≥ 1,50

22000xx

OPTIQUE, verre multifocal classe A, SPH]-2,00 à -4,00] et CYL (+) [0,25 à 4,00]

19,5

65

Verre multifocal classe A, sphère ]-2,00 à -4,00] et cylindre (+) [0,25 à 4,00]
Indice de réfraction ≥ 1,59

22000xx

OPTIQUE, verre multifocal classe A, SPH]-4,00 à -6,00] et CYL (+) [0,25 à 4,00]

22,5

75

Verre multifocal classe A, sphère ]-4,00 à -6,00] et cylindre (+) [0,25 à 4,00]
Indice de réfraction ≥ 1,60

22000xx

OPTIQUE, verre multifocal classe A, SPH]-6,00 à -8,00] et CYL (+) [0,25 à 4,00]

22,5

75

Verre multifocal classe A, sphère ]-6,00 à -8,00] et cylindre (+) [0,25 à 4,00]
Indice de réfraction ≥ 1,60

22000xx

OPTIQUE, verre multifocal classe A, SPH]-8,00 à -12,00] et CYL (+) [0,25 à 4,00]

22,5

75

Verre multifocal classe A, sphère ]-8,00 à -12,00] et cylindre (+) [0,25 à 4,00]
Indice de réfraction ≥ 1,60

22000xx

OPTIQUE, verre multifocal classe A, SPH < -12,00 et CYL (+) [0,25 à 4,00]

34,5

115

Verre multifocal classe A, sphère < -12,00 et cylindre (+) [0,25 à 4,00]Le choix de la technique d'amincissement adaptée est laissé à l'appréciation de l'opticien

22000xx

OPTIQUE, verre multifocal classe A, SPH positive et S ≤ 2

18

60

Verre multifocal classe A, sphère positive et S ≤ 2
Indice de réfraction ≥ 1,50

22000xx

OPTIQUE, verre multifocal classe A, SPH positive et S entre]+2,00 à +4,00]

19,5

65

Verre multifocal classe A, sphère positive et S compris entre]+2,00 à +4,00]
Indice de réfraction ≥ 1,59

22000xx

OPTIQUE, verre multifocal classe A, SPH positive et S entre]+4,00 à +6,00]

22,5

75

Verre multifocal classe A, sphère positive et S compris entre]+4,00 à +6,00]
Indice de réfraction ≥ 1,60

22000xx

OPTIQUE, verre multifocal classe A, SPH positive et S entre]+6,00 à +8,00]

22,5

75

Verre multifocal classe A, sphère positive et S compris entre]+6,00 à +8,00]
Indice de réfraction ≥ 1,60

22000xx

OPTIQUE, verre multifocal classe A, SPH positive et S entre]+8,00 à +12,00]

22,5

75

Verre multifocal classe A, sphère positive et S compris entre]+8,00 à +12,00]
Indice de réfraction ≥ 1,60

22000xx

OPTIQUE, verre multifocal classe A, SPH positive et S > +12,00

34,5

115

Verre multifocal classe A, sphère positive et S > +12,00
Le choix de la technique d'amincissement adaptée est laissé à l'appréciation de l'opticien

22000xx

OPTIQUE, verre multifocal classe A, sphère ]0 à -2,00] et cylindre (+) >4

22,5

75

Indice de réfraction ≥ 1,59

22000xx

OPTIQUE, verre multifocal classe A, sphère ]-2,00 à -4,00] et cylindre (+) >4

24

80

Indice de réfraction ≥ 1,59

22000xx

OPTIQUE, verre multifocal classe A, sphère ]-4,00 à -6,00] et cylindre (+) >4

27

90

Indice de réfraction ≥ 1,60

22000xx

OPTIQUE, verre multifocal classe A, sphère ]-6,00 à -8,00] et cylindre (+) >4

27

90

Indice de réfraction ≥ 1,60

22000xx

OPTIQUE, verre multifocal classe A, sphère ]-8,00 à -12,00] et cylindre (+) >4

27

90

Indice de réfraction ≥ 1,60

22000xx

OPTIQUE, verre multifocal classe A, sphère < -12,00 et cylindre (+) >4

39

130

Le choix de la technique d'amincissement adaptée est laissé à l'appréciation de l'opticien

Paragraphe 3 - Verres progressifs

1 - Sphériques

22000xx

OPTIQUE, verre progressif classe A, sphère [0 à -2,00]

22,5

75

Indice de réfraction ≥ 1,50

22000xx

OPTIQUE, verre progressif classe A, sphère ]-2,00 à -4,00]

24

80

Indice de réfraction ≥ 1,59

22000xx

OPTIQUE, verre progressif classe A, sphère ]-4,00 à -6,00]

27

90

Indice de réfraction ≥ 1,67

22000xx

OPTIQUE, verre progressif classe A, sphère ]-6,00 à -8,00]

27

90

Indice de réfraction ≥ 1,67

22000xx

OPTIQUE, verre progressif classe A, sphère ]-8,00 à -12,00]

39

130

Indice de réfraction ≥ 1,74

22000xx

OPTIQUE, verre progressif classe A, sphère < -12,00

39

130

Le choix de la technique d'amincissement adaptée est laissé à l'appréciation de l'opticien

22000xx

OPTIQUE, verre progressif classe A, sphère ]0 à +2,00]

22,5

75

Indice de réfraction ≥ 1,50

22000xx

OPTIQUE, verre progressif classe A, sphère ]+2,00 à +4,00]

24

80

Indice de réfraction ≥ 1,59

22000xx

OPTIQUE, verre progressif classe A, sphère ]+4,00 à +6,00]

27

90

Indice de réfraction ≥ 1,67

22000xx

OPTIQUE, verre progressif classe A, sphère ]+6,00 à +8,00]

27

90

Indice de réfraction ≥ 1,67

22000xx

OPTIQUE, verre progressif classe A, sphère ]+8,00 à +12,00]

39

130

Indice de réfraction ≥ 1,74

22000xx

OPTIQUE, verre progressif classe A, sphère > +12,00

39

130

Le choix de la technique d'amincissement adaptée est laissé à l'appréciation de l'opticien

2 - Sphéro-cylindriques

22000xx

OPTIQUE, verre progressif classe A, SPH]0 à - 2,00] et CYL (+) [0,25 à 4,00]

27

90

Verre progressif classe A, sphère ]0 à - 2,00] et cylindre (+) [0,25 à 4,00]
Indice de réfraction ≥ 1,50

22000xx

OPTIQUE, verre progressif classe A, SPH]-2,00 à -4,00] et CYL (+) [0,25 à 4,00]

28,5

95

Verre progressif classe A, sphère ]-2,00 à -4,00] et cylindre (+) [0,25 à 4,00]
Indice de réfraction ≥ 1,59

22000xx

OPTIQUE, verre progressif classe A, SPH]-4,00 à -6,00] et CYL (+) [0,25 à 4,00]

31,5

105

Verre progressif classe A, sphère ]-4,00 à -6,00] et cylindre (+) [0,25 à 4,00]
Indice de réfraction ≥ 1,67

22000xx

OPTIQUE, verre progressif classe A, SPH]-6,00 à -8,00] et CYL (+) [0,25 à 4,00]

31,5

105

Verre progressif classe A, sphère ]-6,00 à -8,00] et cylindre (+) [0,25 à 4,00]
Indice de réfraction ≥ 1,67

22000xx

OPTIQUE, verre progressif classe A, SPH]-8,00 à -12,00] et CYL (+) [0,25 à 4,00]

43,5

145

Verre progressif classe A, sphère ]-8,00 à -12,00] et cylindre (+) [0,25 à 4,00]
Indice de réfraction ≥ 1,74

22000xx

OPTIQUE, verre progressif classe A, SPH < -12,00 et CYL (+) [0,25 à 4,00]

43,5

145

Verre progressif classe A, sphère < -12,00 et cylindre (+) [0,25 à 4,00]Le choix de la technique d'amincissement adaptée est laissé à l'appréciation de l'opticien

22000xx

OPTIQUE, verre progressif classe A, SPH positive et S ≤ 2

27

90

Verre progressif classe A, sphère positive et S ≤ 2
Indice de réfraction ≥ 1,50

22000xx

OPTIQUE, verre progressif classe A, SPH positive et S entre]+2,00 à +4,00]

28,5

95

Verre progressif classe A, sphère positive et S compris entre]+2,00 à +4,00]
Indice de réfraction ≥ 1,59

22000xx

OPTIQUE, verre progressif classe A, SPH positive et S entre]+4,00 à +6,00]

31,5

105

Verre progressif classe A, sphère positive et S compris entre]+4,00 à +6,00]
Indice de réfraction ≥ 1,67

22000xx

OPTIQUE, verre progressif classe A, SPH positive et S entre]+6,00 à +8,00]

31,5

105

Verre progressif classe A, sphère positive et S compris entre]+6,00 à +8,00]
Indice de réfraction ≥ 1,67

22000xx

OPTIQUE, verre progressif classe A, SPH positive et S entre]+8,00 à +12,00]

43,5

145

Verre progressif classe A, sphère positive et S compris entre]+8,00 à +12,00]
Indice de réfraction ≥ 1,74

22000xx

OPTIQUE, verre progressif classe A, SPH positive et S > +12,00

43,5

145

Verre progressif classe A, sphère positive et S > +12,00 Le choix de la technique d'amincissement adaptée est laissé à l'appréciation de l'opticien

22000xx

OPTIQUE, verre progressif classe A, SPH]0 à -2,00] et CYL (+) >4

34,5

115

Verre progressif classe A, sphère ]0 à -2,00] et cylindre (+) >4
Indice de réfraction ≥ 1,59

22000xx

OPTIQUE, verre progressif classe A, SPH]-2,00 à -4,00] et CYL (+) >4

36

120

Verre progressif classe A, sphère ]-2,00 à -4,00] et cylindre (+) >4
Indice de réfraction ≥ 1,59

22000xx

OPTIQUE, verre progressif classe A, SPH]-4,00 à -6,00] et CYL (+) >4

39

130

Verre progressif classe A, sphère ]-4,00 à -6,00] et cylindre (+) >4
Indice de réfraction ≥ 1,67

22000xx

OPTIQUE, verre progressif classe A, SPH]-6,00 à -8,00] et CYL (+) >4

39

130

Verre progressif classe A, sphère ]-6,00 à -8,00] et cylindre (+) >4
Indice de réfraction ≥ 1,67

22000xx

OPTIQUE, verre progressif classe A, SPH]-8,00 à -12,00] et CYL (+) >4

51

170

Verre progressif classe A, sphère ]-8,00 à -12,00] et cylindre (+) >4
Indice de réfraction ≥ 1,74

22000xx

OPTIQUE, verre progressif classe A, SPH < -12,00 et CYL (+) >4

51

170

Verre progressif classe A, sphère < -12,00 et cylindre (+) >4 Le choix de la technique d'amincissement adaptée est laissé à l'appréciation de l'opticien

Paragraphe 4 - Verres neutres

22000xx

OPTIQUE, verre neutre de classe A

6

20

A utiliser uniquement en association avec le code supplément pour verres avec filtre, ou lorsque l'un des deux yeux seulement ne nécessite pas de correction. (L'autre verre est de classe A.) Il n'est pas possible de facturer deux verres neutres pour un équipement.


CODE

DÉSIGNATION

TARIF
en € TTC au 1er janvier 2020

PLV
en € TTC au 1er janvier 2020

Sous-section 2 - Verres de classe B

Paragraphe 1 - Verres unifocaux

1 - Sphériques

22000xx

OPTIQUE, verre unifocal classe B, sphère ]0 à -2,00]

0,05

22000xx

OPTIQUE, verre unifocal classe B, sphère ]-2,00 à -4,00]

0,05

22000xx

OPTIQUE, verre unifocal classe B, sphère ]-4,00 à -6,00]

0,05

22000xx

OPTIQUE, verre unifocal classe B, sphère ]-6,00 à -8,00]

0,05

22000xx

OPTIQUE, verre unifocal classe B, sphère ]-8,00 à -12,00]

0,05

22000xx

OPTIQUE, verre unifocal classe B, sphère < -12,00

0,05

22000xx

OPTIQUE, verre unifocal classe B, sphère ]0 à +2,00]

0,05

22000xx

OPTIQUE, verre unifocal classe B, sphère ]+2,00 à +4,00]

0,05

22000xx

OPTIQUE, verre unifocal classe B, sphère ]+4,00 à +6,00]

0,05

22000xx

OPTIQUE, verre unifocal classe B, sphère ]+6,00 à +8,00]

0,05

22000xx

OPTIQUE, verre unifocal classe B, sphère ]+8,00 à +12,00]

0,05

22000xx

OPTIQUE, verre unifocal classe B, sphère > +12,00

0,05

2 - Sphéro-cylindriques (convention cylindre positive)

22000xx

OPTIQUE, verre unifocal classe B, SPH]0 à - 2,00] et CYL (+) [0,25 à 4,00]

0,05

22000xx

OPTIQUE, verre unifocal classe B, SPH]-2,00 à -4,00] et CYL (+) [0,25 à 4,00]

0,05

22000xx

OPTIQUE, verre unifocal classe B, SPH]-4,00 à -6,00] et CYL (+) [0,25 à 4,00]

0,05

22000xx

OPTIQUE, verre unifocal classe B, SPH]-6,00 à -8,00] et CYL (+) [0,25 à 4,00]

0,05

22000xx

OPTIQUE, verre unifocal classe B, SPH]-8,00 à -12,00] et CYL (+) [0,25 à 4,00]

0,05

22000xx

OPTIQUE, verre unifocal classe B, SPH < -12,00 et CYL (+) [0,25 à 4,00]

0,05

22000xx

OPTIQUE, verre unifocal classe B, SPH positive et S ≤ 2

0,05

22000xx

OPTIQUE, verre unifocal classe B, SPH positive et S entre]+2,00 à +4,00]

0,05

22000xx

OPTIQUE, verre unifocal classe B, SPH positive et S entre]+4,00 à +6,00]

0,05

22000xx

OPTIQUE, verre unifocal classe B, SPH positive et S entre]+6,00 à +8,00]

0,05

22000xx

OPTIQUE, verre unifocal classe B, SPH positive et S entre]+8,00 à +12,00]

0,05

22000xx

OPTIQUE, verre unifocal classe B, SPH positive et S > +12,00

0,05

22000xx

OPTIQUE, verre unifocal classe B, sphère ]0 à -2,00] et cylindre (+) >4

0,05

22000xx

OPTIQUE, verre unifocal classe B, sphère ]-2,00 à -4,00] et cylindre (+) >4

0,05

22000xx

OPTIQUE, verre unifocal classe B, sphère ]-4,00 à -6,00] et cylindre (+) >4

0,05

22000xx

OPTIQUE, verre unifocal classe B, sphère ]-6,00 à -8,00] et cylindre (+) >4

0,05

22000xx

OPTIQUE, verre unifocal classe B, sphère ]-8,00 à -12,00] et cylindre (+) >4

0,05

22000xx

OPTIQUE, verre unifocal classe B, sphère < -12,00 et cylindre (+) >4

0,05

Paragraphe 2 - Verres multifocaux (hors progressifs) : double-foyers, triple-foyers, dégressifs

1 - Sphériques

22000xx

OPTIQUE, verre multifocal classe B, sphère ]0 à -2,00]

0,05

22000xx

OPTIQUE, verre multifocal classe B, sphère ]-2,00 à -4,00]

0,05

22000xx

OPTIQUE, verre multifocal classe B, sphère ]-4,00 à -6,00]

0,05

22000xx

OPTIQUE, verre multifocal classe B, sphère ]-6,00 à -8,00]

0,05

22000xx

OPTIQUE, verre multifocal classe B, sphère ]-8,00 à -12,00]

0,05

22000xx

OPTIQUE, verre multifocal classe B, sphère < -12,00

0,05

22000xx

OPTIQUE, verre multifocal classe B, sphère ]0 à +2,00]

0,05

22000xx

OPTIQUE, verre multifocal classe B, sphère ]+2,00 à +4,00]

0,05

22000xx

OPTIQUE, verre multifocal classe B, sphère ]+4,00 à +6,00]

0,05

22000xx

OPTIQUE, verre multifocal classe B, sphère ]+6,00 à +8,00]

0,05

22000xx

OPTIQUE, verre multifocal classe B, sphère ]+8,00 à +12,00]

0,05

22000xx

OPTIQUE, verre multifocal classe B, sphère > +12,00

0,05

2 - Sphéro-cylindriques

22000xx

OPTIQUE, verre multifocal classe B, SPH]0 à - 2,00] et CYL (+) [0,25 à 4,00]

0,05

22000xx

OPTIQUE, verre multifocal classe B, SPH]-2,00 à -4,00] et CYL (+) [0,25 à 4,00]

0,05

22000xx

OPTIQUE, verre multifocal classe B, SPH]-4,00 à -6,00] et CYL (+) [0,25 à 4,00]

0,05

22000xx

OPTIQUE, verre multifocal classe B, SPH]-6,00 à -8,00] et CYL (+) [0,25 à 4,00]

0,05

22000xx

OPTIQUE, verre multifocal classe B, SPH]-8,00 à -12,00]CYL (+) [0,25 à 4,00]

0,05

22000xx

OPTIQUE, verre multifocal classe B, SPH < -12,00 et CYL (+) [0,25 à 4,00]

0,05

22000xx

OPTIQUE, verre multifocal classe B, SPH positive et S ≤ 2

0,05

22000xx

OPTIQUE, verre multifocal classe B, SPH positive et S entre]+2,00 à +4,00]

0,05

22000xx

OPTIQUE, verre multifocal classe B, SPH positive et S entre]+4,00 à +6,00]

0,05

22000xx

OPTIQUE, verre multifocal classe B, SPH positive et S entre]+6,00 à +8,00]

0,05

22000xx

OPTIQUE, verre multifocal classe B, SPH positive et S entre]+8,00 à +12,00]

0,05

22000xx

OPTIQUE, verre multifocal classe B, SPH positive et S > +12,00

0,05

22000xx

OPTIQUE, verre multifocal classe B, sphère ]0 à -2,00] et cylindre (+) >4

0,05

22000xx

OPTIQUE, verre multifocal classe B, sphère ]-2,00 à -4,00] et cylindre (+) >4

0,05

22000xx

OPTIQUE, verre multifocal classe B, sphère ]-4,00 à -6,00] et cylindre (+) >4

0,05

22000xx

OPTIQUE, verre multifocal classe B, sphère ]-6,00 à -8,00] et cylindre (+) >4

0,05

22000xx

OPTIQUE, verre multifocal classe B, sphère ]-8,00 à -12,00] et cylindre (+) >4

0,05

22000xx

OPTIQUE, verre multifocal classe B, sphère < -12,00 et cylindre (+) >4

0,05

Paragraphe 3 - Verres progressifs

1 - Sphériques

22000xx

OPTIQUE, verre progressif classe B, sphère ]0 à -2,00]

0,05

22000xx

OPTIQUE, verre progressif classe B, sphère ]-2,00 à -4,00]

0,05

22000xx

OPTIQUE, verre progressif classe B, sphère ]-4,00 à -6,00]

0,05

22000xx

OPTIQUE, verre progressif classe B, sphère ]-6,00 à -8,00]

0,05

22000xx

OPTIQUE, verre progressif classe B, sphère ]-8,00 à -12,00]

0,05

22000xx

OPTIQUE, verre progressif classe B, sphère < -12,00

0,05

22000xx

OPTIQUE, verre progressif classe B, sphère ]0 à +2,00]

0,05

22000xx

OPTIQUE, verre progressif classe B, sphère ]+2,00 à +4,00]

0,05

22000xx

OPTIQUE, verre progressif classe B, sphère ]+4,00 à +6,00]

0,05

22000xx

OPTIQUE, verre progressif classe B, sphère ]+6,00 à +8,00]

0,05

22000xx

OPTIQUE, verre progressif classe B, sphère]+8,00 à +12,00]

0,05

22000xx

OPTIQUE, verre progressif classe B, sphère > +12,00

0,05

2 - Sphéro-cylindriques

22000xx

OPTIQUE, verre progressif classe B, SPH]0 à - 2,00] et CYL (+) [0,25 à 4,00]

0,05

22000xx

OPTIQUE, verre progressif classe B, SPH]-2,00 à -4,00] et CYL (+) [0,25 à 4,00]

0,05

22000xx

OPTIQUE, verre progressif classe B, SPH]-4,00 à -6,00] et CYL (+) [0,25 à 4,00]

0,05

22000xx

OPTIQUE, verre progressif classe B, SPH]-6,00 à -8,00] et CYL (+) [0,25 à 4,00]

0,05

22000xx

OPTIQUE, verre progressif classe B, SPH]-8,00 à -12,00] et CYL (+) [0,25 à 4,00]

0,05

22000xx

OPTIQUE, verre progressif classe B, SPH < -12,00 et CYL (+) [0,25 à 4,00]

0,05

22000xx

OPTIQUE, verre progressif classe B, SPH positive et S ≤ 2

0,05

22000xx

OPTIQUE, verre progressif classe B, SPH positive et S entre]+2,00 à +4,00]

0,05

22000xx

OPTIQUE, verre progressif classe B, SPH positive et S entre]+4,00 à +6,00]

0,05

22000xx

OPTIQUE, verre progressif classe B, SPH positive et S entre]+6,00 à +8,00]

0,05

22000xx

OPTIQUE, verre progressif classe B, SPH positive et S entre]+8,00 à +12,00]

0,05

22000xx

OPTIQUE, verre progressif classe B, SPH positive et S > +12,00

0,05

22000xx

OPTIQUE, verre progressif classe B, sphère ]0 à -2,00] et cylindre (+) >4

0,05

22000xx

OPTIQUE, verre progressif classe B, sphère ]-2,00 à -4,00] et cylindre (+) >4

0,05

22000xx

OPTIQUE, verre progressif classe B, sphère ]-4,00 à -6,00] et cylindre (+) >4

0,05

22000xx

OPTIQUE, verre progressif classe B, sphère ]-6,00 à -8,00] et cylindre (+) >4

0,05

22000xx

OPTIQUE, verre progressif classe B, sphère ]-8,00 à -12,00] et cylindre (+) >4

0,05

22000xx

OPTIQUE, verre progressif classe B, sphère < -12,00 et cylindre (+) >4

0,05

Paragraphe 4 - Verres neutres

22000xx

OPTIQUE, verre neutre de classe B

0,05

A utiliser uniquement en association avec le code supplément pour verres avec filtre, ou lorsque l'un des deux yeux seulement ne nécessite pas de correction. (L'autre verre est de classe B) Il n'est pas possible de facturer deux verres neutres pour un équipement.

Sous-section 3 - Montures

22000xx

OPTIQUE, monture adulte de classe A

9

30

22000xx

OPTIQUE, monture enfant de classe A

9

30

2227908

OPTIQUE, Supplément pour monture (de classe A) de lunettes à coque, < 6 ans

6

20

22000xx

OPTIQUE, monture adulte de classe B

0,05

22000xx

OPTIQUE, monture enfant de classe B

0,05

2227908

OPTIQUE, Supplément pour monture (de classe B) de lunettes à coque, < 6 ans

0,05

Sous-section 4 - Suppléments

2247905

OPTIQUE, prisme incorporé adulte. Quelle que soit la puissance

3,96

2287862

OPTIQUE, prisme incorporé enfant. Quelle que soit la puissance

16,01

2227920

OPTIQUE, Prisme souple, < 6 ans.

22,41

2200795

OPTIQUE, système antiptosis adulte

77,29

2293957

OPTIQUE, système antiptosis enfant

77,29

2278219

OPTIQUE, verres iséiconiques adulte. Sur devis

Sur devis

2204066

OPTIQUE, verres iséiconiques enfant. Sur devis

Sur devis

22000xx

OPTIQUE, supplément pour verres avec filtre

1,5

5


Les fabricants et les distributeurs peuvent présenter des observations écrites ou demander à être entendus par le comité économique des produits de santé dans un délai de trente jours à compter de la publication du présent avis.