Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

JORF n°0134 du 13 juin 2018
texte n° 109



Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

NOR: INPX1801449X
ELI: Non disponible


Offices et délégations


1. Réunions
Jeudi 14 juin 2018


A 9 h 30 (salle 6241, Affaires économiques) :
- présentation du rapport public thématique de la Cour des comptes sur les outils du programme d'investissement d'avenir (PIA) consacrés à la valorisation de la recherche publique, commune avec la commission des affaires économiques de l'Assemblée nationale ;
- présentation de la note détaillée sur les blockchains (chaînes de blocs) - Rapporteurs : Mme Valéria Faure Muntian et M. Claude de Ganay, députés, et M. Ronan Le Gleut, sénateur.


2. Ordre du jour prévisionnel
Jeudi 21 juin 2018


A 9 h 30 (Sénat, salle Médicis) :
- audition, ouverte à la presse, de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN) ;
- présentation, ouverte à la presse, du rapport annuel pour 2017 de la Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et des déchets radioactifs (CNE2).


Jeudi 28 juin 2018


A 9 h 30 (salle Lamartine) :
- réunion commune avec les délégations aux droits des femmes de l'Assemblée nationale et du Sénat sur le thème « Femmes et sciences ».
Groupe de travail sur les droits et libertés constitutionnels à l'ère numérique :


1. Réunions
Jeudi 14 juin 2018


A 8 h 30 (Sénat, salle RD 204, 2e étage, 46, rue de Vaugirard) :
- réunion de travail à huis clos.


2. Membres présents ou excusés


Réunion du mardi 12 juin 2018, à 9 heures :


Députés


Présents. - Mme Paula Forteza, M. Bastien Lachaud, M. Philippe Latombe, M. Jean-Michel Mis, Mme Cécile Untermaier.
Excusés. - M. Pierre-Yves Bournazel, M. Jean-François Eliaou.


Sénateurs