Commissions

JORF n°0134 du 13 juin 2018
texte n° 104



Commissions

NOR: INPX1801444X
ELI: Non disponible


Sénat
Session ordinaire de 2017-2018


Réunions


Commission des affaires économiques, à 9 heures (salle René Monory) et, éventuellement, à 15 heures (salle n° 263) :
A 9 heures :
- Projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous (n° 525, 2017-2018) - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission.
- Proposition de loi portant Pacte national de revitalisation des centres villes et centres-bourgs (n° 549, 2017-2018) - Examen des amendements de séance.
A 11 heures :
Ouverte au public et à la presse - Captation vidéo.
- Projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique (n° 846, A.N., XVe lég.) - Audition de M. Jacques Mézard, ministre de la cohésion des territoires.
Eventuellement, à 15 heures (salle n° 263) :
- Suite de l'ordre du jour du matin.
Commission des affaires sociales, à 9 heures (salle Clemenceau) et à 10 h 30 (salle n° 213) :
à 9 heures (salle Clemenceau) :
Captation vidéo.
- Table ronde des organisations représentatives des employeurs sur le projet de loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel :
MM. Jean-Michel Pottier, vice-président en charge des affaires sociales et de la formation, Florian Faure, directeur des affaires sociales et François Falise, conseiller, de la CPME ;
Un représentant du MEDEF ;
M. Pierre Burban, secrétaire général de l'U2P.
A 10 h 30 (salle n° 213) :
- Proposition de loi adoptée par l'Assemblée nationale, relative au défibrillateur cardiaque (n° 39, 2016-2017) - Examen des éventuels amendements de séance.
- Mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale - Accès précoce à l'innovation en matière de produits de santé - Examen du rapport d'information.
- Nomination d'un rapporteur.
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication, à 10 heures (salle n° 245) :
- Proposition de loi relative à la lutte contre les fausses informations (n° 799, AN) - Auditions :
A 10 heures :
Table ronde avec les directeurs de l'information de TF1, France Télévisions, Canal Plus, M6, BFM, France 24, Europe 1 et Franceinfo (captation vidéo).
A 11 heures :
Table ronde avec les représentants du Syndicat de la presse quotidienne nationale (SPQN), du Syndicat de la presse quotidienne régionale (SPQR) et de Reporters sans frontières (RSF) (captation vidéo).
- Mission sur l'état de l'enseignement scolaire et agricole en Guyane du 15 au 21 avril 2018 - Communication de MM. Jean-Claude Carle, Antoine Karam et Laurent Lafon.
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, à 9 heures (salle Médicis) :
Ouverte au public et à la presse - Captation vidéo.
- Audition de M. Philippe Wahl, Président-directeur général du groupe La Poste.
Commission des finances, à 9 heures (salle n° 131) :
- Proposition de loi portant Pacte national de revitalisation des centres-villes et centres-bourgs (n° 460, 2017-2018) - Examen des amendements de séance déposés sur les articles délégués au fond sur le texte de la commission des affaires économiques ;
- Contrôle budgétaire - Modernisation de la navigation aérienne - Communication de M. Vincent Capo-Canellas.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale, à 9 h 30 (salle n° 216) :
- Proposition de loi visant à garantir la présence des parlementaires dans certains organismes extérieurs au Parlement et à simplifier les modalités de leur nomination - Désignation des candidats pour faire partie de l'éventuelle commission mixte paritaire ;
- Projet de loi constitutionnelle n° 911 (AN, XVe lég.), projet de loi organique n° 977 (A.N., XVe lég.) (procédure accélérée) et projet de loi n° 976 (A.N., XVe lég.) (procédure accélérée) pour une démocratie plus représentative, responsable et efficace - Nomination d'un rapporteur et de rapporteurs adjoints ;
- Comité de suivi de la réforme institutionnelle - Nomination des membres ;
- Proposition de loi relative à l'équilibre territorial et à la vitalité de la démocratie locale (n° 466, 2017-2018) - Suite éventuelle de l'examen des amendements sur le texte de la commission ;
- Proposition de loi relative à l'harmonisation de l'utilisation des caméras mobiles par les autorités de sécurité publique (n° 337, 2017-2018) - Examen des amendements sur le texte de la commission ;
- Proposition de loi tendant à imposer aux ministres des cultes de justifier d'une formation les qualifiant à l'exercice de ce culte (n° 30, 2017-2018) - Examen des amendements sur le texte de la commission ;
- Mission de réflexion sur les enjeux de l'évolution de la fonction publique territoriale - Examen du rapport d'information.
Mission d'information sur la réinsertion des mineurs enfermés, à 14 h 40 (salle n° 261) :
A 14 h 40 :
- Audition de Mme Adeline Hazan, Contrôleure générale des lieux de privation de libertés (CGLPL).
A 15 h 45 :
- Audition de Mme Sylvie Escalon, Adjoint au sous-directeur de la Régulation de l'offre de soins et de M. Thierry Kurth, Chef du bureau « Prises en charge post-aigües, pathologies chroniques et santé mentale » à la Direction générale de l'Offre de soins (DGOS).
A 16 h 45 :
- Audition conjointe de Mme Stéphanie Cherbonnier, Conseillère judiciaire à la Direction générale de la Police nationale (DGPN) ; du Colonel Jude Vinot, du Chef d'escadron Erik Salvadori et de Mme Sandrine Guillon, Conseillère juridique et judiciaire de la Direction générale de la Gendarmerie nationale (DGGN).
A 18 heures :
- Audition de Mmes Catherine Pautrat, Inspectrice générale de la justice, Isabelle Poinso, Inspectrice des services judiciaires et Sophie du Mesnil-Adelee, Inspectrice de la protection judiciaire de la jeunesse, co-auteurs en 2015 d'un rapport d'inspection sur le dispositif des centres éducatifs fermés (CEF).
Mission d'information sur le développement de l'herboristerie et des plantes médicinales, des filières et métiers d'avenir, à 16 heures (salle René Monory) :
Ouverte au public et à la presse - Captation vidéo.
- Table ronde autour de :
Mme Carole Brousse, docteur en anthropologie sociale ;
M. Jean-Baptiste Gallé, pharmacien et docteur en chimie des substances naturelles ;
Mme Isabelle Robard, docteur en droit et avocat en droit de la santé.


Membres présents ou excusés


Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable :
Séance du mardi 12 juin 2018 :
Présents  : Claude Bérit-Débat, Jérôme Bignon, Joël Bigot, Jean Bizet, Nicole Bonnefoy, Pascale Bories, Patrick Chaize, Jean-Pierre Corbisez, Gérard Cornu, Guillaume Chevrollier, Michel Dagbert, Ronan Dantec, Alain Fouché, Jordi Ginesta, Éric Gold, Guillaume Gontard, Jean-Michel Houllegatte, Benoît Huré, Christine Lanfranchi Dorgal, Didier Mandelli, Frédéric Marchand, Hervé Maurey, Pierre Médevielle, Louis-Jean de Nicolaÿ, Cyril Pellevat, Angèle Préville, Philippe Pemezec, Jean-Paul Prince, Charles Revet, Nadia Sollogoub, Nelly Tocqueville, Michel Vaspart.
Ont délégué leur droit de vote  : Claude Bérit-Débat, Françoise Cartron, Marta de Cidrac, Benoît Huré, Olivier Jacquin, Jean-François Longeot, Jean-Claude Luche, Philippe Madrelle, Jean-Jacques Panunzi, Rémy Pointereau, Christophe Priou, Michel Vaspart, Michèle Vullien.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale :
Séance du mardi 12 juin 2018 :
Présents  : Philippe Bas, François Bonhomme, Agnès Canayer, Maryse Carrère, Pierre-Yves Collombat, Josiane Costes, Mathieu Darnaud, Jacky Deromedi, Jean-Luc Fichet, Françoise Gatel, Loïc Hervé, Muriel Jourda, Jean-Yves Leconte, Henri Leroy, Brigitte Lherbier, Alain Marc, Didier Marie, Marie Mercier, François Pillet, Alain Richard, Jean-Pierre Sueur, Simon Sutour, Dany Wattebled.
Excusés  : Jacques Bigot, Catherine Troendlé.
Ont délégué leur droit de vote  : François-Noël Buffet, Marc-Philippe Daubresse, Catherine Di Folco, Jacqueline Eustache-Brinio, Christophe-André Frassa, Pierre Frogier, François Grosdidier, Laurence Harribey, Éric Kerrouche, Hervé Marseille, Lana Tetuanui.
Commission d'enquête sur les mutations de la Haute fonction publique et leurs conséquences sur le fonctionnement des institutions de la République :
Séance du lundi 11 juin 2018 :
Présents  : Pierre-Yves Collombat, Vincent Delahaye, Benoît Huré, Christine Lavarde, Sophie Taillé-Polian.
Excusés  : Pierre Cuypers, Patrice Joly, Charles Revet.