Ordre du jour

JORF n°0134 du 13 juin 2018
texte n° 103



Ordre du jour

NOR: INPX1801450X
ELI: Non disponible


Sénat
Session ordinaire de 2017-2018


Mercredi 13 juin 2018


De 14 h 30 à 18 h 30 :
1. Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, relative au défibrillateur cardiaque (n° 39, 2016-2017).
Rapport de M. Daniel CHASSEING, fait au nom de la commission des affaires sociales (n° 544, 2017-2018).
Texte de la commission (n° 545, 2017-2018).
2. Proposition de loi relative à l'harmonisation de l'utilisation des caméras mobiles par les autorités de sécurité publique (n° 337, 2017-2018).
Rapport de M. Dany WATTEBLED, fait au nom de la commission des lois (n° 535, 2017-2018).
Texte de la commission (n° 536, 2017-2018).
A 18 h 30 :
3. Suite de la proposition de loi relative à l'équilibre territorial et à la vitalité de la démocratie locale (n° 466, 2017-2018).
Rapport de M. Mathieu DARNAUD, fait au nom de la commission des lois (n° 546, 2017-2018).
Avis de M. Louis-Jean de NICOLAŸ, fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable (n° 539, 2017-2018).
Texte de la commission (n° 547, 2017-2018).
Le soir :
4. Eventuellement, suite de la proposition de loi relative à l'équilibre territorial et à la vitalité de la démocratie locale (n° 466, 2017-2018).
5. Proposition de loi portant Pacte national de revitalisation des centres-villes et centres-bourgs (n° 460, 2017-2018).
Rapport de M. Jean-Pierre MOGA, fait au nom de la commission des affaires économiques (n° 548, 2017-2018).
Rapport d'information de MM. Rémy POINTEREAU et Martial BOURQUIN, fait au nom de la délégation aux entreprises et de la délégation aux collectivités territoriales (n° 526, 2017-2018).
Avis de M. Jean-Pierre LELEUX, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication (n° 500, 2017-2018).
Avis de M. Arnaud BAZIN, fait au nom de la commission des finances (n° 543, 2017-2018).
Texte de la commission (n° 549, 2017-2018).


Délais limites


Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire (n° 561, 2017-2018).
Inscription de parole dans la discussion générale : mercredi 13 juin 2018, à 15 heures.
Proposition de loi tendant à imposer aux ministres des cultes de justifier d'une formation les qualifiant à l'exercice de ce culte (n° 538, 2017-2018).
Inscription de parole dans la discussion générale : mercredi 13 juin 2018, à 15 heures.
Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, pour une immigration maîtrisée, un droit d'asile effectif et une intégration réussie (n° 553, 2017-2018).
Dépôt des amendements : jeudi 14 juin 2018, à 12 heures.
Inscription de parole dans la discussion générale : lundi 18 juin 2018, à 15 heures.
Conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi relative à la protection du secret des affaires (n° 506, 2017-2018).
Inscription de parole dans la discussion générale : mercredi 20 juin 2018, à 15 heures.