Arrêté du 1er juin 2018 portant inscription des cotyles à insert à double mobilité de la gamme QUATTRO CIM, QUATTRO HAP et INTEGRA DE REPRISE de la société GROUPE LEPINE au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0128 du 6 juin 2018
texte n° 49




Arrêté du 1er juin 2018 portant inscription des cotyles à insert à double mobilité de la gamme QUATTRO CIM, QUATTRO HAP et INTEGRA DE REPRISE de la société GROUPE LEPINE au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

NOR: SSAS1815344A
ELI: https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2018/6/1/SSAS1815344A/jo/texte


La ministre des solidarités et de la santé et le ministre de l'action et des comptes publics,
Vu le code de la santé publique ;
Vu le code de la sécurité sociale, notamment ses articles L. 165-1 à L. 165-5 et R. 165-1 à R. 165-28 ;
Vu les avis de la Commission nationale d'évaluation des dispositifs médicaux et des technologies de santé,
Arrêtent :

Article 1


Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 3, sous-section 1, paragraphe 4 « Implants articulaires de hanche », dans la rubrique « Cotyles à insert à double mobilité » est créée la rubrique suivante :


CODE

NOMENCLATURE

Société GROUPE LEPINE (LEPINE)

3179896

Hanche, double mobilité, LEPINE, QUATTRO CIM, cupule cimentée.
MODALITÉS D'UTILISATION
Le cotyle QUATTRO CIM doit être utilisé avec une tête métallique ou céramique.
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE :
HQCCC044 ; HQCCC046 ; HQCCC048 ; HQCCC050 ; HQCCC052 ; HQCCC054 ; HQCCC056 ; HQCCC058 ; HQCCC060 ; HQCCC062
Date de fin de prise en charge : 15 juin 2023.

3149079

Hanche, double mobilité, LEPINE, QUATTRO CIM PNP, cupule cimentée.
MODALITÉS D'UTILISATION
Le plateau d'impaction (ancillaire) est préassemblé à la cupule.
Le cotyle QUATTRO CIM doit être utilisé avec une tête métallique ou céramique.
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE :
HQCCC144 ; HQCCC146 ; HQCCC148 ; HQCCC150 ; HQCCC152 ; HQCCC154 ; HQCCC156 ; HQCCC158 ; HQCCC160 ; HQCCC162
Date de fin de prise en charge : 15 juin 2023.

3161815

Hanche, double mobilité, LEPINE, QUATTRO, insert, diam. 22,2 mm.
Insert en polyéthylène standard associé à des têtes fémorales QUATTRO CIM et QUATTRO HAP de diamètre 22,2 mm de la société GROUPE LEPINE pour cotyle à double mobilité.
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE :
HQN DP244 ; HQN DP246 ; HQN DP248 ; HQN DP250 ; HQN DP252 ; HQN DP254 ; HQN DP256 ; HQN DP258 ; HQN DP260 ; HQN DP262
Date de fin de prise en charge : 15 juin 2023.

3160276

Hanche, double mobilité, LEPINE, QUATTRO, insert, diam. 28 mm.
Insert en polyéthylène standard associé à des têtes fémorales QUATTRO CIM et QUATTRO HAP de diamètre 28 mm de la société GROUPE LEPINE pour cotyle à double mobilité.
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE :
HQN DM848 ; HQN DM850 ; HQN DM852 ; HQN DM854 ; HQN DM856 ; HQN DM858 ; HQN DM860 ; HQN DM862
Date de fin de prise en charge : 15 juin 2023.

3120963

Hanche, double mobilité, LEPINE, QUATTRO, insert, 28mm + tête CERALEPINE
Insert à double mobilité, composé de polyéthylène à très haut poids moléculaire UHMWPE préassemblé à une tête en céramique d'alumine CERALEPINE, QUATTRO CIM et QUATTRO HAP de diamètre 28 mm de la société GROUPE LEPINE.
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE :
HQNOC848 ; HQNOM848 ; HQNOL848 ; HQNOC850 ; HQNOM850 ; HQNOL850 ; HQNOC852 ; HQNOM852 ; HQNOL852 ; HQNOC854 ; HQNOM854 ; HQNOL854 ; HQNOC856 ; HQNOM856 ; HQNOL856 ; HQNOC858 ; HQNOM858 ; HQNOL858 ; HQNOC860 ; HQNOM860 ; HQNOL860 ; HQNOC862 ; HQNOM862 ; HQNOL862
Date de fin de prise en charge : 15 juin 2023.

3171044

Hanche, double mobilité, LEPINE, QUATTRO, insert, 22,2 + tête acier inoxydable
Insert à double mobilité, composé de polyéthylène à très haut poids moléculaire UHMWPE préassemblé à une tête en acier inoxydable, QUATTRO CIM et QUATTRO HAP de diamètre 22,2 mm de la société GROUPE LEPINE.
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE :
HQNIC244 ; HQNIM244 ; HQNIL244 ; HQNIC246 ; HQNIM246 ; HQNIL246 ; HQNIC248 ; HQNIM248 ; HQNIL248
Date de fin de prise en charge : 15 juin 2023.

3100311

Hanche, double mobilité, LEPINE, QUATTRO VPS HAP, cupule non cimentée.
MODALITÉ D'UTILISATION
Le cotyle QUATTRO VPS HAP sans ciment doivent être utilisés avec une tête métallique ou céramique.
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE :
HQCHC044 ; HQCHC046 ; HQCHC048 ; HQCHC050 ; HQCHC052 ; HQCHC054 ; HQCHC056 ; HQCHC058 ; HQCHC060 ; HQCHC062
Date de fin de prise en charge : 15 juin 2023.

3116832

Hanche, double mobilité, LEPINE, QUATTRO VPS HAP PNP, cupule non cimentée.
MODALITÉ D'UTILISATION
Le plateau d'impaction (ancillaire) est préassemblé à la cupule
Le cotyle QUATTRO VPS HAP sans ciment doivent être utilisés avec une tête métallique ou céramique.
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE :
HQCHC144 ; HQCHC146 ; HQCHC148 ; HQCHC150 ; HQCHC152 ; HQCHC154 ; HQCHC156 ; HQCHC158 ; HQCHC160 ; HQCHC162
Date de fin de prise en charge : 15 juin 2023.

3120124

Hanche, double mobilité, LEPINE, QUATTRO PRESS FIT HAP, cupule non cimentée.
MODALITÉ D'UTILISATION
Le cotyle QUATTRO PRESS FIT HAP sans ciment doivent être utilisés avec une tête métallique ou céramique.
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE :
HQCPF044 ; HQCPF046 ; HQCPF048 ; HQCPF050 ; HQCPF052 ; HQCPF054 ; HQCPF056 ; HQCPF058 ; HQCPF060 ; HQCPF062
Date de fin de prise en charge : 15 juin 2023.

3133256

Hanche, double mobilité, LEPINE, QUATTRO PRESS FIT HAP PNP, cupule non cimentée.
MODALITÉS D'UTILISATION
Le plateau d'impaction (ancillaire) est préassemblé à la cupule
Le cotyle QUATTRO PRESS FIT HAP PNP sans ciment doivent être utilisés avec une tête métallique ou céramique.
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE :
HQCPF144 ; HQCPF146 ; HQCPF148 ; HQCPF150 ; HQCPF152 ; HQCPF154 ; HQCPF156 ; HQCPF158 ; HQCPF160 ; HQCPF162
Date de fin de prise en charge : 15 juin 2023.

3161940

Hanche, double mobilité, LEPINE, INTEGRA REPRISE, cupule de reconstruction.
INDICATION SPÉCIFIQUE
Reconstruction avec destruction osseuse avancée de l'articulation coxofémorale
MODALITÉS D'UTILISATION :
Le cotyle et l'insert INTEGRA (références ci-dessous) sont indissociables.
Le cotyle INTEGRA de reprise doit être utilisé avec une tête métallique ou céramique.
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE :
Cotyle : HIC AP050 ; HIC AP054 ; HIC AP058 ; HIC AP062
Inserts : HII DA050 ; HII DA054 ; HII DA058 ; HII DA062
Date de fin de prise en charge : 15 juin 2023.

3144834

Hanche, double mobilité, LEPINE, INTEGRA REPRISE, insert, diam 22,2mm.
RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE :
HIN DA250
Date de fin de prise en charge : 15 juin 2023.

Article 2


Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

Article 3


Le directeur général de la santé et la directrice de la sécurité sociale, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait le 1er juin 2018.


La ministre des solidarités et de la santé,

Pour la ministre et par délégation :

La sous-directrice de la politique des produits de santé et de la qualité des pratiques et des soins,

C. Perruchon

Le sous-directeur du financement du système de soins,

T. Wanecq


Le ministre de l'action et des comptes publics,

Pour le ministre et par délégation :

Le sous-directeur du financement du système de soins,

T. Wanecq