Ordre du jour

JORF n°0112 du 17 mai 2018
texte n° 106



Ordre du jour

NOR: INPX1801205X
ELI: Non disponible


Sénat
Session ordinaire de 2017-2018


De14 h 30 à 18 h 30 :
(Ordre du jour réservé au groupe La République En Marche)
1. Débat sur le thème : « comment repenser la politique familiale en France ? ».
2. Débat sur le thème : « la politique de concurrence dans une économie mondialisée ».


Délais limites


Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à la programmation militaire pour les années 2019 à 2025 et portant diverses dispositions intéressant la défense (n° 477, 2017-2018).
Inscription de parole dans la discussion générale : vendredi 18 mai 2018, à 15 heures.
Dépôt des amendements : vendredi 18 mai 2018, à 12 heures.
Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à l'élection des représentants au Parlement européen (n° 444, 2017-2018).
Inscription de parole dans la discussion générale : mardi 22 mai 2018, à 15 heures.