Conférence des présidents

JORF n°0112 du 17 mai 2018
texte n° 102



Conférence des présidents

NOR: INPX1801215X
ELI: Non disponible


Assemblée nationale
Session ordinaire de 2017-2018


Ordre du jour de l'assemblée nationale
(Conférence des présidents du mercredi 16 mai 2018)


DATES

MATIN

APRÈS-MIDI

SOIR

Semaine de
l'Assemblée
MAI
MERCREDI 16

A 15 heures :
- Questions au Gouvernement.
- Suite Pt lutte contre les violences sexuelles et sexistes (778, 938).
- Pn présence des parlementaires dans certains organismes extérieurs au Parlement (840, 939).

A 21 h 30 :
- Suite odj de l'après-midi.

JEUDI 17

A 9 h 30 : (1)
- Pn engagement associatif (848, 909).
- Pn droit voisin au profit des éditeurs de services de presse en ligne (849, 910).
- Pn amélioration de la prestation de compensation du handicap (559, 907).
- Pn expertise des comités de protection des personnes (847, 908).

A 15 heures :
- Suite odj du matin.

A 21 h 30 :
- Suite odj de l'après-midi.

Semaine du
Gouvernement
MARDI 22

A 15 heures :
- Questions au Gouvernement.
- Pt équilibre secteur agricole et alimentaire (627, 838, 902).

A 21 h 30 :
- Suite odj de l'après-midi.

MERCREDI 23

A 15 heures :
- Questions au Gouvernement.
- Suite odj de la veille.

A 21 h 30 :
- Suite odj de l'après-midi.

MAI
JEUDI 24

A 9 h 30 :
- Pt accord France-Autriche réadmission des personnes en situation irrégulière (320, 945). (2)
- Pt protocole des Nations Unies fabrication et trafic illicite d'armes à feu (583, 946).(2)
- Pt Sénat instituant la Fondation internationale UE-ALC (811).(2)
- Suite odj de la veille.

A 15 heures :
- Suite odj du matin.

A 21 h 30 :
- Suite odj de l'après-midi.

VENDREDI 25

A 9 h 30 :
- Suite odj de la veille.

A 15 heures :
- Suite odj du matin.

A 21 h 30 :
- Suite odj de l'après-midi.

Semaine du
Gouvernement
LUNDI 28

A 16 heures :
- Suite Pt équilibre secteur agricole et alimentaire (627, 838, 902).

A 21 h 30 :
- Suite odj de l'après-midi.

MARDI 29

A 15 heures :
- Questions au Gouvernement.
- Suite odj de la veille.

A 21 h 30 :
- Suite odj de l'après-midi.

MERCREDI 30

A 15 heures :
- Questions au Gouvernement.
- Pt évolution du logement, de l'aménagement et du numérique (846, 881, 942, 944).

A 21 h 30 :
- Suite odj de l'après-midi.

JEUDI 31

A 9 h 30 :
- Suite odj de la veille.

A 15 heures :
- Suite odj du matin.

A 21 h 30 :
- Suite odj de l'après-midi.

JUIN
VENDREDI 1er

A 9 h 30 :
- Suite odj de la veille.

A 15 heures :
- Suite odj du matin.

A 21 h 30 :
- Suite odj de l'après-midi.

Semaine de
l'Assemblée
LUNDI 4

A 16 heures :
- Suite Pt évolution du logement, de l'aménagement et du numérique (846, 881, 942, 944).

A 21 h 30 :
- Suite odj de l'après-midi.

MARDI 5

A 9 h 30 :
- Questions orales sans débat.

A 15 heures :
- Questions au Gouvernement.
- Suite odj de la veille.

A 21 h 30 :
- Suite odj de l'après-midi.

MERCREDI 6

A 15 heures :
- Questions au Gouvernement.
- Suite odj de la veille.

A 21 h 30 :
- Suite odj de l'après-midi.

JEUDI 7

A 9 h 30 :
- Pn interdiction de l'usage du téléphone portable dans les écoles et les collèges (941).
- Pn lutte contre les fausses informations (799). (3)
- Pn organique lutte contre les fausses informations (772).(3)
- Pn renforçant la lutte contre les rodéos motorisés (940).

A 15 heures :
- Suite odj du matin.

A 21 h 30 :
- Suite odj de l'après-midi.


(1) Ordre du jour proposé par le groupe MODEM.
(2) Procédure d'examen simplifiée.
(3) Discussion générale commune.