Délégations parlementaires

JORF n°0111 du 16 mai 2018
texte n° 53



Délégations parlementaires

NOR: INPX1801190X
ELI: Non disponible


Sénat
Session ordinaire de 2017-2018


Convocations


Délégation aux Collectivités territoriales et à la Décentralisation :
Mardi 22 mai 2018, à 16 h 30 (salle de la Commission des Affaires étrangères, 46, rue de Vaugirard, 2e étage, salle RD204) :
Ordre du jour
Audition de M. Olivier DUSSOPT, secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'Action et des Comptes publics, sur l'incidence du programme Action publique 2022 sur les collectivités territoriales, et plusieurs aspects de la réforme de la fonction publique territoriale ;
Questions diverses.
Délégation sénatoriale aux outre-mer :
Mardi 22 mai 2018, à 15 heures (salle Clemenceau) :
Auditions dans le cadre de l'étude sur la jeunesse des outre-mer et le sport :
- M. Rémi Duchêne, inspecteur général de l'administration, coauteur du rapport de la Mission d'évaluation de la politique de soutien au sport professionnel et des solidarités avec le sport amateur ;
- M. Marc Sanchez, président, accompagné de Mme Ludivine Saillard, directrice adjointe, et d'élus locaux ultramarins en charge du sport - Association nationale des élus en charge du sport (ANDES).
Mercredi 23 mai 2018, à 17 heures (salle Médicis) :
Audition dans le cadre de l'étude sur la jeunesse des outre-mer et le sport :
- Comité national olympique et sportif (CNOSF) : M. Nicolas Belloir, vice-président délégué en charge des territoires, accompagné de M. Johann Cauët, directeur du pôle développement des activités physiques et sportives ;
- Fédération française d'athlétisme : M. Guy Ontanon, référent des territoires ultramarins ;
- Fédération française de canoë-kayak : M. Ludovic Royé, directeur technique national, et Mme Maeva Oyhagaray, chargée des relations institutionnelles ;
- Fédération française d'escrime : M. Éric Srecki, chargé de mission auprès de la direction technique nationale ;
- Fédération française de football : MM. Kenny Jean-Marie, directeur de cabinet du président et directeur des relations institutionnelles et internationales, et Hubert Fournier, directeur technique national ;
- Fédération française de surf : M. Jean-Luc Arassus, président ;
- Représentants du Comité paralympique.
Jeudi 24 mai 2018, à 8 h 30 (salle Médicis) :
Auditions dans le cadre de l'étude sur la jeunesse des outre-mer et le sport :
A 8 h 30 : en visioconférence avec Mayotte :
- M. Dominique Sorain, préfet, accompagné de M. Dominique Fossat, secrétaire général adjoint ;
- M. Soibahadine Ibrahim Ramadani, président du conseil départemental ;
- M. Issoufi Ahamada, 2e vice-président du conseil départemental, chargé de la culture, de la jeunesse et des sports ;
- M. Said Omar Oili, président de l'association des maires ;
- Mme Émilia Havez, directrice adjointe de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale (DJSCS) ;
- M. Pierre Arrieumerlou, chef du pôle jeunesse, sport, vie associative à la DJSCS ;
- M. Madi Vita, président du comité́ régional olympique et sportif (CROS).
A 10 h 15 :
- M. Luc Hallade, ambassadeur délégué à la coopération régionale dans la zone océan Indien ;
- M. Christian Lechervy, ambassadeur délégué à la coopération régionale dans la zone Pacifique ;
- M. Jean-Bernard Nilam, ambassadeur délégué à la coopération régionale dans la zone Antilles-Guyane ;
- M. Philippe Vinogradoff, ambassadeur délégué pour le sport.