Avis relatif à l'agrément de dispositifs de traitement des eaux usées domestiques et fiches techniques correspondantes

JORF n°0102 du 3 mai 2018
texte n° 92



Avis relatif à l'agrément de dispositifs de traitement des eaux usées domestiques et fiches techniques correspondantes

NOR: TREL1807130V
ELI: Non disponible

En application de l'article 7 de l'arrêté du 7 septembre 2009 modifié fixant les prescriptions techniques applicables aux installations d'assainissement non collectif recevant une charge brute de pollution organique inférieure ou égale à 1,2 kg/j de DBO5 et après évaluation par des organismes notifiés, le ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, et la ministre des solidarités et de la santé agréent les dispositifs suivants :

Titulaire de l'agrément AQUATIRIS, 7, rue des Artisans,
35310 BREAL-SOUS-MONTFORT
Dénomination commerciale Gamme Jardi-Assainissement FV, modèle bac 5 EH Gamme Jardi-Assainissement FV, modèle bac 3 EH Gamme Jardi-Assainissement FV, modèle bac 6 EH Gamme Jardi-Assainissement FV, modèle bac 10 EH Gamme Jardi-Assainissement FV, modèle bac 12 EH Gamme Jardi-Assainissement FV, modèle bac 20 EH
Capacité de traitement 5 Equivalents-Habitants 3 Equivalents-Habitants 6 Equivalents-Habitants 10 Equivalents-Habitants 12 Equivalents-Habitants 20 Equivalents-Habitants
Numéro national d'agrément 2014-014-mod02 2014-014-mod02-ext01 2014-014-mod02-ext02 2014-014-mod02-ext03 2014-014-mod02-ext04 2014-014-mod02-ext05
Historique Modèle de référence agréé en 2014 Modèle extrapolé en 2016 Modèle extrapolé en 2016 Modèle extrapolé en 2016 Modèle extrapolé en 2016 Modèle extrapolé en 2016

Titulaire de l'agrément AQUATIRIS, 7, rue des Artisans,
35310 BREAL-SOUS-MONTFORT
Dénomination commerciale Gamme Jardi-Assainissement FV, modèle géo 2 EH Gamme Jardi-Assainissement FV, modèle géo 3 EH Gamme Jardi-Assainissement FV, modèle géo 4 EH Gamme Jardi-Assainissement FV, modèle géo 5 EH Gamme Jardi-Assainissement FV, modèle géo 6 EH
Capacité de traitement 2 Equivalents-Habitants 3 Equivalents-Habitants 4 Equivalents-Habitants 5 Equivalents-Habitants 6 Equivalents-Habitants
Numéro national d'agrément 2014-014-mod02-ext06 2014-014-mod02-ext07 2014-014-mod02-ext08 2014-014-mod02-ext09 2014-014-mod02-ext10
Historique Modèle extrapolé en 2018 Modèle extrapolé en 2018 Modèle extrapolé en 2018 Modèle extrapolé en 2018 Modèle extrapolé en 2018

Titulaire de l'agrément AQUATIRIS, 7, rue des Artisans,
35310 BREAL-SOUS-MONTFORT
Dénomination commerciale Gamme Jardi-Assainissement FV, modèle géo 7 EH Gamme Jardi-Assainissement FV, modèle géo 8 EH Gamme Jardi-Assainissement FV, modèle géo 9 EH Gamme Jardi-Assainissement FV, modèle géo 10 EH Gamme Jardi-Assainissement FV, modèle géo 12EH
Capacité de traitement 7 Equivalents-Habitants 8 Equivalents-Habitants 9 Equivalents-Habitants 10 Equivalents-Habitants 12 Equivalents-Habitants
Numéro national d'agrément 2014-014-mod02-ext11 2014-014-mod02-ext12 2014-014-mod02-ext13 2014-014-mod02-ext14 2014-014-mod02-ext15
Historique Modèle extrapolé en 2018 Modèle extrapolé en 2018 Modèle extrapolé en 2018 Modèle extrapolé en 2018 Modèle extrapolé en 2018

Titulaire de l'agrément AQUATIRIS, 7, rue des Artisans,
35310 BREAL-SOUS-MONTFORT
Dénomination commerciale Gamme Jardi-Assainissement FV, modèle géo 14 EH Gamme Jardi-Assainissement FV, modèle géo 16 EH Gamme Jardi-Assainissement FV, modèle géo 18 EH Gamme Jardi-Assainissement FV, modèle géo 20 EH
Capacité de traitement 14 Equivalents-Habitants 16 Equivalents-Habitants 18 Equivalents-Habitants 20 Equivalents-Habitants
Numéro national d'agrément 2014-014-mod02-ext16 2014-014-mod02-ext17 2014-014-mod02-ext18 2014-014-mod02-ext19
Historique Modèle extrapolé en 2018 Modèle extrapolé en 2018 Modèle extrapolé en 2018 Modèle extrapolé en 2018

Cet avis annule et remplace l'avis (NOR : AFSP1609863V) publié au Journal officiel du 8 juin 2016 ; édition électronique, texte n° 85.
Les fiches techniques descriptives correspondantes sont présentées en annexe. Elles portent seulement sur le traitement des eaux usées. Elles ne portent pas sur la collecte, ni sur le transport, ni sur l'évacuation des eaux usées.
Des distances minimales entre l'habitation et l'installation doivent être respectées pour limiter les risques sanitaires (nuisances olfactives notamment), à savoir :

- 5 m pour les modèles 2 EH, 3 EH, 4 EH et 5 EH ;
- 10 m pour les modèles 6 EH, 7 EH, 8 EH, 9 EH, 10 EH et 12 EH ;
- 30 m pour les modèles 14 EH, 16 EH, 18 EH et 20 EH.

Par ailleurs, les dispositions de protection suivantes doivent être respectées :

- une grille permanente de maillage 5 cm × 5 cm maximum est posée sur le filtre vertical afin d'éviter tout contact accidentel avec les eaux usées (humains, animaux) ;
- l'ensemble du dispositif doit être équipé d'une clôture permanente de hauteur 80 cm minimum afin de limiter l'accès aux filtres et de bien délimiter visuellement la zone de traitement des eaux usées.

Les guides d'utilisation suivants :

- Guide d'utilisation de votre Jardi-Assainissement - Gamme Jardi-Assainissement FV, Modèles bacs 3-5-6-10-12-20 EH, février 2018, 63 pages ;
- Guide d'utilisation de votre Jardi-Assainissement - Gamme Jardi-Assainissement FV, Modèles géo 2-3-4-5-6-7-8-9-10-12-14-16-18-20 EH, février 2018, 70 pages,

sont disponibles auprès du titulaire de l'agrément et sur le portail interministériel de l'assainissement non collectif à l'adresse : http://www.assainissement-non-collectif.developpement-durable.gouv.fr.

  • Annexe


    ANNEXES
    ANNEXE I
    FICHE TECHNIQUE DESCRIPTIVE ASSOCIÉE À LA GAMME DE DISPOSITIFS DE TRAITEMENT AGRÉÉS JARDI-ASSAINISSEMENT FV 2 EH, 3 EH, 4 EH, 5 EH, 6 EH, 7 EH, 8 EH, 9 EH, 10 EH, 12 EH, 14 EH, 16 EH, 18 EH ET 20 EH, MODÈLES GÉO


    RÉFÉRENCES NORMALISATION ET RÉGLEMENTATION

    Références réglementaires et normatives

    Arrêté du 7 septembre 2009 modifié
    Annexe ZA de la norme NF EN 12566-3+A2

    Type de procédure

    Simplifiée selon l'annexe 3 de l'Arrêté du 7 septembre 2009 modifié

    Organisme notifié chargé de l'évaluation de l'agrément

    Centre Scientifique et Technique du Bâtiment


    SYNTHÈSE DU FONCTIONNEMENT DU(ES) DISPOSITIF(S)

    Technologie(s) de traitement

    Filtre planté de roseaux à écoulement vertical divisé en 2 lits. Il est alimenté :
    - modèles 2 EH, 3 EH, 4 EH, 5 EH, 6 EH, 7 EH, 8 EH, 9 EH, 10 EH : au fil de l'eau
    - modèles 12 EH, 14 EH, 16 EH, 18 EH et 20 EH : sous faible pression (chasse à auget)

    Description (nombre et fonction) des cuves/compartiments

    1 enveloppe souple ou enveloppe rigide pour le filtre vertical

    Liste des principaux équipements

    - Regard de distribution
    - Chasse à auget pour les modèles 12 EH, 14 EH, 16 EH, 18 EH et 20 EH
    - 1 filtre planté de roseaux à écoulement vertical divisé en 2 lits disposant de répartiteur (s)
    - 1 regard de collecte


    Un curage des boues produites en surface du filtre vertical de ces dispositifs de traitement doit être réalisé lorsque l'épaisseur atteint 10 cm. Les fréquences de vidanges théoriques à charge nominale indiquées dans le tableau suivant sont données à titre indicatif. Seule l'épaisseur indiquée doit déclencher le curage.
    Ces dispositifs peuvent être installés pour des résidences secondaires.
    L'évacuation des eaux usées traitées se fait conformément à l'arrêté du 7 septembre 2009 précité (évacuation prioritairement réalisée par infiltration dans le sol ou irrigation souterraine des végétaux et, en cas d'impossibilité démontrée, par rejet vers le milieu hydraulique superficiel).
    Les performances épuratoires concernant les paramètres microbiologiques n'ont pas été mesurées.
    Des prescriptions techniques pourront être fixées par le préfet en application de l'article L. 1311-2 du code de la santé publique ou par le maire en application de l'article L. 2212-2 du code général des collectivités territoriales, lorsque des usages sensibles, tels que la conchyliculture, la cressiculture, la pêche à pied, le prélèvement en vue de la consommation humaine ou la baignade, existent à proximité du rejet.
    Les charges organiques pouvant être traitées par ces dispositifs peuvent aller jusqu'aux capacités de traitement présentées dans le tableau ci-après :


    SYNTHÈSE DES CARACTÉRISTIQUES TECHNIQUES DU(ES) DISPOSITIF(S)

    Dénomination commerciale

    Gamme Jardi-Assainissement FV, modèle géo 2 EH

    Gamme Jardi-Assainissement FV, modèle géo 3 EH

    Gamme Jardi-Assainissement FV, modèle géo 4 EH

    Gamme Jardi-Assainissement FV, modèle géo 5 EH

    Gamme Jardi-Assainissement FV, modèle géo 6 EH

    Gamme Jardi-Assainissement FV, modèle géo 7 EH

    Gamme Jardi-Assainissement FV, modèle géo 8 EH

    Capacité de traitement

    2 EH

    3 EH

    4 EH

    5 EH

    6 EH

    7 EH

    8 EH

    Numéro national d'agrément

    2014-014-mod02-ext06

    2014-014-mod02-ext07

    2014-014-mod02-ext08

    2014-014-mod02-ext09

    2014-014-mod02-ext10

    2014-014-mod02-ext11

    2014-014-mod02-ext12

    Enveloppe
    du filtre vertical

    Nombre

    1

    Forme

    Rectangulaire

    Matériau

    Enveloppe souple (membrane) : éthylène-propylène-diène monomère (EPDM)

    Filtre vertical
    (massif filtrant)

    Hauteur utile (cm)

    60

    Surface utile par lit (m2)

    2,00

    3,00

    4,00

    5,00

    6,00

    7,00

    8,00

    Surface utile totale (m2)

    4,00

    6,00

    8,00

    10,00

    12,00

    14,00

    16,00

    Epaisseur maximum de boues avant curage (cm)

    10

    Curage des boues produites théorique à charge nominale (ans)

    10

    SYNTHÈSE DES CONDITIONS DE MISE EN ŒUVRE DU(ES) DISPOSITIF(S)

    Hauteur maximale de remblai autorisée au-dessus du filtre vertical (cm)

    0

    Mise en œuvre possible ou pas en présence de nappe phréatique

    non


    SYNTHÈSE DES CARACTÉRISTIQUES TECHNIQUES DU(ES) DISPOSITIF(S)

    Dénomination commerciale

    Gamme Jardi-Assainissement FV, modèle géo 9 EH

    Gamme Jardi-Assainissement FV, modèle géo 10 EH

    Gamme Jardi-Assainissement FV, modèle géo 12 EH

    Gamme Jardi-Assainissement FV, modèle géo 14 EH

    Gamme Jardi-Assainissement FV, modèle géo 16 EH

    Gamme Jardi-Assainissement FV, modèle géo 18 EH

    Gamme Jardi-Assainissement FV, modèle géo 20 EH

    Capacité de traitement

    9 EH

    10 EH

    12 EH

    14 EH

    16 EH

    18 EH

    20 EH

    Numéro national d'agrément

    2014-014-mod02-ext13

    2014-014-mod02-ext14

    2014-014-mod02-ext15

    2014-014-mod02-ext16

    2014-014-mod02-ext17

    2014-014-mod02-ext18

    2014-014-mod02-ext19

    Enveloppe
    du filtre vertical

    Nombre

    1

    Forme

    Rectangulaire

    Matériau

    Enveloppe souple (membrane) : éthylène-propylène-diène monomère (EPDM)

    Filtre vertical
    (massif filtrant)

    Hauteur utile (cm)

    60

    Surface utile par lit (m2)

    9,00

    10,00

    12,00

    14,00

    16,00

    18,00

    20,00

    Surface utile totale (m2)

    18,00

    20,00

    24,00

    28,00

    32,00

    36,00

    40,00

    Epaisseur maximum de boues avant curage (cm)

    10

    Curage des boues produites théorique à charge nominale (ans)

    10

    SYNTHÈSE DES CONDITIONS DE MISE EN ŒUVRE DU(ES) DISPOSITIF(S)

    Hauteur maximale de remblai autorisée au-dessus du filtre vertical (cm)

    0

    Mise en œuvre possible ou pas en présence de nappe phréatique

    non

  • Annexe


    ANNEXE II
    FICHE TECHNIQUE DESCRIPTIVE ASSOCIÉE AU DISPOSITIF DE TRAITEMENT AGRÉÉ JARDI-ASSAINISSEMENT FV, MODÈLE BAC 5 EH
    ET À LA GAMME DE DISPOSITIFS DE TRAITEMENT AGRÉÉS JARDI-ASSAINISSEMENT FV 3 EH, 6 EH, 10 EH, 12 EH ET 20 EH, MODÈLES BAC


    RÉFÉRENCES NORMALISATION ET RÉGLEMENTATION

    Références réglementaires et normatives

    Arrêté du 7 septembre 2009 modifié
    Annexe ZA de la norme NF EN 12566-3+A2

    Type de procédure

    Simplifiée selon l'annexe 3 de l'arrêté du 7 septembre 2009 modifié

    Organisme notifié chargé de l'évaluation de l'agrément

    Centre Scientifique et Technique du Bâtiment


    SYNTHÈSE DU FONCTIONNEMENT DU(ES) DISPOSITIF(S)

    Technologie(s) de traitement

    Filtre planté de roseaux à écoulement vertical divisé en 2 lits. Il est alimenté :
    - modèles 3 EH, 5 EH, 6 EH : au fil de l'eau
    - modèles 10 EH, 12 EH et 20 EH : sous faible pression (chasse à auget)

    Description (nombre et fonction) des cuves/compartiments

    1 à 8 cuve(s) (bac [s]) pour le filtre vertical

    Liste des principaux équipements

    - Regard de distribution
    - Chasse à auget pour les modèles 10 EH, 12 EH et 20 EH
    - 1 filtre planté de roseaux à écoulement vertical divisé en 2 lits disposant de répartiteur (s)
    - 1 regard de collecte


    Un curage des boues produites en surface du filtre vertical de ces dispositifs de traitement doit être réalisé lorsque l'épaisseur atteint 10 cm. Les fréquences de vidanges théoriques à charge nominale indiquées dans le tableau suivant sont données à titre indicatif. Seule l'épaisseur indiquée doit déclencher le curage.
    Ces dispositifs peuvent être installés pour des résidences secondaires.
    L'évacuation des eaux usées traitées se fait conformément à l'arrêté du 7 septembre 2009 précité (évacuation prioritairement réalisée par infiltration dans le sol ou irrigation souterraine des végétaux et, en cas d'impossibilité démontrée, par rejet vers le milieu hydraulique superficiel).
    Les performances épuratoires concernant les paramètres microbiologiques n'ont pas été mesurées.
    Des prescriptions techniques pourront être fixées par le préfet en application de l'article L. 1311-2 du code de la santé publique ou par le maire en application de l'article L. 2212-2 du code général des collectivités territoriales, lorsque des usages sensibles, tels que la conchyliculture, la cressiculture, la pêche à pied, le prélèvement en vue de la consommation humaine ou la baignade, existent à proximité du rejet.
    Les charges organiques pouvant être traitées par ces dispositifs peuvent aller jusqu'aux capacités de traitement présentées dans le tableau ci-après :


    SYNTHÈSE DES CARACTÉRISTIQUES TECHNIQUES DU(ES) DISPOSITIF(S)

    Dénomination commerciale

    Jardi-Assainissement FV, modèle bac 5 EH

    Gamme Jardi-Assainissement FV, modèle bac 3 EH

    Gamme Jardi-Assainissement FV, modèle bac 6 EH

    Gamme Jardi-Assainissement FV, modèle bac 10 EH

    Gamme Jardi-Assainissement FV, modèle bac 12 EH

    Gamme Jardi-Assainissement FV, modèle bac 20 EH

    Capacité de traitement

    5 EH

    3 EH

    6 EH

    10 EH

    12 EH

    20 EH

    Numéro national d'agrément

    2014-014-mod02

    2014-014-mod02-ext01

    2014-014-mod02-ext02

    2014-014-mod02-ext03

    2014-014-mod02-ext04

    2014-014-mod02-ext05

    Enveloppe
    du filtre vertical

    Nombre

    2

    1

    2

    4

    4

    8

    Forme

    Rectangulaire

    Matériau

    Enveloppe rigide (bac) : polyéthylène haute densité (PEHD)

    Filtre vertical
    (massif filtrant)

    Hauteur utile (cm)

    60

    Surface utile par lit (m2)

    5,02

    6,07

    6,07

    5,02

    6,07

    5,02

    Surface utile totale (m2)

    10,03

    6,07

    12,13

    20,06

    24,27

    40,12

    Epaisseur maximum de boues avant curage (cm)

    10

    Curage des boues produites théorique à charge nominale (ans)

    10

    SYNTHÈSE DES CONDITIONS DE MISE EN ŒUVRE DU(ES) DISPOSITIF(S)

    Hauteur maximale de remblai autorisée au-dessus du filtre vertical (cm)

    0

    Mise en œuvre possible ou pas en présence de nappe phréatique

    non