Commissions

JORF n°0074 du 29 mars 2018
texte n° 122



Commissions

NOR: INPX1800825X
ELI: Non disponible


Sénat
Session ordinaire de 2017-2018


Membres présents ou excusés


Commission des affaires économiques :
Séance du mercredi 28 mars 2018 :
Présents : Viviane Artigalas, Jean-Pierre Bansard, Anne-Marie Bertrand, Yves Bouloux, Martial Bourquin, Alain Chatillon, Marie-Christine Chauvin, Cécile Cukierman, Pierre Cuypers, Laurent Duplomb, Alain Duran, Dominique Estrosi Sassone, Fabien Gay, Michelle Gréaume, Daniel Gremillet, Jean-Marie Janssens, Joël Labbé, Élisabeth Lamure, Daniel Laurent, Anne-Catherine Loisier, Pierre Louault, Jean-François Mayet, Franck Menonville, Jean-Pierre Moga, Franck Montaugé, Patricia Morhet-Richaud, Jackie Pierre, Sophie Primas, Catherine Procaccia, Michel Raison, Noëlle Rauscent, Denise Saint-Pé, Jean-Claude Tissot.
Excusés : Serge Babary, Alain Bertrand, Henri Cabanel, François Calvet, Daniel Dubois, Françoise Férat, Robert Navarro.
Ont délégué leur droit de vote : Serge Babary, François Calvet, Évelyne Renaud-Garabedian, Denise Saint-Pé.
Assistaient en outre à la séance : Michel Amiel (commission des affaires sociales), Martine Berthet (commission des affaires sociales), Christine Bonfanti-Dossat (commission des affaires sociales), Jean-Noël Cardoux (commission des affaires sociales), Daniel Chasseing (commission des affaires sociales), Yves Daudigny (commission des affaires sociales), Chantal Deseyne (commission des affaires sociales), Élisabeth Doineau (commission des affaires sociales), Michel Forissier (commission des affaires sociales), Nadine Grelet-Certenais (commission des affaires sociales), Pascale Gruny (commission des affaires sociales), Olivier Henno (commission des affaires sociales), Corinne Imbert (commission des affaires sociales), Bernard Jomier (commission des affaires sociales), Florence Lassarade (commission des affaires sociales), Viviane Malet (commission des affaires sociales), Michelle Meunier (commission des affaires sociales), Brigitte Micouleau (commission des affaires sociales), Alain Milon (commission des affaires sociales), Jean-Marie Mizzon (commission des affaires sociales), Jean-Marie Morisset (commission des affaires sociales), Frédérique Puissat (commission des affaires sociales), Laurence Rossignol (commission des affaires sociales), René-Paul Savary (commission des affaires sociales), Jean Sol (commission des affaires sociales), Claudine Thomas (commission des affaires sociales), Jean-Louis Tourenne (commission des affaires sociales), Jean-Marie Vanlerenberghe (commission des affaires sociales), Sabine Van Heghe (commission des affaires sociales), Dominique Watrin (commission des affaires sociales).
Commission des affaires sociales :
Séance du mercredi 28 mars 2018 :
Présents : Michel Amiel, Martine Berthet, Christine Bonfanti-Dossat, Jean-Noël Cardoux, Daniel Chasseing, Yves Daudigny, Chantal Deseyne, Élisabeth Doineau, Michel Forissier, Nadine Grelet-Certenais, Pascale Gruny, Olivier Henno, Corinne Imbert, Bernard Jomier, Florence Lassarade, Viviane Malet, Michelle Meunier, Brigitte Micouleau, Alain Milon, Jean-Marie Mizzon, Jean-Marie Morisset, Frédérique Puissat, Laurence Rossignol, René-Paul Savary, Jean Sol, Claudine Thomas, Jean-Louis Tourenne, Jean-Marie Vanlerenberghe, Sabine Van Heghe, Dominique Watrin.
Excusés : Annie Delmont-Koropoulis, Bruno Gilles, Victoire Jasmin, Monique Lubin, Patricia Schillinger.
Assistaient en outre à la séance : Viviane Artigalas (commission des affaires économiques), Jean-Pierre Bansard (commission des affaires économiques), Anne-Marie Bertrand (commission des affaires économiques), Yves Bouloux (commission des affaires économiques), Martial Bourquin (commission des affaires économiques), Alain Chatillon (commission des affaires économiques), Marie-Christine Chauvin (commission des affaires économiques), Cécile Cukierman (commission des affaires économiques), Pierre Cuypers (commission des affaires économiques), Laurent Duplomb (commission des affaires économiques), Alain Duran (commission des affaires économiques), Dominique Estrosi Sassone (commission des affaires économiques), Fabien Gay (commission des affaires économiques), Michelle Gréaume (commission des affaires économiques), Daniel Gremillet (commission des affaires économiques), Jean-Marie Janssens (commission des affaires économiques), Joël Labbé (commission des affaires économiques), Élisabeth Lamure (commission des affaires économiques), Daniel Laurent (commission des affaires économiques), Anne-Catherine Loisier (commission des affaires économiques), Pierre Louault (commission des affaires économiques), Jean-François Mayet (commission des affaires économiques), Franck Menonville (commission des affaires économiques), Jean-Pierre Moga (commission des affaires économiques), Franck Montaugé (commission des affaires économiques), Patricia Morhet-Richaud (commission des affaires économiques), Jackie Pierre (commission des affaires économiques), Sophie Primas (commission des affaires économiques), Catherine Procaccia (commission des affaires économiques), Michel Raison (commission des affaires économiques), Noëlle Rauscent (commission des affaires économiques), Denise Saint-Pé (commission des affaires économiques), Jean-Claude Tissot (commission des affaires économiques).
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable :
Séance du mardi 27 mars 2018 :
Présents : Jérôme Bignon, Joël Bigot, Nicole Bonnefoy, Pascale Bories, Françoise Cartron, Patrick Chaize, Marta de Cidrac, Gérard Cornu, Guillaume Chevrollier, Michel Dagbert, Ronan Dantec, Alain Fouché, Jordi Ginesta, Éric Gold, Guillaume Gontard, Christine Herzog, Jean-Michel Houllegatte, Olivier Jacquin, Jean-François Longeot, Didier Mandelli, Hervé Maurey, Pierre Médevielle, Louis-Jean de Nicolaÿ, Rémy Pointereau, Angèle Préville, Jean-Paul Prince, Christophe Priou, Charles Revet, Nadia Sollogoub, Nelly Tocqueville, Michel Vaspart.
Excusés : Jean Bizet, Martine Filleul, Frédéric Marchand.
1re séance du mercredi 28 mars 2018 :
Présents : Éliane Assassi, Claude Bérit-Débat, Jérôme Bignon, Joël Bigot, Jean Bizet, Nicole Bonnefoy, Pascale Bories, Jean-Marc Boyer, Françoise Cartron, Patrick Chaize, Marta de Cidrac, Gérard Cornu, Guillaume Chevrollier, Michel Dagbert, Ronan Dantec, Michel Dennemont, Jordi Ginesta, Éric Gold, Guillaume Gontard, Christine Herzog, Jean-Michel Houllegatte, Benoît Huré, Olivier Jacquin, Christine Lanfranchi Dorgal, Jean-François Longeot, Jean-Claude Luche, Philippe Madrelle, Didier Mandelli, Frédéric Marchand, Hervé Maurey, Pierre Médevielle, Louis-Jean de Nicolaÿ, Jean-Jacques Panunzi, Cyril Pellevat, Rémy Pointereau, Angèle Préville, Philippe Pemezec, Évelyne Perrot, Jean-Paul Prince, Christophe Priou, Charles Revet, Nadia Sollogoub, Nelly Tocqueville, Michel Vaspart, Michèle Vullien.
Excusés : Jean-Pierre Corbisez, Martine Filleul.
A délégué son droit de vote : Martine Filleul.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale :
3e séance du mercredi 28 mars 2018 :
Présents : Philippe Bas, Esther Benbassa, Jacques Bigot, François Bonhomme, Philippe Bonnecarrère, François-Noël Buffet, Agnès Canayer, Josiane Costes, Marc-Philippe Daubresse, Nathalie Delattre, Yves Détraigne, Catherine Di Folco, Jérôme Durain, Jacqueline Eustache-Brinio, Jean-Luc Fichet, Christophe-André Frassa, Françoise Gatel, François Grosdidier, Laurence Harribey, Loïc Hervé, Muriel Jourda, Patrick Kanner, Éric Kerrouche, Jean-Yves Leconte, Sébastien Leroux, Henri Leroy, Brigitte Lherbier, Alain Marc, Hervé Marseille, Marie Mercier, Thani Mohamed Soilihi, François Pillet, André Reichardt, Alain Richard, Jean-Pierre Sueur, Lana Tetuanui, Catherine Troendlé.
Ont délégué leur droit de vote : Philippe Bas, François Bonhomme, Jacky Deromedi, Jacqueline Eustache-Brinio, Pierre Frogier, Sophie Joissains, Didier Marie, Hervé Marseille, Simon Sutour.
Commission d'enquête sur l'organisation et les moyens des services de l'Etat pour faire face à l'évolution de la menace terroriste après la chute de l'Etat islamique :
1re séance du mardi 27 mars 2018 :
Présents : Martine Berthet, Bernard Cazeau, Sylvie Goy-Chavent, Jean-Noël Guérini, Jean-Yves Leconte, Antoine Lefèvre, Ladislas Poniatowski, André Reichardt, Hugues Saury.
2e séance du mardi 27 mars 2018 :
Présents : Martine Berthet, Bernard Cazeau, Marc-Philippe Daubresse, Sylvie Goy-Chavent, Jean-Noël Guérini, Jean-Yves Leconte, Antoine Lefèvre, Ladislas Poniatowski, André Reichardt.
Commission d'enquête sur l'état des forces de sécurité intérieure :
Séance du mardi 27 mars 2018 :
Présents : Michel Boutant, Alain Cazabonne, Philippe Dominati, Samia Ghali, Jordi Ginesta, François Grosdidier, Dominique de Legge, Henri Leroy, Brigitte Lherbier, Jean Sol.
Excusé : Isabelle Raimond-Pavero.


Nominations de rapporteurs


Commission des affaires économiques :
M. Michel RAISON et Mme Anne-Catherine LOISIER ont été nommés rapporteurs sur le projet de loi n° 627 (AN, XVe lég.) pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine et durable (sous réserve de sa transmission par l'Assemblée nationale).
M. Jean-Marie JANSSENS a été nommée rapporteur sur la proposition de résolution européenne n° 361 (2017-2018) présentée par Mme Catherine Morin-Desailly, en application de l'article 73 quinquies du règlement, sur la régulation des objets connectés et le développement de l'internet des objets en Europe (sous réserve de sa transmission par la commission des affaires européennes).
M. Serge BABARY a été nommé rapporteur sur le projet de loi n° 342 (2017-2018) ratifiant l'ordonnance n° 2017-1717 du 20 décembre 2017 portant transposition de la directive (UE) 2015/2302 du Parlement européen et du Conseil du 25 novembre 2015 relative aux voyages à forfait et aux prestations de voyage liées.


COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Réunion
Jeudi 29 mars 2018


Commission des affaires européennes, à 9 heures (Salle A120) :
Audition de Mme Nathalie Loiseau, ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes, sur les conclusions du Conseil européen des 22 et 23 mars.