Arrêté du 3 janvier 2018 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (plants de vigne)

JORF n°0007 du 10 janvier 2018
texte n° 54




Arrêté du 3 janvier 2018 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (plants de vigne)

NOR: AGRG1736721A
ELI: https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2018/1/3/AGRG1736721A/jo/texte


Le ministre de l'agriculture et de l'alimentation,
Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 à D. 661-11 ;
Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;
Vu l'arrêté du 21 juillet 2017 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (plants de vigne) ;
Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « vigne »,
Arrête :

Article 1


Sont inscrites au Catalogue officiel des variétés de vigne dont les plants peuvent être commercialisés au sein de l'Union européenne et sont éligibles au classement vitivinicole en France (liste A1), les variétés de plants de vigne désignées ci-après :
Variétés de raisins de cuve :


DÉNOMINATION

SYNONYME UTILISABLE

RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice

COULEUR
DE LA BAIE

Artaban

-

Institut National de la Recherche Agronomique (FR)

Noire

Chardonnay rose

-

Institut Français de la Vigne et du Vin (FR).

Rose

Floreal

-

Institut National de la Recherche Agronomique (FR)

Blanche

Gibert

-

Institut Français de la Vigne et du Vin (FR).

Noire

Noual

-

Institut Français de la Vigne et du Vin (FR).

Blanche

Petite Sainte-Marie

-

Institut Français de la Vigne et du Vin (FR).

Blanche

Vidoc

-

Institut National de la Recherche Agronomique (FR)

Noire

Voltis

-

Institut National de la Recherche Agronomique (FR)

Blanche

Article 2


Le directeur général de l'alimentation est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait le 3 janvier 2018.


Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général adjoint de l'alimentation chef du service de la gouvernance et de l'international,

L. Evain