Décret du 1er janvier 2018 portant nomination (magistrature)

JORF n°0003 du 5 janvier 2018
texte n° 13



Décret du 1er janvier 2018 portant nomination (magistrature)

NOR: JUSB1732685D
ELI: Non disponible


Par décret du Président de la République en date du 1er janvier 2018, vu l'avis du Conseil supérieur de la magistrature lors de ses séances du 24 octobre 2017, 26 octobre 2017, 14 novembre 2017, 29 novembre 2017 et 5 décembre 2017, sont nommés :


COUR DE CASSATION


Avocates générales :
Mme Anne CARON-DEGLISE, présidente de chambre à la cour d'appel de Versailles.
Mme Anne-Marie GRIVEL, conseillère à la cour d'appel de Paris.


COUR D'APPEL DE PARIS


Premiers présidents de chambre :
Mme Annie CLEDE-DABOSVILLE, présidente de chambre à ladite cour.
M. Philippe PRUDHOMME, président de chambre à ladite cour.
Présidente de chambre : Mme Anne-Marie ROUBAUD-SAUTERAUD, présidente de chambre à la cour d'appel de Douai.
Présidents de la chambre de l'instruction :
Mme Lucile JAILLON-BRU, procureure de la République près le tribunal de grande instance de Nevers.
M. Thierry LEON, inspecteur de la justice.
Conseillers :
Mme Aline DELIERE, première vice-présidente au tribunal de grande instance de Reims.
M. Olivier MANSION, conseiller référendaire à la Cour de cassation.
Mme Muriel PAGE, vice-présidente au tribunal de grande instance de Paris.
Mme Pascale LIEGEOIS, vice-présidente au tribunal de grande instance de Paris.
M. Bertrand GOUARIN, vice-président au tribunal de grande instance de Cherbourg.
Mme Sophie AZRIA, première substitute à l'administration centrale du ministère de la justice.
Vice-présidente placée auprès du premier président : Mme Elise TREGUER, première substitute à l'administration centrale du ministère de la justice.
Premier avocat général : M. Jean-Pierre BONTHOUX, procureur de la République adjoint près le tribunal de grande instance de Paris.
Substitute du procureur général : Mme Brigitte ABOUPHELE, magistrate du premier grade placée en position de service détaché.


Tribunal de grande instance de Paris


Vice-présidents :
M. Gilles BUFFET, premier substitut à l'administration centrale du ministère de la justice.
Mme Marie-Noël COTTART-DURAND, vice-présidente au tribunal de grande instance d'Evreux.
Mme Lise DUQUET, première substitute à l'administration centrale du ministère de la justice.
Mme Marie-Pierre COQUEL, première substitute à l'administration centrale du ministère de la justice.
Vice-présidente chargée des fonctions de juge des enfants : Mme Stéphanie MONGAY-ARNAUD, vice-présidente placée auprès du premier président de la cour d'appel de Paris.
Vice-présidents chargés de l'instruction :
Mme Marie-Catherine IDIART, première substitute à l'administration centrale du ministère de la justice.
M. Benjamin JUNGMAN, vice-président chargé de l'instruction au tribunal de grande instance de Bobigny.
Mme Camille PALLUEL, magistrate du premier grade placée en position de service détaché.
Vice-présidente chargée de l'application des peines : Mme Sophie VALENSI, vice-présidente placée auprès du premier président de la cour d'appel de Paris.
Vice-présidents chargés des fonctions de juge des libertés et de la détention :
M. Yann DAURELLE, premier substitut à l'administration centrale du ministère de la justice.
Mme Nadine HOUALLA, vice-présidente au tribunal de grande instance de Bobigny.
Procureur de la République adjoint : M. Yves BADORC, magistrat du premier grade placé en position de service détaché.
Vice-procureurs de la République :
M. François ANTONA, juge d'instruction au tribunal de grande instance de Nanterre.
Mme Malcie LAFRIQUE, substitute du procureur de la République près ledit tribunal.
M. Julien ADROIT, substitut du procureur de la République près ledit tribunal.
Mme Aurélie BELLIOT, substitute du procureur de la République près ledit tribunal.
Mme Anne FOURNET, substitute du procureur de la République près ledit tribunal.
Mme Aude GROUALLE, substitute du procureur de la République près ledit tribunal.
Mme Caroline MAXWELL, substitute du procureur de la République près ledit tribunal.
M. Guillaume MICHELIN, substitut du procureur de la République près ledit tribunal.
Mme Sylvie MONTEILLET, substitute du procureur de la République près ledit tribunal.
Vice-procureur de la République financier : M. Emmanuel CHIRAT, substitut du procureur de la République financier près ledit tribunal.
Substituts du procureur de la République :
M. Sébastien HAUGER, substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Strasbourg.
M. Etienne DEBARRE, juge au tribunal de grande instance de Bobigny chargé du service du tribunal d'instance de Bobigny.
Mme Pauline FABRE, juge d'instruction au tribunal de grande instance d'Evry.
M. Stéphane MADOZ BLANCHET, substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Pontoise.
M. Gérémie BLANC, substitut placé auprès du procureur général près la cour d'appel de Paris.
M. Barthélémy HENNUYER, substitut placé auprès du procureur général près la cour d'appel de Versailles.


Tribunal de grande instance de Bobigny


Vice-présidents :
Mme Cécile HOUEDE, vice-procureure de la République près le tribunal de grande instance de Châlons-en-Champagne.
M. Ludovic FRIAT, premier substitut à l'administration centrale du ministère de la justice.
Vice-présidentes chargées de l'instruction :
Mme Stéphanie LAHAYE, vice-présidente au tribunal de grande instance de Meaux.
Mme Caroline GENIN, juge d'instruction au tribunal de grande instance de Paris.
Mme Ana FERREIRA-NETO, substitute à l'administration centrale du ministère de la justice.
Vice-présidente chargée des fonctions de juge des libertés et de la détention : Mme Sarah MASSOUD, juge d'instruction au tribunal de grande instance de Créteil.
Procureur de la République adjoint : M. Marc BOURRAGUE, premier vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Versailles.
Vice-procureur de la République chargé du secrétariat général : M. Flavien FOUQUET, substitut du procureur de la République près ledit tribunal.
Vice-procureure de la République : Mme Pauline BONNECARRERE, substitute du procureur de la République près ledit tribunal.
Substitute du procureur de la République : Mme Alice DUBERNET, substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Meaux.


Tribunal de grande instance de Créteil


Vice-président chargé de l'instruction : M. Antoine GIESSENHOFFER, vice-président au tribunal de grande instance de Grenoble.
Vice-présidente chargée des fonctions de juge des libertés et de la détention : Mme Jeanne de LA LANDE de CALAN-PERNIAS, première substitute à l'administration centrale du ministère de la justice.


Tribunal de grande instance d'Evry


Vice-présidente chargée de l'instruction : Mme Audrey BONNET, auditrice à la Cour de cassation.


Tribunal de grande instance de Meaux


Substitute du procureur de la République : Mme Aurélie BELLOLI, substitute placée auprès du procureur général près la cour d'appel de Bastia.


Tribunal de grande instance de Melun


Vice-présidente chargée de l'application des peines : Mme Claire LAPOINTE, première substitute à l'administration centrale du ministère de la justice.


COUR D'APPEL DE VERSAILLES


Présidents de chambre :
Mme Marie-Claude CALOT, présidente de chambre à la cour d'appel de Rennes.
M. Luc LEBLANC, conseiller à la cour d'appel de Paris.
Présidente de la chambre de l'instruction : Mme Muriel JOSIE, conseillère à la cour d'appel de Paris.
Vice-présidentes placées auprès du premier président :
Mme Céline BONIFACE, juge au tribunal de grande instance de Nanterre.
Mme Caroline BON, juge d'instruction au tribunal de grande instance de Versailles.
Avocat général : M. Didier PEYRAT, avocat général près la cour d'appel de Limoges.
Substitute placée auprès du procureur général : Mme Lauriane PINARD, magistrate du second grade placée en position de congé parental.


Tribunal de grande instance de Chartres


Première vice-présidente : Mme Sophie PONCELET, vice-présidente audit tribunal.
Vice-président chargé de l'instruction : M. Stéphane BOURDEAU, juge au tribunal de grande instance d'Ajaccio chargé du service du tribunal d'instance d'Ajaccio.


Tribunal de grande instance de Nanterre


Vice-président : M. Julien RICHAUD, juge au tribunal de grande instance de Paris.
Vice-présidente chargée de l'instruction : Mme Céline GARRIGUES, vice-procureure de la République près le tribunal de grande instance de Versailles.
Juge d'instruction : M. Julien GAU, juge d'instruction au tribunal de grande instance de Bobigny.
Vice-procureure de la République : Mme Estelle COLIN, substitute du procureur de la République près ledit tribunal.


Tribunal de grande instance de Pontoise


Premier vice-président chargé des fonctions de l'application des peines : M. Laurent LASSALE, vice-président chargé de l'instruction au tribunal de grande instance de Bordeaux.
Procureure de la République adjointe : Mme Catherine LARMIGNAT, substitute du procureur général près la cour d'appel de Versailles.
Vice-procureurs de la République :
Mme Ingrid GORGEN, substitute du procureur de la République près ledit tribunal.
M. Sofian SABOULARD, substitut du procureur de la République près ledit tribunal.


Tribunal de grande instance de Versailles


Première vice-présidente : Mme Anne MENARD, conseillère à la cour d'appel de Paris.


COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE


Président de chambre : M. Bruno BERTRAND, conseiller à la cour d'appel de Montpellier.
Conseiller : M. Emmanuel POINAS, vice-président au tribunal de grande instance d'Avignon.
Vice-présidente placée auprès du premier président : Mme Isabelle DEMARBAIX-JOANDO, juge au tribunal de grande instance de Nice chargée du service du tribunal d'instance de Nice.
Vice-procureure de la République placée auprès du procureur général : Mme Aline GUERIN-CALANDRI, substitute placée auprès du procureur général près ladite cour.


Tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence


Vice-procureurs de la République :
M. Fabrice KARCENTY, vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Nice.
Mme Emma JAUFFRET, substitute du procureur de la République près ledit tribunal.
Substitute du procureur de la République : Mme Haite MEBARKI, substitute placée auprès du procureur général près la cour d'appel d'Aix-en-Provence.


Tribunal de grande instance de Grasse


Vice-présidentes :
Mme Sandra MOULAYES, vice-présidente au tribunal de grande instance de Nice.
Mme Marie-Ange SARDA, vice-présidente au tribunal de grande instance de Nice.


Tribunal de grande instance de Marseille


Première vice-présidente chargée des fonctions de juge des enfants : Mme Laurence BELLON, vice-présidente chargée des fonctions de juge des enfants au tribunal de grande instance de Lyon.
Vice-présidente chargée des fonctions de juge des enfants : Mme Anne-Sophie PAWLOWSKI-FETET, substitute à l'administration centrale du ministère de la justice.
Vice-présidentes chargées de l'instruction :
Mme Nathalie ROCHE, vice-présidente chargée des fonctions de juge des enfants au tribunal de grande instance de Toulon.
Mme Anaïs TRUBUILT, vice-procureure de la République près le tribunal de grande instance de Paris.
Premier vice-procureur de la République : M. Jean-Pascal VIOLET, procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Albertville.
Vice-procureurs de la République :
M. Olivier REDON, vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence.
M. Florent BOITARD, substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence.
Substitute du procureur de la République : Mme Noémie HERRY, magistrate du second grade placée en position de congé parental.


Tribunal de grande instance de Nice


Première vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Nice : Mme Laurence-Anne LE GALL-MICHEL, conseillère chargée du secrétariat général de la cour d'appel de Bordeaux.
Vice-présidente : Mme Alice VERGNE, vice-présidente au tribunal de grande instance de Dunkerque.


Tribunal de grande instance de Tarascon


Vice-président chargé du service du tribunal d'instance de Tarascon : M. Philippe BRUEY, vice-président au tribunal de grande instance de Nîmes.


Tribunal de grande instance de Toulon


Vice-présidente chargée des fonctions de juge des enfants : Mme Anne-Sophie HOUBART, juge au tribunal de grande instance de Marseille.
Juge d'instruction : Mme Sarah FLORIANT, juge des enfants au tribunal de grande instance de Lille.
Vice-procureure de la République : Mme Elisabeth OCCELLI-LIARD, substitute du procureur de la République près ledit tribunal.


COUR D'APPEL D'AMIENS


Conseillères :
Mme Cybèle RAZIMOWSKY-VANNIER, substitute du procureur général près la cour d'appel de Rouen.
Mme Marie VANHAECKE-NORET, vice-présidente au tribunal de grande instance de Senlis chargée du service du tribunal d'instance de Senlis.
Mme Sophie PIEDAGNEL, vice-présidente au tribunal de grande instance du Havre.


Tribunal de grande instance d'Amiens


Vice-président chargé des fonctions de juge des libertés et de la détention : M. Sébastien LIM, juge audit tribunal.


Tribunal de grande instance de Senlis


Vice-présidente chargée de l'instruction : Mme Alexandra FABBRI, substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Grenoble.
Vice-présidente chargée des fonctions de juge des libertés et de la détention : Mme Emilie DONDELLE-DES ROBERT, vice-présidente au tribunal de grande instance de Nice.
Vice-procureure de la République : Mme Fouzia BOUKHALFA, substitute du procureur de la République près ledit tribunal.
Substitut du procureur de la République : M. Jean-François LOUAVER, juge au tribunal de grande instance de Saint-Quentin chargé du service du tribunal d'instance de Saint Quentin.


COUR D'APPEL D'ANGERS


Avocat général : M. Yves DELPERIE, procureur de la République près le tribunal de grande instance de Rodez.


Tribunal de grande instance d'Angers


Vice-présidente : Mme Isabelle GANDAIS, vice-présidente placée auprès du premier président de la cour d'appel d'Angers.


COUR D'APPEL DE BASTIA
Tribunal de grande instance d'Ajaccio


Mme Marie-Josèphe MURACCIOLE, vice-présidente, est chargée des fonctions de de juge des libertés et de la détention.


COUR D'APPEL DE BESANÇON
Tribunal de grande instance de Besançon


Vice-présidente chargée des fonctions de juge des libertés et de la détention : Mme Sandrine DAVIOT, vice-présidente au tribunal de grande instance de Dijon.


Tribunal de grande instance de Vesoul


Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Lure : Mme Violaine HAMIDI, juge au tribunal de grande instance de Vesoul chargée du service du tribunal d'instance de Lure.


COUR D'APPEL DE BORDEAUX


Présidente de chambre : Mme Nathalie RAMBOUR-PIGNON, présidente du tribunal de grande instance de Niort.


Tribunal de grande instance de Bordeaux


Première vice-présidente chargée de l'instruction : Mme Cécile ROUX-SIMON, première vice-présidente au tribunal de grande instance de Beauvais.
Premier vice-président chargé du service du tribunal d'instance de Bordeaux : M. Pierre PETRIAT, vice-président au tribunal de grande instance de Libourne.


Tribunal de grande instance de Libourne


Vice-procureure de la République : Mme Clémence MEYER, substitute à l'administration centrale du ministère de la justice.


COUR D'APPEL DE BOURGES
Tribunal de grande instance de Bourges


Vice-procureur de la République : M. François SCHUSTER, juge au tribunal de grande instance de Châteauroux.


COUR D'APPEL DE CAEN


Vice-présidents placés auprès du premier président :
M. Emmanuel LE BOURVELLEC, vice-président au tribunal de grande instance de Paris chargé du service du tribunal d'instance du 10ème arrondissement.
M. David ARTEIL, juge au tribunal de grande instance de Cherbourg.


Tribunal de grande instance de Caen


Vice-présidente : Mme Florence CLERC, vice-présidente au tribunal de grande instance de Lisieux chargée du service du tribunal d'instance de Lisieux.
Vice-procureure de la République : Mme Mathilde DEFRETIN, substitute du procureur de la République près ledit tribunal.


Tribunal de grande instance de Cherbourg


M. Patrice LACHAPELLE, vice-président, est déchargé du service du tribunal d'instance de Cherbourg et chargé des fonctions de juge des libertés et de la détention.
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Cherbourg : Mme Marie-Amélie SANSON-VINCENT, juge de l'application des peines au tribunal de grande instance de Lille.


Tribunal de grande instance de Lisieux


Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Lisieux : Mme Tamara PHILLIPS, juge au tribunal de grande instance de Caen.


COUR D'APPEL DE CHAMBÉRY
Tribunal de grande instance d'Annecy


Vice-présidente chargée de l'instruction : Mme Christel ROHI, juge des enfants au tribunal de grande instance de Thonon-les-Bains.


Tribunal de grande instance de Bonneville


Vice-présidente : Mme Anne-Sophie VILQUIN, juge au tribunal de grande instance de Thonon-les-Bains chargée du service du tribunal d'instance d'Annemasse.
M. Yann JOMIER, vice-président, est chargé des fonctions de juge des enfants.
Mme Martine PERNOLLET, vice-présidente, est chargée des fonctions de juge des libertés et de la détention.


Tribunal de grande instance de Thonon-les-Bains


Vice-président : M. Philippe POITRINEAU, vice-président placé auprès du premier président de la cour d'appel de Chambéry.
Vice-président chargé des fonctions de juge des enfants : M. Gilles PROISY-LECOCQ, vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Lyon.
Vice-présidente chargée de l'application des peines : Mme Justine CHAMBON, juge d'instruction au tribunal de grande instance d'Annecy.
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance d'Annemasse : Mme Christelle ROLQUIN, juge au tribunal de grande instance d'Annecy chargée du service du tribunal d'instance d'Annecy.


COUR D'APPEL DE COLMAR


Présidente de la chambre de l'instruction : Mme Catherine KATZ, conseillère à la cour d'appel de Paris.
Vice-présidente placée auprès du premier président : Mme Stéphanie SOLER, juge au tribunal de grande instance de Saverne chargée du service du tribunal d'instance de Saverne.


Tribunal de grande instance de Colmar


Vice-présidente : Mme Véronique BASTOS, juge au tribunal de grande instance de Strasbourg.
Juge du livre foncier au tribunal d'instance de Guebwiller : Mme Carole MUSA, juge du livre foncier au tribunal d'instance d'Haguenau.


Tribunal de grande instance de Mulhouse


Vice-président : M. Edgard PALLIERES, vice-président placé auprès du premier président de la cour d'appel de Colmar.
Juge du livre foncier au tribunal d'instance de Mulhouse : M. Jean-Blaise KOENIG.
Juge du livre foncier au tribunal d'instance de Thann : M. Alain PILLON, juge du livre foncier au tribunal d'instance de Thionville.


Tribunal de grande instance de Saverne


Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Saverne : Mme Aline WATIEZ, juge au tribunal de grande instance de Strasbourg chargée du service du tribunal d'instance d'Haguenau.


Tribunal de grande instance de Strasbourg


Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Strasbourg : Mme Christine STENGEL, juge au tribunal de grande instance de Mulhouse.
Juge : Mme Céline GREWEY, juge du livre foncier au tribunal d'instance de Thann.
Juge chargée du service du tribunal d'instance d'Illkirch Graffenstaden : Mme Laure de BOUTRAY, juge au tribunal de grande instance de Troyes chargée du service du tribunal d'instance de Troyes.
Juge du livre foncier au tribunal d'instance d'Haguenau : Mme Claire MISSON-ROUSSEAU.


COUR D'APPEL DE DIJON


Président de chambre : M. Benoit de CHARRY, président de chambre à la cour d'appel de Paris.
Substitut du procureur général : M. Christophe AUBERTIN, conseiller à la cour d'appel de Besançon.


Tribunal de grande instance de Dijon


Premier vice-président : M. Olivier BAILLY, avocat général référendaire à la Cour de cassation.


COUR D'APPEL DE DOUAI


Conseillers :
M. Nicolas STEIMER, vice-président au tribunal de grande instance de Valenciennes.
Mme Agathe ALIAMUS, vice-présidente au tribunal de grande instance de Douai.
Mme Bénédicte ROYER, juge au tribunal de grande instance de Paris.


Tribunal de grande instance d'Arras


Vice-présidente chargée des fonctions de juge des libertés et de la détention : Mme Glwadys DORSEMAINE, juge de l'application des peines audit tribunal.


Tribunal de grande instance d'Avesnes-sur-Helpe


Vice-présidente chargée des fonctions de juge des enfants : Mme Claire COTTIGNY, juge des enfants audit tribunal.


Tribunal de grande instance de Béthune


Premier vice-président chargé des fonctions de juge des enfants : M. Simon GILOT, vice-président chargé des fonctions de juge des enfants audit tribunal.
Juge de l'application des peines : Mme Elise HUERRE, substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Arras.
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Lens : Mme Estelle PIERANGELI, juge de l'application des peines au tribunal de grande instance de Soissons.
Procureure de la République adjointe : Mme Stéphanie LESCAUT, vice-procureure de la République près ledit tribunal.
Vice-procureure de la République : Mme Lynda HANRIOT, substitute du procureur de la République près ledit tribunal.


Tribunal de grande instance de Douai


Vice-présidente : Mme Emilie JOLY-BIENAIME, juge de l'application des peines au tribunal de grande instance de Béthune.


Tribunal de grande instance de Lille


Juges des enfants :
Mme Olivia MONTAGNE-DELESCLUSE, magistrate du second grade placée en position de disponibilité.
M. Félix DELAPORTE, substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Béthune.


Tribunal de grande instance de Valenciennes


Vice-président chargé des fonctions de juge des libertés et de la détention : M. Johann RUOCCO, juge des enfants au tribunal de grande instance de Lille.


COUR D'APPEL DE GRENOBLE


Président de chambre : M. Bernard JACOB, président de chambre à la cour d'appel d'Aix-en-Provence.
Conseillères :
Mme Claudine PHILIPPE, conseillère à la cour d'appel d'Aix-en-Provence.
Mme Valéry CROMBEZ-CHARBONNIER, vice-présidente au tribunal de grande instance de Grenoble.


Tribunal de grande instance de Grenoble


Vice-président : M. Olivier SOULE, vice-président au tribunal de grande instance de Chambéry chargé du service du tribunal d'instance de Chambéry.
Vice-procureur de la République : M. Benoit BACHELET, vice-procureur de la République placé auprès du procureur général près la cour d'appel de Grenoble.


Tribunal de grande instance de Valence


Première vice-présidente : Mme Nathalie GOUY-PAILLIER, conseillère à la cour d'appel de Lyon.
Juge de l'application des peines : M. Yacine AGOUDJIL, juge au tribunal de grande instance de Privas.


COUR D'APPEL DE LYON


Présidents de chambre :
M. Eric SEGUY, président de chambre à la cour d'appel de Colmar.
Mme Marie-Pierre MILLERIOUX-GUIGUE, conseillère à ladite cour.
Mme Anne-Marie ESPARBES, conseillère à la cour d'appel de Grenoble.
Conseillères :
Mme Mireille POUZIN-QUENTIN de GROMARD, conseillère à la cour d'appel de Paris.
Mme Géraldine AUVOLAT, magistrate du premier grade placée en position de service détaché.
Mme Sophie NOIR, vice-présidente chargée de l'application des peines au tribunal de grande instance de Clermont-Ferrand.


Tribunal de grande instance de Bourg-en-Bresse


Vice-procureure de la République : Mme Caroline MOLLIER, substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Chalon-sur-Saône.


Tribunal de grande instance de Lyon


Vice-présidente : Mme Stéphanie BENOIT, magistrate du premier grade placée en position de disponibilité.
Vice-présidente chargée des fonctions de juge des enfants : Mme Marie-Pierre LOUIS, juge des enfants au tribunal de grande instance de Gap.
Vice-procureurs de la République :
Mme Bertille CATHELAND-HUMBLOT, substitute du procureur de la République près ledit tribunal.
M. Olivier CHEVET, substitut du procureur de la République près ledit tribunal.


Tribunal de grande instance de Saint-Etienne


Première vice-présidente : Mme Isabelle SIMON, substitute du procureur général près la cour d'appel d'Aix-en-Provence.
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Saint Etienne : Mme Estelle BLUM, juge au tribunal de grande instance de Vesoul chargée du service du tribunal d'instance de Vesoul.


COUR D'APPEL DE METZ


Conseillers :
M. Thierry DANIEL, vice-président chargé de l'application des peines au tribunal de grande instance de Metz.
M. Nicolas FALTOT, vice-président chargé des fonctions de juge des enfants au tribunal de grande instance de Besançon.
Vice-procureure de la République placée auprès du procureur général : Mme Clara ZIEGLER, substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Metz.


Tribunal de grande instance de Metz


Vice-président chargé de l'application des peines : M. Damien MAUCHARD, vice-président placé auprès du premier président de la cour d'appel de Metz.
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Metz : Mme Doris MOREL-BREIT, juge du livre foncier au tribunal d'instance de Metz.
Procureur de la République adjoint : M. Julien BERGER, magistrat du premier grade placé en position de service détaché.


COUR D'APPEL DE MONTPELLIER


Conseillère : Mme Cécile YOUL-PAILHES, vice-présidente au tribunal de grande instance de Montpellier.


Tribunal de grande instance de Béziers


Vice-présidente : Mme Nathalie POIRIE-ISAIA, juge au tribunal de grande instance de Montpellier.
Vice-présidente chargée des fonctions de juge des enfants : Mme Nadège LAROCHETTE, juge des enfants au tribunal de grande instance de Narbonne.
Vice-présidente chargée de l'instruction : Mme Dominique VINSONNEAU, juge d'instruction audit tribunal.
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Béziers : Mme Marie-Camille BARDOU, juge au tribunal de grande instance de Nîmes.


Tribunal de grande instance de Montpellier


Vice-présidente chargée des fonctions de juge des enfants : Mme Caroline SALVIEJO-SERRE, vice-présidente chargée des fonctions de juge des enfants au tribunal de grande instance de Nîmes.
Vice-présidente chargée de l'application des peines : Mme Sandrine FEVRIER-FOURNIE, vice-présidente au tribunal de grande instance de Béziers.
Juge : Mme Geneviève BOUSSAGUET-ORSERO, substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Perpignan.


Tribunal de grande instance de Perpignan


Substitute du procureur de la République : Mme Carole VUILLEMIN-GONZALEZ, substitute placée auprès du procureur général près la cour d'appel de Montpellier.


Tribunal de grande instance de Rodez


M. Jean-Marc ANSELMI, vice-président, est déchargé des fonctions de juge des enfants, et chargé du service du tribunal d'instance de Rodez.


COUR D'APPEL DE NANCY
Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc


Vice-présidente chargée des fonctions de juge des libertés et de la détention : Mme Amélie CHEVRIER, juge au tribunal de grande instance de Châlons-en-Champagne.


Tribunal de grande instance de Nancy


Vice-procureur de la République : M. Jean RICHERT, substitut du procureur de la République près ledit tribunal.


COUR D'APPEL DE NÎMES


Conseillers :
Mme Emma BELLOTTI-LASCOMBES, vice-présidente au tribunal de grande instance de Béziers chargée du service du tribunal d'instance de Béziers.
M. Roger ARATA, vice-président au tribunal de grande instance de Besançon.


Tribunal de grande instance d'Avignon


Juge : Mme Catherine BAILLET, substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Carpentras.


Tribunal de grande instance de Nîmes


Vice-président chargé des fonctions de juge des enfants : M. Jérôme REYNES, juge au tribunal de grande instance de Montpellier.


Tribunal de grande instance de Privas


Vice-présidente chargée des fonctions de juge des enfants : Mme Claudine CHARRE-CANTO, vice-présidente au tribunal de grande instance de Valence chargée du service du tribunal d'instance de Montélimar.


COUR D'APPEL D'ORLÉANS


Vice-procureur de la République placé auprès du procureur général : M. Christian MAGRET, substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Blois.


Tribunal de grande instance d'Orléans


Vice-procureure de la République : Mme Marine RAVEL, substitute à l'administration centrale du ministère de la justice.


Tribunal de grande instance de Tours


Vice-présidente chargée des fonctions de juge des libertés et de la détention : Mme Sophie SKROBALA, juge audit tribunal.
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Tours : Mme Anne SOREAU-PETEUL, magistrate du premier grade placée en position de disponibilité.
Juge des enfants : M. Paul RIANDEY, juge au tribunal de grande instance de Caen chargé du service du tribunal d'instance de Vire.


COUR D'APPEL DE PAU


Vice-présidente placée auprès du premier président : Mme Nadine REGEREAU-LENIER, juge des enfants au tribunal de grande instance de Paris.


COUR D'APPEL DE POITIERS


Président de chambre : M. Thierry MONGE, conseiller à la cour d'appel d'Orléans.
Conseiller : M. Philippe MAURY, vice-président au tribunal de grande instance de Poitiers chargé du service du tribunal d'instance de Poitiers.


Tribunal de grande instance de Saintes


Vice-procureure de la République : Mme Christelle BELLET, substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance de la Rochelle.


COUR D'APPEL DE REIMS
Tribunal de grande instance de Reims


Vice-présidente : Mme Brigitte LANGINY, juge audit tribunal.


COUR D'APPEL DE RENNES


Présidents de chambre :
Mme Catherine GOUEE-LE FRANCOIS, présidente de chambre à la cour d'appel de Paris.
M. Patrice LABEY, président de chambre à la cour d'appel de Paris.


Tribunal de grande instance de Nantes


Première vice-présidente chargée des fonctions de juge des enfants : Mme Kim-Lan REUFLET, vice-présidente chargée des fonctions de juge des enfants audit tribunal.
Premier vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Nantes : Mme Clémentine BLANC, vice-présidente au tribunal de grande instance de Nantes chargée du service du tribunal d'instance de Nantes.
Vice-procureure de la République : Mme Fabienne BASSET, substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Saint-Nazaire.


Tribunal de grande instance de Rennes


Procureur de la République adjoint : M. Sébastien FARGES, procureur de la République près le tribunal de grande instance de Guéret.


Tribunal de grande instance de Vannes


Vice-procureur de la République : M. Alexis MIHMAN, auditeur à la Cour de cassation.


COUR D'APPEL DE RIOM


Conseillère : Mme Virginie THEUIL-DIF, vice-présidente au tribunal de grande instance de Moulins chargée du service du tribunal d'instance de Moulins.
Avocat général, à compter du 1er mars 2018 : M. Jean-Pierre DARTENSET, avocat général près la cour d'appel de Cayenne


COUR D'APPEL DE ROUEN


Conseillère : Mme Juliette TILLIEZ, magistrate du premier grade placée en position de disponibilité.
Substitute du procureur général : Mme Marion MEUNIER-PERTUZON, vice-procureure de la République près le tribunal de grande instance de Rouen.


Tribunal de grande instance d'Evreux


Vice-présidente : Mme Anne AUBLANT-THOMAS, juge au tribunal de grande instance de Dieppe.


COUR D'APPEL DE TOULOUSE


Présidente de chambre : Mme Françoise PENAVAYRE-ROUSSEL, conseillère à la cour d'appel de Montpellier.
Vice-présidente placée auprès du premier président : Mme Marina GIRARD, juge au tribunal de grande instance de Carcassonne chargée du service du tribunal d'instance de Carcassonne.
Vice-procureur de la République placé auprès du procureur général : M. Mathias MARCHAND, substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Montauban.


ADMINISTRATION CENTRALE


Premiers substituts à l'administration centrale du ministère de la justice, à compter du 1er janvier 2018 :
M. Nicolas CHAREYRE, magistrat du premier grade placé en position de service détaché.
Mme Gaëlle PARIS-MULLER, vice-procureure de la République près le tribunal de grande instance de Paris.
M. Brice HANSEMANN, vice-président chargé de l'instruction au tribunal de grande instance de Meaux.
Mme Alexandra SAVIE, vice-procureure de la République près le tribunal de grande instance de Paris.
M. Bertrand BONVENTI, juge de l'application des peines au tribunal de grande instance de Nanterre.
Mme Caroline THAUNAT, juge au tribunal de grande instance de Paris.
Mme Anne ROSENZWEIG, substitute à l'administration centrale du ministère de la justice.
Mme Françoise CATTON, auditrice à la Cour de cassation.
Mme Agnès DANIEL, substitute à l'administration centrale du ministère de la justice.
M. Nicolas FAAS, substitut à l'administration centrale du ministère de la justice.
Mme Anne-Sophie HUTIN, juge au tribunal de grande instance de Lille.
Mme Claire ISRAEL, juge de l'application des peines au tribunal de grande instance de Melun.
Mme Sophie JANOUEIX-COTTEAU de SIMENCOURT, juge au tribunal de grande instance d'Amiens.
Mme Flavie LE TALLEC, juge d'instruction au tribunal de grande instance de Paris.
Mme Isabelle PAULIK, substitute à l'administration centrale du ministère de la justice.
Mme Sophie SOETENS-BISSON, juge de l'application des peines au tribunal de grande instance de Versailles.
Mme Sabine GEORGEOT, juge au tribunal de grande instance de Bobigny.
Substituts à l'administration centrale du ministère de la justice,
À compter du 1er janvier 2018 :
Mme Sophie CHAIGNEAU, juge au tribunal de grande instance de Paris.
Mme Aurélie CHAMPION, substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Meaux.
M. Guillaume GIRAUD, substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Arras.
Mme Lilitt KHANGELDIAN, substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Evry.
Mme Stéphanie PIESSAT, substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Senlis.
À compter du 8 janvier 2018 :
M. Jean-Baptiste CRABIERES, juge d'instruction au tribunal de grande instance de Chartres.
Mme Christine GIRARD, substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Créteil.


INSPECTION GÉNÉRALE DE LA JUSTICE


Inspecteurs de la justice, à compter du 8 janvier 2018 :
Mme Line BONNET-MATHIS, vice-procureure de la République près le tribunal de grande instance de Paris.
M. Ludovic BELFANTI, conseiller référendaire à la Cour de cassation.
Sont élevés au premier grade, à compter du 1er janvier 2018 :
M. Vivien DAVID,
M. Issam EL ABDOULI,
Mme Céline GARNIER,
Mme Adeline-Lise KHOV,
Mme Hanène ROMDHANE
magistrats du second grade placés en position de service détaché.
La dispense prévue aux articles L. 111-10, L. 111-11 et R. 11-3 du code de l'organisation judiciaire est accordée à :
Mme Aline DELIERE, conseillère à la cour d'appel de Paris et à M. Christophe SEYS, président de la chambre de l'instruction à ladite cour.
Mme Pauline FABRE, substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Paris et à M. Pierre-Calendal FABRE, juge des enfants audit tribunal.
Mme Isabelle GANDAIS, vice-présidente au tribunal de grande instance d'Angers et à M. Luis GAMEIRO, vice-président audit tribunal.
Mme Sophie VEJUX, vice-présidente au tribunal de grande instance de Dijon chargée du service du tribunal d'instance de Dijon et à M. Olivier BAILLY, premier vice-président au tribunal de grande instance de Dijon.
Mme Dominique JOIGNEAU-JACOB, conseillère à la cour d'appel de Grenoble et à M. Bernard JACOB, président de chambre à ladite cour.
Mme Dominique SUISSE-ALBAGLY, première vice-présidente au tribunal de grande instance de Metz chargée du service du tribunal d'instance de Metz et à M. Michel ALBAGLY, premier vice-président au tribunal de grande instance de Metz.