Legifrance - Le service public de l'accès au droit

Sénat
Session ordinaire de 2017-2018

Le président du Sénat a nommé le 18 décembre 2017 au sein des commissions départementales chargées de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux :
M. Patrick Chaize et Mme Sylvie Goy-Chavent pour l'Ain ;
MM. Antoine Lefèvre et Yves Daudigny pour l'Aisne ;
MM. Gérard Dériot et Claude Malhuret pour l'Allier ;
Mme Dominique Estrosi-Sassone et M. Jean-Pierre Leleux pour les Alpes-Maritimes ;
MM. Mathieu Darnaud et Jacques Genest pour l'Ardèche ;
MM. Benoît Huré et Marc Laménie pour les Ardennes ;
M. Philippe Adnot pour l'Aube ;
M. Roland Courteau et Mme Gisèle Jourda pour l'Aude ;
MM. Jean-Claude Luche et Alain Marc pour l'Aveyron ;
MM. Jacques Bigot et Guy-Dominique Kennel pour le Bas-Rhin ;
MM. Bruno Gilles et Jean-Noël Guérini pour les Bouches-du-Rhône ;
M. Pascal Allizard et Mme Sonia de la Provôté pour le Calvados ;
Mme Nicole Bonnefoy et M. Michel Boutant pour la Charente ;
MM. Bernard Lalande et Daniel Laurent pour la Charente-Maritime ;
MM. François Pillet et Rémy Pointereau pour le Cher ;
MM. Alain Houpert et François Patriat pour la Côte-d'Or ;
MM. Yannick Botrel et Michel Vaspart pour les Côtes-d'Armor ;
MM. Jean-Marie Morisset et Philippe Mouiller pour les Deux-Sèvres ;
MM. Claude Bérit-Débat et Bernard Cazeau pour la Dordogne ;
MM. Martial Bourquin et Jacques Grosperrin pour le Doubs ;
M. Gilbert Bouchet et Mme Marie-Pierre Monier pour la Drôme ;
MM. Vincent Delahaye et Jean-Raymond Hugonet pour l'Essonne ;
Mme Nicole Duranton et M. Hervé Maurey pour l'Eure ;
MM. Gérard Cornu et Albéric de Montgolfier pour l'Eure-et-Loir ;
Mme Maryvonne Blondin et M. Philippe Paul pour le Finistère ;
Mme Vivette Lopez et M. Simon Sutour pour le Gard ;
Mmes Florence Lassarade et Françoise Cartron pour la Gironde ;
MM. Victorin Lurel et Dominique Théophile pour la Guadeloupe ;
M. Jean-Marie Bockel et Mme Catherine Troendlé pour le Haut-Rhin ;
MM. Alain Chatillon et Claude Raynal pour la Haute-Garonne ;
M. Jean-Marc Gabouty et Mme Marie-Françoise Perol-Dumont pour la Haute-Vienne ;
MM. Jean-Claude Carle et Loïc Hervé pour la Haute-Savoie ;
MM. Hervé Marseille et Philippe Pemezec pour les Hauts-de-Seine ;
MM. Henri Cabanel et Jean-Pierre Grand pour l'Hérault ;
Mmes Françoise Gatel et Sylvie Robert pour l'Ille-et-Vilaine ;
MM. Serge Babary et Pierre Louault pour l'Indre-et-Loire ;
MM. Guillaume Gontard et Michel Savin pour l'Isère ;
Mmes Marie-Christine Chauvin et Sylvie Vermeillet pour le Jura ;
M. Éric Kerrouche et Mme Monique Lubin pour les Landes ;
MM. Jean-Marie Janssens et Jean-Paul Prince pour le Loir-et-Cher ;
M. Bernard Bonne et Mme Cécile Cukierman pour la Loire ;
MM. Joël Guerriau et Yannick Vaugrenard pour la Loire-Atlantique ;
MM. Hugues Saury et Jean-Pierre Sueur pour le Loiret ;
Mme Christine Bonfanti-Dossat et M. Jean-Pierre Moga pour le Lot-et-Garonne ;
MM. Emmanuel Capus et Stéphane Piednoir pour le Maine-et-Loire ;
MM. Philippe Bas et Jean-Michel Houllegate pour la Manche ;
MM. Yves Détraigne et René-Paul Savary pour la Marne ;
M. Maurice Antiste et Mme Catherine Conconne pour la Martinique ;
M. Guillaume Chevrollier et Mme Élisabeth Doineau pour la Mayenne ;
MM. Jean-François Husson et Olivier Jacquin pour la Meurthe-et-Moselle ;
Mme Muriel Jourda et M. Joël Labbé pour le Morbihan ;
M. François Grosdidier et Mme Christine Herzog pour la Moselle ;
Mmes Martine Filleul et Valérie Létard pour le Nord ;
MM. Edouard Courtial et Olivier Paccaud pour l'Oise ;
Mme Nathalie Goulet et M. Sébastien Leroux pour l'Orne ;
MM. Michel Dagbert et Jean-François Rapin pour le Pas-de-Calais ;
MM. Jean-Marc Boyer et Jacques-Bernard Magner pour le Puy-de-Dôme ;
Mmes Frédérique Espagnac et Denise Saint-Pé pour les Pyrénées-Atlantiques ;
MM. François Calvet et Jean Sol pour les Pyrénées-Orientales ;
Mmes Nassimah Dindar et Viviane Malet pour La Réunion ;
MM. François-Noël Buffet et Gilbert-Luc Devinaz pour le Rhône ;
M. Jérôme Durain et Mme Marie Mercier pour la Saône-et-Loire ;
Mme Nadine Grelet-Certenais et M. Louis-Jean de Nicolaÿ pour la Sarthe ;
Mme Martine Berthet et M. Jean-Pierre Vial pour la Savoie ;
MM. Didier Marie et Charles Revet pour la Seine-Maritime ;
M. Arnaud de Belenet et Mme Anne Chain-Larché pour la Seine-et-Marne ;
Mme Eliane Assassi et M. Philippe Dallier pour la Seine-Saint-Denis ;
MM. Jérôme Bignon et Daniel Dubois pour la Somme ;
MM. Philippe Bonnecarrère et Thierry Carcenac pour le Tarn ;
MM. Christian Cambon et Pascal Savoldelli pour le Val-de-Marne ;
MM. Arnaud Bazin et Alain Richard pour le Val-d'Oise ;
MM. Pierre-Yves Collombat et Jordi Ginesta pour le Var ;
MM. Claude Haut et Alain Milon pour le Vaucluse ;
Mme Annick Billon et M. Bruno Retailleau pour la Vendée ;
M. Alain Fouché pour la Vienne ;
MM. Daniel Gremillet et Jackie Pierre pour les Vosges ;
Mme Noëlle Rauscent pour l'Yonne ;
M. Michel Laugier et Mme Sophie Primas pour les Yvelines.
Le président du Sénat a nommé le 18 décembre 2017 par ailleurs :
Mme Laurence Harribey membre du comité de bassin Adour-Garonne ;
M. Michel Dagbert membre du comité de bassin Artois-Picardie ;
M. Rémy Pointereau membre du comité de bassin Loire-Bretagne ;
M. Michel Forissier membre du comité de bassin Rhône-Méditerranée ;
M. Jean-François Husson membre du comité de bassin Rhin-Meuse ;
M. Jean Bizet membre du comité de bassin Seine-Normandie ;
Mme Dominique Estrosi-Sassone et M. Cyril Pellevat, membres titulaires et MM. Loïc Hervé et Jean-Yves Roux membres suppléants du comité de massif des Alpes ;
M. Laurent Duplomb et Mme Angèle Préville, membres titulaires et MM. Jean-Marc Boyer et Bernard Delcros membres suppléants du comité de massif du Massif central ;
Mmes Marie-Christine Chauvin et Sylvie Vermeillet, membres titulaires et MM. Patrick Chaize et Rachel Mazuir membres suppléants du comité de massif du Jura ;
MM. François Calvet et Alain Duran, membres titulaires et Mmes Françoise Laborde et Denise Saint-Pé membres suppléants du comité de massif des Pyrénées ;
MM. Daniel Gremillet et Michel Raison membres titulaires, MM. Olivier Jacquin et Jean-Michel Mizzon membres suppléants du comité de massif des Vosges.