Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

JORF n°0270 du 19 novembre 2017
texte n° 36



Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

NOR: INPX1702210X
ELI: Non disponible


Offices et délégations


1. Réunions
Jeudi 23 novembre 2017


A 10 heures (Assemblée nationale, 6e bureau) :


- présentation, ouverte à la presse, du rapport annuel de la Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et déchets radioactifs (CNE2).


2. Ordre du jour prévisionnel
Jeudi 30 novembre 2017


A 9 heures (Sénat, salle Médicis, Palais du Luxembourg) :


- communication de M. Bruno Sido, sénateur, sur sa mission en Russie, en avril 2017, avec M. Jean-Yves Le Déaut et Mme Anne-Yvonne Le Dain, alors respectivement Président et vice-présidente de l'Opecst, sur le thème du changement climatique ;
- audition, ouverte à la presse, de M. Pierre-Franck Chevet, président de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN) sur l'état de la sûreté nucléaire et de la radioprotection en France et sur l'activité de l'Autorité en 2016.


Jeudi 7 décembre 2017


A 9 heures (Assemblée nationale, salle Lamartine) :


- échange de vues avec M. Rémy Quirion, scientifique en chef du Québec ;
- présentation du rapport d'étape de la mission sur l'intelligence artificielle confiée par le Gouvernement à M. Cédric Villani, député.


Jeudi 14 décembre 2017


A 9 h 30 (Assemblée nationale, salle Lamartine) :


- audition publique, ouverte à la presse, conjointe avec la commission des affaires économiques, sur « Les enjeux des compteurs intelligents » :
- table ronde 1 : économie d'ensemble du dispositif (pour les opérateurs, pour les consommateurs, et pour l'économie en général) ;
- table ronde 2 : compteurs Linky/Gazpar, ondes et santé ;
- table ronde 3 : protection de la vie privée et des données des usagers.


Jeudi 21 décembre 2017


A 9 heures (Sénat, Grande Salle Delavigne, 4, rue Casimir-Delavigne) :


- audition, ouverte à la presse, de Mme Anne Courrèges, directrice générale de l'Agence de la biomédecine.