Ordre du jour

JORF n°0262 du 9 novembre 2017
texte n° 80



Ordre du jour

NOR: INPX1702017X
ELI: Non disponible


Assemblée nationale
Session ordinaire de 2017-2018


Jeudi 9 novembre 2017


A 9 h 30. − 1re séance publique :
Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2018 (n° 235 et n° 273).
Rapport de M. Joël Giraud, au nom de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
Outre-mer :
Rapport spécial (annexe 31) de M. Olivier Serva, au nom de la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
Avis (n° 264, tome XIII) de M. Serge Letchimy, au nom de la Commission des affaires économiques.
Avis (n° 278, tome VI) de Mme Huguette Bello, au nom de la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République.
A 15 heures. − 2e séance publique :
Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2018 (n° 235 et n° 273).
Rapport de M. Joël Giraud, au nom de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
Ecologie, développement et mobilité durables :
Rapports spéciaux (annexes 16, 17, 18, 19 et 19) de MM. Éric Coquerel, Saïd Ahamada, Julien Aubert, Mme Anne-Laure Cattelot et M. Benoit Simian, au nom de la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
Avis (n° 264, tomes VI et VII) de MM. Yves Blein et Philippe Bolo, au nom de la Commission des affaires économiques.
Avis (n° 275, tome V) de Mme Laurence Gayte, au nom de la Commission des affaires étrangères.
Avis (n° 266, tomes II, III, IV, V, VI, VII et VIII) de MM. Fabrice Brun, Christophe Bouillon, Yannick Haury, Mme Jennifer De Temmerman, M. Damien Pichereau, Mme Zivka Park et M. Jimmy Pahun, au nom de la Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire.
A 21 h 30. − 3e séance publique :
Suite de l'ordre du jour de la deuxième séance.