Arrêté du 5 juillet 2017 portant modification de l'arrêté du 17 avril 2014 portant nomination à la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation

JORF n°0163 du 13 juillet 2017
texte n° 107



Arrêté du 5 juillet 2017 portant modification de l'arrêté du 17 avril 2014 portant nomination à la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation

NOR: SPOF1720017A
ELI: Non disponible


Le ministre de l'éducation nationale et la ministre des sports,
Vu le code du sport, notamment son article A. 142-21 ;
Vu l'arrêté du 17 avril 2014 modifié portant nomination à la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation,
Arrêtent :

Article 1


Sont nommés membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation :
Au titre du collège des personnalités qualifiées :
M. Luc Marchal, direction régionale et départementale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale Grand Est, suppléant, en remplacement de M. Fabrice Daumas ;
M. Yannick Vanpoulle, université Claude Bernard Lyon-I, suppléant, en remplacement de M. Laurent Beauvais ;
M. Johann Cauët, Comité national olympique et sportif français (CNOSF), suppléant, en remplacement de Mme Frédérique Marotte ;
Mme Isabelle Alexandre, Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT), suppléante, en remplacement de M. Jean-Luc Chalvidan ;
M. Patrice Raffet, chargé de mission aux centres d'entraînement aux méthodes d'éducation Active (CEMEA), titulaire, en remplacement de M. Fabrice Deboeuf.

Article 2


La directrice des sports et le directeur de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait le 5 juillet 2017.


La ministre des sports,

Pour la ministre et par délégation :

La directrice des sports,

L. Lefevre


Le ministre de l'éducation nationale,

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative,

J.-B. Dujol