Commissions

JORF n°0157 du 6 juillet 2017
texte n° 97



Commissions

NOR: INPX1701208X
ELI: Non disponible


Sénat
Session extraordinaire de 2016-2017


Membres présents ou excusés


Commission des affaires sociales :
1re séance du mercredi 5 juillet 2017 :
Présents : Jean-Noël Cardoux, Daniel Chasseing, Karine Claireaux, Laurence Cohen, Yves Daudigny, Annie David, Gérard Dériot, Chantal Deseyne, Anne Émery-Dumas, Corinne Féret, Frédérique Gerbaud, Bruno Gilles, Colette Giudicelli, Pascale Gruny, Corinne Imbert, Brigitte Micouleau, Alain Milon, Jean-Marie Morisset, Philippe Mouiller, Stéphanie Riocreux, René-Paul Savary, Patricia Schillinger, Jean-Louis Tourenne, Évelyne Yonnet.
Excusés : Olivier Cadic, Claire-Lise Campion, Jean-Marc Gabouty, Françoise Gatel, Didier Robert, Gérard Roche, Dominique Watrin.
Assistait en outre à la séance : Antoine Lefèvre (commission des finances).
2e séance du mercredi 5 juillet 2017 :
Présents : Nicole Bricq, Agnès Canayer, Daniel Chasseing, Olivier Cigolotti, Yves Daudigny, Catherine Deroche, Chantal Deseyne, Élisabeth Doineau, Jérôme Durain, Anne Émery-Dumas, Corinne Féret, Michel Forissier, Jean-Marc Gabouty, Catherine Génisson, Bruno Gilles, Colette Giudicelli, Pascale Gruny, Corinne Imbert, Brigitte Micouleau, Alain Milon, Patricia Morhet-Richaud, Jean-Marie Morisset, Philippe Mouiller, Stéphanie Riocreux, René-Paul Savary, Patricia Schillinger, Jean-Marie Vanlerenberghe, Évelyne Yonnet.
Excusés : Claire-Lise Campion, Françoise Gatel, Michelle Meunier, Didier Robert.
Assistaient en outre à la séance : Michèle André (commission des finances), Jean Bizet (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Yannick Botrel (commission des finances), Michel Canevet (commission des finances), Vincent Capo-Canellas (commission des finances), Thierry Carcenac (commission des finances), Jacques Chiron (commission des finances), Yvon Collin (commission des finances), Philippe Dallier (commission des finances), Vincent Delahaye (commission des finances), Francis Delattre (commission des finances), Bernard Delcros (commission des finances), Éric Doligé (commission des finances), André Gattolin (commission des finances), Alain Gournac (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées), Charles Guené (commission des finances), Didier Guillaume (commission des finances), Alain Houpert (commission des finances), Jean-François Husson (commission des finances), Roger Karoutchi (commission des finances), Fabienne Keller (commission des finances), Bernard Lalande (commission des finances), Marc Laménie (commission des finances), Nuihau Laurey (commission des finances), Antoine Lefèvre (commission des finances), François Marc (commission des finances), Albéric de Montgolfier (commission des finances), Claude Nougein (commission des finances), Georges Patient (commission des finances), François Patriat (commission des finances), Claude Raynal (commission des finances), Jean-Claude Requier (commission des finances), Alain Vasselle (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Maurice Vincent (commission des finances), Richard Yung (commission des finances).


Nominations de rapporteurs


Commission des finances :
M. Albéric de Montgolfier rapporteur pour avis sur le projet de loi n° 4 (A.N. XVème lég.) d'habilitation autorisant à prendre par ordonnances les mesures pour le renforcement du dialogue social.


COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Réunion
Jeudi 6 juillet 2017


Commission des affaires européennes à 9 h 30 (Salle A 120) :
Relations entre l'Union européenne et la Turquie : rapport d'information de MM. Jean Yves Leconte et André Reichardt.
Paquet « Énergie » : proposition de résolution européenne et avis politique de MM. Jean Bizet et Michel Delebarre.
Réunion interparlementaire sur l'institution d'un mécanisme européen sur la démocratie, l'État de droit et les droits fondamentaux : communication de MM. Philippe Bonnecarrère et Didier Marie.