Commissions

JORF n°0156 du 5 juillet 2017
texte n° 85



Commissions

NOR: INPX1701198X
ELI: Non disponible


Sénat
Session extraordinaire de 2016-2017


Réunions
Mercredi 5 juillet 2017


Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, à 18 h 30 ou à la suspension de l'après-midi de la séance publique (Salle Clemenceau) :
Audition de Mme Florence Parly, ministre des armées.
Commission des affaires sociales, à 9 h 30 (Salle n° 213) et à 14 h 30 (Salle Clemenceau), à 9 h 30 (Salle n° 213) :
Unités hospitalières spécialement aménagées (UHSA) - Présentation du rapport d'information de Mmes Colette Giudicelli, Brigitte Micouleau et Laurence Cohen.
Mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale - Interrégimes en matière de retraite au service des assurés - Communication de Mme Anne Emery-Dumas et M. Gérard Roche.
A 14 h 30 (Salle Clemenceau) :
En commun avec la commission des finances :
Ouverte à la presse - Captation vidéo :
Audition de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes, préalable au débat d'orientation des finances publiques (DOFP) et sur l'audit des comptes publics demandé par le Premier ministre.
Commission des finances, à 14 h 30 (Salle Clemenceau) :
En commun avec la commission des affaires sociales :
Ouverte à la presse - Captation vidéo :
Audition de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes, préalable au débat d'orientation des finances publiques (DOFP) et sur l'audit des comptes publics demandé par le Premier ministre.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale, à 19 heures (Salle Médicis) :
Ouverte à l'ensemble des sénateurs et à la presse - Captation vidéo :
Audition de M. Gérard Collomb, ministre d'Etat, ministre de l'intérieur, sur le projet de loi n° 587 (2016-2017) renforçant la sécurité intérieure et la lutte contre le terrorisme (procédure accélérée).


Membres présents ou excusés


Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale :
1re séance du mardi 4 juillet 2017 :
Présents  : Philippe Bas, François-Noël Buffet, Josiane Costes, Mathieu Darnaud, Michel Delebarre, Jacky Deromedi, Yves Détraigne, Gilbert-Luc Devinaz, Catherine Di Folco, Pierre Frogier, François Grosdidier, Jean-Yves Leconte, Alain Marc, Didier Marie, Michel Mercier, Marie Mercier, Thani Mohamed Soilihi, François Pillet, Hugues Portelli, Alain Richard, Simon Sutour, Catherine Tasca, Catherine Troendlé, Lana Tetuanui.
Excusés  : Alain Anziani, Sophie Joissains.
Ont délégué leur droit de vote  : Alain Anziani, François Bonhomme, Christophe-André Frassa, Philippe Kaltenbach, André Reichardt, Jean-Pierre Sueur, René Vandierendonck, François Zocchetto.


Nomination de membres de commissions permanentes


Dans sa séance du mardi 4 juillet 2017, le Sénat a nommé :
M. Claude Nougein pour siéger à la commission des finances, en remplacement de M. Michel Bouvard, démissionnaire.
M. Alain Poyart pour siéger à la commission des lois, en remplacement de M. Patrick Masclet, décédé.
M. Jean-Vincent Placé pour siéger à la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, en remplacement de M. Bernard Vera, dont le mandat de sénateur a cessé.
Mme Laurence Rossignol pour siéger à la commission des affaires économiques, en remplacement de M. Jean-Pierre Bosino, dont le mandat de sénateur a cessé.
M. Jean-Marc Todeschini pour siéger à la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, en remplacement de M. Patrick Abate, dont le mandat de sénateur a cessé.
M. André Vallini pour siéger à la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, en remplacement de Mme Eliane Giraud, dont le mandat de sénateur a cessé.
M. Gilbert-Luc Devinaz pour siéger à la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale, en remplacement de M. Gérard Collomb, dont le mandat de sénateur a cessé.
Mme Josiane Costes pour siéger à la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale, en remplacement de M. Jacques Mézard, dont le mandat de sénateur a cessé.


Convocations


Commission des affaires économiques :
1° La réunion de commission prévue mercredi 5 juillet 2017, à 10 heures est reportée au mercredi 12 juillet 2017, à 9 h 30 ;
2° En conséquence, la commission ne se réunira pas cette semaine.
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées :
Convocation rectifiée :
Mercredi 5 juillet 2017 :
I. - Le point I, prévu à 10 heures, est annulé.
II. - Le reste de l'ordre du jour demeure inchangé :
A 18 h 30 ou à la suspension de l'après-midi de la séance publique, (Salle Clemenceau) :
1. Audition de Mme Florence Parly, ministre des armées.
2. Questions diverses.