Ordre du jour

JORF n°0144 du 21 juin 2017
texte n° 111



Ordre du jour

NOR: INPX1701100X
ELI: Non disponible


Assemblée nationale
Session ordinaire de 2016-2017


Mardi 27 juin 2017


A 15 heures. − Séance publique :
1. Ouverture de la XVe législature.
2. Installation du bureau d'âge.
3. Allocution du doyen d'âge.
4. Election du président de l'Assemblée nationale au scrutin secret à la tribune.
5. Allocution du président.


CALENDRIER D'OUVERTURE DE LA XVe LÉGISLATURE
Mardi 27 juin 2017


A 15 heures. - Séance publique :


- ouverture de la XVe législature ;
- installation du bureau d'âge ;
- élection du président de l'Assemblée nationale au scrutin secret à la tribune.


Avant 18 heures. - Remise au secrétariat général de la présidence (service de la séance) des déclarations politiques des groupes, signées de leurs membres, accompagnées de la liste de ces membres et des députés apparentés et du nom du président du groupe ; cette déclaration peut mentionner l'appartenance du groupe à l'opposition.


Mercredi 28 juin 2017


Publication au Journal officiel (lois et décrets) et au Feuilleton des déclarations politiques et de la composition des groupes.
A 10 heures. - Réunion des présidents des groupes (salons de la Présidence) pour procéder à la répartition :


- des postes du bureau et à l'établissement éventuel, dans l'ordre de présentation, de la liste de leurs candidats aux fonctions de vice-président, questeur et secrétaire ;
- des sièges des huit commissions permanentes.


Avant 14 h 30. - Dépôt au secrétariat général de la présidence (service de la séance) des candidatures au bureau :


- affichage de ces candidatures.


A 14 h 30. - Réunion des députés n'appartenant à aucun groupe pour établir la liste de leurs candidatures aux huit commissions permanentes.
A 15 heures. - Séance publique :


- nomination, éventuellement par scrutin :
- des six vice-présidents ;
- des trois questeurs ;
- des douze secrétaires ;
- installation du bureau.


Avant 18 heures. - Dépôt au secrétariat général de la présidence (service de la séance) des candidatures aux huit commissions permanentes :


- affichage de ces candidatures.


Jeudi 29 juin 2017


Publication au Journal officiel (lois et décrets) et au feuilleton de la composition des huit commissions permanentes.
A 9 h 30. - Réunion du président et des présidents des groupes (salons de la présidence) en vue de procéder à la division de la salle des séances en autant de secteurs qu'il y a de groupes et de déterminer la place des députés non-inscrits.
A 10 h 30. - Réunion des huit commissions permanentes pour l'élection de leur bureau.
A 12 h 30. - Conférence des présidents (salons de la présidence).
A 15 heures. - Réunion du bureau en vue de la constitution de ses délégations (salons de la présidence).