Arrêté du 16 juin 2017 modifiant l'arrêté du 19 mai 2015 relatif à l'organisation des enseignements dans les classes de collège




Arrêté du 16 juin 2017 modifiant l'arrêté du 19 mai 2015 relatif à l'organisation des enseignements dans les classes de collège

NOR: MENE1717553A
Version consolidée au 27 juin 2017


Le ministre de l'éducation nationale,
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L. 121-3, L. 332-2 à L. 332-5 et D. 332-1 à D. 332 -15  ;
Vu l'arrêté du 19 mai 2015 relatif à l'organisation des enseignements dans les classes de collège  ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation en date du 8 juin 2017,
Arrête :

Article 1
A modifié les dispositions suivantes :
Article 2
A modifié les dispositions suivantes :
Article 3
A modifié les dispositions suivantes :
Article 4
A modifié les dispositions suivantes :
Article 5
A modifié les dispositions suivantes :
Article 6
A modifié les dispositions suivantes :
Article 7
A modifié les dispositions suivantes :
Article 8
A modifié les dispositions suivantes :


Les tableaux annexés au même arrêté sont remplacés par les deux tableaux annexés au présent arrêté.


Le présent arrêté est applicable dans les îles Wallis et Futuna.


Le présent arrêté entre en vigueur à compter de la rentrée scolaire 2017.


La directrice générale de l'enseignement scolaire est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait le 16 juin 2017.


Jean-Michel Blanquer