Décision du 23 février 2017 de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie relative à la liste des actes et des prestations pris en charge par l'assurance maladie

JORF n°0099 du 27 avril 2017
texte n° 38




Décision du 23 février 2017 de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie relative à la liste des actes et des prestations pris en charge par l'assurance maladie

NOR: AFSU1711878S
ELI: https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decision/2017/2/23/AFSU1711878S/jo/texte


Le collège des directeurs,
Vu le code de la sécurité sociale, notamment les articles L. 162-1-7 et R. 162-52 ;
Vu l'avis de la Haute Autorité de santé en date du 18 janvier 2017 ;
Vu l'avis de l'Union nationale des organismes complémentaires d'assurance maladie en date du 16 janvier 2017 ;
Vu la commission de hiérarchisation des actes et prestations des médecins en date du 24 novembre 2016,
Décide :


De modifier le livre II et le livre III de la liste des actes et prestations adoptée par décision de l'UNCAM du 11 mars 2005 modifiée, comme suit :


Le livre II est ainsi modifié :
I. - Au sous-paragraphe 19.03.04 « Autres modificateurs » :
a) Le modificateur T est créé, comme suit :


19.03.04

Autres modificateurs

T

Majoration forfaits modulables pour les actes d'accouchement réalisés par les sages-femmes et les gynécologues-obstétriciens ayant adhéré à l'option pratique tarifaire maîtrisée (OPTAM) définie aux articles 40 et suivants de la convention médicale approuvée par arrêté du 20 octobre 2016 et pour les actes réalisés par les chirurgiens admettant la majoration transitoire de chirurgie, ayant adhéré à l'option pratique tarifaire maîtrisée (OPTAM) définie aux articles 40 et suivants de la convention médicale approuvée par arrêté du 20 octobre 2016

+ 11,50 %

Concerne :
- les sages-femmes
- les chirurgiens et les gynécologues-obstétriciens conventionnés ayant adhéré à l'option pratique tarifaire maîtrisée (OPTAM) définie aux articles 40 et suivants de la convention nationale précitée


b) Le modificateur K est modifié comme suit :


K

Majoration forfaits modulables pour les actes d'accouchement réalisés par les gynécologues-obstétriciens et pour les actes réalisés par les chirurgiens admettant la majoration transitoire de chirurgie, en secteur 1 ou ayant adhéré à l'option pratique tarifaire maîtrisée chirurgie et obstétrique (OPTAM-co) définie aux articles 49 et suivants de la convention médicale approuvée par arrêté du 20 octobre 2016

+ 20 %

Concerne :
- les chirurgiens et les gynécologues-obstétriciens conventionnés exerçant en secteur à honoraires opposables ou ayant adhéré à l'option pratique tarifaire maîtrisée chirurgie et obstétrique (OPTAM-CO) définie aux articles 49 et suivantsde la convention nationale précitée
Par dérogation, les chirurgiens et les gynécologues-obstétriciens autorisés à pratiquer des honoraires différents et ceux ayant adhéré à l'option pratique tarifaire maîtrisée (OPTAM) définie aux articles 40 et suivants de la convention médicale approuvée par arrêté du 20 octobre 2016, peuvent coder ce modificateur pour les actes dispensés à tarifs opposables aux bénéficiaires du droit à la protection complémentaire en matière de santé ou disposant de l'attestation de droit à l'aide à l'acquisition d'une complémentaire santé [ACS] définie à l'article L. 863-3 du code de la sécurité sociale
Par dérogation, les chirurgiens et les gynécologues-obstétriciens autorisés à pratiquer des honoraires différents et ceux ayant adhéré à l'option pratique tarifaire maîtrisée (OPTAM) définie aux articles 40 et suivants de la convention médicale approuvée par arrêté du 20 octobre 2016, peuvent coder ce modificateur pour les actes dispensés en urgence, à tarifs opposables


c) Le modificateur 7 « Majoration pour présence permanente du médecin anesthésiste durant toute l'intervention » quel que soit le secteur d'exercice est remplacé comme suit :


7

Majoration pour présence permanente du médecin anesthésiste durant toute l'intervention

+ 6 %


II. - Modification des actes concernés par le modificateurs J et K comme suit :
a) Sont ajoutés à la liste des actes de l'annexe 1 de la présente décision, les modificateurs J et K ;
b) Sont supprimés pour les 4 actes suivants, les modificateurs J et K :


CODE

LIBELLÉ

JANM001

Lithotritie extracorporelle du rein, avec guidage radiologique

JANM002

Lithotritie extracorporelle du rein, avec guidage échographique

JCNM001

Lithotritie extracorporelle de l'uretère, avec guidage échographique

JCNM002

Lithotritie extracorporelle de l'uretère, avec guidage radiologique


Le livre III « Dispositions diverses » est ainsi modifié :
I. - A l'article III-2 :
1° Les paragraphes à la rubrique « Majoration forfait modulable pour les actes ayant droit au modificateur J cité ci-dessus ; le code est K » jusqu'à « […] les actes dispensés en urgence dès lors qu'ils respectent pour ces actes les tarifs opposables. » sont remplacés par les dispositions suivantes :
« Majoration forfait modulable pour les actes d'accouchements et pour les actes ayant droit au modificateur J cité ci-dessus ; le code est K ou T.
a) Le code est K quand cette majoration concerne :


- les chirurgiens conventionnés, exerçant en secteur à honoraires opposables ou autorisés à pratiquer des honoraires différents au sens des articles 38-1 et 38-2 de la convention nationale organisant les rapports entre les médecins libéraux et l'assurance maladie approuvée par arrêté du 20 octobre 2016 dès lors qu'ils adhèrent à l'option pratique tarifaire maîtrisée chirurgie et obstétrique (OPTAM-CO) définie aux articles 49 et suivants de la convention nationale précitée ;
- les actes d'accouchement réalisés par les gynécologues obstétriciens conventionnés exerçant en secteur à honoraires opposables ou autorisés à pratiquer des honoraires différents au sens des articles 38-1 et 38-2 de la convention nationale organisant les rapports entre les médecins libéraux et l'assurance maladie approuvée par arrêté du 20 octobre 2016 dès lors qu'ils adhèrent à l'option pratique tarifaire maîtrisée chirurgie et obstétrique (OPTAM-CO) définie aux articles 49 et suivants de la convention nationale précitée.


Par dérogation, les chirurgiens, les gynécologues-obstétriciens pour les actes d'accouchement, autorisés à pratiquer des honoraires différents et ceux ayant adhéré à l'option pratique tarifaire maîtrisée (OPTAM) définie aux articles 40 et suivants de la convention médicale approuvée par arrêté du 20 octobre 2016 peuvent coder le modificateur K pour les actes dispensés à tarif opposable aux bénéficiaires du droit à la protection complémentaire en matière de santé ou disposant de l'attestation de droit à l'aide à l'acquisition d'une complémentaire santé (ACS) définie à l'article L. 863-3 du code de la sécurité sociale.
Par dérogation, les chirurgiens, les gynécologues-obstétriciens pour les actes d'accouchement autorisés à pratiquer des honoraires différents et ceux ayant adhéré à l'option pratique tarifaire maîtrisée (OPTAM) définie aux articles 40 et suivants de la convention médicale approuvée par arrêté du 20 octobre 2016 peuvent coder le modificateur K pour les actes dispensés en urgence à tarifs opposables.
« b) Le code est T quand cette majoration concerne :


- les chirurgiens conventionnés, autorisés à pratiquer des honoraires différents au sens des articles 38-1 et 38-2 de la convention nationale organisant les rapports entre les médecins libéraux et l'assurance maladie approuvée par arrêté du 20 octobre 2016 dès lors qu'ils adhèrent à l'option pratique tarifaire maîtrisée (OPTAM) définie aux articles 40 et suivants de la convention précitée ;
- les actes d'accouchement réalisés par les gynécologues obstétriciens conventionnés autorisés à pratiquer des honoraires différents au sens des articles 38-1 et 38-2 de la Convention nationale organisant les rapports entre les médecins libéraux et l'assurance maladie approuvée par arrêté du 20 octobre 2016 dès lors qu'ils adhèrent à l'option pratique tarifaire maîtrisée (OPTAM) définie aux articles 40 et suivants ;
- les actes d'accouchement réalisés par les sages-femmes. »

Article 3


L'annexe 1 « Valeur monétaire et pourcentage des modificateurs » (article III-2) du Livre III est modifiée comme suit :
I. - La ligne du modificateur K est modifiée comme suit :


K

Majoration forfait modulable pour les actes d'accouchements et pour les actes ayant droit au modificateur J des chirurgiens et des gynécologues-obstétriciens conventionnés exerçant en secteur à honoraires opposables ou ayant adhéré à l'option pratique tarifaire maîtrisée chirurgie et obstétrique (OPTAM-CO) définie aux articles 49 et suivants de la convention médicale approuvée par arrêté du 20 octobre 2016

+ 20 %


II. - Sous la ligne du modificateur K, la ligne du modificateur T est créée comme suit :


T

Majoration forfait modulable pour les actes d'accouchements et pour les actes ayant droit au modificateur J, des sages-femmes et des chirurgiens et gynécologues-obstétriciens conventionnés ayant adhéré à l'option pratique tarifaire maîtrisée (OPTAM) définie aux articles 40 et suivants de la convention médicale approuvée par arrêté du 20 octobre 2016

+ 11,5 %


III. - La valeur du modificateur 7 est remplacée par :


7

Majoration pour présence permanente du médecin anesthésiste durant toute l'intervention

+ 6 %

Article 4


La présente décision sera publiée au Journal officiel de la République française et prendra effet au 15 juin 2017.

  • Annexe


    ANNEXES
    ANNEXE 1
    LISTE DES NOUVEAUX ACTES PERMETTANT L'AJOUT DES MODIFICATEURS J ET K


    CODE

    LIBELLÉ

    ABGA002

    Ablation d'une dérivation interne du liquide cérébrospinal intracrânien, par abord direct

    ABJB001

    Evacuation de liquide cérébrospinal ventriculaire avec injection à visée thérapeutique, par voie transcrânienne

    ADLA001

    Implantation d'un stimulateur du nerf vague, par abord direct

    AEGA001

    Ablation d'électrode de stimulation de la moelle épinière, par abord direct

    AELA002

    Implantation souscutanée d'un générateur de stimulation de la moelle épinière

    AHPA003

    Section de nerf spinal profond avec déroutement, par abord direct

    BAAA001

    Allongement du muscle releveur de la paupière supérieure et/ou section de sa lame profonde [muscle de Müller], avec interposition de matériau inerte ou autogreffe

    BAAA002

    Allongement du muscle releveur de la paupière supérieure et/ou section de sa lame profonde [muscle de Müller], sans interposition de matériau inerte ni autogreffe

    DBLA004

    Pose d'une bioprothèse de la valve aortique, par abord de l'apex du cœur par thoracotomie sans CEC

    DGAF005

    Dilatation intraluminale de l'aorte abdominale avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée

    DGAF008

    Dilatation intraluminale de l'aorte abdominale sans pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée

    DGLF001

    Pose d'endoprothèse couverte bifurquée aortobisiliaque, par voie artérielle transcutanée

    DGLF002

    Pose d'endoprothèse couverte aorto-uniiliaque, par voie artérielle transcutanée

    DGLF003

    Pose d'endoprothèse couverte dans l'aorte thoracique, par voie artérielle transcutanée

    DGLF005

    Pose d'endoprothèse couverte rectiligne dans l'aorte abdominale infrarénale, par voie artérielle transcutanée

    DGLF012

    Pose d'endoprothèse fenêtrée ou multibranche dans l'aorte abdominale pour anévrisme complexe, par voie artérielle transcutané

    DGPF001

    Désobstruction de la bifurcation aortique, par voie artérielle transcutanée

    DGPF002

    Recanalisation de la bifurcation aortique avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée bilatérale

    DHAF002

    Dilatation intraluminale de la veine cave inférieure sans pose d'endoprothèse, par voie veineuse transcutanée

    DHAF003

    Dilatation intraluminale de la veine cave supérieure sans pose d'endoprothèse, par voie veineuse transcutanée

    DHAF004

    Dilatation intraluminale de la veine cave inférieure avec pose d'endoprothèse, par voie veineuse transcutanée

    DHPF003

    Recanalisation de la veine cave inférieure sans pose d'endoprothèse, par voie veineuse transcutanée

    EBAF003

    Dilatation intraluminale de l'artère carotide interne extracrânienne sans pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée

    EBAF004

    Dilatation intraluminale de l'artère carotide commune cervicale sans pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée

    EBAF005

    Dilatation intraluminale de l'artère carotide externe sans pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée

    EBAF006

    Dilatation intraluminale de l'artère carotide externe avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée

    EBAF009

    Dilatation intraluminale de la bifurcation carotidienne sans pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée

    EBAF010

    Dilatation intraluminale de l'artère carotide commune cervicale avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée

    EBAF011

    Dilatation intraluminale de la bifurcation carotidienne avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée

    EBLA002

    Pose d'un cathéter dans la veine jugulaire interne, par cervicotomie

    EBLA003

    Pose d'un cathéter relié à une veine profonde du membre supérieur ou du cou par voie transcutanée, avec pose d'un système diffuseur implantable souscutané

    ECAF001

    Dilatation intraluminale d'une artère du membre supérieur avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée

    ECAF002

    Dilatation intraluminale d'une artère du membre supérieur sans pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée

    ECAF003

    Dilatation intraluminale du tronc artériel brachiocéphalique ou de l'artère carotide commune intrathoracique sans pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée

    ECAF004

    Dilatation intraluminale du tronc artériel brachiocéphalique ou de l'artère carotide commune intrathoracique avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée

    ECLF003

    Pose d'endoprothèse couverte dans une artère du membre supérieur, par voie artérielle transcutanée

    ECLF004

    Pose d'endoprothèse couverte dans le tronc artériel brachiocéphalique ou l'artère carotide commune intrathoracique, par voie artérielle transcutanée

    ECPF001

    Recanalisation d'une artère du membre supérieur avec pose d'endoprothèse couverte, par voie artérielle transcutanée

    ECPF002

    Recanalisation d'une artère du membre supérieur avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée

    ECPF003

    Recanalisation d'une artère du membre supérieur sans pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée

    ECPF004

    Recanalisation de l'artère subclavière en amont de l'ostium de l'artère vertébrale sans pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée

    ECPF005

    Recanalisation de l'artère subclavière en amont de l'ostium de l'artère vertébrale avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée

    EDAF001

    Dilatation intraluminale sélective ou hypersélective de l'artère rénale avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée

    EDAF002

    Dilatation intraluminale de l'artère iliaque commune et/ou de l'artère iliaque externe sans pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée

    EDAF003

    Dilatation intraluminale de l'artère iliaque commune et/ou de l'artère iliaque externe avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée

    EDAF004

    Dilatation intraluminale de l'artère iliaque interne sans pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée

    EDAF005

    Dilatation intraluminale d'une artère digestive avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée

    EDAF006

    Dilatation intraluminale de l'artère iliaque interne avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée

    EDAF007

    Dilatation intraluminale sélective ou hypersélective de l'artère rénale sans pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée

    EDAF008

    Dilatation intraluminale d'une artère digestive sans pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée

    EDAF009

    Dilatation intraluminale suprasélective de l'artère rénale sans pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée

    EDAF010

    Dilatation intraluminale suprasélective de l'artère rénale avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée

    EDLF004

    Pose d'endoprothèse couverte dans l'artère iliaque commune et/ou l'artère iliaque externe avec embolisation de l'artère iliaque interne, par voie artérielle transcutanée

    EDLF005

    Pose d'endoprothèse couverte dans l'artère iliaque commune et/ou l'artère iliaque externe, par voie artérielle transcutanée

    EDLF006

    Pose d'endoprothèse couverte dans une artère digestive, par voie artérielle transcutanée

    EDLF007

    Pose d'endoprothèse couverte dans l'artère iliaque interne ou une branche extradigestive de l'aorte abdominale, par voie artérielle transcutanée

    EDLF008

    Pose d'endoprothèse couverte dans plusieurs artères digestives, par voie artérielle transcutanée

    EDLF013

    Pose d'endoprothèse couverte dans l'artère rénale, par voie artérielle transcutanée

    EDPF001

    Recanalisation de l'artère iliaque interne avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée

    EDPF002

    Recanalisation de l'artère rénale sans pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée

    EDPF003

    Recanalisation d'une artère digestive sans pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée

    EDPF004

    Recanalisation d'une artère digestive avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée

    EDPF005

    Recanalisation de l'artère rénale avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée

    EDPF006

    Recanalisation de l'artère iliaque commune et/ou de l'artère iliaque externe avec pose d'endoprothèse couverte, par voie artérielle transcutanée

    EDPF007

    Recanalisation de l'artère iliaque interne sans pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée

    EDPF008

    Recanalisation de l'artère iliaque commune et/ou de l'artère iliaque externe sans pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée

    EDPF009

    Recanalisation de l'artère iliaque commune et/ou de l'artère iliaque externe avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée

    EEAF001

    Dilatation intraluminale de plusieurs artères du membre inférieur sans pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée

    EEAF002

    Dilatation intraluminale d'une artère du membre inférieur avec dilatation intraluminale de l'artère iliaque commune et/ou de l'artère iliaque externe homolatérale avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée

    EEAF003

    Dilatation intraluminale d'une artère du membre inférieur sans pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée

    EEAF004

    Dilatation intraluminale d'une artère du membre inférieur avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée

    EEAF005

    Dilatation intraluminale d'une artère du membre inférieur avec dilatation intraluminale de l'artère iliaque commune et/ou de l'artère iliaque externe homolatérale sans pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée

    EEAF006

    Dilatation intraluminale de plusieurs artères du membre inférieur avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée

    EELF002

    Pose d'endoprothèse couverte dans une artère du membre inférieur, par voie artérielle transcutanée

    EEPF001

    Recanalisation d'une artère du membre inférieur avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée

    EEPF002

    Recanalisation d'une artère du membre inférieur sans pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée

    EGAF001

    Dilatation intraluminale de la veine rénale sans pose d'endoprothèse, par voie veineuse transcutanée

    EGAF002

    Dilatation intraluminale de la veine iliaque externe et/ou de la veine iliaque commune avec pose d'endoprothèse, par voie veineuse transcutanée

    EGAF003

    Dilatation intraluminale de la veine iliaque externe et/ou de la veine iliaque commune sans pose d'endoprothèse, par voie veineuse transcutanée

    EGAF004

    Dilatation intraluminale de la veine rénale avec pose d'endoprothèse, par voie veineuse transcutanée

    EGED001

    Réduction de procidence hémorroïdaire interne par agrafage circulaire, par voie anale

    EGFA001

    Hémorroïdectomie pédiculaire semifermée ou fermée

    EGFA002

    Hémorroïdectomie pédiculaire par résection sousmuqueuse avec anoplastie muqueuse postérieure et sphinctérotomie [léiomyotomie] interne

    EGFA003

    Hémorroïdectomie pédiculaire par résection sousmuqueuse

    EGPF001

    Recanalisation de la veine iliaque externe et/ou de la veine iliaque commune avec pose d'endoprothèse, par voie veineuse transcutanée

    EJFA002

    Exérèses multiples de branches de la grande veine saphène et/ou de la petite veine saphène sous anesthésie générale ou locorégionale, par abord direct

    EJSA001

    Ligature de plusieurs veines perforantes jambières, par abord direct

    ENAF001

    Dilatation intraluminale d'un pontage artériel non anatomique des membres avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée

    ENAF002

    Dilatation intraluminale d'un pontage artériel non anatomique des membres sans pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée

    ENFF001

    Thrombectomie ou embolectomie mécanique d'un pontage artériel non anatomique des membres, par voie artérielle transcutanée

    EPPF001

    Recanalisation de la veine de drainage d'un accès vasculaire artérioveineux sans pose d'endoprothèse, par voie vasculaire transcutanée

    EPPF003

    Recanalisation de la veine de drainage d'un accès vasculaire artérioveineux avec pose d'endoprothèse, par voie vasculaire transcutanée

    EZAF001

    Dilatation intraluminale d'un accès vasculaire artérioveineux d'un membre sans pose d'endoprothèse, par voie vasculaire transcutanée

    EZAF002

    Dilatation intraluminale d'un accès vasculaire artérioveineux d'un membre avec pose d'endoprothèse, par voie vasculaire transcutanée

    EZGF001

    Ablation d'une endoprothèse vasculaire ou d'un filtre cave ayant migré en position intracardiaque ou intravasculaire, par voie vasculaire transcutanée

    EZPF003

    Désobstruction mécanique d'un accès vasculaire artérioveineux avec dilatation intraluminale et pose d'endoprothèse, par voie vasculaire transcutanée

    EZPF004

    Désobstruction mécanique d'un accès vasculaire artérioveineux avec dilatation intraluminale sans pose d'endoprothèse, par voie vasculaire transcutanée

    HJCD002

    Suture de plaie du rectum par voie anale, sans réparation du muscle sphincter externe de l'anus

    HJFA003

    Exérèse de tumeur du rectum, par abord transsphinctérien

    HJFD002

    Exérèse de tumeur du rectum, par voie anale

    HKFA005

    Excision d'une fissure et/ou d'une sténose anale, avec anoplastie muqueuse

    HKFA006

    Excision d'une fissure anale, avec anoplastie muqueuse et résection d'un paquet hémorroïdaire isolé

    HKFA007

    Exérèse de tumeur maligne du canal anal et/ou de l'anus

    HKFA009

    Sphinctéromyectomie de l'anus, par abord anal

    HKMA001

    Plastie cutanée de la marge de l'anus

    HKPA009

    Sphinctérotomie, sphinctéromyotomie ou sphinctéromyectomie de l'anus, par abord transsacrococcygien [de Kraske]

    HMCA009

    Cholécystostomie cutanée, par laparotomie

    HPFC002

    Résection du grand omentum [grand épiploon] [Omentectomie], par cœlioscopie

    HPNC001

    Destruction et/ou exérèse de lésion endométriosique superficielle du péritoine, par cœlioscopie

    HPPC001

    Libération d'adhérences [Adhésiolyse] ni étendues ni serrées du péritoine pelvien pour stérilité chez la femme, par cœlioscopie

    JCAH001

    Dilatation de l'uretère, par urétrocystoscopie avec guidage radiologique

    JCEE001

    Refoulement de calcul de l'uretère par sonde urétérale, par endoscopie rétrograde

    JCGE003

    Ablation unilatérale ou bilatérale d'une sonde urétérale, par endoscopie rétrograde

    JCGE004

    Ablation d'une endoprothèse urétérale, par endoscopie rétrograde

    JCGH002

    Ablation d'une endoprothèse urétérale par une néphrostomie déjà en place, avec guidage radiologique

    JCKE001

    Changement d'une sonde urétérale, par endoscopie rétrograde

    JCKE002

    Changement d'une endoprothèse urétérale, par endoscopie rétrograde

    JCLD001

    Pose d'une endoprothèse urétérale, par une néphrostomie déjà en place

    JCLE001

    Pose d'une sonde urétérale à visée thérapeutique, par endoscopie rétrograde

    JCLE002

    Pose d'une endoprothèse urétérale, par endoscopie rétrograde

    JCLE003

    Pose d'une sonde urétérale à visée diagnostique, par endoscopie rétrograde

    JCPE001

    Incision d'une urétérocèle, par endoscopie

    JCPE002

    Incision du méat urétéral, par endoscopie

    JDCA002

    Cystostomie cutanée, par laparotomie

    JDCJ001

    Cystostomie, par voie transcutanée avec guidage échographique

    JDGE001

    Ablation de calcul ou de corps étranger de la vessie, par endoscopie

    JDHE001

    Biopsie de la vessie à l'anse coupante, par endoscopie

    JDHE002

    Biopsie de la vessie à la pince, par endoscopie

    JDHE003

    Biopsie randomisée de la vessie, par endoscopie

    JDJE001

    Décaillotage de la vessie, par endoscopie

    JDNE001

    Destruction de lésion de la vessie, par endoscopie

    JDPA001

    Myotomie du corps de la vessie pour agrandissement, par laparotomie

    JDPE001

    Incision de collet de diverticule de la vessie, par urétrocystoscopie

    JDQE002

    Exploration endoscopique d'une néovessie intestinale

    JECE001

    Ouverture de diverticule de l'urètre, par endoscopie

    JEEE001

    Alignement de rupture traumatique de l'urètre, par endoscopie

    JEFE001

    Résection de tumeur de l'urètre, par endoscopie

    JEFE003

    Résection du sphincter strié de l'urètre, par endoscopie

    JEFE004

    Résection de sténose de l'urètre à l'anse coupante, par endoscopie

    JEFE005

    Résection de valve de l'urètre, par endoscopie

    JEGE001

    Ablation de corps étranger de l'urètre, par urétroscopie

    JEGE002

    Ablation d'une endoprothèse temporaire de l'urètre, par endoscopie

    JEGE003

    Epilation de l'urètre, par endoscopie

    JEGE004

    Ablation d'une endoprothèse définitive de l'urètre, par endoscopie

    JEHE001

    Biopsie de l'urètre à l'anse coupante, par endoscopie

    JEHE002

    Biopsie de l'urètre à la pince, par endoscopie

    JEKE001

    Changement d'une endoprothèse de l'urètre, par endoscopie

    JELE001

    Injection sousmuqueuse intra-urétrale de matériel hétérologue, par endoscopie

    JELE002

    Pose d'une endoprothèse de l'urètre, par endoscopie

    JELE003

    Pose d'une endoprothèse de l'urètre cervicoprostatique, par endoscopie

    JEMA016

    Méatoplastie de l'urètre avec lambeau préputial ou cutané, chez l'adulte

    JENE001

    Destruction de lésion de l'urètre, par endoscopie

    JEPE001

    Incision du sphincter strié de l'urètre, par endoscopie

    JEPE002

    Urétrotomie, par endoscopie

    JEPH001

    Incision de valve de l'urètre par endoscopie, avec contrôle radiologique

    JFJA001

    Evacuation de collection périrénale, par abord direct

    JFJC001

    Evacuation de collection périrénale, par cœlioscopie ou par rétropéritonéoscopie

    JGFA016

    Résection ou marsupialisation de collection de la prostate ou de diverticule de l'urètre, par urétrocystoscopie

    JGFE004

    Résection et/ou désobstruction des conduits éjaculateurs, par urétrocystoscopie

    JHFA002

    Résection plastique ou exérèse du scrotum

    JHGA002

    Ablation d'une prothèse de testicule

    JHHA002

    Biopsie unilatérale du testicule, par abord direct

    JHHA003

    Biopsie bilatérale du testicule, par abord direct

    JHMA005

    Plastie du scrotum pour éléphantiasis

    JHPA002

    Désenfouissement du pénis par fixation des fascias

    JHQA002

    Exploration du contenu scrotal sans biopsie, par abord scrotal

    JHQA003

    Exploration du contenu scrotal avec biopsie, par abord scrotal

    JJPC002

    Ovariotomie exploratrice, par cœlioscopie

    JRPA001

    Section d'une bandelette synthétique infra-urétrale, par abord vaginal

    KZFC001

    Exérèse de tumeur endocrinienne intraabdominale ectopique, par cœlioscopie

    MDGA002

    Ablation de matériel d'ostéosynthèse de la main, par abord direct

    MEFA003

    Synovectomie totale de l'articulation scapulohumérale, par arthrotomie

    MEFC002

    Synovectomie totale de l'articulation scapulohumérale, par arthroscopie

    MEJC001

    Nettoyage de l'articulation scapulohumérale, par arthroscopie

    MEPA001

    Libération mobilisatrice de l'articulation scapulohumérale et/ou subacromiale, par arthrotomie

    MEPC001

    Libération mobilisatrice de l'articulation scapulohumérale et/ou subacromiale, par arthroscopie

    MFFA002

    Synovectomie totale du coude, par arthrotomie antérieure et par arthrotomie postérieure

    MFFA003

    Exérèse de kyste synovial du coude, par abord direct

    MFFC001

    Synovectomie totale du coude, par arthroscopie

    MFJC001

    Nettoyage de l'articulation du coude, par arthroscopie

    MFPA002

    Libération mobilisatrice de l'articulation du coude, par abord direct

    MFPC001

    Libération mobilisatrice de l'articulation du coude, par arthroscopie

    MGFA002

    Synovectomie radio-ulnaire distale, par arthrotomie

    MGFA003

    Synovectomie totale des articulations du poignet, par arthrotomie

    MGFA005

    Synovectomie radiocarpienne et/ou intracarpienne, par arthrotomie

    MGFA007

    Exérèse de kyste synovial du poignet, par abord direct

    MGFC001

    Synovectomie radio-ulnaire distale, par arthroscopie

    MGFC002

    Synovectomie radiocarpienne et/ou intracarpienne, par arthroscopie

    MGJC001

    Nettoyage des articulations du poignet, par arthroscopie

    MGPA001

    Libération mobilisatrice des articulations du poignet, par abord direct

    MHFA002

    Exérèse de kyste synovial ou mucoïde d'une articulation ou d'une gaine fibreuse de la main

    MJFA005

    Exérèse d'un hygroma du coude, par abord direct

    MJFA008

    Exérèse de lésion fasciale et/ou sousfasciale des tissus mous de la paume de la main

    MJFA017

    Résection des tissus mous de la main avec plastie cutanée, sans résection nerveuse, pour mégadactylie

    MJGA001

    Ablation de corps étranger de la coulisse bicipitale, par abord direct

    MJPA007

    Libération des tissus mous du premier espace interosseux métacarpien, par abord direct

    NDDC001

    Fixation de fragment ostéochondral de la trochlée du talus, par arthroscopie

    NDFA005

    Résection d'une exostose infra-unguéale d'un orteil

    NEFA003

    Synovectomie coxofémorale, par arthrotomie par 2 abords dont un abord postérieur

    NEFA004

    Synovectomie coxofémorale, par arthrotomie par un abord

    NEFC001

    Synovectomie coxofémorale, par arthroscopie

    NEHA001

    Biopsie d'une articulation de la ceinture pelvienne [du bassin], par abord direct

    NEHA002

    Biopsie de l'articulation coxofémorale, par abord direct

    NEJA003

    Evacuation de collection ou synovectomie de l'articulation sacro-iliaque, par arthrotomie

    NEJC001

    Nettoyage de l'articulation coxofémorale, par arthroscopie

    NFEA001

    Réinsertion ou suture des 2 ménisques du genou, par arthrotomie

    NFEA002

    Réinsertion ou suture d'un ménisque du genou, par arthrotomie

    NFEC001

    Réinsertion ou suture des 2 ménisques du genou, par arthroscopie

    NFEC002

    Réinsertion ou suture d'un ménisque du genou, par arthroscopie

    NFFA001

    Méniscectomies latérale et médiale du genou, par arthrotomie

    NFFA002

    Synovectomie du genou, par arthrotomie antérieure et par arthrotomie postérieure sans changement de position du patient

    NFFA003

    Méniscectomie latérale ou médiale du genou, par arthrotomie

    NFFA004

    Synovectomie antérieure du genou, par arthrotomie

    NFFA005

    Synovectomie antérieure du genou par arthroscopie avec synovectomie postérieure par arthrotomie, sans changement de position

    NFFA006

    Synovectomie du genou, par arthrotomie antérieure et par arthrotomie postérieure avec changement de position du patient

    NFFC001

    Synovectomie du genou, par arthroscopie antérieure et par arthroscopie postérieure

    NFFC002

    Synovectomie antérieure du genou, par arthroscopie

    NFFC003

    Méniscectomies latérale et médiale du genou, par arthroscopie

    NFFC004

    Méniscectomie latérale ou médiale du genou, par arthroscopie

    NFJC001

    Nettoyage de l'articulation du genou, par arthroscopie

    NFJC002

    Evacuation de collection de l'articulation du genou, par arthroscopie

    NFPA001

    Libération mobilisatrice de l'articulation du genou, par arthrotomie

    NFPC001

    Section du rétinaculum patellaire latéral [aileron rotulien externe], par arthroscopie

    NFPC002

    Libération mobilisatrice de l'articulation du genou, par arthroscopie

    NGFA002

    Exérèse d'un kyste synovial ou d'une bourse séreuse de la cheville ou du pied, par abord direct

    NGJC001

    Nettoyage de l'articulation tibiotalienne, par arthroscopie

    NGJC002

    Evacuation de collection de l'articulation tibiotalienne ou d'une articulation du pied, par arthroscopie

    NGPA002

    Libération mobilisatrice de l'articulation tibiotalienne et/ou synovectomie tibiotalienne, par arthrotomie

    NGPC001

    Libération mobilisatrice de l'articulation tibiotalienne et/ou synovectomie tibiotalienne, par arthroscopie

    NHFA001

    Synovectomie articulaire de l'avant-pied

    NJEA005

    Alignement d'une camptodactylie d'orteil par libération des tissus mous

    NJFA002

    Exérèse de lésion fasciale et/ou sousfasciale des tissus mous de la plante du pied

    NJFA008

    Exérèse d'un hygroma du genou, par abord direct

    NJPA002

    Libération des tissus mous de la cheville ou de l'arrière-pied avec capsulotomie, par abord postérieur

    NJPA009

    Libération des tissus mous de la cheville ou de l'arrière-pied et du médiopied avec capsulotomie, par abord postérieur, abord médial et abord latéral

    NJPA015

    Aponévrotomie et désinsertion musculaire à la plante du pied [Libération plantaire]

    NJPA019

    Libération des tissus mous de la cheville ou de l'arrière-pied avec capsulotomie, par abord postérieur et par abord médial

    NJPA023

    Libération antérieure de la cheville et du pied, pour pied convexe

    NJPB001

    Section de tendon pour correction d'attitude vicieuse de la hanche, par voie transcutanée

    PACC001

    Perforation ou forage d'une épiphyse fertile, par arthroscopie

    PCPA005

    Ténotomie, par abord direct

    PDFA003

    Exérèse de lésion fasciale et/ou sousfasciale des tissus mous de la racine d'un membre, du pli du coude ou du creux poplité

    QAGA001

    Ablation de plusieurs corps étrangers profonds de la peau et des tissus mous du visage et/ou des mains

    QAJA012

    Parage et/ou suture de plaie profonde de la peau et des tissus mous de la face de plus de 10 cm de grand axe

    QBFA001

    Dermolipectomie abdominale avec transposition de l'ombilic et fermeture de diastasis des muscles droits de l'abdomen

    QBFA003

    Dermolipectomie abdominale totale circulaire

    QBFA005

    Dermolipectomie abdominale avec transposition de l'ombilic

    QBFA006

    Dermolipectomie abdominale sans transposition de l'ombilic, avec fermeture de diastasis des muscles droits de l'abdomen

    QBFA008

    Dermolipectomie abdominale avec transposition de l'ombilic et lipoaspiration de l'abdomen

    QBFA010

    Dermolipectomie abdominale sans transposition de l'ombilic, avec lipoaspiration de l'abdomen et fermeture de diastasis des muscles droits de l'abdomen

    QBFA012

    Dermolipectomie abdominale avec transposition de l'ombilic, lipoaspiration de l'abdomen et fermeture de diastasis des muscles droits de l'abdomen

    QBFA014

    Excision d'une fasciite nécrosante périnéofessière

    QBJB001

    Lipoaspiration de l'abdomen

    QCJA001

    Parage et/ou suture de plaie profonde de la peau et des tissus mous de la main

    QDPA001

    Séparation d'une syndactylie des orteils par plastie cutanée d'une ou plusieurs commissures

    QZFA014

    Dermolipectomie des membres

    QZFA024

    Exérèse de lésion souscutanée susfasciale de plus de 10 cm de grand axe

    QZJP001

    Séance de détersion mécanique d'ulcération trophique de la peau et des tissus mous sur moins de 30 cm2, sous anesthésie générale ou locorégionale

    QZJP002

    Séance de détersion mécanique d'ulcération trophique de la peau et des tissus mous sur plus de 200 cm2, sous anesthésie générale ou locorégionale

    QZJP003

    Séance de détersion mécanique d'ulcération trophique de la peau et des tissus mous sur 30 cm2 à 200 cm2, sous anesthésie générale ou locorégionale

    GDFE002

    Exérèse de lésion ou épluchage de la muqueuse du plan glottique, par laryngoscopie directe avec laser

    GDFE003

    Cordectomie laryngée, par laryngoscopie directe avec laser

    GDFE004

    Exérèse de lésion ou épluchage de la muqueuse du plan glottique, par laryngoscopie directe sans laser

    GDFE007

    Cordectomie laryngée, par laryngoscopie directe sans laser

    GDFE010

    Exérèse du vestibule du larynx, par laryngoscopie directe avec laser

    GDFE011

    Exérèse de lésion laryngée infraglottique, par laryngoscopie directe sans laser

    GDFE015

    Exérèse du vestibule du larynx, par laryngoscopie directe sans laser

    ZCQC002

    Exploration de la cavité abdominale, par cœlioscopie [Cœlioscopie exploratrice]

    ZCQC001

    Exploration de la cavité abdominale par cœlioscopie, avec hystéroscopie


Fait le 23 février 2017.


Le collège des directeurs :

Le directeur général de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie,

N. Revel


Le directeur général de la caisse centrale de la Mutualité sociale agricole,

M. Brault


Le directeur général de la Caisse nationale du régime social des indépendants,

S. Seiller