Délégations parlementaires

JORF n°0047 du 24 février 2017
texte n° 78



Délégations parlementaires

NOR: INPX1700471X
ELI: Non disponible


Sénat
Session ordinaire de 2016-2017


Membres présents ou excusés


Délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisation :
Séance du jeudi 23 février 2017 :
Présents. - Jean-Marie Bockel, François Bonhomme, François Calvet, Caroline Cayeux, Bernard Delcros, Françoise Gatel, Charles Guené, Georges Labazée, Dominique de Legge, Marie-Françoise Perol-Dumont, Rémy Pointereau, Alain Richard, René Vandierendonck.
Excusés. - Eliane Giraud, Joël Labbé, Michel Le Scouarnec, Philippe Mouiller, Catherine Troendlé.
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes :
Séance du jeudi 23 février 2017 :
Présents. - Maryvonne Blondin, Corinne Bouchoux, Eliane Giraud, Brigitte Gonthier-Maurin, Chantal Jouanno, Didier Mandelli, Michelle Meunier, Danielle Michel, Marie-Pierre Monier.
Excusé. - Nicole Bonnefoy.
Délégation sénatoriale aux entreprises :
Séance du jeudi 23 février 2017 :
Présents. - Philippe Adnot, Annick Billon, Gilbert Bouchet, Martial Bourquin, Nicole Bricq, Henri Cabanel, Michel Canevet, Philippe Dominati, Guy-Dominique Kennel, Elisabeth Lamure, Anne-Catherine Loisier, Patricia Morhet-Richaud, Claude Nougein, Sophie Primas, Michel Vaspart, Dominique Watrin.
Excusés. - Guillaume Arnell, Jacques Bigot, Jean-Pierre Bosino, Olivier Cadic, René Danesi, Francis Delattre, Jacky Deromedi, Jérôme Durain, Michel Forissier, Alain Fouché, Jean-Marc Gabouty, Eric Jeansannetas, Alain Joyandet, Antoine Karam, André Reichardt, Jean-Pierre Vial.