Arrêté du 2 janvier 2017 modifiant l'arrêté du 25 septembre 2014 relatif à la formation spécifique du diplôme d'Etat d'alpinisme-accompagnateur en moyenne montagne




Arrêté du 2 janvier 2017 modifiant l'arrêté du 25 septembre 2014 relatif à la formation spécifique du diplôme d'Etat d'alpinisme-accompagnateur en moyenne montagne

NOR: VJSF1701449A
Version consolidée au 24 mai 2019


Le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports,
Vu le code du sport ;
Vu l'arrêté du 25 septembre 2014 relatif à la formation spécifique du diplôme d'Etat d'alpinisme-accompagnateur en moyenne montagne ;
Vu l'avis de la section permanente de l'alpinisme de la commission de la formation et de l'emploi du Conseil supérieur des sports de montagne en date du 30 novembre 2016,
Arrête :


L'arrêté du 25 septembre 2014 susvisé est modifié conformément aux dispositions des articles 2 et 3 du présent arrêté.

Article 2
A modifié les dispositions suivantes :
Article 3
A modifié les dispositions suivantes :


La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait le 2 janvier 2017.


Pour le ministre et par délégation :

Le sous-directeur de l'emploi et des formations,

B. Béthune