Arrêté du 8 décembre 2016 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de maïs et sorgho)

JORF n°0292 du 16 décembre 2016
texte n° 89




Arrêté du 8 décembre 2016 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de maïs et sorgho)

NOR: AGRG1635209A
ELI: https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2016/12/8/AGRG1635209A/jo/texte


Le ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement,
Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 à D. 661-11 ;
Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;
Vu l'arrêté du 19 août 1992 modifié portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes fourragères et à gazon) ;
Vu les arrêtés du 19 décembre 2003 modifié, du 4 mars 2010 modifié et du 11 octobre 2016 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de maïs et sorgho) ;
Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « maïs et sorgho »,
Arrête :

Article 1


Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :


ESPÈCE

DÉNOMINATION

OBTENTEUR S)

RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice

Maïs : variétés ayant satisfait aux épreuves Grain

Koregraf.

Monsanto Technology LLC (US).

Monsanto SAS (FR).

Louma.

Syngenta Crop Protection AG (CH).

Syngenta France SAS (FR).

Sorgho grain : variétés ayant satisfait aux épreuves Grain

Arcane.

Eurosorgho (FR).

Eurosorgho (FR).

Article 2


Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :


ESPÈCE

DÉNOMINATION

OBTENTEUR(S)

RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice

Maïs

Bilizi.

Syngenta Crop Protection AG (CH).

Syngenta France SAS (FR).

Bonnie.

Limagrain Europe (FR).

Limagrain Europe (FR).

ES Hornet.

Euralis Semences (FR).

Euralis Semences (FR).

Intitul.

Monsanto Technology LLC (US).

Monsanto SAS (FR).

P0349.

Pioneer Overseas Corporation (US), Pioneer Hi-Bred International Inc (US).

Pioneer Génétique SARL (FR).

SA0564.

Syngenta Crop Protection AG (CH).

Syngenta France SAS (FR).

SY Vanadium.

Syngenta Crop Protection AG (CH).

Syngenta France SAS (FR).

Sorgho grain

Bakers Pride.

M.M.R. GENETICS (US).

M.M.R. GENETICS (US).

Article 3


Est prononcé, jusqu'à échéance d'inscription, le transfert de la liste A (variétés dont les semences peuvent être commercialisées en France) à la liste B (variétés dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation) du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France des variétés désignées ci-après :


ESPÈCE

DÉNOMINATION

OBTENTEUR(S)

RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice

Maïs

PR39A98.

Pioneer Hi-Bred International Inc (US).

Pioneer Génétique SARL (FR).

Sorgho grain

Queyras.

Rustica Prograin Génétique SA (FR).

Euralis Semences (FR).

Article 4


Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2017, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), des variétés désignées ci-après :


- Maïs : Anjou 249, Arteuil, Chatillon, Crazi, DK287, DK353 Waxy, DKC3420, DKC3476, Drim, Ecu, ES Cornbelt, Finkas, Galexx, Kaikou, LG3215, LG3255, LG3264, LG3285, Lucilla, Magistral, Maibi, Malinas, Mamilla, Marcello, Maxxis, NK Falkone, NK Perform, Pardi, Pontos, PR33T56, PR38A22, Ronaldinio, Roxxane, San Pedro Ho, Splendis, Stamenco, Taxxi, Toxxol Duo ;
- Sorgho grain : Arakan, Arlys, Brigga.

Article 5


Est prolongée pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2017 l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), des variétés désignées ci-après :


- Maïs : Aalvito, Award, Belgrano, Delphine, Derixx, Dexxis, DKC3472, LG3216, Maxxalia, Maxxis Duo, Midixx, PR36V74, PR38Y34, Rulexx, Taranis ;
- Sorgho grain : Reggal, Targga.

Article 6


Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à échéance du 31 décembre 2016, les variétés désignées ci-après :


- Maïs : Aacienda, Agrostar, Arobase, Aubade, Cisko, Delitop, Eloge, Equilibro, ES Baroque, ES Mandoline, ES Tendance, Kalvin, Konivens, Kurtis, MAS 24A, MAS 37V, NK Cubic, NK Famous, NK Terada, NK Timic, PR35Y65, PR37N54, PR37Y12, PR38H20, PR38T76, PR39F58, PR39R86, Roxxy, Sem 455, Stadium, Stalvina, Stelar, Stelmont, Stessi, Sumigo, Susabel, SY Beneos, SY Comandor, SY Mascotte, SY Matinal, SY Onesti, SY Plenitude, SY Valetta ;
- Sorgho grain : Brise.


Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2019.

Article 7


Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de Maïs cultivées en France, dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), à échéance du 31 décembre 2016, les variétés désignées ci-après :
Adept, Atalis, Complice, DS0321, Early Star, Edenstar, ES Surplus, NK Columbia, NK Helico, P7723, PR36H43, PR36T21, PR38Y41, PR39D23, PR39D56, PR39D81, PR39Y86, SY Ambitius, SY Contract, SY Coolan, SY Delvan, SY Erivan, SY Longitop, SY Nativa, SY Nekkar, SY Nobility, SY Pracht, SY Prestigio, SY Symbolic, SY Wintop.

Article 8


A l'article 1er de l'arrêté du 19 août 1992 modifié susvisé, pour la variété Vercors, dans la colonne « Obtenteur(s) et responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice », les mots :« Cal/West Seeds (USA) » sont remplacés par les mots : « Alforex Seeds (US) ».

Article 9


A l'article 1er des arrêtés modifiés susvisés du :


- 19 décembre 2003, pour la variété Barsudan ;
- 4 mars 2010, pour la variété Surgo,


dans la colonne « Responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice », les mots : « Cal/West Seeds (US) » sont remplacés par les mots : « Alforex Seeds (US) ».

Article 10


Le directeur général de l'alimentation est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait le 8 décembre 2016.


Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général de l'alimentation,

P. Dehaumont