Commissions et organes de contrôle

JORF n°0163 du 14 juillet 2016
texte n° 90



Commissions et organes de contrôle

NOR: INPX1601998X
ELI: Non disponible


Assemblée nationale
Session extraordinaire de 2015-2016


1. Composition
Modifications à la composition des commissions
Démissions


Affaires culturelles : M. Damien Abad, M. Jean-Michel Couve, Mme Fanny Dombre Coste, M. Laurent Furst, M. Georges Ginesta, M. Serge Letchimy, M. Philippe Naillet, M. Michel Sordi.
Affaires économiques : M. Bernard Accoyer, M. François André, Mme Laurence Arribagé, M. Guy Bailliart, M. Jean-Louis Bricout, M. Jean-Jacques Bridey, M. Jean-Yves Caullet, M. Guillaume Chevrollier, M. Romain Colas, M. Jean-Louis Costes, M. Pascal Demarthe, Mme Françoise Dubois, Mme Virginie Duby-Muller, Mme Valérie Fourneyron, M. Philippe Gosselin, M. Patrick Hetzel, M. Christian Kert, Mme Bernadette Laclais, Mme Anne-Christine Lang, Mme Viviane Le Dissez, M. Gilles Lurton, M. Rémi Pauvros, Mme Stéphanie Pernod Beaudon, M. Frédéric Reiss, M. Jean-Marie Sermier, Mme Sylvie Tolmont, M. Arnaud Viala.
Affaires étrangères : M. Kléber Mesquida.
Affaires sociales : M. Franck Gilard, M. Philippe Kemel, Mme Laure de La Raudière, Mme Josette Pons, M. Bernard Reynès, M. Gilles Savary.
Défense : Mme Béatrice Santais.
Développement durable : M. Philippe Bies, M. Yves Blein, M. Dino Cinieri, Mme Marie-Lou Marcel, Mme Luce Pane, M. Dominique Potier, M. Frédéric Roig, M. Alain Suguenot, M. Fabrice Verdier.
Finances : M. Yves Daniel, M. Jean-Claude Mathis, M. François Pupponi.
Lois : M. Thierry Lazaro.


Nominations


Le groupe Socialiste, écologiste et républicain a désigné :
Affaires culturelles : M. Pascal Demarthe, Mme Anne-Christine Lang, Mme Sylvie Tolmont.
Affaires économiques : M. Philippe Bies, M. Yves Blein, M. Yves Daniel, Mme Fanny Dombre Coste, M. Philippe Kemel, M. Serge Letchimy, Mme Marie-Lou Marcel, M. Kléber Mesquida, M. Philippe Naillet, M. Dominique Potier, M. François Pupponi, M. Frédéric Roig, Mme Béatrice Santais, M. Fabrice Verdier.
Affaires étrangères : Mme Valérie Fourneyron.
Affaires sociales : Mme Bernadette Laclais, Mme Luce Pane.
Défense : M. Jean-Jacques Bridey.
Développement durable : M. Guy Bailliart, M. Jean-Louis Bricout, M. Jean-Yves Caullet, Mme Françoise Dubois, Mme Viviane Le Dissez, M. Rémi Pauvros, M. Gilles Savary.
Finances : M. François André, M. Romain Colas.
Le groupe Les Républicains a désigné :
Affaires culturelles : Mme Laurence Arribagé, Mme Virginie Duby-Muller, M. Christian Kert, Mme Stéphanie Pernod Beaudon, M. Frédéric Reiss.
Affaires économiques : M. Damien Abad, M. Dino Cinieri, M. Jean-Michel Couve, M. Laurent Furst, M. Franck Gilard, M. Georges Ginesta, Mme Laure de La Raudière, M. Thierry Lazaro, M. Jean-Claude Mathis, Mme Josette Pons, M. Bernard Reynès, M. Michel Sordi, M. Alain Suguenot.
Affaires sociales : M. Bernard Accoyer, M. Jean-Louis Costes, M. Gilles Lurton, M. Arnaud Viala.
Développement durable : M. Guillaume Chevrollier, M. Jean-Marie Sermier.
Finances : M. Patrick Hetzel.
Lois : M. Philippe Gosselin.


Mission d'information sur les suites du référendum britannique et le suivi des négociations
Candidatures à la mission d'évaluation reçues à la présidence


Mme Nicole Ameline, M. François Asensi, M. Guillaume Bachelay, M. Claude Bartolone, M. Christophe Caresche, M. Luc Chatel, M. Philip Cordery, Mme Karine Daniel, M. Eric Elkouby, M. Daniel Fasquelle, Mme Valérie Fourneyron, M. Joël Giraud, Mme Elisabeth Guigou, Mme Marietta Karamanli, M. Pierre Lellouche, M. Jean Leonetti, M. Pierre Lequiller, M. Bruno Le Roux, M. Jacques Myard, M. Christophe Premat, M. Rudy Salles (suppléant : M. Michel Piron), M. Gilles Savary, M. Michel Vauzelle.


2. Réunions
Lundi 18 juillet 2016


Commission des affaires culturelles :
A 15 heures (salle 6238, Affaires culturelles) :
- désignation rapporteur d'information ;
- pluralisme des médias (n° 3788) (amendements, art. 88).
Commission des finances :
A 15 h 45 (salle 6350, Finances) :
- examen, en lecture définitive, du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2015.


Mardi 19 juillet 2016


Commission des affaires européennes :
A 15 heures (salle de la commission, 3e étage, 33, rue Saint-Dominique) :
- projet de budget de l'Union européenne pour 2017 (rapport d'information) ;
- sécurité énergétique (rapport d'information) ;
- examen de textes européens.
Commission du développement durable :
A 11 heures (salle 6237, Développement durable) :
- nomination de deux rapporteurs ;
- régulation, responsabilisation et simplification dans le secteur du transport public particulier de personnes (n° 3855) (amendements, art. 88) ;
- reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (TA 775) (lecture définitive).
Commission des finances :
A 11 heures (salle 6350, Finances) :
- examen d'un rapport d'information sur l'application des mesures fiscales contenues dans les lois de finances.
Commission des lois :
A 15 h 45 (salle 6242, Lois) :
- nomination à la présidence du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité (n° 3925) (amendements, art. 88).
Commission d'enquête sur la fibromyalgie :
A 9 h 30 (salle 6351, Affaires sociales) :
- à 9 h 30 :
- audition, ouverte à la presse, de M. Yves Lévy, président-directeur général de l'INSERM, de Mme Sophie Nicole, coordonnatrice de l'expertise collective fibromyalgie et de M. Laurent Fleury, responsable des expertises collectives ;
- à 10 h 30 :
- audition, ouverte à la presse, du docteur Laurence Juhel-Voog.


Mercredi 20 juillet 2016


Commission des affaires économiques :
A 10 heures (salle 6241, Affaires économiques) :
- ratification de l'ordonnance n° 2016-129 du 10 février 2016 portant sur un dispositif de continuité de fourniture succédant à la fin des offres de marché transitoires de gaz et d'électricité (rapport).
A 11 h 30 (salle 6241, Affaires économiques) :
- audition de M. Philippe de Ladoucette, président de la Commission de régulation de l'énergie.
Commission du développement durable :
A 9 heures (salle 6237, Développement durable) :
- en application de l'article 13 de la Constitution, audition de M. Bernard Roman, candidat à la présidence de l'Autorité de régulation des activités ferroviaires et routières (ARAFER), puis vote sur la nomination.
Commission des lois :
A 10 heures (salle 6242, Lois) :
- rapport de la mission d'information tendant à évaluer l'efficacité des mécanismes européens pour prendre en charge des flux migratoires exceptionnels (rapport) ;
- bilan de l'activité de la commission des lois et de l'application des textes relevant de sa compétence ;
- à l'issue du conseil des ministres : présentation par M. Jean-Jacques Urvoas, garde des sceaux, ministre de la Justice, du rapport au Parlement sur l'encellulement individuel ;
- désignation de membres de la Commission pour participer à l'évaluation engagée par le CEC de la politique en faveur de l'égalité entre les femmes et les hommes.
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes :
A 16 h 15 (salle 6566, Lois) :
- examen de deux rapports d'information.
Mission d'évaluation du développement des énergies renouvelables et de l'efficacité énergétique (CEC) :
A 16 h 30 (salle 6549, 2e étage) :
Table ronde sur la problématique : « Comment mieux associer investissements publics et privés pour soutenir le développement des énergies renouvelables ? », en présence de :
- M. Emmanuel Legrand, directeur des investissements transition énergétique et écologique de la Caisse des dépôts, accompagné de Mme Brigitte Laurent, directrice des relations institutionnelles ;
- M. Antoine Boulay, directeur des relations institutionnelles et du suivi des politiques publiques de BpiFrance ;
- M. Damien Ricordeau, président fondateur de Finergreen ;
- M. Eric Marty, directeur d'investissements à Emertec ;
- M. Paul-François Croisille, directeur général adjoint de Neoen, accompagné de M. Matthieu Le Hello, chargé de mission.
Mission d'information commune sur l'application de la loi du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte :
A 18 h 45 (salon Gabriel, 101, rue de l'Université) :
- audition de M. Philippe Knoche, directeur général d'AREVA.
Mission d'information sur les suites du référendum britannique et le suivi des négociations :
A 10 heures (salle Lamartine) :
- nomination du bureau
- échange de vues sur le programme de la mission


3. Ordre du jour prévisionnel
Mardi 19 juillet 2016


Commission des affaires sociales :
Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale :
A 15 heures (salle 6351, Affaires sociales) :
- examen du rapport de la Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (MECSS) sur l'hospitalisation à domicile.


Mercredi 20 juillet 2016


Commission des affaires sociales :
A 10 heures (salle 6351, Affaires sociales) :
- éventuellement, travail, modernisation du dialogue social et sécurisation des parcours professionnels (lecture définitive) (sous réserve de son dépôt).
- examen, en application de l'article 145-8 du règlement, du suivi des conclusions de la mission d'information sur les immigrés âgés.


Mercredi 14 septembre 2016


Mission d'information commune sur l'application de la loi du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte :
A 15 h 30 (salle Lamartine) :
- audition de M. Edouard Sauvage, directeur général de GRDF.
A 16 h 30 (salle Lamartine) :
- audition.


Mardi 20 septembre 2016


Commission du développement durable :
A 15 heures (salle 6237, Développement durable) :
- liaison ferroviaire entre Paris et l'aéroport Paris-Charles de Gaulle (n° 3926) (rapport) ;
- renforcement de la sécurité de l'usage des drones civils (n° 3750) (rapport).
Mission d'information commune sur l'application de la loi du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte :
A 15 heures (salle de réunion) :
- audition M. Philippe de Ladoucette, président de la Commission de régulation de l'énergie (CRE), de M. Jean-Yves Ollier, directeur général, de Christophe Leininger, directeur du développement des marchés, et de Mme Olivia Fritzinger, chargée des relations publiques.


Mercredi 21 septembre 2016


Mission d'information commune sur l'application de la loi du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte :
A 14 heures (salle Lamartine) :
- audition de M. Daniel Verwaerde, administrateur général, Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA).
A 16 h 30 (salle Lamartine) :
- auditions.


Mercredi 28 septembre 2016


Mission d'information commune sur l'application de la loi du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte :
A 9 h 30 (salle Lamartine) :
- présentation du rapport de la mission d'information commune sur l'application de la loi n° 2015-992 du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte.


4. Membres présents ou excusés


Commission des affaires culturelles et de l'éducation :
Réunion du mercredi 13 juillet 2016, à 9 h 30 :
Présents. - M. Benoist Apparu, Mme Véronique Besse, M. Emeric Bréhier, M. Xavier Breton, M. Jean-François Copé, M. Jacques Dellerie, Mme Sandrine Doucet, Mme Anne-Lise Dufour-Tonini, M. William Dumas, M. Hervé Féron, M. Michel Françaix, Mme Annie Genevard, M. Guénhaël Huet, M. Romain Joron, M. Dominique Le Mèner, M. Michel Ménard, Mme Dominique Nachury, M. Marcel Rogemont, Mme Julie Sommaruga, M. Claude Sturni, M. Stéphane Travert, M. Patrick Vignal.
Excusés - M. Pouria Amirshahi, Mme Brigitte Bourguignon, M. Bernard Brochand, M. Ary Chalus, M. Bernard Debré, M. Jean-Pierre Giran, M. Michel Herbillon, Mme Gilda Hobert, Mme Sonia Lagarde, M. Alfred Marie-Jeanne, Mme Martine Martinel, M. François de Mazières, M. Michel Piron, M. Christophe Premat, M. Rudy Salles.
Assistaient également à la réunion - Mme Laurence Arribagé, Mme Virginie Duby-Muller, Mme Stéphanie Pernod Beaudon, M. Frédéric Reiss, M. Lionel Tardy.
Commission des affaires économiques :
Réunion du mardi 12 juillet 2016, à 15 heures :
Présents - M. Bernard Accoyer, Mme Delphine Batho, M. Christophe Borgel, M. André Chassaigne, Mme Karine Daniel, Mme Jeanine Dubié, Mme Corinne Erhel, M. Laurent Furst, M. Jean Grellier, M. Patrick Hetzel, M. Philippe Kemel, M. Jean-Luc Laurent, Mme Annick Le Loch, M. Jean-Pierre Le Roch, Mme Audrey Linkenheld, Mme Frédérique Massat, M. Germinal Peiro, M. Hervé Pellois, M. Lionel Tardy, M. Jean-Charles Taugourdeau.
Excusé - Mme Catherine Vautrin.
Réunion du mardi 12 juillet 2016, à 15 h 30 :
Présents - M. Yves Daniel, Mme Jeanine Dubié, Mme Corinne Erhel, M. Laurent Furst, M. Daniel Goldberg, M. Jean Grellier, M. Philippe Kemel, M. Jean-Luc Laurent, Mme Annick Le Loch, M. Philippe Le Ray, M. Jean-Pierre Le Roch, Mme Audrey Linkenheld, Mme Frédérique Massat, M. Lionel Tardy.
Excusé - Mme Catherine Vautrin.
Assistait également à la réunion - Mme Virginie Duby-Muller.
Commission des affaires économiques :
Réunion du mercredi 13 juillet 2016, à 9 h 30 :
Présents - M. Bernard Accoyer, Mme Brigitte Allain, M. François André, Mme Laurence Arribagé, M. Guy Bailliart, M. Frédéric Barbier, Mme Delphine Batho, Mme Marie-Noëlle Battistel, M. Thierry Benoit, Mme Michèle Bonneton, M. Christophe Borgel, M. Jean-Claude Bouchet, M. Jean-Louis Bricout, M. Jean-Jacques Bridey, M. Jean-Yves Caullet, M. André Chassaigne, M. Guillaume Chevrollier, M. Romain Colas, M. Jean-Louis Costes, Mme Karine Daniel, M. Pascal Demarthe, Mme Jeanine Dubié, Mme Françoise Dubois, Mme Virginie Duby-Muller, Mme Corinne Erhel, Mme Sophie Errante, Mme Marie-Hélène Fabre, M. Daniel Fasquelle, Mme Valérie Fourneyron, M. Christian Franqueville, M. Philippe Gosselin, Mme Pascale Got, M. Jean Grellier, M. Antoine Herth, M. Patrick Hetzel, M. Henri Jibrayel, M. Christian Kert, Mme Bernadette Laclais, Mme Anne-Christine Lang, M. Jean-Luc Laurent, Mme Viviane Le Dissez, Mme Annick Le Loch, M. Philippe Le Ray, M. Jean-Pierre Le Roch, Mme Audrey Linkenheld, M. Gilles Lurton, Mme Jacqueline Maquet, M. Philippe Armand Martin, Mme Frédérique Massat, M. Yannick Moreau, M. Rémi Pauvros, M. Germinal Peiro, M. Hervé Pellois, Mme Stéphanie Pernod Beaudon, M. Frédéric Reiss, M. Franck Reynier, M. Jean-Marie Sermier, M. Eric Straumann, M. Lionel Tardy, M. Jean-Charles Taugourdeau, M. Jean-Marie Tétart, Mme Sylvie Tolmont, Mme Catherine Troallic, Mme Catherine Vautrin, M. Arnaud Viala.
Assistaient également à la réunion - M. Laurent Furst, M. Michel Zumkeller.
Commission des affaires étrangères :
Réunion du mercredi 13 juillet 2016, à 9 h 30 :
Présents - M. Kader Arif, M. Jean-Paul Bacquet, M. Jean-Luc Bleunven, M. Guy-Michel Chauveau, Mme Seybah Dagoma, M. Jean-Louis Destans, M. Michel Destot, M. Eric Elkouby, M. Paul Giacobbi, Mme Elisabeth Guigou, M. Pierre-Yves Le Borgn', Mme Marylise Lebranchu, M. Bernard Lesterlin, M. François Loncle, M. Jean-René Marsac, M. Patrice Martin-Lalande, M. Jacques Myard, Mme Marie-Line Reynaud, M. François Rochebloine, M. Boinali Said, Mme Odile Saugues, M. François Scellier, M. Michel Terrot.
Excusés - Mme Nicole Ameline, M. Philippe Baumel, M. Gérard Charasse, M. Jean-Pierre Dufau, Mme Cécile Duflot, Mme Françoise Dumas, M. Hervé Gaymard, M. Jean-Claude Guibal, M. Jean-Jacques Guillet, Mme Chantal Guittet, Mme Françoise Imbert, M. Serge Janquin, M. Jean Launay, M. Patrick Lemasle, M. Noël Mamère, M. Axel Poniatowski, M. Jean-Luc Reitzer, M. André Santini, M. André Schneider, M. Michel Vauzelle.
Commission des affaires européennes :
Réunion du mercredi 13 juillet 2016, à 8 h 30 :
Présents - Mme Danielle Auroi, M. Christophe Caresche, M. Philip Cordery, Mme Sandrine Doucet, M. William Dumas, M. Jean-Patrick Gille, M. Jérôme Lambert, M. Arnaud Richard
Excusés - M. Jean-Luc Bleunven, M. Yves Daniel, M. Bernard Deflesselles, Mme Chantal Guittet, M. Lionnel Luca.
Assistaient également à la réunion - M. Bernard Accoyer, M. Frédéric Reiss, M. Claude Sturni, M. Lionel Tardy, M. Arnaud Viala.
Réunion du mercredi 13 juillet 2016, à 14 heures :
Présents - Mme Danielle Auroi, M. Christophe Caresche, M. Philip Cordery, M. William Dumas, M. Jean-Patrick Gille.
Excusés - M. Yves Daniel, M. Bernard Deflesselles, Mme Chantal Guittet, M. Lionnel Luca.
Commission des affaires sociales :
Réunion du mercredi 13 juillet 2016, à 9 h 30 :
Présents - M. Elie Aboud, M. Alain Ballay, Mme Valérie Boyer, Mme Marie-Arlette Carlotti, M. Yves Censi, M. Gérard Cherpion, M. Philip Cordery, M. Rémi Delatte, M. Richard Ferrand, M. Renaud Gauquelin, M. Jean-Patrick Gille, Mme Joëlle Huillier, Mme Monique Iborra, Mme Chaynesse Khirouni, Mme Isabelle Le Callennec, Mme Annie Le Houerou, Mme Catherine Lemorton, Mme Marie-Thérèse Le Roy, M. Michel Liebgott, Mme Gabrielle Louis-Carabin, Mme Véronique Massonneau, M. Pierre Morange, M. Jean-Philippe Nilor, M. Philippe Noguès, M. Robert Olive, Mme Bérengère Poletti, M. Arnaud Richard, M. Denys Robiliard, M. Jean-Louis Roumégas, M. Gilles Savary, M. Gérard Sebaoun, M. Christophe Sirugue.
Excusés - Mme Gisèle Biémouret, M. Stéphane Claireaux, Mme Marie-Françoise Clergeau, M. Henri Guaino, Mme Conchita Lacuey, Mme Dominique Orliac, Mme Monique Orphé, M. Arnaud Robinet, M. Jonas Tahuaitu, M. Jean-Sébastien Vialatte, M. Jean Jacques Vlody.
Assistaient également à la réunion - M. Jean-Louis Costes, M. Gilles Lurton, M. Arnaud Viala.
Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire :
Réunion du mercredi 13 juillet 2016, à 9 heures :
Présents - M. Eric Alauzet, M. Jean-Marie Beffara, M. Jean-Claude Buisine, M. Christophe Caresche, M. Gilles Carrez, M. Christophe Castaner, M. Gaby Charroux, M. François Cornut-Gentille, M. Charles de Courson, Mme Marie-Christine Dalloz, M. Olivier Faure, M. Jean-Louis Gagnaire, M. Joël Giraud, M. Marc Goua, M. Régis Juanico, M. Jérôme Lambert, M. Dominique Lefebvre, M. Marc Le Fur, M. Victorin Lurel, M. Hervé Mariton, M. Patrick Ollier, Mme Christine Pires Beaune, M. Alain Rodet, M. Nicolas Sansu, M. Michel Vergnier.
Excusés - M. Guillaume Bachelay, M. Dominique Baert, M. Olivier Carré, M. Alain Chrétien, M. Olivier Dassault, M. Jean-Louis Dumont, M. Henri Emmanuelli, M. Jean-Claude Fruteau, M. Laurent Grandguillaume, M. David Habib, M. Laurent Marcangeli, Mme Valérie Rabault, M. Camille de Rocca Serra, M. Pascal Terrasse, M. Philippe Vigier, M. Laurent Wauquiez.
Assistaient également à la réunion - M. Guillaume Chevrollier, Mme Anne-Yvonne Le Dain.
Commission d'enquête sur les conditions d'octroi d'une autorisation d'émettre à la chaîne Numéro 23 et de sa vente :
Réunion du mardi 12 juillet 2016, à 16 h 30 :
Présents - M. Bernard Debré, M. Michel Françaix, M. Laurent Furst, M. Christian Kert, M. Michel Ménard, Mme Dominique Nachury, M. Christophe Premat, M. Marcel Rogemont.
Excusés - Mme Gilda Hobert, M. Rudy Salles.
Commission d'enquête sur les conditions d'abattage des animaux de boucherie dans les abattoirs français :
Réunion du mercredi 13 juillet 2016, à 16 h 30 :
Présents - Mme Laurence Abeille, Mme Sylviane Alaux, M. Jean-Luc Bleunven, M. Christophe Bouillon, M. Jean-Yves Caullet, M. Guillaume Chevrollier, Mme Françoise Dubois, M. William Dumas, M. Olivier Falorni, Mme Annick Le Loch, M. Pierre Morel-A-L'Huissier, M. Hervé Pellois, M. Arnaud Viala.
Excusés - M. Yves Daniel, M. Jacques Lamblin, M. Thierry Lazaro.