Décret du 7 juillet 2016 portant affectations et élévations, promotions et affectations, promotions dans la 1re section, nominations et affectations, nominations dans la 1re et la 2e section d'officiers généraux

JORF n°0158 du 8 juillet 2016
texte n° 39



Décret du 7 juillet 2016 portant affectations et élévations, promotions et affectations, promotions dans la 1re section, nominations et affectations, nominations dans la 1re et la 2e section d'officiers généraux

NOR: DEFB1616518D
ELI: Non disponible


Le Président de la République,
Sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense,
Vu la Constitution, notamment son article 13 ;
Le conseil des ministres entendu,
Décrète :


A. - ARMÉE DE TERRE

Article 1


M. le général de corps d'armée Castres (Didier, François, Georges) est nommé inspecteur général des armées à compter du 1er septembre 2016. Il est, pour prendre rang de la même date, élevé aux rang et appellation de général d'armée.

Article 2


M. le général de division de Saint Quentin (Grégoire, Marie, Jean) est nommé sous-chef d'état-major « opérations » de l'état-major des armées à compter du 1er septembre 2016. Il est, pour prendre rang de la même date, élevé aux rang et appellation de général de corps d'armée.

Article 3


M. le général de division Destremau (Patrick, Yves, Marie, Henri) est nommé sous-chef d'état-major « performance » de l'état-major des armées à compter du 1er septembre 2016. Il est, pour prendre rang de la même date, élevé aux rang et appellation de général de corps d'armée.

Article 4


Sont nommés dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre :


Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 1er septembre 2016


M. le colonel des troupes de marine de Reboul (Bertrand, Michel, Maurice).
M. le colonel du génie Gallet (Jean-Claude, Thierry, Robert), maintenu dans ses fonctions.

Article 5


Est nommé dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre :


Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 1er septembre 2016


M. le colonel des troupes de marine Luccitti (Jean-Michel, Henri).


B. - MARINE NATIONALE

Article 6


M. le vice-amiral d'escadre de Tarlé (Arnaud, Jean, Marie) est nommé inspecteur général des armées à compter du 1er septembre 2016. Il est, pour prendre rang de la même date, élevé aux rang et appellation d'amiral.

Article 7


M. le vice-amiral d'escadre de Briançon (Marc, Marie, Gaston) est nommé commandant de la force d'action navale à compter du 1er septembre 2016.

Article 8


M. le vice-amiral d'escadre Béraud (Denis, Marie, Alexandre) est nommé major général de la marine à compter du 1er septembre 2016.

Article 9


Les rang et appellation de vice-amiral d'escadre sont conférés dans la 1re section des officiers généraux de la marine :


Pour prendre rang du 1er septembre 2016


A M. le vice-amiral Lozier (Jean-Louis, Maurice, François), nommé inspecteur de la marine nationale à la même date.

Article 10


M. le capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine Piaton (Didier, Marie, Guy, Gabriel) est nommé commandant des forces françaises stationnées aux Émirats arabes unis, commandant de la zone maritime océan Indien et commandant de la base des forces françaises des Émirats arabes unis à compter du 1er septembre 2016. Il est, pour prendre rang de la même date, nommé au grade de contre-amiral.

Article 11


Sont nommés dans la 1re section des officiers généraux de la marine :


Au grade de contre-amiral
Pour prendre rang du 1er septembre 2016


M. le capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine Rebour (François, Pierre, Jacques), maintenu dans ses fonctions.
M. le capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine Lebas (Olivier, Bernard, Eugène), nommé adjoint au commandant de la force aéromaritime de réaction rapide, adjoint au commandant de la force d'action navale pour la préparation opérationnelle des états-majors de force à la même date.
M. le capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine Maleterre (Didier, Jacques, Alain).
M. le capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine Catard (Thierry, François, Robert), nommé adjoint pour le commandement organique à Brest au commandant de la force d'action navale à la même date.

Article 12


Est nommé dans la 2e section des officiers généraux de la marine :


Au grade de contre-amiral
Pour prendre rang du 31 août 2016


M. le capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine Picat (Gilles).


C. - ARMÉE DE L'AIR

Article 13


M. le général de division aérienne du corps des officiers de l'air Taprest (Olivier, Michel, Émile) est nommé commandant de la défense aérienne et des opérations aériennes à compter du 1er septembre 2016. Il est, pour prendre rang de la même date, élevé aux rang et appellation de général de corps aérien.

Article 14


Sont promu ou nommés dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air :


Pour prendre rang du 1er septembre 2016
Au grade de général de division aérienne


M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Labourdette Éric, Henri), nommé directeur de la sécurité aéronautique d'État à la même date.


Pour prendre rang du 1er août 2016
Au grade de général de brigade aérienne


M. le colonel du corps des officiers de l'air Marboeuf (Laurent, Christophe, Marie, Jacques), nommé commandant de la brigade aérienne d'appui projection du commandement des forces aériennes à compter du 22 août 2016.
M. le colonel du corps des officiers mécaniciens de l'air Guirard (Marc, Yves, Lionel), nommé chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées à compter du 1er septembre 2016.
Mme la colonelle du corps des officiers des bases de l'air Bouny (Odile, Josiane), maintenue dans ses fonctions.


D. − SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES

Article 15


Les rang et prérogatives de général de division avec appellation de médecin général inspecteur sont conférés dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées, avec maintien dans leurs fonctions :


Pour prendre rang du 1er septembre 2016


A M. le médecin général, médecin chef des services hors classe Moncade (Fabrice, Robert).
A M. le médecin général, médecin chef des services hors classe Gerboud (Jean-Marie, François, Louis).

Article 16


Les rang et prérogatives de général de division avec appellation de pharmacien général inspecteur sont conférés dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées, avec maintien dans ses fonctions :


Pour prendre rang du 1er septembre 2016


A M. le pharmacien général, pharmacien chef des services hors classe Burnat (Pascal, Guy).

Article 17


Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général sont conférés dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées :


Pour prendre rang du 1er septembre 2016


A M. le médecin chef des services de classe normale Boin (Jean-François, Pascal), nommé chargé de mission auprès du directeur central du service de santé des armées, chargé de la préfiguration de la direction de la médecine des forces à la même date.


E. − SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES

Article 18


Est nommé dans la 1re section des officiers généraux du service des essences des armées :


Au grade d'ingénieur général de 2e classe
Pour prendre rang du 1er septembre 2016


M. l'ingénieur en chef de 1re classe du corps des ingénieurs militaires des essences Ferré (Jean-Charles, Émile, Henri), nommé directeur de l'exploitation et de la logistique pétrolières interarmées et gouverneur militaire de Nancy à la même date.


F. - SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES

Article 19


Est nommé dans la 1re section des officiers généraux du service du commissariat des armées :


Au grade de commissaire général de 2e classe
Pour prendre rang du 1er septembre 2016


M. le commissaire en chef de 1re classe du corps des commissaires des armées Monvoisin (Hervé, Michel Gaston), nommé chargé de mission auprès du directeur central du service du commissariat des armées à la même date.

Article 20


Est nommé dans la 2e section des officiers généraux du service du commissariat des armées :


Au grade de commissaire général de 2e classe
Pour prendre rang du 31 août 2016


M. le commissaire en chef de 1re classe du corps des commissaires des armées Rémy-Néris (Éric, Claude, Georges).


G. - SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE

Article 21


Sont promu ou nommé au titre de la promotion fonctionnelle dans la 1re section des ingénieurs militaires de l'infrastructure de la défense :


Pour prendre rang du 1er septembre 2016
Au grade d'ingénieur général de 1re classe


M. l'ingénieur général de 2e classe Servière (Jean, François, Michel), nommé directeur central adjoint du service d'infrastructure de la défense à la même date. Il sera admis dans la 2e section des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense le 1er septembre 2018.


Au grade d'ingénieur général de 2e classe


M. l'ingénieur en chef de 1re classe Barrillon (Patrick, Jean, Alphonse), nommé directeur de l'établissement du service d'infrastructure de la défense de Bordeaux à la même date. Il sera admis dans la 2e section des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense le 1er septembre 2020.

Article 22


Le Premier ministre et le ministre de la défense sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait le 7 juillet 2016.


François Hollande

Par le Président de la République :


Le Premier ministre,

Manuel Valls


Le ministre de la défense,

Jean-Yves Le Drian