Arrêté du 9 juin 2016 modifiant l'arrêté du 8 février 2012 portant nomination au comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Toulouse-Pyrénées de l'Institut national de l'origine et de la qualité

JORF n°0144 du 22 juin 2016
texte n° 43



Arrêté du 9 juin 2016 modifiant l'arrêté du 8 février 2012 portant nomination au comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Toulouse-Pyrénées de l'Institut national de l'origine et de la qualité

NOR: AGRT1614600A
ELI: Non disponible


Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement, en date du 9 juin 2016, sont nommés membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Toulouse-Pyrénées de l'Institut national de l'origine et de la qualité :
En qualité de représentants du secteur négoce :
M. PELVILLAIN (Didier), à Albas (Lot), en remplacement de M. JANICOT (Alain), à Cours (Lot) ;
M. CARRERE (Michel), à Toulouse (Haute-Garonne), en remplacement de M. VIGOUROUX (Bertrand-Gabriel), à Cieurac (Lot).
Les mandats objets du présent arrêté prendront fin en même temps que ceux des autres membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Toulouse-Pyrénées de l'Institut national de l'origine et de la qualité.