Arrêté du 20 mai 2016 portant homologation du cahier des charges du label rouge LA n° 09-95 « Agneau de plus de 13 kg carcasse »

JORF n°0125 du 31 mai 2016
texte n° 34




Arrêté du 20 mai 2016 portant homologation du cahier des charges du label rouge LA n° 09-95 « Agneau de plus de 13 kg carcasse »

NOR: AGRT1611792A
ELI: https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2016/5/20/AGRT1611792A/jo/texte


Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement, et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique en date du 20 mai 2016 :
Est abrogé l'arrêté du 5 mars 2013 portant homologation d'un cahier des charges de label rouge pour le produit suivant : LA n° 09-95 « Agneau de plus de 13 kg carcasse », au bénéfice de l'organisme de défense et de gestion Association César, maison régionale de l'élevage, 480, avenue de la Libération, 04100 Manosque.
Est homologué à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel, tel qu'il figure en annexe au présent arrêté (1), le cahier des charges du label rouge LA n° 09-95 « Agneau de plus de 13 kg carcasse », au bénéfice de l'organisme de défense et de gestion Association César, maison régionale de l'Elevage, 480, avenue de la Libération, 04100 Manosque.


(1) Ce cahier des charges peut être consulté à l'Institut national de l'origine et de la qualité (INAO), 12, rue Henri-Rol-Tanguy, 93555 Montreuil-sous-Bois Cedex.