Arrêté du 8 février 2016 fixant le programme d'enseignement de complément de langues et cultures de l'Antiquité au cycle 4

JORF n°0051 du 1 mars 2016
texte n° 7




Arrêté du 8 février 2016 fixant le programme d'enseignement de complément de langues et cultures de l'Antiquité au cycle 4

NOR: MENE1603855A
ELI: https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2016/2/8/MENE1603855A/jo/texte


La ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Vu le code de l'éducation, notamment son article D. 311-5 ;
Vu l'arrêté du 19 mai 2015 relatif à l'organisation des enseignements dans les classes de collège ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation en date du 21 janvier 2016,
Arrête :


Le programme d'enseignement de complément de langues et cultures de l'Antiquité au cycle 4 est fixé conformément à l'annexe du présent arrêté.


L'arrêté du 9 juillet 2009 relatif à l'enseignement de langues et cultures de l'Antiquité au collège est abrogé.


Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la rentrée scolaire 2016 dans les trois niveaux du cycle 4.


La directrice générale de l'enseignement scolaire est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 8 février 2016.

Pour la ministre et par délégation :
La directrice générale de l'enseignement scolaire,
F. Robine

Nota. - Le présent arrêté et son annexe seront consultables au Bulletin officiel de l'éducation nationale en date du 17 mars 2016 sur le site http://www.education.gouv.fr.