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JORF n°0045 du 23 février 2016
texte n° 87



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NOR: ICEX1600491X
ELI: Non disponible


Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental


Mardi 23 février 2016, à 9 h 15 (salle 249) :
Délégation à l'Outre-mer :
Discussion autour de la grille de lecture des propositions d'autosaisines.
Présentation et examen d'avant-projets de note de saisine.
Mardi 23 février 2016, à 9 h 30 (salle 214) :
Délégation à la prospective et à l'évaluation des politiques publiques :
Discussion générale sur des thèmes d'auto-saisines.
A 10 h 30 : audition de Mme Fabienne KELLER, Sénatrice du Bas-Rhin, Vice-présidente de la délégation sénatoriale à la prospective.
Mercredi 24 février 2016, à 9 h 30 (salle CR 1 + 2 - CCI 33, avenue Wilson) :
Section de l'environnement :
Poursuite de l'examen des avant-projets de saisine.
Mercredi 24 février 2016, à partir de 9 h 30 et toute la journée (salle 243) :
Section des affaires européennes et internationales :
Introduction du président.
Sujet : Les enjeux de la négociation du Partenariat de commerce et d'investissement (PTCI)
(Rapporteur : M. Christophe QUAREZ)
Fin de l'examen, en première lecture, de l'avant-projet d'avis.
Début de l'examen, en seconde lecture, de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 24 février 2016, à 9 h 30 (salle 229) :
Section de l'aménagement durable du territoire :
Sujet : Comment mieux répondre aux besoins en logements dans les territoires
(Rapporteure : Mme Isabelle Roudil)
Table ronde Observation des besoins en logements : comment appréhende-t-on les besoins ? avec :
Guillaume HOURIEZ, sous-directeur des statistiques du logement et de la construction SOeS - ministère de l'Environnement, de l'énergie et de la mer.
Jean-Claude DRIANT, professeur, directeur du Lab'Urba de l'Université Paris-Est-Créteil.
Laurence HERBEAUX, directrice du GIE- Cellules économiques régionales de la construction (CERC).
Mercredi 24 février 2016, à 9 h 30 (salle 249) :
Section de l'économie et des finances :
Discussion sur le 2e avant-projet de saisine présenté par MM. BOCCARA, GARCIA et MEYER sur le financement des TPE-PME et de leur développement pour l'emploi et l'efficacité.
Discussion sur le rapport annuel sur l'état de la France en 2016.
Mercredi 24 février 2016, à 10 heures (salle 214) :
Section de l'éducation, de la culture et de la communication :
Présentation d'avant-projets de saisines.
Examen, en deuxième lecture, de l'avant-projet de saisine sur les réseaux sociaux et le lien social.
Mercredi 24 février 2016, à 10 heures (salle 225) :
Section des activités économiques :
Examen, en seconde lecture, de l'avant-projet de note de saisine présenté par Mme DEROBERT.
Suite des échanges sur les autres projets d'auto-saisine.
Mercredi 24 février 2016, à 10 heures (salle 245) :
Section de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation :
Sujet : Les circuits de distribution des produits alimentaires.
(Rapporteur : M. Albert RITZENTHALER).
Audition de M. Guillaume GAROT, Député de la Mayenne, rapporteur sur la loi relative à la lutte contre le gaspillage alimentaire.
Mercredi 24 février 2016, à 13 heures (salle 249) :
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité :
Annonces de la présidente.
Echanges sur des projets de saisine.
Mercredi 24 février 2016, à 14 heures (salle 225) :
Section du travail et de l'emploi :
Saisine gouvernementale relative au développement de la culture du dialogue social en France (sous réserve de la transmission par le bureau) :
Discussion générale sur la saisine.