Commissions et organes de contrôle

JORF n°0037 du 13 février 2016
texte n° 64



Commissions et organes de contrôle

NOR: INPX1600423X
ELI: Non disponible


Assemblée nationale
Session ordinaire de 2015-2016


1. Composition
Modifications à la composition des commissions
Démissions


Affaires étrangères : M. Sergio Coronado.
Lois : M. Noël Mamère.


Nominations


Le groupe Ecologiste a désigné :
Affaires étrangères : M. Noël Mamère.
Lois : M. Sergio Coronado.


2. Réunions
Lundi 15 février 2016


Commission d'enquête relative aux moyens mis en œuvre par l'Etat pour lutter contre le terrorisme depuis le 7 janvier 2015 :
A 15 heures (salle 6242, Lois) :
- table ronde de victimes des attentats du 13 novembre 2015.
A 18 heures (salle 6242, Lois) :
- audition de Mme Françoise Rudetzki, fondatrice de SOS Attentats.


Mardi 16 février 2016


Commission des affaires économiques :
A 13 h 45 (salle 6241, Affaires économiques) :
- mobilisation du foncier privé en faveur du logement (rapport d'information).
A 17 heures (salle Lamartine) :
- audition, conjointe avec la commission des affaires européennes, de M. Karmenu Vella, commissaire européen à l'environnement, aux affaires maritimes et à la pêche.
A 21 h 30 (salle 6241, Affaires économiques) :
- audition du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt sur le projet de décret en Conseil d'Etat relatif à l'étiquetage des produits transformés.
Commission des affaires étrangères :
A 16 h 30 (salle 4223, 33, rue Saint-Dominique, 2e étage) :
- audition de Son Excellence M. Bertrand Besancenot, ambassadeur de France en Arabie Saoudite ;
- examen, ouvert à la presse, de l'accord relatif à la prévention et à l'élimination de la pêche illicite (n° 3147) (première lecture).
Commission des affaires européennes :
A 17 heures (salle Lamartine) :
- audition de M. Karmenu Vella, commissaire chargé de l'environnement, des affaires maritimes et de la pêche, conjointe avec la commission du développement durable et la commission des affaires économiques ;
- examen de textes européens.
Commission de la défense :
A 17 heures (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense, sur le rapport au Parlement sur les conditions d'emploi des forces armées lorsqu'elles interviennent sur le territoire national pour protéger la population ;
- désignation de rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2017.
Commission du développement durable :
A 17 heures (salle Lamartine) :
- audition, commune avec la commission des affaires européennes et la commission des affaires économiques de M. Karmanu Vella, commissaire européen en charge de l'environnement, des affaires maritimes et de la pêche.
Commission des finances :
A 16 h 15 (salle 6350, Finances) :
- nomination d'un rapporteur ;
- projet de loi renforçant la lutte contre le crime organisé, le terrorisme et leur financement, et améliorant l'efficacité et les garanties de la procédure pénale (avis ; chapitre IV du titre Ier et chapitre II du titre III).
Commission des lois :
A 14 h 45 (salle 6242, Lois) :
- projet de loi prorogeant l'application de la loi n° 55-385 du 3 avril 1955 relative à l'état d'urgence (n° 3495) (amendements, art. 88).
Délégation aux outre-mer :
A 17 heures (salle 6549, 2e étage) :
- nomination d'un rapporteur ;
- présentation par Mme Marie-Anne Chapdelaine du rapport sur les suicides des jeunes amérindiens en Guyane Française remis au Premier ministre le 30 novembre 2015 ;
- questions diverses.
Mission d'évaluation de l'accès aux droits sociaux (CEC) :
A 9 h 30 (salle n° 23, 3, rue Aristide-Briand, 1er sous-sol) :
- audition de M. Etienne Pinte, président du Conseil national des politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale (CNLE).
A 10 h 15 (salle n° 23, 3, rue Aristide-Briand, 1er sous-sol) :
- audition de M. Philippe Warin, fondateur de l'Observatoire des non-recours aux droits et services (ODENORE).
Mission d'évaluation du soutien public au thermalisme (CEC) :
A 17 heures (salle du CEC) :
- audition de Mme Hélène Monasse, chef du bureau Relations avec les professions de santé à la direction de la sécurité sociale du ministère des affaires sociales et de la santé.
A 18 heures (salle du CEC) :
- audition de Mme Katia Julienne, adjointe au directeur général de l'offre de soins, ministère des affaires sociales et de la santé.
Mission d'information commune sur l'application de la loi du 6 août 2015 pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques :
A 16 h 15 (salle 6351, Affaires sociales) :
- audition de Mme Myriam El Khomri, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social.
Mission d'information sur les moyens de Daech :
A 14 heures (salle 6238, Affaires culturelles) :
- de 14 heures à 15 heures : audition de M. Justin Vaïsse, directeur du Centre d'analyse, de prévision et de stratégie (CAPS), MAEDI.
Mission d'information sur l'offre automobile française dans une approche industrielle, énergétique et fiscale :
A 16 h 30 (salle 6237, Développement durable) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Jacques Saint-Marc, secrétaire général du Groupe interministériel mobilités et véhicules électriques.


Mercredi 17 février 2016


Commission des affaires économiques :
A 9 h 30 (salle Lamartine) :
- audition, conjointe avec la commission des finances, de M. Carlos Ghosn, président de Renault.
Commission de la défense :
A 9 h 30 (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition du général Charles Beaudouin, directeur de la Section technique de l'armée de terre.
Commission du développement durable :
A 9 h 30 (salle 6237, Développement durable) :
- table ronde sur l'orpaillage illégal en Guyane.
Commission des finances :
A 9 h 30 (salle Lamartine) :
- audition, conjointe avec la commission des affaires économiques, de M. Carlos Ghosn, président-directeur général de Renault.
Commission des lois :
A 10 heures (salle 6242, Lois) :
- lutte contre le crime organisé, le terrorisme et leur financement (n° 3473) (première lecture) (rapport) (suite) ;
- nomination d'un rapporteur.
A 16 h 15 (salle 6242, Lois) :
- lutte contre le crime organisé, le terrorisme et leur financement (n° 3473) (première lecture) (rapport) (suite).
Commission d'enquête relative aux moyens mis en œuvre par l'Etat pour lutter contre le terrorisme depuis le 7 janvier 2015 :
A 16 h 15 (salle 6241, Affaires économiques) :
- table ronde d'avocats.
A 18 heures (salle 6241, Affaires économiques) :
- table ronde d'associations de victimes d'attentats terroristes.
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes :
A 16 h 15 (salon Visconti, 101, rue de l'Université) :
- violences faites aux femmes (rapport d'information).
Mission d'évaluation et de contrôle :
A 14 heures (salle de la commission des Finances) :
- auditions, ouvertes à la presse, de la Mission d'évaluation et de contrôle sur la formation continue et la gestion des carrières dans la haute fonction publique :
- audition de M. Eric Ferri, secrétaire général de l'inspection générale de l'administration, et de M. Arnaud Teyssier, inspecteur général de l'Administration, co-auteurs du rapport sur « L'encadrement supérieur et dirigeant de l'Etat ».
Mission d'information commune sur l'application de la loi du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte :
A 16 h 30 (salle 6237, Développement durable) :
- audition de M. Robert Durdilly, président de l'Union française de l'électricité (UFE).
Mission d'information sur l'offre automobile française dans une approche industrielle, énergétique et fiscale :
A 12 heures (salle 6237, Développement durable) :
- réunion interne, non ouverte à la presse et réservée aux membres de la mission : Point d'étape sur les travaux.


Jeudi 18 février 2016


Commission des lois :
A 9 heures (salle 6242, Lois) :
- audition de M. Laurent Fabius, dont la nomination à la fonction de membre du Conseil constitutionnel sera proposée par le Président de la République et vote sur cette proposition de nomination dans les conditions prévues par l'article 29-1 du règlement ;
- audition de Mme Corinne Luquiens, dont la nomination à la fonction de membre du Conseil constitutionnel a été proposée par le président de l'Assemblée nationale et vote sur cette proposition de nomination dans les conditions prévues par l'article 29-1 du règlement ;
- droit des étrangers (n° 3128) (lecture définitive) (rapport).
Mission d'évaluation de l'impact de la modernisation numérique de l'Etat (CEC) :
A 9 heures (8e bureau) :
Table ronde sur la gouvernance de la modernisation numérique de l'Etat : « comment dépasser l'ingénierie institutionnelle inutile ? », en présence de :
- M. Laurent Hottiaux, directeur des systèmes d'information et de communication au secrétariat général du ministère de l'intérieur ;
- M. Jean-Baptiste Le Brun, délégué aux systèmes d'informations au secrétariat général des ministères économiques et financiers ;
- M. Guillaume Poupard, directeur général de l'Agence nationale pour la sécurité des systèmes d'information (ANSSI) ;
- M. Xavier Brunetière, directeur de l'Agence nationale des titres sécurisés (ANTS) ;
- un représentant de la direction interministérielle du numérique et du système d'information et de communication de l'Etat au Secrétariat général pour la modernisation de l'action publique (SGMAP).
A 10 h 45 (8e bureau) :
Table ronde sur les services publics numériques comme levier de modernisation de l'Etat : « quelle conduite du changement au sein de l'administration dans la perspective de la généralisation des téléprocédures ? », en présence de :
- M. Xavier Albouy, chargé de mission auprès du directeur interministériel du numérique et du système d'information et de communication de l'Etat, et de Mme Virginie Madelin, directrice interministérielle pour l'accompagnement des transformations publiques de l'Etat au secrétariat général pour la modernisation de l'action publique (SGMAP) ;
- M. Thierry Courtine, délégué à la modernisation au secrétariat général des ministères économiques et financiers ;
- M. Jean-Baptiste Le Brun, délégué aux systèmes d'informations au secrétariat général des ministères économiques et financiers.
Mission d'évaluation des politiques publiques de lutte contre la pollution de l'air (CEC) :
A 9 h 30 (salle 6550, Palais-Bourbon, 2e étage) :
Table ronde sur la pollution de l'air d'origine agricole : Comment l'agriculture s'adapte-t-elle à la lutte contre la pollution de l'air ? , en présence de :
- M. Rik Vandererven, adjoint au sous-directeur de la performance environnementale à la direction générale de la performance économique et environnementale des entreprises (DGPE) du ministère de l'agriculture, accompagné de Mme Nathalie Guesdon, cheffe du bureau Changement climatique et biodiversité ;
- M. Thierry Coué, vice-président de la commission environnement de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA), membre du Conseil national de l'air, accompagné de M. Louis Cayeux, sous-directeur au développement durable ;
- M. Jacques Pasquier, membre du pôle Agriculture et environnement à la Confédération paysanne ;
- M. Antoine Henrion, élu « référent air » à l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture (APCA), membre du Conseil national de l'air, accompagné de Mme Sophie Agasse, responsable des dossiers impacts environnementaux à l'APCA ;
- M. Jérôme Mousset, chef du service Agriculture et forêts à l'ADEME, accompagné de M. Thomas Eglin, en charge des questions sur l'air ;
- Mme Charlotte Lepitre, coordinatrice du réseau santé-environnement, et M. Camille Dorioz, chargé de mission agriculture, chez France nature environnement (FNE).
Mission d'évaluation et de contrôle :
A 9 heures (salle 6350, Finances) :
- auditions, ouvertes à la presse, de la Mission d'évaluation et de contrôle sur les programmes d'investissements d'avenir (PIA) finançant la transition écologique :
- 9 heures : audition de M. Guillaume Mortelier, directeur de la stratégie et du développement de Bpifrance et de M. Laurent Arthaud, directeur du pôle Investissement Biotech et Ecotech ;
- 10 heures : audition de M. Michael Matlosz, président directeur général de l'Agence nationale de la recherche.
Mission d'information relative au paritarisme :
A 11 heures (salle 6238, Affaires culturelles) :
Auditions, ouvertes à la presse, de :
- à 11 heures : M. Stéphane Savouré, fondateur et président de Koolicar, de M. Jean-Michel Petit, fondateur et président de Vizeat et de Mme Fabienne Weibel, directrice des affaires institutionnelles de Blablacar ;
- à 11 h 45 : M. Yan Hascoet, président directeur général de Chauffeur privé ;
- à 12 h 30 : M. Pascal Terrasse, député de l'Ardèche et auteur du rapport sur l'économie collaborative, remis au Premier ministre le 8 février 2016.


3. Ordre du jour prévisionnel
Mardi 1er mars 2016


Commission des affaires étrangères :
A 17 heures :
- audition de M. Philippe Varin, président directeur général d'Areva.
Commission des affaires européennes :
A 17 heures (salle de la commission, 3e étage, 33, rue Saint-Dominique) :
- office européen des Brevets (audition).
Commission du développement durable :
A 16 h 30 (salle 6237, Développement durable) :
- audition de M. Pierre Franck Chevet, président de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN).
A 18 heures (salle 6237, Développement durable) :
- reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (n° 3442) (rapport) ;
- présidence du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité (n° 3440) (rapport).
A 21 heures (salle 6237, Développement durable) :
- reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (n° 3442) (suite rapport) ;
- présidence du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité (n° 3440) (suite rapport).
Commission des lois :
A 14 h 45 (salle 6242, Lois) :
- lutte contre le crime organisé, le terrorisme et leur financement (n° 3473) (première lecture) (amendements, art. 88).
Mission d'évaluation de l'impact de la modernisation numérique de l'Etat (CEC) :
A 14 heures :
- audition de Mme Laure de la Bretèche, secrétaire générale pour la modernisation de l'action publique.
A 16 h 15 :
- visioconférence avec le directeur général des services de la région Centre, le directeur général des services d'Orléans et un directeur général des services d'une ville de 10 000 à 30 000 habitants.
Mission d'évaluation de l'accès aux droits sociaux (CEC) :
A 9 h 30 :
- audition de M. Bertrand Fragonard, président de chambre honoraire à la Cour des comptes, responsable du groupe de travail Accès aux droits et aux biens essentiels, minima sociaux en amont de la conférence sociale de décembre 2012.
Mission d'évaluation et de contrôle :
A 17 heures (salle 6350, Finances) :
Auditions, de la Mission d'évaluation et de contrôle sur la transparence et la gestion de la dette publique :
- à 17 heures : audition, ouverte à la presse, de M. Raoul Briet, président de la première chambre de la Cour des comptes ;
- à 18 heures : audition de représentants d'agences de notation.
Mission d'information sur l'offre automobile française dans une approche industrielle, énergétique et fiscale :
A 12 heures (salle Lamartine) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Eric Le Corre, directeur des affaires publiques du Groupe Michelin et de M. Eric Vinesse, directeur pré-développement.
A 16 h 30 (salle Lamartine) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Martin Vial, commissaire aux participations de l'Etat (APE).


Mercredi 2 mars 2016


Commission des affaires culturelles :
A 9 h 30 (salle 6238, Affaires culturelles) :
- liberté, indépendance et pluralisme des médias (n° 3465) (première lecture) (rapport).
Commission des affaires économiques :
A 9 h 30 (salle 6241, Affaires économiques) :
- présentation par M. Pascal Terrasse de son rapport au Premier ministre sur l'économie collaborative.
Commission de la défense :
A 9 h 30 (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Stéphane Mayer, président directeur général de Nexter Systems.
Commission du développement durable :
A 9 h 30 (salle 6237, Développement durable) :
- reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (n° 3442) (suite rapport).
A 16 h 30 (salle 6237, Développement durable) :
- reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (n° 3442) (suite rapport).
Commission des finances :
A 9 h 30 (salle 6350, Finances) :
- audition de M. François Villeroy de Galhau, gouverneur de la Banque de France.
Commission des lois :
A 10 heures (salle 6242, Lois) :
- droit individuel à la formation pour les élus locaux (n° 3474) (première lecture) (rapport) ;
- réforme de la prescription en matière pénale (n° 2931) (première lecture) (rapport) ;
- rémunération capital sociétés coopératives (n° 3439) (première lecture) (rapport) ;
- protection des forêts contre l'incendie (n° 3231) (première lecture) (rapport).
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes :
A 16 h 30 (salle Lamartine) :
- colloque, ouvert à la presse, sur les femmes et la fonction publique d'Etat.
Mission d'évaluation de l'impact de la modernisation numérique de l'Etat (CEC) :
A 16 h 15 :
- audition de M. Henri Verdier, directeur interministériel du numérique et du système d'information et de communication de l'Etat, administrateur général des données.
A 17 heures :
- audition de M. Laurent de Jekhowsky, secrétaire général des ministères économiques et financiers.
A 17 h 45 :
- audition de M. Denis Robin, secrétaire général du ministère de l'intérieur.
Mission d'évaluation et de contrôle :
A 16 h 15 (salle 6350, Finances) :
- auditions, ouvertes à la presse, de la Mission d'évaluation et de contrôle sur la formation continue et la gestion des carrières dans la haute fonction publique (à confirmer).
Mission d'information commune sur l'application de la loi du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte :
A 14 heures (salon Mars 1, 32, rue Saint-Dominique) :
- audition d'un représentant de l'Institut français du pétrole.


Mardi 8 mars 2016


Commission des affaires européennes :
A 17 heures (salle de la commission, 3e étage, 33, rue Saint-Dominique) :
- mission en Serbie et au Monténégro (communication) ;
- opération des forces navales européennes en Méditerranée (communication).
Commission du développement durable :
A 17 heures (salle 6237, Développement durable) :
- reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (n° 3442) (suite rapport).
A 21 heures (salle 6237, Développement durable) :
- reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (n° 3442) (suite rapport).
Mission d'évaluation et de contrôle :
A 16 h 15 (salle 6350, Finances) :
Auditions, ouvertes à la presse, de la Mission d'évaluation et de contrôle sur les programmes d'investissements d'avenir (PIA) finançant la transition écologique :
- à 16 h 15 : audition de Mme Odile Renaud-Basso, directrice générale adjointe de la Caisse des dépôts ;
- à 17 h 15 : audition de Mme Florence Jasmin, directrice Pexe, Association des éco-entreprises de France.
Mission d'information sur l'offre automobile française dans une approche industrielle, énergétique et fiscale :
A 16 heures (salle Lamartine) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Christian Peugeot, président du Comité des constructeurs français d'automobiles (CCFA), et de M. Nicolas Le Bigot, directeur des affaires environnementales et techniques.


Mercredi 9 mars 2016


Commission des affaires européennes :
A 16 h 30 (salle de la commission, 3e étage, 33, rue Saint-Dominique) :
- proposition de règlement relative aux armes à feu (communication).
Commission du développement durable :
A 9 h 30 (salle 6237, Développement durable) :
- reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (n° 3442) (suite rapport).
A 16 h 30 (salle 6237, Développement durable) :
- éventuellement, reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (n° 3442) (suite rapport).
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes :
A 16 h 30 (salle Lamartine) :
- table ronde, ouverte à la presse, sur la place des femmes en politique.
Mission d'évaluation et de contrôle :
A 14 heures (salle 6350, Finances) :
- auditions, ouvertes à la presse, de la Mission d'évaluation et de contrôle sur la formation continue et la gestion des carrières dans la haute fonction publique (à confirmer).
A 16 h 15 (salle 6350, Finances) :
Auditions, ouvertes à la presse, de la Mission d'évaluation et de contrôle sur la transparence et la gestion de la dette publique :
- à 16 h 15 : audition de M. Patrice Ract Madoux, président du conseil d'administration de la caisse d'amortissement de la dette sociale (CADES) ;
- à 17 h 15 : audition de M. Jacques de Larosiere, président du comité stratégique de l'Agence France Trésor, président de EUROFI ;
- à 18 h 15 : table ronde réunissant MM. Franck Motte, responsable Eurorates HSBC, Raoul Salomon, Responsable des relations avec le Trésor français, Barclays Capital, Christophe Jobert, Head of Global Market France.


Mardi 15 mars 2016


Commission des affaires européennes :
A 16 h 30 (salle de la commission, 3e étage, 33, rue Saint-Dominique) :
- président du CNES (audition).
Mission d'évaluation et de contrôle :
A 17 heures (salle de la commission des Finances) :
Audition, ouverte à la presse, de la Mission d'évaluation et de contrôle sur la transparence et la gestion de la dette publique :
- à 17 heures : M. Anthony REQUIN, directeur général de l'Agence France Trésor (AFT) (salle 6350).


Mercredi 16 mars 2016


Commission des affaires européennes :
A 16 h 30 (salle de la commission, 3e étage, 33, rue Saint-Dominique) :
- projet de règlement relatif à la loi électorale pour les élections européennes (communication).


Mardi 22 mars 2016


Commission des affaires européennes :
A 16 h 30 (salle de la commission, 3e étage, 33, rue Saint-Dominique) :
- commissaire européen en charge du marché numérique (audition).
Mission d'information sur l'offre automobile française dans une approche industrielle, énergétique et fiscale :
A 16 h 30 (salle Lamartine) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Emmanuel Barbe, délégué interministériel à la sécurité routière.


Mercredi 23 mars 2016


Commission des affaires européennes :
A 16 h 30 (salle de la commission, 3e étage, 33, rue Saint-Dominique) :
- Conseil européen des 17 et 18 mars (audition).
Mission d'information sur l'offre automobile française dans une approche industrielle, énergétique et fiscale :
A 11 h 30 (salle Lamartine) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Philippe Boisseau, directeur général de la branche marketing et services et membre du Comité exécutif du Groupe Total.


Mardi 29 mars 2016


Mission d'information sur l'offre automobile française dans une approche industrielle, énergétique et fiscale :
A 16 h 15 (salle Lamartine) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Gilles Le Borgne, membre du comité exécutif de PSA Peugeot Citroën.