Arrêté du 22 janvier 2016 modifiant l'annexe II-1 du code du sport (partie réglementaire : Arrêtés)




Arrêté du 22 janvier 2016 modifiant l'annexe II-1 du code du sport (partie réglementaire : Arrêtés)

NOR: VJSF1603405A
Version consolidée au 27 avril 2017


Le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports,
Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1, R. 212-2 et A. 212-1,
Arrête :

Article 1
A modifié les dispositions suivantes :


« C. - Diplômes délivrés par le ministre chargé des sports
C.1. - Brevet d'Etat d'éducateur sportif (BEES)


INTITULÉ DU DIPLÔME

CONDITIONS D'EXERCICE

LIMITES DES CONDITIONS D'EXERCICE

BEES du 3e degré, toutes options.

Enseignement de l'activité visée par l'option considérée, dans tout établissement.

Diplôme d'AMM du brevet d'Etat d'alpinisme délivré en application de l'arrêté du 10 mai 1993 relatif au brevet d'Etat d'alpinisme.

Conduite et encadrement de personnes en espace rural montagnard ainsi que sur des terrains enneigés faciles, vallonnés, de type nordique excluant tout accident de terrain et situés en moyenne montagne.
Animation de groupes et enseignement des connaissances et savoir-faire propres à l'activité et au milieu.

A l'exclusion :
- des rochers, des glaciers, des canyons et des terrains nécessitant pour la progression l'utilisation du matériel ou des techniques de l'alpinisme ;
- de la pratique du ski et activités assimilées.
Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'un stage de recyclage.

Diplôme d'AMM du brevet d'Etat d'alpinisme assorti de la qualification « pratique de la moyenne montagne enneigée ».

Conduite et encadrement de personnes en espace rural montagnard ainsi que sur des terrains enneigés faciles, vallonnés, de type nordique excluant tout accident de terrain et situés en moyenne montagne.
Animation de groupes et enseignement des connaissances et savoir-faire propres à l'activité et au milieu.

A l'exclusion :
- des rochers, des glaciers, des canyons et des terrains nécessitant pour la progression l'utilisation du matériel ou des techniques de l'alpinisme ;
- de la pratique du ski et activités assimilées.
Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'un stage de recyclage.

Diplôme d'AMM du brevet d'Etat d'alpinisme assorti du brevet national de pisteur-secouriste 2e degré ou option ski alpin 2e degré ou option ski nordique 2e degré.

Conduite et encadrement de personnes en espace rural montagnard ainsi que sur des terrains enneigés faciles, vallonnés, de type nordique excluant tout accident de terrain et situés en moyenne montagne.
Animation de groupes et enseignement des connaissances et savoir-faire propres à l'activité et au milieu.

A l'exclusion :
- des rochers, des glaciers, des canyons et des terrains nécessitant pour la progression l'utilisation du matériel ou des techniques de l'alpinisme ;
- de la pratique du ski et activités assimilées.
Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'un stage de recyclage.

Diplôme d'AMM du brevet d'Etat d'alpinisme assorti du BEES du 1er degré, option « ski alpin » ou option « ski nordique ».

Conduite et encadrement de personnes en espace rural montagnard ainsi que sur des terrains enneigés faciles, vallonnés, de type nordique excluant tout accident de terrain et situés en moyenne montagne.
Animation de groupes et enseignement des connaissances et savoir-faire propres à l'activité et au milieu.
Prérogatives conférées aux titulaires du BEES option « ski alpin » ou « ski nordique » selon la spécialité.

A l'exclusion :
- des rochers, des glaciers, des canyons et des terrains nécessitant pour la progression l'utilisation du matériel ou des techniques de l'alpinisme ;
- de la pratique du ski et activités assimilées.
Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'un stage de recyclage.

Diplôme d'AMM du brevet d'Etat d'alpinisme, option « moyenne montagne tropicale ».

Conduite et encadrement de personnes en moyenne montagne tropicale, animation de groupes et enseignement des connaissances et savoir-faire propres à l'activité et au milieu.

A l'exclusion des rochers, des canyons, des terrains nécessitant pour la progression l'utilisation du matériel ou des techniques de l'alpinisme.

Diplôme d'AMM du brevet d'Etat d'alpinisme, option « moyenne montagne tropicale » assorti du CQC « encadrement du canyon en milieu tropical ».

Encadrement de personnes dans les canyons situés en milieu tropical.

Diplôme d'AMM du brevet d'Etat d'alpinisme assorti du CQC « VTT en milieu montagnard ».

Enseignement de l'activité VTT en milieu montagnard.


C.2. - Brevet d'aptitude professionnelle d'assistant animateur technicien de la jeunesse et des sports (BAPAAT)


INTITULÉ DU DIPLÔME

CONDITIONS D'EXERCICE

LIMITES DES CONDITIONS D'EXERCICE

BAPAAT, options « loisirs du jeune et de l'enfant » ; « loisirs tout public dans les sites et structures d'accueil collectif » ; « loisirs de pleine nature ».

Supports techniques du BAPAAT

Bicross.

Initiation au bicross, avec les prérogatives et dans les conditions prévues par l'arrêté du 19 janvier 1993 modifié relatif à l'organisation et aux conditions de préparation et de délivrance du BAPAAT.

Escalade.

Initiation à l'escalade, avec les prérogatives et dans les conditions prévues par l'arrêté du 19 janvier 1993 modifié.

Poney.

Animation de l'activité poney, avec les prérogatives et dans les conditions prévues par l'arrêté du 19 janvier 1993 modifié.

Randonnée équestre.

Accompagnement de randonnée équestre avec les prérogatives et dans les conditions prévues par l'arrêté du 19 janvier 1993 modifié.

Randonnée nautique, raft.

Initiation au raft, avec les prérogatives et dans les conditions prévues par l'arrêté du 19 janvier 1993 modifié.

Randonnée nautique, canoë-kayak.

Initiation au canoë-kayak, avec les prérogatives et dans les conditions prévues par l'arrêté du 19 janvier 1993 modifié.

Randonnée nautique, nage en eau vive.

Initiation à la nage en eau vive, avec les prérogatives et dans les conditions prévues par l'arrêté du 19 janvier 1993 modifié.

Randonnée nautique, kayak en mer.

Initiation au kayak en mer, avec les prérogatives et dans les conditions prévues par l'arrêté du 19 janvier 1993 modifié.

Spéléologie.

Initiation à la spéléologie, avec les prérogatives et dans les conditions prévues par l'arrêté du 19 janvier 1993 modifié.

Vélo tout terrain (VTT).

Initiation au VTT, avec les prérogatives et dans les conditions prévues par l'arrêté du 19 janvier 1993 modifié.

Randonnée pédestre.

Conduite de randonnées pédestres, avec les prérogatives et dans les conditions prévues par l'arrêté du 19 janvier 1993 modifié.

Course d'orientation.

Encadrement de la course d'orientation, avec les prérogatives et dans les conditions prévues par l'arrêté du 19 janvier 1993 modifié.

Jeux sportifs collectifs.

Animation des jeux sportifs collectifs, avec les prérogatives et dans les conditions prévues par l'arrêté du 19 janvier 1993 modifié.

Roller skating.

Animation de l'activité roller skating, avec les prérogatives et dans les conditions prévues par l'arrêté du 19 janvier 1993 modifié.

Tennis de table.

Animation de la pratique du tennis de table, avec les prérogatives et dans les conditions prévues par l'arrêté du 19 janvier 1993 modifié.

Tir à l'arc.

Animation de la pratique du tir à l'arc, avec les prérogatives et dans les conditions prévues par l'arrêté du 19 janvier 1993 modifié.

Swin.

Animation de la pratique du swin, avec les prérogatives et dans les conditions prévues par l'arrêté du 19 janvier 1993 modifié.

Randonnée équestre et brevet d'études professionnelles agricoles, option « activités hippiques, support technique « randonnée équestre ».

Conduite de randonnées équestres dans les conditions prévues par l'arrêté du 14 septembre 1993 créant une spécialité « accompagnement de randonnée équestre » du brevet d'études professionnelles agricoles, option « activités hippiques », et fixant les modalités de certification conjointe avec le BAPAAT, support technique « randonnée équestre ».


C.3. - Brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport (BP JEPS)


INTITULÉ DU DIPLÔME

CONDITIONS D'EXERCICE

LIMITES DES CONDITIONS D'EXERCICE

BP JEPS, spécialité « activités équestres ».

Conduite de séances et de cycles d'initiation, de découverte et d'animation sportive dans toutes les activités équestres.

Mentions de la spécialité « activités équestres »

Equitation

Conduite de séances et de cycles d'enseignement jusqu'au premier niveau de compétition en équitation.

Tourisme équestre

Conduite de séances et de cycles d'enseignement jusqu'au premier niveau de compétition en tourisme équestre. Accompagnement de randonnées pour tout public et sur tout itinéraire.

Equitation western

Conduite de séances et de cycles d'enseignement jusqu'au premier niveau de compétition en équitation western.

Equitation de tradition et de travail

Conduite de séances et de cycles d'enseignement jusqu'au premier niveau de compétition en équitation de tradition et de travail.

Attelage

Conduite de séances et de cycles d'enseignement jusqu'au premier niveau de compétition en attelage.

BP JEPS, spécialité « activités nautiques ».

Mentions monovalentes de la spécialité « activités nautiques »

Aviron et disciplines associées.

Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation, incluant les premiers niveaux de compétition en aviron et disciplines associées.

Canoë-kayak et disciplines associées.

Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation, incluant les premiers niveaux de compétition en canoë-kayak et disciplines associées sur tout support ou embarcation propulsée à la pagaie ou à la nage.
Encadrement des activités de canyonisme.

En eau calme.
En mer par vent de force 4 au maximum sur le site d'évolution.
En eau vive jusqu'en classe III incluse.
En eau vive jusqu'en classe III incluse et dans les canyons cotés jusqu'à V1, A5 et E II inclus.

Char à voile.

Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation incluant les premiers niveaux de compétition en char à voile. Char à voile en pratique assise et allongée, en pratique debout, en pratique tractée, pour tout lieu de pratique de l'activité aménagé et ouvert.

Glisse aérotractée.

Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation incluant les premiers niveaux de compétition en glisse aérotractée.

Activités de cerf-volant, de cerf-volant de traction terrestre, de cerf-volant de traction nautique ou de planche nautique ou de planche nautique tractée dite « kitesurf », pour tout public et sur tout lieu nautique ou terrestre de pratique de l'activité.

Motonautisme.

Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation incluant les premiers niveaux de compétition en motonautisme.

Activités de jet, bateau à moteur, engins tractés, pour tout public et sur tout lieu de pratique de l'activité.

Ski nautique et disciplines associées.

Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation incluant les premiers niveaux de compétition en ski nautique et disciplines associées.

Activités du ski nautique et des disciplines associées (téléski nautique, wakeboard, nu-pied et courses) pour tout public et sur tout lieu de pratique de l'activité.

Surf.

Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation incluant les premiers niveaux de compétition en surf.

Activités de surf (shortboard, longboard, bodyboard, bodysurf, kneeboard, skimboard) pour tout public et sur tout lieu de pratique de l'activité.

Voile.

Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation, incluant les premiers niveaux de compétition en voile.

Activités de multicoque, dériveur, croisière (jusqu'à 12 milles nautiques d'un abri) et planche à voile pour tout public et sur tout lieu de pratique de l'activité. Au-delà de 12 milles nautiques d'un abri, possibilité d'encadrer en croisière au sein d'une flottille et sous la responsabilité d'un chef de flottille possédant les diplômes requis.

Mentions plurivalentes de la spécialité « activités nautiques »

Groupe A

Aviron de mer

Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation incluant les premiers niveaux de compétition en aviron de mer.

Sur des bateaux d'aviron utilisables en mer, pour tout public, sur le milieu marin.

Aviron d'initiation et de découverte.

Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation.

Sur tout type de bateau, pour tout public, sur des plans d'eau calmes, abrités et délimités.

Groupe B

Canoë-kayak « eau calme et rivière d'eau vive ».

Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation incluant les premiers niveaux de compétition en canoë-kayak « eau calme et rivière d'eau vive ».

Pour tout public en eau calme et en rivière jusqu'en classe III incluse.

Canoë-kayak « eau clame, mer et vagues ».

Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation incluant les premiers niveaux de compétition en canoë-kayak « eau calme, mer et vagues ».

Pour tout public en eau calme et en mer, dans la limite de la navigation en 6e catégorie sur des parcours connus et reconnus, au maximum par vent de force 4 sur le site d'évolution. Conduite de séances d'initiation en kayak de vagues.

Groupe C

Char à voile d'initiation, et de découverte.

Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation en char à voile.

Sur tout support (à l'exception des activités tractées), sur des parcours école aménagés.

Groupe D

Croisière côtière.

Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation, incluant les premiers niveaux de compétition en croisière côtière.

Sur des voiliers autres que les embarcations légères de plaisance, pour tout public jusqu'à 12 milles nautiques d'un abri. Au-delà, possibilité d'encadrer en croisière au sein d'une flottille et sous la responsabilité d'un chef de flottille possédant les diplômes requis.

Multicoques et dériveurs.

Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation, incluant les premiers niveaux de compétition en multicoques et dériveurs.

Pour tout public et sur tout lieu de pratique de l'activité.

Planche à voile.

Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation incluant les premiers niveaux de compétition en planche à voile.

Pour tout public et sur tout lieu de pratique de l'activité.

Groupe E

Ski nautique d'initiation et de découverte.

Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation en ski nautique.

Activités du ski nautique (bi-ski, wakeboard) pour tout public et sur tout lieu de pratique de l'activité.

Groupe F

Jet (véhicule nautique à moteur).

Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation, incluant les premiers niveaux de compétition en jet.

Activités de véhicule nautique à moteur pour tout public et sur tout lieu de pratique de l'activité.

Bateau à moteur d'initiation et de découverte.

Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation.

Tous types de bateaux définis, pour tout public et sur tout lieu de pratique de l'activité.

Engins tractés.

Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation, incluant les premiers niveaux de compétition en engins tractés.

Pratique d'engins flottants tractés sur l'eau (bouées, ski, bus, fly fish…) pour tout public et sur tout lieu de pratique de l'activité.

Groupe G

Parachutisme ascensionnel nautique.

Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation, incluant les premiers niveaux de compétition en parachutisme ascensionnel nautique.

Avec des voilures hémisphériques à tuyères, dans tous les modes de pratique, pour tout public et sur tout lieu de pratique de l'activité.

BP JEPS, spécialité « activités pugilistiques »

Mentions de la spécialité « activités pugilistiques »

Kick boxing.

Encadrement et animation d'activités de kick boxing.

Muaythaï.

Encadrement et animation d'activités de muaythaï.

Boxe anglaise.

Encadrement et animation d'activités de boxe anglaise.

Boxe française, savate.

Encadrement et animation d'activités de boxe française, savate.

Full contact.

Encadrement et animation d'activités de full contact.

Sports de contact.

Animation d'activités de sports de contact.

A l'exclusion de toute pratique compétitive.

Boxe

Encadrement, animation et apprentissage des différentes formes de pratique de la boxe et préparation aux compétitions.

BP JEPS, spécialité « pêche de loisirs ».

Encadrement, animation et initiation d'activités de pêche sportive en eau douce.

BP JEPS, spécialité « sport automobile ».

Mentions de la spécialité « sport automobile »

Circuit.

Encadrement et animation d'activités de loisir, d'initiation, de découverte et de préparation à un premier niveau de compétition en circuit.

Karting.

Encadrement et animation d'activités de loisir, d'initiation, de découverte et de préparation à un premier niveau de compétition en karting.

Perfectionnement du pilotage.

Encadrement et animation d'activités de loisir, d'initiation, de découverte et de préparation à un premier niveau de compétition en perfectionnement du pilotage.

Rallye

Encadrement et animation d'activités de loisir, d'initiation, de découverte et de préparation à un premier niveau de compétition en rallye.

Tout-terrain.

Encadrement et animation d'activités de loisir, d'initiation, de découverte et de préparation à un premier niveau de compétition en tout-terrain.

BP JEPS, spécialité « activités physiques pour tous ».

Animation à destination de différents publics à travers notamment la découverte des activités physiques.

Toute activité physique ou sportive auprès de tout public, à l'exclusion des groupes constitués de personnes ayant un handicap physique ou sensoriel, une déficience intellectuelle ou un trouble psychique.

BP JEPS, spécialité « activités gymniques de la forme et de la force ».

Mentions de la spécialité « activités gymniques de la forme et de la force »

Activités gymniques acrobatiques.

Encadrement et animation d'activités de loisir, d'initiation et de découverte des activités gymniques acrobatiques.

Activités gymniques d'expression

Encadrement et animation d'activités de loisir, d'initiation et de découverte des activités gymniques d'expression.

Forme en cours collectifs.

Encadrement et animation d'activités de loisir, d'initiation et de découverte des activités de forme en cours collectifs.

Haltère, musculation et forme sur plateau.

Encadrement et animation d'activités de loisir, d'initiation et de découverte des activités haltère, musculation et forme sur plateau.

BP JEPS, spécialité « activités sports collectifs ».

Conduite de séances et de cycles d'initiation, de découverte et d'animation sportive en sports collectifs.

Mentions de la spécialité « activités sports collectifs »

Basket-ball.

Conduite en autonomie d'une séance d'entraînement en basket-ball.

Football.

Conduite en autonomie d'une séance d'entraînement en football.

Handball.

Conduite en autonomie d'une séance d'entraînement en handball.

Hockey sur gazon.

Conduite en autonomie d'une séance d'entraînement en hockey sur gazon.

Rugby à XIII.

Conduite en autonomie d'une séance d'entraînement en rugby à XIII.

Rugby à XV.

Conduite en autonomie d'une séance d'entraînement en rugby à XV.

Volley-ball.

Conduite en autonomie d'une séance d'entraînement en volley-ball.

BP JEPS, spécialité « vol libre »

Mentions de la spécialité « vol libre »

Parapente.

Encadrement d'actions d'animation, d'initiation et de progression jusqu'à l'autonomie en parapente.

Deltaplane.

Encadrement d'actions d'animation, d'initiation et de progression jusqu'à l'autonomie en deltaplane.

BP JEPS, spécialité « activités aquatiques et de la natation ».

Enseignement et animation d'activités aquatiques d'éveil, de découverte et de loisirs aquatiques. Apprentissage et enseignement des différentes nages.
Surveillance de tout lieu de pratique des activités aquatiques et sauvetage de tout public en milieu aquatique.

Sous réserve de la présentation du certificat quinquennal d'aptitude à l'exercice de la profession de maître nageur sauveteur en cours de validité.

BP JEPS, spécialité « escrime ».

Encadrement et animation d'activités d'éveil à l'escrime et de découverte des trois armes. Encadrement de cycles d'apprentissage et d'enseignement à deux armes, jusqu'au premier niveau de compétition.

BP JEPS, spécialité « plongée subaquatique ».

Encadrement en autonomie de la randonnée subaquatique.
Enseignement et encadrement de la plongée subaquatique, dans les conditions techniques et de sécurité définies aux articles A. 322-71 et suivants du code du sport.

Autorisation d'exercer pour une durée de cinq ans, renouvelée à l'issue d'un stage de recyclage.

BP JEPS, spécialité « parachutisme ».

Mentions de la spécialité « parachutisme »

Tandem.

Encadrement en autonomie du tandem, dans les conditions techniques et de sécurité définies aux articles A. 322-147 et suivants du code du sport.

Autorisation d'exercer pour une durée d'une année, renouvelée sur proposition du directeur technique national du parachutisme.

Progression accompagnée en chute libre.

Encadrement en autonomie de la progression accompagnée en chute libre, dans les conditions techniques et de sécurité définies aux articles A. 322-147 et suivants du code du sport.

Autorisation d'exercer pour une durée d'une année, renouvelée sur proposition du directeur technique national du parachutisme.

Progression traditionnelle.

Encadrement en autonomie de la progression traditionnelle, dans les conditions techniques et de sécurité définies aux articles A. 322-147 et suivants du code du sport.

Autorisation d'exercer pour une durée d'une année, renouvelée sur proposition du directeur technique national du parachutisme.

BP JEPS, spécialité « activités du cyclisme ».

Préparation et mise en œuvre de cycles d'animation et d'initiation en vélo.

A l'exclusion de toute pratique compétitive.

Mentions de la spécialité « activités du cyclisme »

BMX.

Préparation et mise en œuvre de cycles d'apprentissage en BMX.

Cyclisme traditionnel.

Préparation et mise en œuvre de cycles d'apprentissage en cyclisme traditionnel.

VTT.

Préparation et mise en œuvre de cycles d'apprentissage en VTT.

BP JEPS, spécialité « lutte et disciplines associées ».

Conduite de séances et de cycles d'initiation, de découverte et d'animation sportive dans toutes les activités de lutte et disciplines associées.

A l'exclusion de toute pratique compétitive au-delà du niveau régional.

Mentions de la spécialité « lutte et disciplines associées »

Lutte.

Encadrement et animation d'activités de loisir, d'initiation, de découverte et de préparation aux premiers niveaux de compétition régionale en lutte.

Sambo.

Encadrement et animation d'activités de loisir, d'initiation, de découverte et de préparation aux premiers niveaux de compétition régionale en sambo.

Grappling.

Encadrement et animation d'activités de loisir, d'initiation, de découverte et de préparation aux premiers niveaux de compétition régionale en grappling.

Lutte bretonne (gouren).

Encadrement et animation d'activités de loisir, d'initiation, de découverte et de préparation aux premiers niveaux de compétition régionale en lutte bretonne (gouren).

BP JEPS, spécialité « judo-jujitsu ».

Encadrement et animation d'activités d'éveil, de découverte et d'initiation au judo-jujitsu pour tous les publics. Encadrement et conduite de cycles d'apprentissage, d'enseignement et d'entraînement du judo-jujitsu jusqu'aux premiers niveaux de compétition. Encadrement et conduite de cycles d'apprentissage permettant la préparation aux grades.

BP JEPS, spécialité « basket-ball ».

Encadrement, enseignement et animation d'activités de découverte, de loisir et d'initiation. Conduite de cycles d'apprentissage jusqu'aux premiers niveaux de compétition en basket-ball.

BP JEPS, spécialité « patinage sur glace ».

Encadrement, enseignement et animation d'activités de découverte, de loisir et d'initiation. Conduite de cycles d'apprentissage jusqu'aux premiers niveaux de compétition en patinage sur glace.

BP JEPS, spécialité « rugby à XV ».

Encadrement, enseignement et animation d'activités de découverte, de loisir et d'initiation. Conduite de cycles d'apprentissage jusqu'aux premiers niveaux de compétition en rugby à XV.

BP JEPS, spécialité « golf ».

Encadrement et animation de l'activité golf.

BP JEPS, spécialité « volley-ball et volley-ball de plage (beach-volley) ».

Encadrement et animation d'activités d'éveil, de découverte et d'initiation en volley-ball et volley-ball de plage (beach-volley) pour tous les publics. Conduite de cycles d'apprentissage, d'enseignement et d'entraînement jusqu'aux premiers niveaux de compétition.

Unités capitalisables complémentaires (UCC) et certificats de spécialisation (CS) associés aux spécialités du BP JEPS

UCC « aviron de mer ».

Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation, incluant les premiers niveaux de compétition en aviron de mer.

Sur des bateaux d'aviron utilisables en mer, pour tout public, sur le milieu marin.

UCC « aviron d'initiation et de découverte ».

Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation.

Sur tout type de bateau, pour tout public, sur des plans d'eau calmes, abrités et délimités.

UCC « canoë-kayak, eau calme, mer et vagues ».

Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation, incluant les premiers niveaux de compétition en canoë-kayak, eau calme, mer et vagues.

Pour tout public, en eau calme et en mer, dans la limite de la navigation en 6e catégorie sur des parcours connus et reconnus, au maximum par vent de force 4 sur le site d'évolution. Conduite de séances d'initiation en kayak de vagues.

UCC « canoë-kayak, eau calme et rivière d'eau vive ».

Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation, incluant les premiers niveaux de compétition en canoë-kayak, eau calme et rivière d'eau vive.

Pour tout public, en eau calme et en rivière, jusqu'en classe III incluse.

UCC « char à voile d'initiation et de découverte ».

Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation en char à voile.

Sur tout support (à l'exception des activités tractées), sur des parcours école aménagés.

UCC « croisière côtière ».

Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation, incluant les premiers niveaux de compétition en croisière côtière.

Sur des voiliers autres que les embarcations légères de plaisance, pour tout public, jusqu'à 12 milles nautiques d'un abri. Au-delà, possibilité d'encadrer en croisière au sein d'une flottille et sous la responsabilité d'un chef de flottille possédant les diplômes requis.

UCC « multicoques et dériveurs ».

Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation, incluant les premiers niveaux de compétition en multicoques et dériveurs.

Pour tout public et sur tout lieu de pratique de l'activité.

UCC « cerf-volant ».

Découverte, animation et initiation jusqu'au premier niveau de compétition en cerf-volant.

UCC « planche à voile ».

Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation, incluant les premiers niveaux de compétition en planche à voile.

Pour tout public et sur tout lieu de pratique de l'activité.

UCC « ski nautique d'initiation et de découverte ».

Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation en ski nautique.

Activités du ski nautique (bi-ski, wakeboard) pour tout public et sur tout lieu de pratique de l'activité.

UCC « jet ».

Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation, incluant les premiers niveaux de compétition en jet.

Toute forme de pratique pour tout public et sur tout lieu de pratique de l'activité.

UCC « bateau à moteur d'initiation et de découverte ».

Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation.

Tous types de bateaux définis, pour tout public et sur tout lieu de pratique de l'activité.

UCC « engins tractés ».

Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation, incluant les premiers niveaux de compétition en engins tractés.

Pratique d'engins flottants tractés sur l'eau (bouées, ski, bus, fly fish) pour tout public et sur tout lieu de pratique de l'activité.

UCC « parachutisme ascensionnel nautique ».

Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation, incluant les premiers niveaux de compétition en parachutisme ascensionnel nautique.

Avec des voilures hémisphériques à tuyères, dans tous les modes de pratique, pour tout public et sur tout lieu de pratique de l'activité.

UCC « pêche de loisir en milieu maritime ».

Conduite de cycles d'apprentissage en pêche de loisir en milieu maritime, jusqu'au premier niveau de compétition.

UCC « BMX »

Conduite de cycles d'apprentissage jusqu'au premier niveau de compétition en BMX.

UCC « vélo tout terrain ».

Conduite de cycles d'apprentissage jusqu'au premier niveau de compétition en vélo tout terrain.

A l'exclusion du vélo tout terrain de descente.

UCC « culturisme ».

Découverte, initiation, animation et perfectionnement jusqu'au premier niveau de compétition en culturisme.

UCC « haltérophilie ».

Découverte, initiation, animation et perfectionnement jusqu'au premier niveau de compétition en haltérophilie.

UCC « trampoline »

Découverte, initiation, animation et perfectionnement jusqu'au premier niveau de compétition en trampoline.

UCC « gymnastique artistique féminine ».

Découverte, initiation, animation et perfectionnement jusqu'au premier niveau de compétition en gymnastique artistique féminine.

UCC « gymnastique artistique masculine ».

Découverte, initiation, animation et perfectionnement jusqu'au premier niveau de compétition en gymnastique artistique masculine.

UCC « gymnastique rythmique ».

Découverte, initiation, animation et perfectionnement jusqu'au premier niveau de compétition en gymnastique rythmique.

UCC « baseball et softball ».

Conduite de cycles d'apprentissage jusqu'au premier niveau de compétition en baseball et softball.

UCC « flag ».

Conduite de cycles d'initiation et d'apprentissage jusqu'au premier niveau de compétition en flag.

UCC « football américain ».

Conduite de cycles d'initiation et d'apprentissage jusqu'au premier niveau de compétition en football américain.

UCC « rugby à XIII ».

Conduite de cycles d'apprentissage jusqu'au premier niveau de compétition en rugby à XIII.

UCC « triathlon ».

Conduite de cycles d'apprentissage jusqu'au premier niveau de compétition en triathlon.

UCC « conduite sur glace ».

Encadrement et animation d'activités de loisir, d'initiation, de découverte et de préparation à un premier niveau de compétition en conduite sur glace.

UCC « conduite de loisir sur quad ».

Encadrement et animation d'activités de loisir, d'initiation, de découverte.

CS « activités athlétiques »

Découverte, animation et initiation jusqu'au premier niveau de compétition en activités athlétiques.

CS « athlétisme et disciplines associées ».

Encadrement et conduite de séances de découverte et d'initiation des différents groupes de spécialités de l'athlétisme et disciplines associées.

A l'exclusion de toute pratique compétitive.

CS « activités d'escalade ».

Conduite de cycles de découverte, d'animation, d'initiation et d'apprentissage jusqu'au premier niveau de compétition en escalade.

Toutes structures artificielles d'escalade, tous sites naturels d'escalade de blocs ; tous sites naturels d'escalade sportifs limités aux « secteurs découverte » (2) d'une longueur de corde et d'un maximum de 35 mètres de hauteur en partant du sol ; tous parcours aménagés, dont les parcours acrobatiques en hauteur, à l'exclusion de la via ferrata.

CS « sauvetage et sécurité en milieu aquatique ».

Surveillance de tout lieu de pratique des activités aquatiques et sauvetage de tout public en milieu aquatique.

Sous réserve de la présentation du certificat quinquennal d'aptitude à l'exercice de la profession de maître nageur sauveteur en cours de validité.

CS « accompagnement et intégration des personnes en situation de handicap ».

Animation des activités physiques ou sportives :
- auprès de groupes intégrant des personnes déficientes motrices, sensorielles ou intellectuelles ; des personnes présentant une souffrance psychique ou éprouvant des difficultés d'adaptation du fait de carences affectives ou éducatives ;
- auprès de groupes constitués exclusivement de ces publics.

Auprès de groupes constitués exclusivement de ces publics, cette intervention est réalisée :
- à tire ponctuel ;
- et en qualité de prestataire pour le compte de la structure employeuse.
Les pratiquants demeurent sous la responsabilité éducative et/ou thérapeutique du personnel de la structure spécialisée qui les accompagne.

CS « tennis de table ».

Conduite de cycles d'animation et d'entraînement en tennis de table.

CS « course d'orientation ».

Conduite de cycles d'animation en course d'orientation.

CS « escrime ».

Conduite de cycles d'animation en escrime.

CS « tir à l'arc ».

Conduite de cycles d'animation en tir à l'arc.

CS « croisière ».

Encadrement de la croisière côtière ou hauturière pour tout public, de jour comme de nuit, dans les limites de navigation du ou des voilier(s) utilisé(s) jusqu'à 200 milles nautiques d'un abri.

CS « cerf-volant ».

Découverte, animation et initiation jusqu'au premier niveau de compétition en cerf-volant.

CS « lutte et disciplines associées ».

Conduite de cycles d'initiation en lutte et dans les disciplines associées.

CS « roller ».

Conduite de cycles de découverte, d'initiation et d'apprentissage en roller.


C.4. - Diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport et diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport (DE JEPS ET DES JEPS)


INTITULÉ DU DIPLÔME

CONDITIONS D'EXERCICE

LIMITES DES CONDITIONS D'EXERCICE

Diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « perfectionnement sportif », toutes mentions.

Enseignement, animation, encadrement de l'activité visée par la mention considérée ou entraînement de ses pratiquants.

Diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « performance sportive », toutes mentions.

Enseignement, animation, encadrement de l'activité visée par la mention considérée ou entraînement de ses pratiquants.

DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif », mention « canyonisme ».

Enseignement, animation, encadrement du canyonisme ou entraînement de ses pratiquants ».

Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'un stage de recyclage.

DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif », mention « parachutisme. »

Enseignement, animation, encadrement du parachutisme ou entraînement de ses pratiquants dans les conditions techniques et de sécurité définies aux articles A. 322-147 et suivants du code du sport.

DES JEPS, spécialité « performance sportive », mention « parachutisme ».

Enseignement, animation, encadrement du parachutisme ou entraînement de ses pratiquants dans les conditions techniques et de sécurité définies aux articles A. 322-147 et suivants du code du sport.

DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif », mention « plongée subaquatique ».

Enseignement, animation, encadrement de la plongée subaquatique ou entraînement de ses pratiquants dans les conditions techniques et de sécurité définies aux articles A. 322-71 et suivants du code du sport.

Autorisation d'exercer pour une durée de cinq ans, renouvelée à l'issue d'un stage de recyclage.

DES JEPS, spécialité « performance sportive », mention « plongée subaquatique ».

Enseignement, animation, encadrement de la plongée subaquatique ou entraînement de ses pratiquants dans les conditions techniques et de sécurité définies aux articles A. 322-71 et suivants du code du sport.

Autorisation d'exercer pour une durée de cinq ans, renouvelée à l'issue d'un stage de recyclage.

DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif », mention « escalade en milieux naturels ».

Enseignement, animation, encadrement de l'escalade ou entraînement de ses pratiquants.

A l'exclusion des sites naturels situés à une altitude égale ou supérieure à 1 500 m.
Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'un stage de recyclage.

DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif », mention « escalade ».

Enseignement, animation, encadrement de l'escalade ou entraînement de ses pratiquants.

A l'exclusion des sites naturels situés à une altitude égale ou supérieure à 1 500 m.
A l'exclusion de la via ferrata.
A l'exclusion de l'escalade pratiquée sur les sites sportifs au-delà du premier relais et terrains d'aventure.
Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'un stage de recyclage.

DES JEPS, spécialité « performance sportive », mention « escalade ».

Enseignement, animation, encadrement de l'escalade ou entraînement de ses pratiquants.

A l'exclusion des sites naturels situés à une altitude égale ou supérieure à 1 500 m.
A l'exclusion de la via ferrata.
A l'exclusion de l'escalade pratiquée sur les sites sportifs au-delà du premier relais et terrains d'aventure.

DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif », mention « spéléologie ».

Enseignement, animation, encadrement de la spéléologie ou entraînement de ses pratiquants.

Autorisation d'exercer pour une durée de cinq ans, renouvelée à l'issue d'un stage de recyclage.

Unités capitalisables complémentaires (UCC) et certificats de spécialisation associés au DE JEPS et au DES JEPS

UCC « baby et mini-volley »

Enseignement, animation, encadrement du baby et du mini-volley.

CS « sauvetage et sécurité en milieu aquatique ».

Surveillance de tout lieu de pratique des activités aquatiques et sauvetage de tout public en milieu aquatique.

Sous réserve de la présentation du certificat quinquennal d'aptitude à l'exercice de la profession de maître nageur sauveteur en cours de validité.

CS « canoë-kayak et disciplines associées en mer ».

Encadrement du kayak de mer et des disciplines associées et entraînement des pratiquants.

CS « cerf-volant ».

Découverte, animation et initiation, jusqu'au premier niveau de compétition en cerf-volant.


C.5. - Diplôme d'Etat des métiers d'enseignement, d'encadrement et d'entraînement des sports de montagne


INTITULÉ DU DIPLÔME

CONDITIONS D'EXERCICE

LIMITES DES CONDITIONS D'EXERCICE

Diplôme d'Etat de ski-moniteur national de ski alpin.

Encadrement, animation, enseignement et entraînement du ski alpin et de ses activités dérivées en application de l'ensemble des classes de la progression du ski alpin et de ses activités dérivées définies par la commission de la formation et de l'emploi du Conseil supérieur des sports de montagne.

A l'exclusion des zones glaciaires non balisées et des terrains dont la fréquentation fait appel aux techniques de l'alpinisme.
Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'un stage de recyclage.

Diplôme d'Etat de ski-moniteur national de ski nordique de fond.

Encadrement, animation, enseignement et entraînement du ski nordique de fond et de ses activités dérivées en application de l'ensemble des classes de la progression du ski nordique de fond et de ses activités dérivées définies par la commission de la formation et de l'emploi du Conseil supérieur des sports de montagne.

Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'un stage de recyclage.

Diplôme d'Etat d'alpinisme-guide de haute montagne.

Conduite et accompagnement de personnes dans des excursions ou des ascensions de montagne en rocher, neige, glace et terrain mixte.
Conduite et accompagnement de personnes dans des excursions de ski de randonnée, ski alpinisme et en ski hors pistes.
Enseignement des techniques d'alpinisme, d'escalade et de ski de randonnée, ski alpinisme et ski hors pistes.
Entraînement aux pratiques de compétition dans les disciplines précitées.

Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'un stage de recyclage.

Diplôme d'Etat d'alpinisme-accompagnateur en moyenne montagne, option « moyenne montagne enneigée ».

Encadrement, conduite, animation, enseignement, entraînement en sécurité de tout public en randonnée pédestre et activités assimilées en moyenne montagne ainsi qu'en terrain enneigé sur des reliefs vallonnés excluant tout accident de terrain important.

A l'exclusion :
- des zones glaciaires et des zones de rochers, canyons, terrains nécessitant pour la progression l'utilisation du matériel ou des techniques de l'alpinisme ;
- de la pratique de toutes les disciplines du ski et activités dérivées, à l'exception de la raquette à neige ;
- de l'exercice professionnel dans les régions à climat tropical et équatorial, en périodes de fortes précipitations fixées par l'autorité publique compétente, sur des terrains escarpés et détrempés.
Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'un stage de recyclage.

Diplôme d'Etat d'alpinisme-accompagnateur en moyenne montagne, option « moyenne montagne tropicale et équatoriale ».

Encadrement, conduite, animation, enseignement, entraînement en sécurité de tout public en randonnée pédestre et activités assimilées en moyenne montagne ainsi que dans les régions à climat tropical et équatorial en périodes de fortes précipitations fixées par l'autorité publique compétente, sur des terrains escarpés et détrempés.

A l'exclusion :
- des zones glaciaires et des zones de rochers, canyons, terrains nécessitant pour la progression l'utilisation du matériel ou des techniques de l'alpinisme ;
- des terrains enneigés.
Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'un stage de recyclage.


Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait le 22 janvier 2016.


Pour le ministre et par délégation :

Le directeur des sports,

T. Mosimann