Arrêté du 1er février 2016 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de colza et autres crucifères)

JORF n°0033 du 9 février 2016
texte n° 14




Arrêté du 1er février 2016 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de colza et autres crucifères)

NOR: AGRG1601191A
ELI: https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2016/2/1/AGRG1601191A/jo/texte


Le ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement,
Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 à D. 661-11 ;
Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;
Vu l'arrêté du 16 novembre 2015 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de colza et autres crucifères) ;
Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées, section « Colza et autres crucifères »,
Arrête :

Article 1


Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :


ESPÈCE

DÉNOMINATION

OBTENTEUR(S)

RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice

Colza oléagineux d'hiver

Angus.

Norddeutsche Pflanzenucht (DE).

NPZ Lembke Semences SARL (FR).

INV1025.

Bayer CropScience (BE).

Bayer CropScience (BE).

Napoli.

Norddeutsche Pflanzenucht (DE).

NPZ Lembke Semences SARL (FR).

V3270L.

Monsanto Technology LLC (US), Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE).

Monsanto SAS (FR).

Article 2


Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :


ESPÈCE

DÉNOMINATION

OBTENTEUR(S)

RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice

Colza oléagineux d'hiver

Arlington.

Limagrain Europe (FR).

Limagrain Europe (FR).

ES Rytmo.

Euralis Semences (FR).

Euralis Semences (FR).

Harpege.

SARL Adrien Momont et Fils (FR).

SA A.Momont-Hennette et ses Fils (FR).

Helsinki.

SARL Adrien Momont et Fils (FR).

SA A.Momont-Hennette et ses Fils (FR).

Hystar.

SARL Adrien Momont et Fils (FR).

SA A.Momont-Hennette et ses Fils (FR).

INV1030.

Bayer CropScience Raps GmbH (DE).

Bayer CropScience Raps GmbH (DE).

Leonardo KWS.

KWS Saat AG (DE).

KWS Saat SE (DE).

Umberto KWS.

KWS France (FR).

KWS Saat SE (DE).

Article 3


Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2016, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A) des variétés désignées ci-après :


- chou fourrager : Proteor ;
- colza fourrager d'hiver : Parapluie ;
- colza oléagineux d'hiver : Adriana ;
- moutarde blanche : Metex, Sito ;
- moutarde brune : Etamine.

Article 4


Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à échéance du 31 décembre 2015, les variétés désignées ci-après :


- colza oléagineux d'hiver : Acajou, Alessio, Alter, Arkaso, Color, Empire, ES Alias, ES Centurio, ES Neptune, Facile, Hybrigold, Ibiza, Makila, Montego, Noblesse, Paris, PR45D03, PR46W14, Satori, Sheriff, V141OL ;
- moutarde blanche : Cador, Candela ;
- radis fourrager : Cardinal, Carlos.


Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2018.

Article 5


Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de colza oléagineux d'hiver cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), à échéance du 31 décembre 2015, les variétés désignées ci-après :
Asteran, Bering, Blog, Corfou, Destinee, EGC961, ES Artist, ES Astrid, ES Jason, ES Kamillo, ES Natalie, ES Nectar, ES Serin, ES Silene, Finesse, Hybrisun, MSL101C, PR43D02, PR45W12.

Article 6


Le directeur général de l'alimentation est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait le 1er février 2016.


Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général adjoint de l'alimentation,

L. Evain