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JORF n°0025 du 30 janvier 2016
texte n° 136



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NOR: ICEX1600279X
ELI: Non disponible


Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental


Réunions


Mardi 2 février 2016, à 14 h 30 (salle 225) :
Section des affaires européennes et internationales :
Introduction du Président.
Sujet : Les enjeux de la négociation du Partenariat de commerce et d'investissement (PTCI).
Rapporteur : M. Christophe QUAREZ.
Auditions :
A14 h 30 : M. Michael PUNKE, adjoint au représentant américain au commerce (deputy USTR) et Représentant permanant des Etats-Unis d'Amérique auprès de l'Organisation mondiale du commerce (OMC) ;
A16 h 30 : M. Thierry POUCH, responsable du service économie et prospective de l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture (APCA) ;
Questions diverses.
Mardi 2 février 2016, à 14 h 30 (salle 229) :
Section de l'éducation, de la culture et de la communication :
Approbation des procès-verbaux des 13 et 19 janvier 2016.
Suite des débats avec Jean-Marc MONTEIL (personnalité associée) chargé de la mission interministérielle sur le numérique.
Questions diverses.
Mercredi 3 février 2016, à 9 h 30 (salle 225) :
Section des affaires sociales et de la santé :
Sujet : l'impact du chômage sur les personnes et leur entourage : mieux prévenir et accompagner.
Rapporteure : Mme Jacqueline FARACHE.
Audition de :
A9 h 30 : Mme Claude GORGES, directrice partenariats territorialisation et relations extérieures, Pôle emploi ;
A 11 heures : Mme Ariane PAILHÉ, directrice de recherche, INED.
Questions diverses.
Mercredi 3 février 2016, à 10 heures (salle 229) :
Section des activités économiques :
Suite de la discussion sur les projets d'auto-saisines.
Questions diverses.
Mercredi 3 février 2016, à 9 h 30 (salle 243) :
Section de l'environnement :
Examen d'avant-projets de saisine :
- contribution des emplois de la biodiversité à la transition écologique ;
- qualité de l'habitat et santé ;
- la justice climatique : les perspectives post COP 21 ;
- aller vers un développement exemplaire de la bioéconomie ;
- bilan de la mise en œuvre de la loi TE.
Questions diverses.
Mercredi 3 février 2016, à 10 heures (salle 245) :
Section de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation :
Approbation du procès-verbal de la réunion du 27 janvier 2016.
Choix des prochains thèmes d'auto-saisines.
Sujet : Les circuits de distribution des produits alimentaires.
Rapporteur : M. Albert RITZENTHALER.
Audition de Mme Brigitte ALLAIN, députée de la Dordogne.
Questions diverses.
Mercredi 3 février 2016, à 9 h 30 (salle 249) :
Section de l'aménagement durable des territoires :
Examen d'un avant-projet de note de saisine et discussion sur un programme d'auditions qui pourraient être envisagées
Présentation de l'étude Les territoires face aux catastrophes naturelles : quels outils pour prévenir les risques ? par M. Alain Ferreti, rapporteur.
Questions diverses.
Mercredi 3 février 2016, à 14 heures (salle 214) :
Section de l'économie et des finances :
Adoption du procès-verbal de la réunion de section du 20 janvier 2016.
Discussion sur les sujets à venir pouvant faire l'objet d'avant-projets de saisine.
Questions diverses.
Mercredi 3 février 2016, à 14 h 15 (salle 249) :
Section du travail et de l'emploi :
Approbation du procès-verbal de la réunion du 27 janvier 2016.
Sujet : Les certificats de qualification professionnelle.
Rapporteur : M. Dominique GILLIER.
A 14 h 15 : audition de Mme Laurence MARTIN (FO) et de M. Xavier ROYER (Medef) représentant le COPANEF au titre de leur responsabilité d'animateurs du comité « observatoires et certifications » ;
A 16 heures : audition de M. Gilles LODOLO, directeur Emploi formation à l'UIMM, accompagné de M. Maurice PINKUS, directeur délégué Emploi formation, et de Mme Séverine DELAVERNHE, chef de service Éducation nationale/enseignement supérieur/ITII professionnalisation.
Questions diverses.