Arrêté du 23 décembre 2015 modifiant l'arrêté du 25 avril 2006 fixant la liste des installations hydrauliques de sécurité gérées par le BRGM (rectificatif)

JORF n°0025 du 30 janvier 2016
texte n° 5




Arrêté du 23 décembre 2015 modifiant l'arrêté du 25 avril 2006 fixant la liste des installations hydrauliques de sécurité gérées par le BRGM (rectificatif)

NOR: DEVP1523871Z
ELI: https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2015/12/23/DEVP1523871Z/jo/texte


Rectificatif au Journal officiel du 13 janvier 2016, texte n° 3, dans l'annexe, après la ligne :


Sud

Emergences minières

Lavernhe

Aubin

(vide)

Emergence du Gua

Emergence du Crol Bas/Fournol


Rétablir le tableau ainsi qu'il suit :
«


BASSIN
minier

NATURE
de l'installation

CONCESSION

COMMUNE

SITE

NOM DE L'INSTALLATION

Sud

Emergences minières

Lavernhe

Cransac

(vide)

Emergence de Campagnac

Emergence du Mas de Mouly

C11

Trets

Galerie Desfarges

C12

La Bouilladisse

Galerie de Pinchinier

C3

Fuveau

Galerie de Fuveau

C8

Peypin

Galerie la Doria

Hors concession - C4 - C5

Marseille - Mimet - Simiane

Galerie de la Mer

Cluzel

Saint-Genest-Lerpt

Bas Cluzel

Cluzel Haut

Côte en Velin

Fourneaux

Côte en Velin

La Jonche

Saint-Arey

Galerie de Combe Neveuse

Galerie de la Beaume

La Motte d'Aveillans

La Motte-d'Aveillans

Forage de décharge

Galerie N10 bis

Galerie N14

Galerie N4 bis

Galerie N6 Comberamis

La Motte-
Saint-Martin

Galerie de la Faurie

Galerie N3 sous la Molière

Montrambert

La Ricamarie

Fendue Lyon

Peychagnard Nouvelle

Prunières

Galerie Badier 1

Galerie Merle

Susville

Galerie du Peychagnard N10

Galerie Fontveille 1

Roche la Molière
& Firminy

Firminy

Bas Mas

Roche-la-Molière

Rieux

Roare

Villars

Villars

Terrenoire

Saint-Etienne

La Massardière

Forages de rabattement

Decazeville Firmi

Decazeville

Vialarels 2/170

Piézomètres

Rochebelle

Alès

Rochebelle

Saint-Jean-du-Pin

Saint Raby

Salsigne

Salsigne

MCO

Cheminée Panneau Sud

Bouquiès

Decazeville

(vide)

Crucifix

Cransac

Cransac

Puits 1 nouveau

Treille haute 1

C2

Gardanne

Puits Z

C4

Puits Y

Mimet

Puits Gérard

Fontsante

Tanneron / Callian

bassin Lenté

PZ1

PZ2

PZ3

PZ4

Sud

Prélèvements d'eaux
de surface

Fontsante

Tanneron/Callian

confluent fossé ruisseau
des Charretiers

P1

Stations de pompage

Rochebelle

Saint-Martin-
de-Valgalgues

(vide)

Puits Fontanes

Decazeville Firmi

Decazeville

Lac de Lassalle

C4

Mimet

Puits Gérard

Stations de relevage des eaux

Hors concession

Salsigne

Montredon

Pompage de Montredon

C3

Gardanne

(vide)

Les Sauvaires

Stations de traitement des eaux

Rochebelle

Saint-Martin-
de-Valgalgues

Destival

Hors concession - C4 - C5

Marseille - Mimet - Simiane

Galerie de la Mer complétée par trois sondages en mer

Montrambert

Le Chambon-
Feugerolles

Montrambert


».