Arrêté du 7 janvier 2016 portant homologation du cahier des charges du label rouge LA n° 09-02 « Viande bovine blonde d'Aquitaine »

JORF n°0015 du 19 janvier 2016
texte n° 35




Arrêté du 7 janvier 2016 portant homologation du cahier des charges du label rouge LA n° 09-02 « Viande bovine blonde d'Aquitaine »

NOR: AGRT1531399A
ELI: https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2016/1/7/AGRT1531399A/jo/texte


Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement, et de la secrétaire d'Etat chargée du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire en date du 7 janvier 2016 :
Est abrogé l'arrêté du 13 mai 2013 portant homologation d'un cahier des charges de label rouge pour le produit suivant : LA n° 09-02 « Viande bovine blonde d'Aquitaine », au bénéfice de l'organisme de défense et de gestion Association Produits fermiers du Sud-Ouest (APFSO), 6, place Brossers, 64300 Orthez.
Est homologué à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel, tel qu'il figure en annexe au présent arrêté (1), le cahier des charges du label rouge LA n° 09-02 « Viande bovine blonde d'Aquitaine », au bénéfice de l'organisme de défense et de gestion Association Produits Terroirs du Sud-Ouest (APTSO), route de Sauveterre, 64120 Aïcirits.


(1) Ce cahier des charges peut être consulté à l'Institut national de l'origine et de la qualité (INAO), 12, rue Henri Rol-Tanguy, 93555 Montreuil-sous-Bois Cedex.