Arrêté du 21 décembre 2015 relatif au brevet professionnel, au diplôme d'Etat et au diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport




Arrêté du 21 décembre 2015 relatif au brevet professionnel, au diplôme d'Etat et au diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport

NOR: VJSV1531903A
Version consolidée au 15 novembre 2019


Le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports,
Vu le code de l'action sociale et des familles, notamment son article L. 114 ;
Vu le code du sport, notamment ses articles R. 212-1 et suivants ;
Vu l'ordonnance n° 2014-1329 du 6 novembre 2014 relative aux délibérations à distance des instances administratives à caractère collégial ;
Vu le décret n° 2015-1527 du 24 novembre 2015 relatif au brevet professionnel, au diplôme d'Etat et au diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport,
Arrête :

Article 1
A modifié les dispositions suivantes :
Article 2
A modifié les dispositions suivantes :
Article 3
A modifié les dispositions suivantes :
Article 4
A modifié les dispositions suivantes :


Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur au 1er janvier 2016 dans les conditions prévues à l'article 4 du décret du 24 novembre 2015 susvisé.


Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait le 21 décembre 2015.


Pour le ministre et par délégation :

Le directeur des sports,

T. Mosimann