Arrêté du 3 décembre 2015 fixant la composition des comités consultatifs, instituant une commission permanente restreinte interespèce et portant nomination à la Commission nationale d'amélioration génétique

JORF n°0290 du 15 décembre 2015 page 23093
texte n° 75



Arrêté du 3 décembre 2015 fixant la composition des comités consultatifs, instituant une commission permanente restreinte interespèce et portant nomination à la Commission nationale d'amélioration génétique

NOR: AGRT1504076A
ELI: Non disponible


Le ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement,
Vu le code rural et de la pêche, et en particulier les articles D. 653-1 à D. 653-5 de la section 1 du chapitre III du titre V du livre VI ;
Vu le décret n° 2006-672 du 8 juin 2006 modifié relatif à la création, à la composition et au fonctionnement de commissions administratives à caractère consultatif,
Arrête :

Article 1


Sont membres du comité consultatif pour l'espèce bovine, du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine, du comité consultatif pour l'espèce porcine, les lapins, les volailles et les espèces élevées dans des exploitations aquacoles, du comité consultatif pour les espèces équine et asine et de la commission permanente restreinte interespèce de la Commission nationale d'amélioration génétique :
1° La directrice générale de la performance économique et environnementale des entreprises (DGPE) du ministère chargé de l'agriculture, en tant que présidente ;
2° Trois membres de la DGPE en charge respectivement des filières d'élevage, du cheval et de la sélection animale ;
3° Le sous-directeur de la santé et de la protection animale de la direction générale de l'alimentation (DGAL) du ministère chargé de l'agriculture ;
4° Le directeur de l'Etablissement national des produits de l'agriculture et de la pêche (FranceAgriMer).

Article 2


I. - En sus des membres du comité consultatif tels que mentionnés à l'article 1er du présent arrêté, sont membres du comité consultatif de la Commission nationale d'amélioration génétique pour l'espèce bovine :
1° Trois membres de l'enseignement supérieur agronomique ou vétérinaire ou de l'université ;
2° Trois chercheurs de l'Institut national de la recherche agronomique (INRA) ;
3° Trois ingénieurs ou vétérinaires du ministère chargé de l'agriculture spécialisés en élevage ;
4° Deux représentants de l'Institut de l'élevage ;
5° Quatorze spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles.
II. - Sont nommés membres du comité consultatif pour l'espèce bovine :
1° En tant que membres de l'enseignement supérieur agronomique ou vétérinaire ou de l'université :
Mme Gaillard (Claire), maître de conférences à l'Institut national supérieur des sciences agronomiques, de l'alimentation et de l'environnement (Agrosup Dijon) ;
M. Jacob (Hervé), professeur à l'Ecole nationale supérieure des sciences agronomiques de Bordeaux Aquitaine (Bordeaux Sciences Agro) ;
M. Verrier (Etienne), professeur à l'Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (AgroParisTech) ;
2° En tant que chercheurs de l'Institut national de la recherche agronomique (INRA) :
M. Boichard (Didier), directeur de recherche ;
M. Ducrocq (Vincent), directeur de recherche ;
Mme Bertrand (Christine), ingénieur de recherche ;
3° En tant qu'ingénieurs ou vétérinaires du ministère chargé de l'agriculture spécialisés en élevage :
M. Lucas (Norbert), inspecteur de la santé publique vétérinaire au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux ;
Mme Guérard (Blandine), ingénieur de l'agriculture et de l'environnement au lycée d'enseignement général et technologique agricole de Limoges-Les Vaseix ;
M. Pollet (Thierry), docteur vétérinaire, directeur de l'école d'insémination du Centre d'enseignement zootechnique (CEZ), Bergerie nationale, 78514 Rambouillet Cedex ;
4° En tant que représentants de l'Institut de l'élevage :
M. Journaux (Laurent), Institut de l'élevage, 149, rue de Bercy, 75595 Paris Cedex 12 ;
Mme Balvay (Béatrice), Institut de l'élevage, 149, rue de Bercy, 75595 Paris Cedex 12 ;
5° En tant que spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles :
M. Dubrulle (Michel), 120 B, rue de Saint-Aybert, 59163 Thivencelle ;
M. Bazin (Serge), France Conseil Elevage, 42, rue de Châteaudun, 75009 Paris ;
M. Cètre (Michel), ferme de Combelle, rue Tille, 39110 Ivrey ;
M. Crèvecoeur (Alban), 11, place Saint-Saveur, 76910 Tocqueville ;
M. Alibert (Jean-Marc), GAEC Val du Taurion, Lascaux, 87240 Saint-Laurent-les-Eglises ;
M. Pivard (Michel), Bonaz, 01590 Dortan ;
M. Schibler (Laurent), service génétique, UNCEIA, 149, rue de Bercy, 75595 Paris Cedex 12 ;
Mme Marlin (Christine), service élevage, APCA, 9, avenue George-V, 75008 Paris ;
M. Mourocq (Jean-Pierre), Locmenven, 29140 Guiclan ;
M. Debrosses (Patrick), La Grenouillère, 71430 Saint-Vincent-Bragny ;
M. Patin (Stéphane), Races de France, 149, rue de Bercy, 75595 Paris Cedex 12 ;
M. Bechet (Bruno), la Sacq, 61210 Ménil-Gondouin ;
Mme Valentin (Christine) Fraissinet, 48500 La Canourgue ;
M. Ramet (Didier), La Métairie, 58270 Limon.

Article 3


I. - En sus des membres du comité consultatif tels que mentionnés à l'article 1er du présent arrêté, sont membres du comité consultatif de la Commission nationale d'amélioration génétique pour les espèces ovine et caprine :
1° Deux membres de l'enseignement supérieur agronomique ou vétérinaire ou de l'université ;
2° Trois chercheurs de l'Institut national de la recherche agronomique (INRA) ;
3° Trois ingénieurs ou vétérinaires du ministère chargé de l'agriculture spécialisés en élevage ;
4° Deux représentants de l'Institut de l'élevage ;
5° Douze spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles.
II. - Sont nommés membres du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine :
1° En tant que membres de l'enseignement supérieur agronomique ou vétérinaire ou de l'université :
M. Rognon (Xavier), maître de conférences à l'Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (AgroParisTech) ;
Mme Vitezica (Zulma), maître de conférences à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Toulouse (ENSAT) ;
2° En tant que chercheurs de l'Institut national de la recherche agronomique (INRA) :
Mme Rupp (Rachel), chargée de recherche ;
Mme Larroque (Hélène), ingénieur de recherche ;
M. François (Dominique), ingénieur de recherche ;
3° En tant qu'ingénieurs ou vétérinaires du ministère chargé de l'agriculture spécialisés en élevage :
M. Lucas (Norbert), inspecteur de la santé publique vétérinaire au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux ;
M. Foisseau (Jean-Marc), ingénieur de l'agriculture et de l'environnement, professeur certifié de l'enseignement agricole au lycée d'enseignement général et technique agricole de Melle ;
Mme Maury (Flavie), ingénieur de l'agriculture et de l'environnement au lycée d'enseignement général et technologique agricole d'Ondes ;
4° En tant que représentants de l'Institut de l'élevage :
M. Jullien (Eric), Institut de l'élevage, 149, rue de Bercy, 75595 Paris Cedex 12 ;
M. Astruc (Jean-Michel), Institut de l'élevage, INRA SAGA, BP 52627, 31326 Castanet-Tolosan Cedex ;
5° En tant que spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles :
M. Fabrègues (Jean-Jacques), La Lande, 12120 Rullac ;
M. Lemoine (Jean-Roch), EARL des Thuyas, 19, route de Fère-Champenoise, 10700 Champfleury ;
Mme Barat (Geneviève), GAEC de Lorioux, Lorioux, 23160 Saint-Germain-Beaupré ;
M. Agulhon (Joël), OVITEST-UNOTEC, Les Balquières, route d'Espalion, 12850 Onet-le-Château ;
M. Chauvel (Jean-Luc), 6, passage de la Croix, 43250 Fougères-les-Mines ;
M. Estienne (Luc), les Mazes, 12250 Saint-Jean-d'Alcapiès ;
M. Haritschelar (Eñaut), maison Ponttonia, 64430 Saint-Etienne-de-Baïgorry ;
M. Lecomte (Christophe), France Conseil Elevage, 42, rue de Châteaudun, 75009 Paris ;
M. Fouché (Pierre), Paunac, 46600 Cazillac ;
M. Perrin (François), SCEA de Valasson, 36320 Bouxière-d'Aillac ;
M. Boudou (Philippe), route le Caylar, 34520 Les Rives ;
M. Rault (Jean-Paul), La Prémizotière, 85450 Sainte-Radegonde-des-Noyers.

Article 4


I. - En sus des membres du comité consultatif tels que mentionnés à l'article 1er du présent arrêté, sont membres du comité consultatif de la Commission nationale d'amélioration génétique pour l'espèce porcine, les lapins, les volailles et les espèces élevées dans des exploitations aquacoles :
1° Le sous-directeur chargé de l'aquaculture du ministère chargé de la mer ;
2° Trois membres de l'enseignement supérieur agronomique ou vétérinaire ou de l'université ;
3° Quatre chercheurs de l'Institut national de la recherche agronomique (INRA) ou de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER) ;
4° Trois ingénieurs ou vétérinaires du ministère chargé de l'agriculture spécialisés en élevage ;
5° Trois représentants des instituts techniques ou autres organismes chargés de l'amélioration et de la gestion des ressources génétiques :
a) Un représentant de l'Institut du porc (IFIP) ;
b) Deux représentants des instituts techniques ou autres organismes chargés de l'amélioration et de la gestion des ressources génétiques des lapins, des volailles et des espèces élevées dans des exploitations aquacoles ;
6° Dix spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles :
a) Cinq spécialisés dans la production porcine ;
b) Cinq spécialisés dans les productions cunicoles, avicoles ou aquacoles.
II. - Sont nommés membres du comité consultatif pour l'espèce porcine, les lapins, les volailles et les espèces élevées dans des exploitations aquacoles :
1° En tant que membres de l'enseignement supérieur agronomique ou vétérinaire ou de l'université :
M. Rognon (Xavier), maître de conférences à l'Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (AgroParisTech) ;
Mme Allais (Sophie), maître de conférences à l'Institut supérieur des sciences agronomiques, agroalimentaires, horticoles et du paysage (Agrocampus Ouest) ;
Mme Ellies (Marie-Pierre), maître de conférences à l'Ecole nationale supérieure des sciences agronomiques de Bordeaux Aquitaine (Bordeaux Sciences Agro) ;
2° En tant que chercheurs de l'Institut national de la recherche agronomique (INRA) ou de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER) :
M. Milan (Denis), directeur de recherche à l'Institut national de la recherche agronomique ;
M. Bidanel (Jean-Pierre), directeur de recherche à l'Institut national de la recherche agronomique ;
Mme Larzul (Catherine), chargée de recherche à l'Institut national de la recherche agronomique ;
Mme Chatain (Béatrice), directrice de recherche à l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer ;
3° En tant qu'ingénieurs ou vétérinaires du ministère chargé de l'agriculture spécialisés en élevage :
M. Planchenault (Dominique), inspecteur général de la santé publique vétérinaire au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux ;
Mme Zanchi (Emmanuelle), ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement au Pôle d'enseignement agricole public E. Pisani, BP 2089, 52903 Chaumont Cedex ;
M. Vergne (Jean-Louis), ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement au lycée d'enseignement général et technologique agricole de Limoges-Les Vaseix ;
4° En tant que représentants de l'Institut du porc (IFIP) :
M. Bidanel (Joël), Institut du porc (IFIP), La Motte au Vicomte, BP 35104, 35651 Le Rheu Cedex ;
5° En tant que représentants des instituts techniques ou autres organismes chargés de l'amélioration et de la gestion des ressources génétiques des lapins, des volailles et des espèces élevées dans des exploitations aquacoles :
Mme Richard (Anne), Institut technique de l'aviculture (ITAVI), 7, rue du Faubourg-Poissonnière, 75009 Paris ;
M. Guémené (Daniel), Syndicat des sélectionneurs avicoles et aquacoles français (SYSAAF), centre INRA Val de Loire, unité de recherches avicoles, 37380 Nouzilly ;
6° En tant que spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles spécialisés dans la production porcine :
M. Guillerm (Jean-Yves), 6 hameau de Mousterpaul, 29400 Bodilis ;
Mme Lacoste (Anne), rue de la Jeannaie, BP 60328, 22403 Lamballe ;
M. Gourmelon (Jacques), 7, rue des Orchidées, 35650 Le Rheu ;
M. Sourdioux (Michel), Gène+, 12, rue du Moulin, 62134 Erin ;
M. Guérin (Arnaud), Choice Genetics France, route de Bovel, BP 3, 35380 Maxent ;
7° En tant que spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles spécialisés dans les productions cunicoles, avicoles ou aquacoles :
M. Salles (Laurent), SASSO, route de Solférino, 40630 Sabres ;
M. Cloutour (Christian), France-Turbot, Le Bon Port, chemin des Ileaux, 85330 L'Epine ;
Mme Blanchet (Magali), Grimaud Frère Sélection, La Corbière, 49450 Roussay ;
M. Mazeiraud (Emmanuel), Aqualande route de Saint-Gor, 40120 Roquefort ;
Mme Levadoux (Marine), CIPA, 32, rue de Paradis, 75010 Paris.

Article 5


I. - En sus des membres du comité consultatif tels que mentionnés à l'article 1er du présent arrêté, sont membres du comité consultatif de la Commission nationale d'amélioration génétique pour les espèces équine et asine :
1° Le chef du bureau du cheval et de l'institution des courses du ministère chargé de l'agriculture ;
2° Deux membres de l'enseignement supérieur agronomique ou vétérinaire ou de l'université ;
3° Deux chercheurs de l'Institut national de la recherche agronomique (INRA) ;
4° Deux ingénieurs ou vétérinaires du ministère chargé de l'agriculture spécialisés en élevage ;
5° Deux représentants de l'Institut français du cheval et de l'équitation (IFCE) ;
6° Onze spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles.
II. - Sont nommés membres du comité consultatif pour les espèces équine et asine :
1° En tant que membres de l'enseignement supérieur agronomique ou vétérinaire ou de l'université :
M. Verrier (Etienne), professeur à l'Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (AgroParisTech) ;
Mme Robert (Céline), maître de conférences à l'Ecole nationale vétérinaire d'Alfort ;
2° En tant que chercheurs de l'Institut national de la recherche agronomique (INRA) :
M. Barrey (Eric), directeur de recherche ;
Mme Ricard (Anne), ingénieur de recherche ;
3° En tant qu'ingénieurs ou vétérinaires du ministère chargé de l'agriculture spécialisés en élevage :
M. Planchenault (Dominique), inspecteur général de la santé publique vétérinaire au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux ;
Mme Zanchi (Emmanuelle), ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement au Pôle d'enseignement agricole public E. Pisani, BP 2089, 52903 Chaumont Cedex ;
4° En tant que représentants de l'Institut français du cheval et de l'équitation :
Mme Teyssier (Caroline), Institut français du cheval et de l'équitation (IFCE), Les Haras nationaux, route de Troche, BP 3, 19231 Arnac-Pompadour ;
Mme Danvy (Sophie), Institut français du cheval et de l'équitation (IFCE), jumenterie du Pin, 61310 Exmes ;
5° En tant que spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles :
M. Gadot (Paul-Marie), France Galop, 46, place Abel-Gance, 92100 Boulogne-Billancourt ;
M. de Bellaigue (Dominique), Société d'encouragement à l'élevage du cheval français (SECF), 7, rue d'Astorg, 75008 Paris ;
M. Cadiou (Pascal), 56, avenue Henri Ginoux, BP 105, 92124 Montrouge Cedex ;
Mme Lecampion (Ophélie), 2, rue du Port-Brouillac, 79510 Coulon ;
Mme Saumont-Lacoeuille (Marie-Dominique), La Touche, 87320 Thiat ;
M. Chauvin (Yves), SHF, 21, rue du Sentier, 75002 Paris ;
M. Brugier (Henry), FNC, 11, rue de La Baume, 75008 Paris ;
Mme Scicluna (Claire), 34, rue Bréguet, 75011 Paris ;
M. Feugères (Lionel), 5, rue Proudhon, 13150 Tarascon ;
M. Martin (François-Xavier), Fédération nationale des ânes et mulets, 54, route de Niort, 79230 Prahecq ;
Mme Popineau (Constance), FFE, service ressources, parc équestre, 41600 Lamotte-Beuvron.

Article 6


I. - En sus des membres de la commission permanente restreinte interespèce de la Commission nationale d'amélioration génétique tels que mentionnés à l'article 1er du présent arrêté, sont membres de la commission permanente restreinte interespèce :
Le sous-directeur chargé de l'aquaculture du ministère chargé de la mer ;
Enseignement supérieur ou recherche :
1° Deux membres désignés parmi les membres du comité consultatif pour l'espèce bovine ;
2° Deux membres désignés parmi les membres du comité consultatif pour les espèces ovines et caprine ;
3° Quatre membres désignés parmi les membres du comité consultatif pour l'espèce porcine, les lapins, les volailles et les espèces élevées dans des exploitations aquacoles ;
4° Deux membres désignés parmi les membres du comité consultatif pour les espèces équine et asine ;
Spécialistes, éleveurs, techniciens d'organisations professionnelles ou représentants des instituts techniques ou autres organismes chargés de l'amélioration et de la gestion des ressources génétiques :
1° Deux membres désignés parmi les membres du comité consultatif pour l'espèce bovine de la Commission nationale d'amélioration génétique ;
2° Deux membres désignés parmi les membres du comité consultatif pour les espèces ovines et caprine de la Commission nationale d'amélioration génétique ;
3° Quatre membres désignés parmi les membres du comité consultatif pour l'espèce porcine, les lapins, les volailles et les espèces élevées dans des exploitations aquacoles de la Commission nationale d'amélioration génétique :
a) Deux membres spécialisés dans la production porcine ;
b) Un membre spécialisé dans la production avicole ;
c) Un membre spécialisé dans la production aquacole ;
4° Deux membres désignés parmi les membres du comité consultatif pour les espèces équine et asine de la Commission nationale d'amélioration génétique.
II. - Sont nommés membres de la commission permanente restreinte interespèce :
En tant que membres de l'enseignement supérieur ou de la recherche :
1° Au titre de membres du comité consultatif pour l'espèce bovine :
Mme Bertrand (Christine), ingénieur de recherche à l'Institut national de la recherche agronomique (INRA) ;
M. Verrier (Etienne), professeur à l'Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (AgroParisTech) ;
2° Au titre de membres du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine :
M. Rognon (Xavier), maître de conférences à l'Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (AgroParisTech) ;
Mme Rupp (Rachel), chargée de recherche à l'Institut national de la recherche agronomique (INRA) ;
3° Au titre de membres du comité consultatif pour l'espèce porcine, les lapins, les volailles et les espèces élevées dans des exploitations aquacoles :
Mme Ellies (Marie-Pierre), maître de conférences à l'Ecole nationale supérieure des sciences agronomiques de Bordeaux Aquitaine (Bordeaux Sciences Agro) ;
M. Milan (Denis), directeur de recherche à l'Institut national de la recherche agronomique (INRA) ;
M. Bidanel (Jean-Pierre), directeur de recherche à l'Institut national de la recherche agronomique (INRA) ;
Mme Chatain (Béatrice), directrice de recherche à l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER) ;
4° Au titre de membres du comité consultatif pour les espèces équine et asine :
Mme Ricard (Anne), ingénieure de recherche à l'INRA ;
M. Barrey (Eric), directeur de recherche à l'Institut national de la recherche agronomique (INRA).
En tant que spécialistes, éleveurs, techniciens d'organisations professionnelles ou représentants des instituts techniques ou autres organismes chargés de l'amélioration et de la gestion des ressources génétiques :
1° Au titre de représentants professionnels du comité consultatif pour l'espèce bovine :
Mme Balvay (Béatrice), Institut de l'élevage, 149, rue de Bercy, 75595 Paris Cedex 12 ;
M. Schibler (Laurent), service génétique, UNCEIA, 149, rue de Bercy, 75595 Paris Cedex 12 ;
2° Au titre de représentants professionnels du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine :
M. Jullien (Eric), Institut de l'élevage, 149, rue de Bercy, 75595 Paris Cedex 12 ;
Mme Barat (Geneviève), GAEC de Lorioux, Lorioux, 23160 Saint-Germain-Beaupré ;
3° Au titre de représentants professionnels du comité consultatif pour l'espèce porcine, les lapins, les volailles et les espèces élevées dans des exploitations aquacoles :
a) Deux membres spécialisés dans la production porcine :
M. Bidanel (Joël), Institut du porc, IFIP, La Motte au Vicomte, BP 35104, 35651 Le Rheu Cedex ;
M. Sourdioux (Michel), Gène+, 12, rue du Moulin, 62134 Erin ;
b) Un membre spécialisé dans la production avicole :
M. Guémené (Daniel), Syndicat des sélectionneurs avicoles et aquacoles français (SYSAAF), centre INRA Val de Loire, unité de recherches avicoles, 37380 Nouzilly ;
c) Un membre dans la production aquacole :
M. Mazeiraud (Emmanuel), Aqualande, route de Saint-Gor, 40120 Roquefort ;
4° Au titre de représentants professionnels du comité consultatif pour les espèces équines et asines :
Mme Danvy (Sophie), Institut français du cheval et de l'équitation (IFCE), jumenterie du Pin, 61310 Exmes ;
M. Gadot (Paul-Marie), France Galop, 46 place Abel-Gance, 92100 Boulogne-Billancourt.


En application de l'article D. 653-3 du code rural et de la pêche maritime susvisé, sont nommés membres de la commission générale :
1° En tant que membres de l'enseignement supérieur agronomique ou vétérinaire :
M. Jacob (Hervé), professeur à l'Ecole nationale supérieure des sciences agronomiques de Bordeaux Aquitaine (Bordeaux Sciences Agro) ;
M. Verrier (Etienne), professeur à l'Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (AgroParisTech) ;
2° En tant que représentants des instituts techniques ou autres organismes chargés de l'amélioration et de la gestion des ressources génétiques :
M. Marguet (Martial), Institut de l'élevage, 149, rue de Bercy, 75595 Paris Cedex 12 ;
Mme Mattalia (Sophie), Institut de l'élevage, 149, rue de Bercy, 75595 Paris Cedex 12 ;
M. Fostier (Bernard), Institut du porc, IFIP, 5, rue Lespagnol, 75020 Paris ;
Mme Richard (Anne), Institut technique de l'aviculture (ITAVI), 7, rue du Faubourg-Poissonnière, 75009 Paris ;
M. Guémené (Daniel), Syndicat des sélectionneurs avicoles et aquacoles français (SYSAAF), station de recherches avicoles, centre INRA Val de Loire, unité de recherches avicoles, 37380 Nouzilly ;
Mme Danvy (Sophie), Institut français du cheval et de l'équitation (IFCE), jumenterie du Pin, 61310 Exmes ;
3° En tant que représentants professionnels du comité consultatif pour l'espèce bovine :
M. Cètre (Michel), ferme de Combelle, rue Tille, 39110 Ivrey ;
M. Bechet (Bruno), la Sacq, 61210 Ménil-Gondouin ;
4° En tant que représentants professionnels du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine :
Mme Barat (Geneviève), GAEC de Lorioux, Lorioux, 23160 Saint-Germain-Beaupré ;
M. Chauvel (Jean-Luc), 6 passage de la Croix, 43250 Fougères-les-Mines ;
5° En tant que représentants professionnels du comité consultatif pour l'espèce porcine, les lapins, les volailles et les espèces élevées dans des exploitations aquacoles :
a) Un membre spécialisé dans la production porcine :
M. Guillerm (Jean-Yves), 6 hameau de Mousterpaul, 29400 Bodilis ;
b) Un membre spécialisé dans les productions avicoles ou aquacoles :
M. Mazeiraud (Emmanuel), Aqualande, route de Saint-Gor, 40120 Roquefort ;
6° En tant que représentants professionnels du comité consultatif pour les espèces équine et asine :
M. Gadot (Paul-Marie), France Galop, 46, place Abel-Gance, 92100 Boulogne-Billancourt ;
Mme Saumont-Lacoeuille (Marie-Dominique), la Touche, 87320 Thiat.

Article 8


Les membres du comité consultatif pour l'espèce bovine, du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine, du comité consultatif pour l'espèce porcine, les lapins, les volailles et les espèces élevées dans des exploitations aquacoles, du comité consultatif pour les espèces équine et asine, de la commission permanente restreinte interespèce et la commission générale la Commission nationale d'amélioration génétique sont nommés jusqu'au 31 décembre 2016.

Article 9


La directrice générale de la performance économique et environnementale des entreprises est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait le 3 décembre 2015.


Pour le ministre et par délégation :

L'adjoint au chef du service développement des filières et de l'emploi,

F. Guhl