Arrêté du 16 novembre 2015 modifiant l'arrêté du 17 septembre 2003 attribuant l'appellation « musée de France » en application des dispositions de l'article 18-II de la loi n° 2002-5 du 4 janvier 2002

JORF n°0288 du 12 décembre 2015 page 23000
texte n° 56




Arrêté du 16 novembre 2015 modifiant l'arrêté du 17 septembre 2003 attribuant l'appellation « musée de France » en application des dispositions de l'article 18-II de la loi n° 2002-5 du 4 janvier 2002

NOR: MCCC1519630A
ELI: https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2015/11/16/MCCC1519630A/jo/texte


Par arrêté de la ministre de la culture et de la communication en date du 16 novembre 2015, le tableau figurant à l'article 1er de l'arrêté n° MCCF0300698A du 17 septembre 2003 attribuant l'appellation « musée de France » en application des dispositions de l'article 18-II de la loi n° 2002-5 du 4 janvier 2002, est modifié comme suit :
1° A la rubrique « nom du musée » en face de la ligne département du Bas-Rhin (67), commune de Bouxwiller, les mots : « Musée de Bouxwiller et du pays de Hanau » sont remplacés par les mots : « Musée du pays de Hanau - histoire et vies d'un territoire » ;
2° A la rubrique « nom du musée » en face de la ligne département de la Gironde (33), commune de Bordeaux, les mots : « Musée des arts décoratifs » sont remplacés par les mots : « Musée des arts décoratifs et du design » ;
3° A la rubrique « nom du musée » en face de la ligne département de la Gironde (33), commune de Bourg-sur-Gironde, les mots : « Musée de la voiture à cheval » sont remplacés par les mots : « Musée de la voiture à cheval. Au temps des calèches » ;
4° A la rubrique « nom du musée » en face de la ligne département des Landes (40), commune de Hastingues, les mots : « Musée archéologique » sont remplacés par les mots : « Musée départemental d'Histoire et d'Archéologie » ;
5° A la rubrique « nom du musée » en face de la ligne département des Landes (40), commune de Samadet, les mots : « Musée de la faïence et des arts de la table » sont remplacés par les mots : « Musée départemental de la Faïence et des Arts de la table » ;
6° A la rubrique « nom du musée » en face de la ligne département de l'Indre et Loire (37), commune de Chinon, les mots : « Musée du Vieux Chinon » sont remplacés par les mots : « Le Carroi, Musée d'arts et d'histoire » ;
7° A la rubrique « nom du musée » en face de la ligne département de l'Aube (10), commune de Nogent-sur-Seine, les mots : « Musée Paul Dubois - Alfred Boucher » sont remplacés par les mots : « Musée Camille Claudel » ;
8° A la rubrique « nom du musée » en face de la ligne département des Hauts-de-Seine (92), commune de Boulogne-Billancourt, les mots : « Musée départemental Albert Kahn » sont remplacés par les mots : « Albert Kahn, musée et jardin départementaux » ;
9° A la rubrique « nom du musée » en face de la ligne département des Hauts-de-Seine (92), commune de Sceaux, les mots : « Musée de l'Ile-de-France » sont remplacés par les mots : « Musée du domaine départemental de Sceaux » ;
10° A la rubrique « nom du musée » en face de la ligne département du Val-d'Oise (95), commune de Louvres, les mots : « Musée intercommunal d'histoire et d'archéologie » sont remplacés par les mots : « ARCHÉA, Archéologie en Pays de France » ;
11° A la rubrique « nom du musée » en face de la ligne département de l'Hérault (34), commune Les Matelles, les mots : « Musée de préhistoire » sont remplacés par les mots : « Musée du Pic-Saint-Loup » ;
12° A la rubrique « nom du musée » en face de la ligne département du Lot (46), commune de Figeac, les mots : « Musée du vieux Figeac » sont remplacés par les mots : « Musée d'histoire de Figeac » ;
13° A la rubrique « nom du musée » en face de la ligne département des Hautes-Pyrénées (65), commune de Bagnères-de-Bigorre, les mots : « Musée bigourdan du Vieux moulin » sont remplacés par les mots : « Musée de la vie quotidienne dans les Pyrénées » ;
14° A la rubrique « nom du musée » en face de la ligne département du Nord (59), commune de Roubaix, les mots : « Musée des beaux arts » sont remplacés par les mots : « La Piscine - Musée d'art et d'industrie André Diligent de Roubaix » ;
15° A la rubrique « nom du musée » en face de la ligne département du Nord (59), commune de Tourcoing, les mots : « Musée d'art et d'industrie » sont remplacés par les mots : « MUba Eugène Leroy Tourcoing/Musée des beaux-arts Eugène Leroy de Tourcoing » ;
16° A la rubrique « nom du musée » en face de la ligne département du Nord (59), commune de Villeneuve-d'Ascq, les mots : « Musée d'art moderne de lille métropole » sont remplacés par les mots : « LaM - Lille Métropole Musée d'art moderne, d'art contemporain et d'art brut » ;
17° A la rubrique « nom du musée » en face de la ligne département du Pas-de-Calais (62), commune de Boulogne-sur-Mer, les mots : « Château musée » sont remplacés par les mots : « Musée de Boulogne-sur-Mer » ;
18° A la rubrique « nom du musée » en face de la ligne département de la Manche (50), commune de Granville, les mots : « Musée du vieux Granville » sont remplacés par les mots : « Musée d'Art et d'Histoire de Granville » ;
19° A la rubrique « nom du musée » en face de la ligne département de l'Ardèche (07), commune d'Orgnac-l'Aven, les mots : « Musée régional de préhistoire » sont remplacés par les mots : « Cité de préhistoire » ;
20° A la rubrique « nom du musée » en face de la ligne département de la Loire (42), commune de Saint-Etienne, les mots : « Musée d'art moderne » sont remplacés par les mots : « Musée d'art moderne et contemporain de Saint-Etienne Métropole » ;
21° A la rubrique « nom du musée » en face de la ligne collectivité territoriale Saint-Pierre-et-Miquelon, les mots : « Musée municipal » sont remplacés par les mots : « Musée de l'Arche ».