Arrêté du 9 novembre 2015 fixant les horaires d'enseignement des écoles maternelles et élémentaires




Arrêté du 9 novembre 2015 fixant les horaires d'enseignement des écoles maternelles et élémentaires

NOR: MENE1526553A
Version consolidée au 26 septembre 2016


La ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L. 311-1 à L. 311-4, L. 321-2 à L. 321-4, L. 521-1, L. 551-1, D. 321-1 à D. 321-17 et D. 521-10 à D. 521-13 ;
Vu l'arrêté du 12 mai 2003 modifié relatif à l'enseignement bilingue en langues régionales à parité horaire dans les écoles et les sections langues régionales des collèges et des lycées ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation en date du 8 octobre 2015,
Arrête :


La durée hebdomadaire des enseignements à l'école maternelle et à l'école élémentaire est de vingt-quatre heures.


Sous réserve des dispositions prévues à l'article 5, les horaires d'enseignement à l'école élémentaire sont répartis par domaines disciplinaires comme suit :


Cycle des apprentissages fondamentaux (CP-CE1-CE2)


DOMAINES DISCIPLINAIRES

HORAIRES

Durée annuelle

Durée hebdomadaire moyenne

Français

360 heures

10 heures

Mathématiques

180 heures

5 heures

Langues vivantes (étrangères ou régionales)

54 heures

1 heure 30

Education physique et sportive

108 heures

3 heures

Enseignements artistiques

72 heures

2 heures

Questionner le monde
Enseignement moral et civique (**)

90 heures

2 heures 30

Total

864 heures

24 heures (*)

(*) 10 heures hebdomadaires sont consacrées à des activités quotidiennes d'oral, de lecture et d'écriture qui prennent appui sur l'ensemble des champs disciplinaires.
(**) Enseignement moral et civique : 36 heures annuelles, soit 1 heure hebdomadaire dont 0 h 30 est consacrée à des situations pratiques favorisant l'expression orale.


Cycle de consolidation (CM1 et CM2)


DOMAINES DISCIPLINAIRES

HORAIRES

Durée annuelle

Durée hebdomadaire moyenne

Français

288 heures

8 heures

Mathématiques

180 heures

5 heures

Langues vivantes (étrangères ou régionales)

54 heures

1 heure 30

Education physique et sportive

108 heures

3 heures

Sciences et technologie

72 heures

2 heures

Enseignements artistiques

72 heures

2 heures

Histoire et géographie
Enseignement moral et civique (**)

90 heures

2 heures 30

Total

864 heures

24 heures (*)

(*) 12 heures hebdomadaires sont consacrées à des activités quotidiennes d'oral, de lecture et d'écriture qui prennent appui sur l'ensemble des champs disciplinaires.
(**) Enseignement moral et civique : 36 heures annuelles, soit 1 heure hebdomadaire dont 0 h 30 est consacrée à des situations pratiques favorisant l'expression orale.


Sous réserve que l'horaire global annuel de chaque domaine disciplinaire soit assuré, la durée hebdomadaire des enseignements par domaine figurant à l'article 2 peut être ajustée en fonction des projets pédagogiques menés.


Les temps de récréation, d'environ quinze minutes en école élémentaire et trente minutes en école maternelle, sont déterminés en fonction de la durée effective de la demi-journée d'enseignement. Le temps dévolu aux récréations est à imputer de manière équilibrée dans la semaine sur l'ensemble des domaines d'enseignement.


L'enseignement de la langue régionale peut s'imputer sur les horaires prévus selon des modalités précisées dans le projet d'école ou selon les modalités définies par l'arrêté du 12 mai 2003 susvisé.

Article 6
A modifié les dispositions suivantes :


Les dispositions du présent arrêté entrent en application à la rentrée scolaire 2016.


La directrice générale de l'enseignement scolaire est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait le 9 novembre 2015.


Najat Vallaud-Belkacem