Arrêté du 12 novembre 2015 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail

JORF n°0268 du 19 novembre 2015 page 21530
texte n° 47



Arrêté du 12 novembre 2015 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail

NOR: ETST1526901A
ELI: Non disponible


Par arrêté de la ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social en date du 12 novembre 2015, sont nommés, pour une durée de trois ans, membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail :


Au titre du collège des représentants des employeurs


Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF) :
M. Michel Bouton, membre titulaire.
Mme Véronique Cazals, suppléante.
M. Alain Braud, membre titulaire.
M. Christophe Labattut, suppléant.
Mme Nathalie Buet, membre titulaire.
M. Vincent Lobry, suppléant.
M. Franck Gambelli, membre titulaire.
M. Patrick Leforestier, suppléant.
M. Michel Vigier, membre titulaire.
Après consultation du Mouvement des entreprises de France (MEDEF) :
M. Loïc Muracciole, au titre des entreprises publiques, membre titulaire.
Sur proposition de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME) :
Mme Christiane Herault-Braud, membre titulaire.
M. Jean-Luc Reinero, suppléant.
Sur proposition de la Fédération nationale des syndicats des exploitants agricoles (FNSEA) :
Mme Anne Mercier-Belin, membre titulaire.
Mme Anne-Sophie Forget, suppléante.
Sur proposition de l'Union professionnelle artisanale (UPA) :
M. Jean-Paul Braud, membre titulaire.
Mme Anne Novak-André, suppléante.


Au titre du collège des représentants des salariés


Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT) :
M. Alain Alphon-Layre, membre titulaire.
M. Michel Masdebrieu, suppléant.
M. Jean-Michel Dupire, membre titulaire.
Mme Gabrielle Rousseau-Guiodo, suppléante.
Mme Régine Pecqueur, membre titulaire.
Mme Nelly Courtet, suppléante.
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT) :
M. Hervé Garnier, membre titulaire.
M. Dominique Toussaint, suppléant.
Mme Céline Collot, membre titulaire.
Mme Edwina Lamoureux, suppléante.
Sur proposition de Force ouvrière (FO) :
Mme Georges Sautreuil, membre titulaire.
Mme Salomé Mandelcwajg, suppléante.
M. Marc Leclere, membre titulaire.
M. Sylvain Bellaïche, suppléant.
Sur proposition de la Confédération française de l'encadrement CGC (CFE CGC) :
M. Henri Kirstetter, membre titulaire.
Mme Carole Lancry Touati, suppléante.
Sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC) :
M. Patrick Leschier, membre titulaire.
Mme Marie-Claire Fortunade, suppléante.
En qualité de personne qualifiée :
M. Bernard Ollivier.