Arrêté du 8 juillet 2015 portant cessation de fonctions au cabinet du secrétaire d'Etat chargé des anciens combattants et de la mémoire

JORF n°0157 du 9 juillet 2015
texte n° 83



Arrêté du 8 juillet 2015 portant cessation de fonctions au cabinet du secrétaire d'Etat chargé des anciens combattants et de la mémoire

NOR: DEFM1516205A
ELI: Non disponible


Le secrétaire d'Etat chargé des anciens combattants et de la mémoire,
Vu le décret du 25 août 2014 portant nomination du Premier ministre ;
Vu le décret du 21 novembre 2014 relatif à la composition du Gouvernement ;
Vu l'arrêté du 21 novembre 2014 portant nomination au cabinet du ministre,
Arrête :

Article 1


Il est mis fin, à compter du 1er août 2015, aux fonctions de M. Benjamin Foissey, conseiller chargé des questions mémorielles.

Article 2


Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait le 8 juillet 2015.


Jean-Marc Todeschini