Décret du 18 juin 2015 portant affectations et élévations, élévation, promotion et affectation, promotions dans la 1re et la 2e section, nominations et affectations, nominations dans la 1re et la 2e section d'officiers généraux

JORF n°0140 du 19 juin 2015
texte n° 69



Décret du 18 juin 2015 portant affectations et élévations, élévation, promotion et affectation, promotions dans la 1re et la 2e section, nominations et affectations, nominations dans la 1re et la 2e section d'officiers généraux

NOR: DEFB1512631D
ELI: Non disponible


Le Président de la République,
Sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense,
Vu la Constitution, notamment son article 13 ;
Le conseil des ministres entendu,
Décrète :


A. - ARMÉE DE TERRE

Article 1


Les rang et appellation de général de corps d'armée sont conférés dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre :


Pour prendre rang du 31 juillet 2015


A M. le général de division Wattecamps (Hervé, Jacques, Alain, Marie).

Article 2


Est promu dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre :


Au grade de général de division
Pour prendre rang du ler août 2015


M. le général de brigade Windeck (Antoine, Marie, François), nommé directeur de la doctrine d'emploi des forces à la même date.

Article 3


Sont promu ou nommés dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre :


Pour prendre rang du 1er août 2015
Au grade de général de division


M. le général de brigade Baillaud (Jean, Emmanuel, Marcel).


Au grade de général de brigade


M. le colonel du matériel Réquillard (Jean-Claude, Roger).
M. le colonel du matériel Pondaven (Patrick, Jean, Gilbert).


B. - MARINE NATIONALE

Article 4


M. le vice-amiral Ausseur (Pascal, Marie) est nommé commandant de la zone maritime Manche et mer du Nord, commandant de l'arrondissement maritime Manche - mer du Nord et préfet maritime de la Manche et de la mer du Nord à compter du 1er août 2015. Il est, pour prendre rang de la même date, élevé aux rang et appellation de vice-amiral d'escadre.

Article 5

Sont promu ou nommés dans la 1re section des officiers généraux de la marine :

Au grade de vice-amiral
Pour prendre rang du 1er juillet 2015

M. le contre-amiral Hello (Philippe, Pierre, Dominique), maintenu dans ses fonctions.

Au grade de contre-amiral
Pour prendre rang du 1er août 2015

M. le capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine Crignola (René-Jean, Marie, François), maintenu dans ses fonctions.
M. le capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine Zimmermann (Patrick, Joseph, Benoit), nommé adjoint au chef du centre de planification et de conduite des opérations de l'état-major des armées, chargé de la planification et de la logistique à la même date.


C. - ARMÉE DE L'AIR

Article 6

M. le général de division aérienne du corps des officiers de l'air Schuler (Bernard, Yves) est nommé commandant des forces aériennes stratégiques à compter du 1er juillet 2015. Il est, pour prendre rang de la même date, élevé aux rang et appellation de général de corps aérien.


D. - SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES

Article 7


Les rang et prérogatives de général de division avec appellation de médecin général inspecteur sont conférés dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées :


Pour prendre rang du 30 août 2015


A M. le médecin chef des services hors classe Pernot (Philippe, Albert, Roger).


E. - DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT

Article 8

Sont nommés dans la 1re section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement, avec maintien dans leurs fonctions :

Au grade d'ingénieur général de 2e classe
Pour prendre rang du 1er août 2015

M. l'ingénieur en chef de l'armement Guyonneau (Patrick, Denis, Louis).
M. l'ingénieur en chef de l'armement Salomon (Christophe, Alain, Philippe).

Article 9

Est nommé dans la 1re section des officiers généraux du corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement :

Au grade d'ingénieur général de 2e classe
Pour prendre rang du 1er août 2015

M. l'ingénieur en chef de lre classe des études et techniques de l'armement Cauchon (Pascal, Edmond, Jacques), nommé adjoint ressources humaines auprès du directeur technique à la même date, et maintenu dans ses fonctions de chargé de la sous-direction du soutien à la production de la direction technique. Il sera admis dans la 2e section des officiers généraux du corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement à compter du 1er août 2018.

Article 10


Le Premier ministre et le ministre de la défense sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait le 18 juin 2015.


François Hollande

Par le Président de la République :


Le Premier ministre,

Manuel Valls


Le ministre de la défense,

Jean-Yves Le Drian